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Vins
Voici la répartition par pays d'origine des marques étrangères déposées en France pendant les années 189i6 et 1897 :
PAYS
Argentine (Rép.)-
PAYS
Italie
Luxembourg
Roumanie
Danemark
Tonkin
États-Unis d'Am.
Il convient d'ajouter à ce tableau, pour l'année 1896, l'Annam 1 et la principauté de Monaco 2.
Pour les Dessins et Modèles de fabrique, voy. ces mots.
États-Unis. — Le nombre total des demandes de brevets eji de dépôts de marques de fabrique aux États-Unis a été 'de 41.143 en 1899; il avait été de 33.842 en 1808 et de 47.903 en 1897. Le nombre des brevets accordés a été de 23.433 et celui des marques de fabrique enregistrées de 1.649; au cours de la même année 1899, 18.133 brevets étaient arrivés à expiration et 3.997 avaient été dénoncés j par suite de non-payement des droits.
L'État de New- York a délivré, à lui seul 3.798 brevets;^ la Pensylvanic, 2.353; l'Illinois, 2.153; le Massachn" setts, 1.774; l'Ohio, 1.501.
Voici la répartition par pays des brevets délivrés à desl étrangers aux États-Unis :
Angleterre 617
Allemagne 543
Canada 344
France 194 222 258