PAPIER-MONNAIE

PAPIER-MONXAIE

Livres, cartes, gravures

UUi S«l UI*J 1.369 I.7i8 1.473 2.011 1.365 1.802 1.333 1.530 1.391 1.657

L'export. du papier des États-Unis a qaintoplé en dix ans, comme le montre le tableaa ci-dessous : Val. en ilol.

Livres, caries.

gravures

Papier

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PAPIER COURT. PAPIER LONG. V. Crédit.

PAl'IER-MO-NXAIE.

Sommaire: I. Définition: l'État banquier, l'ÉUt emprnnteur.— II. Le cours forcé : ses déceptions et ses dangers. — 111. L'histoire du papier-monnaie: France. Etats-Unis, Angleterre, Italie, .\ntriche, Russie.

I. — Le papier-monnaie est un succédané de la monnaie métallique, un signe monétaire faisant fonction d'espèces, sans avoir les qualités de valeur intrinsèque qui, dans la monnaie proprement dite, résultent du caractère de marchandise du métal. C'est par une extension du droit régalien de l'iitat, qui l'exerce pour frapper des pièces d'un poids, d'un titre déterminés, que le papier a été pourvu de la force libératoire. Il faut éviter de confondre le billet de banque, émis par les institutions financières en représentation d'une encaisse métallique, d'effets de commerce à échéance limitée ou de rentes sur l'État, avec le papier-monnaie, créé par l'État. L'un et l'antre reposent sur le crédit, mais les conditions dans lesquelles ils sont mis en circulation diffèrent. Le billet de banque est remboursable à vue: c'est à cette condition qu'est liée sa valeur d'échange, le maintien de celle-ci an pair avec la monnaie ; le papier- monnaie, dans la plupart des cas, ne l'est pas, et il est pourvu de ce qu'on appelle le cours forcé.

On peut distinguer le papier-monnaie émis par l'État en lieu et place d'un stock métallique et qui €st toujours échangeable contre du métal, et le papier-monnaie créé sans couverture suffisante, non remboursable, gagé sur les ressources globales et non liquides de l'État. Dans le premier cas, c'est comme banquier que l'État le crée ou le conserve : on connaît les greenbacks des États-Unis, qui s'élèvent à 347 millions de dollars et qui sont gagés par nue réserve de 100 millions, les certificats et les billets du Trésor émis en représentation de l'argentmétal acheté et demeurant dans les caisses du Trésor. Dans le second cas, l'État est un emprunteur, qui oe peut se procurer les sommes dont il a besoin par l'impôt ou l'emprunt avoué et qui se les procure en payant ses achats, ses salaires en papier. Dans ce second cas, il procède, en forçant le public à recevoir le papier-monnaie, à un emprunt sans intérêt, mais d'autant plus onéreux.

Les Américains appellent la monnaie fiduciaire créée par l'État fiât inoney, pour en bien indiquer le caractère conventionnel, artificiel.

II. — Le danger de l'émission de papier-monnaie, est l'accroissement à peu près inévitable auquel a se trouve entraîné, malgré les promesses et les résolutions dn début. L'accompagnement du papiermonnaie est ordinairement le cours forcé.

Le cours forcé consiste à donner aux billets émi» soit directement par l'État, soit par la Banque avec l'assentiment de l'État, le caractère de monnaie, c'est-à-dire qne les billets peuvent être imposés aux créanciers dans les payements pour leur valeur nominale, sans qne les caisses qui les ont émis soient tenues de les rembourser en espèces métalliques.

Le cours forcé est un des grands moyens de crédit moderne; il se distingue des anciennes falsifications des monnaies; chez les nations prudentes, il est considéré comme un expédient temporaire pour faire face à une crise, pour procurer à l'Etal des ressources indispensables.

Le cours forcé constitue dans certaines circonstances un emprunt forcé, fait à un prêteur indéterminé, sans qu'il soit stipulé d'intérêt an profit do créancier.

Le prêteur forcé et indéterminé, c'est le fournisseur, le porteur de titres de la dette publique , le fonctionnaire et tontes les antres personnes qui, en payement de leurs créances, des arrérages de rentes ou de leurs appointements, reçoivent de l'État non pas des espèces métalliques, mais des billets ayant cours forcé. En dernière analyse, la situation est la même, que ce soit l'État qni émette ou que ce soit une banque. L'État considère volontiers les grandes banques, dans les circonstances difficiles, comme des établissements destinés à faire des prêts au Trésor, et cela d'autant plus que, presque partout, il les a dotées de privilèges spéciaux. Le cours forcé élargit la circulation au delà des limites anciennes, ce qui correspond à une diminution de la circulation métallique. Sous le régime du remboursement à vue, la circulation ne peut jamais dépasser le besoin du public : celui-ci porte an guichet les billets dont il n'a pas besoin ; il y a proportionnalité entre les billets et l'activité des affaires. La circulation est élastique, et cela à plusieurs points de vue, suivant l'activité ou le calme des transactions; en second lieu parce que le métal précieux entre ou sort librement; sous le régime du cours forcé, la monnaie métallique est chassée, expulsée par le papier-monnaie, ou si elle entre, elle est souvent appelée artificiellement. C'est rarement de gaieté de cœur qne l'on fait un premier pas dans la voie du papier-monnaie et du cours forcé; on y a été contraint par des nécessités du Trésor (guerre, révolution, gaspillage de ressources, insuffisance de recettes) . Les premières émissions amènent une apparence de prospérité, une activité factice et peu durable; il faut sans cesse de nouvelles émissions, qui amènent la dépréciation dn signe moaétaire comparé à la monnaie de métal, nécessaire pour les opérations à l'étranger, et la hausse du prix des denrées. On a appelé ce phénomène la loi d'accélération de la dépréciation et des émissions.

On est d'accord aujourd'hui sur les inconvénients I du papier-monnaie, sur les dangers qu'il présente, '■ sur l'affaiblissement, la démoralisation de l'organisme social. Les gens sages, qui comprennent tout le mal que fait une monnaie instable, sans valeur intrinsèque, inélastique, réclament le retour à une condition normale. Si le mal est de date ancienne, ils rencontrent l'opposition de ceux qui veulent plus de crédit, des prix plus élevés, dès qu'il s'agit de retirer du papier-monnaie.

On a fixé les règles générales qui doivent être

appliquées : au point de vue budgétaire, le réta-

l'APIER-MONMAIE

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blissemeut de l'équilibre avec des excédents, car ce sont souvent les besoins de l'État qui ont amené la crise et la maladie, et aussi parce que la bonne opinion que l'on aura du crédit public facilitera l'opération de la reprise des payements eu espèces, eu permettant des emprunts de consolidation ; au point de vue économique, un change favorable. Il faut diminuer la monnaie fiduciaire, retirer les petites coupures, organiser le remboursement des billets en numéraire, habituer le public à se servir de la monnaie métallique. La substitution de la bonne à la mauvaise monnaie aura nécessité l'accumulation d'un stock monétaire-espèces considérable, qu'il s'agira de défendre et d'accroître par une bonne politique d'escompte'. Toutefois si, au début, il se produit des sorties de métal, il ne faut pas s'effrayer ni perdre la tète. Souvent aussi, il est bon de décou-seiller des opérations de conversion ou de réduction de l'intérêt sur les titres qui peuvent se trouver dans le pays ou à l'étranger, car ce serait en amener le retour, le rapatriement, et diminuer l'attrait pour les capitaux étrangers.

III. — Si l'on jette un rapide coup d'oeil sur Tliistoire du papier-monnaie depuis quelque cent cinquante ans, on trouve qu'en France, aux États-Unis, en Autriche, la valeur du papier-monnaie ayant cours forcé fut non seulement diminuée, mais annihilée; ce fut le cas pour les 200 millions de dollars émis de 1776 à 1780; la France, qui avait souffert du système de Law, eut à subir les assignats, qui commencèrent par être des sortes d'obligations hypothécaires portant intérêt, escomptant la vente des biens domaniaux ou ecclésiastiques et finissant, en 1796, par représenter un montant nominal de 40 milliards en circulation. Lorsqu'on brisa la planche aux assignats, le louis d'or de 24 livres valait 7.200 livres ; on émit 2.400 millions de mandats territoriaux, qu'on échangerait contre une somme trente fois plus considérable d'assignats ; les mandats territoriaux s'avilirent. Le 21 mai 1797, les assignats non rentrés en échange de mandats territoriaux ou par le payement des impôts furent définitivement annulés.

L'Autriche ne traita pas mieux les porteurs de son papier-monnaie.

Ce sont là des procédés qui répugnent à notre époque plus .soucieuse, du moins dans les grands pays civilisés, de respecter les engagements contractés. Tous les pays n'ont pas l'admirable force récupérative de la France, qui, en 1870-1871, vit une émission de 1.470 millions de francs, le cours forcé, une dépréciation passagère extrêmement faible et qui put, en 1878, abolir le cours forcé sans mesures extraordinaires. C'est une exception.

Eu dehors de la France moderne, tous les pays qui ont été au régime du cours forcé ont dû faire des efforts plus ou moins considérables*.

L'Angleterre a été au régime du cours forcé de 1797 à 1821. Le remboursement des billets fut suspendu le 26 février 1797, alors que le découvert du Trésor était de 7 millions 1/2 de livres, l'encaisse

1. Certains pays ont eu recours au payement des droits àe douane en or; ils y ont trouvé des facilités pour faire face au service de leur dette extérieure et aussi des cléments pour constituer un fonds métallique.

2. JUblioQraphie. — On consultera avec fruit les ouvrages de Roscher, Knies, Wagner, Weisz, Ferraris, Kraniar, Menger, Lexis, Leroy-Baulieu, les rapports des Ministres des finances de Russie, les enquêtes parlementaires anglaises, autrichiennes, liongroises.

de 1 million 1/4. Le régime du cours forcé dura 24 ans, durant lesquels les avances de la Banque av» Trésor ont varié de 10 à 28 millions de livres; la dépréciation, de 10 "/o en 1800, 20 % en 1811, 29% en 1813, 14 % en 1814, 2 1/4 en 1817, 1/2 en 1820- En 1819, le Parlement vote l'Act de Peel pour la reprise graduelle des payements en espèces, qui fut effectuée le 1" mai 1821.

On remarque eu Angleterre et aux États-Unis une force de récupération considérable. En Angleterre, les causes de la dépréciation avaient été la surabondance des signes fiduciaires, l'insécurité politique, les exportations d'or pour les dépenses militaires. La guerre de Sécession amena les Etats-Unis à recourir au papier-monnaie; on commença en février 1862 par émettre laO millions de greenbacks (billets d'État, ainsi nommés à cause de leur couleur). La prime sur l'or fut en mars 18G2 de 109, en mars 1864 de 169, en juillet 1864 de286, en novembre 260; elle redescendit à 138 en juillet 1868. En 1879, le cours forcé fut supprimé après avoir duré 17 ans; les États-Unis pratiquèrent une politique de conversion et d'amortissement, mais ils commirent la faute de laisser en circulation 350 millions do « greenbacks o qui ont été une source d'ennuis et qui, ne pouvant disparaître, étant toujours rejetés dans la circulation, ont servi à drainer l'or du Trésor. La loi monétaire du 14 mars 1900 (laquelle a fixé la nature de l'étalon aux États-Unis) a été inspirée par le désir d'améliorer la situation, en séparant les fonctions du Trésor comme établissement d'émission de celles qu'it remplit pour la perception des recettes et le payement des dépenses; elle crée le bureau spécial d'émission et de remboursement, qui aura pour objet d'assurer en or le remboursement des greenbackset des billets du Trésor émis en représentation d'argent. La nouvelle loi brise la chaîne sans fin qui, dans certains cas, mettait le Trésor dans l'obligation de fournir au marché, sans pouvoir se défendre, l'or dont celui-ci avait besoin.

Pour l'Italie, l'histoire du cours forcé commence le 1" mai 1866, par suite de la pénurie du Trésor, qui se fait avancer 2150 millions de francs par Banque. Une Commission d'enquête a reconnu, il est vrai, que le cours forcé n'était commandé ni par les intérêts politiques et financiers, ni par les intérêts économiques; qu'il avait précipité une cris& financière et chassé du pays tout le numéraire, amené la rentrée des valeurs italiennes et le retrait des capitaux prêtés par l'étranger. L'agio atteignit 22 Vo, la rente italienne tomba au-dessous de 40. En 1872, la circulation fiduciaire s'élève à 1.300 millions, dont 740 millions pour l'État. De 1866 à 1874, l'agio varie entre 22 et 1 %•

En 1882, l'Italie entreprit de se débarrasser de l'agio, de reconquérir sa place parmi les nations à système monétaire normal. En janvier 1880, le napoléon valait 22,60, soit 13 °/o de prime; en juillet, 22 fr. (10 Vo); en janvier 1881, la prime était réduite à 4 Vo; elle devenait presque insignifiante lorsque, poussée par les circonstances, l'Italie commença l'exécution des réformes conçues par M. Magliani. Ces mesures consistaient dans la conclusion d'un grand emprunt de 644 millions, dont les contractants devaient fournir jusqu'à 444 en or. L'emprunt, émis en deux fois à Londres, réussit; les banquiers versèrent 491 millions en or sans troubler le marché financier, grûce à la hausse du chanf

anM

PAIMEU-.MOXXAIE

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liciiiii et à la possibilité de se procurer à bon •lié lits I 2 impériales rnsses. Le 12 août IS&J, iiurs forcé fut aboli ; les demandes de rembourt'iit furent insitrniîiantes.

Ml sait par suilo de quelle série de fantes et d'er-

:.s, dont une grande part de responsabilité in-

ihe à M. Crispi, ces avantages furent reperdus,

Italie a traversé une crise marquée par un agio

i:),20, dont elle se relève actuellement, grâce à

politique plus sage, moins militante. Mais elle

;i est pas moins retombée dans le cours forcé.

Il reste à examiner un troisième mode de revenir

I la bonne monnaie, celui d'un changement d'éta-

'. de l'abandon de l'étalon d'argent pour l'étalon

Kn 1762, l'Autriche créa son premier papiermonri.iio, qui d'abord n'avait pas cours forcé; peu à peu, suite des guerres incessantes, l'émission s'en ■loppa à l'excès jusqu'à atteindre un milliard de ins. Lorsque, après les luttes contre la France réutionnaire et impériale, l'.^utriche en arriva à -rande banqueroute de 1811, le milliard de bil-

- de bauque fut réduit au cinquième de sa valeur iiinale; ce cinquième même fut payé en papier qui iiit de nouveau une triste notoriété, sous le nom monnaie viennoise {iciener Wahrung). .\près

la paix de 1813, les finances se relevèrent; mais, malgré une série de tentatives au cours des années >uivantes, on ne réussit pas à revenir pleinement nu payements en espèces. En 1816, fut fondée la :ii[ue nationale d'Autriche, avec l'aide de laquelle tenta de supprimer le papier-monnaie d'État, is sans succès également. A côté des billets de .ujne qui représentaient leur pleine valeur nominale de florins d'argent autrichien, subsistait le papier-monnaie que la Banque devait peu à peu tirer, à raison de 2oO florins contre 100 en espèces en billets. Mais le nombre de ces derniers, qui issaient ainsi, perdit toute base solide par suite

- appels répétés de l'État au crédit de la Banque. i.'iLsqne éclata la catastrophe de 18i8, la nécessité

imposa de suspendre le remboursement des billets • banque en numéraire et de leur donner le cours lé. Depuis cette époque, les tentatives pour sorde cette situation furent plusieurs fois renouves: mais chaque fois un mauvais génie semblait complaire à faire naître, au moment décisif, des constances politiques qui déjouaient les meilres intentions à l'heure même où elles allaient •^ mises en pratique, et les noyaient dans les flots papier-monnaie.

Hans les vingt-cinq dernières années, grâce au lintien de la paix et au développement éconoque, le crédit de la monarchie s'est relevé et l'opi- >n générale a été que le moment était venu de prendre rang parmi les nations pourvues d'une nne monnaie. Les bases du plan de la réforme trichienne sont bien connues: c'est l'adoption de talon d'or, à la suite d'une investigation des plus nplètes par une double Commission d'enquête, et vote de la loi monétaire par les Parlements des lis pays. La base sur laquelle le papier-monnaie

circulation doit être transformé en or fut fixée après la valeur de ce papier, par rapport à la antité d'or qu'il peut acquérir au moment de la

mulgation de la loi. 11 ne fut tenu aucun compte - fluctuations ni passées ni futures: on ne consila que le présent: c'est ce que fit d'ailleurs l'Al-

lemagne en 1871 ; et, en fait, il ne s'est pas produit une seule circonstance ayant pu justifier la plainteque quelqu'un ait subi de ce chef un dommage positif.

L'Autriche n'a pas eu à échanger un métal contre nn autre, — l'Allemagne eut à fixer le taux de la conversion de l'argent en or, — mais du papier contre du métal. L'étalon d'argent ne subsistait plus que de nom et les payements s'effectuaient an moyen d'un florin de papier inconvertible, mais valant beaucoup plus aujourd'hui que s'il était frappé en argent à sa pleine valeur légale. C'est grâce à la suppression de la frappe libre en 1879, et à la modération extrême dans les émissions de papier-monnaie, que le florin papier d'Autriche a vu peu à peu s'augmenter le pouvoir d'achat qui lui assurait sa qualité de moyen de payement légal pour toutes les obligations vis-à-vis de l'État et des nationaux entre eux.

Une série de lois ont été votées introduisant l'étalon d'or, substituant la couronne, qui vaut 1 fr. 05, à l'ancien florin, constituant un stock d'or pour que l'État puisse rembourser à la Banqne les billets d'État à retirer de la circulation ; et le retrait en a commencé, des emprunts ont été contractés pour se procurer l'or nécessaire, — ce qui a pn se faire sans trop de perturbation.

Depuis le 1" janvier 1900, les comptes en Autriche-Hongrie sont tenus en couronnes et hellers.

.\près de persévérants efforts, la Russie a su rétablir l'ordre dans ses finances: il était naturel qu'elle songeât enfin à sortir du régime du papiermonnaie, fondé sur l'étalon d'argent avec tons les inconvénients du cours forcé, pour s'assurer les bienfaits de la bonne monnaie, stable, élastique.

Elle a été pendant cent trente ans au régime du papier-monnaie. Cette longue période peut être divisée en deux parties: assignats, 1768-184-3; ronblescrédit, 1843 à nos jours. Ces deux périodes ont nn point en commun : c'est que dès l'apparition du papier-monnaie on s'est préoccupé des maux infligés au pays; mais les formes du mal et les remèdes suggérés ont varié.

Xous ne nous arrêterons pas à l'histoire de la première période, qui comprend les émissions faites par l'impératrice Catherine II et ses successeurs, surtout en vue de pourvoir aux dépenses militaires. En 1786, 40 millions étaient en circulation, en 1815 761 millions d'assignats, dont chacun valait seulement de 20 à 55 copecs. De 1817 à 1822, on retira 240 millions sur 835 émis et le cours progressa de 12 •/« à 26,70. .Alors fut conçu le plan exécuté par Catherine, consistant à fixer le cours des assignats et à les échanger contre des billets garantis par un fonds métallique. En 1837, le plan de la réforme fut élaboré; il tendait à rétablir en Russie le monométallisme argent, à fixer le cours des assignats sur le pied de 350 assignats = 100 copecs d'argent, à instituer une caisse de dépôts et à échanger, à partir du 1" janvier 1841, les assignats contre des billets. En 1841, fut créé le rouble-argent, monnaie légale. En 1852, les opérations de l'échange étaient terminées, les billets de crédit émis s'élevaient à 311 millions, le fonds d'échange était de 146 millions. La guerre de Crimée amena des émissions temporaires de 424 millions, avec la conséquence de la suspension des payements en espèces. Dès 1858, on s'efforça de préparer les voies à une reprise des payements ; en 1861, on créa la Banqne de l'État. On tenta de