PRESCRIPTION
PRESSE
La Moldau favorise beaucoup ce commerce; elle 'est navigable et se jette dans l'Elbe, qui offre un transport facile jusqu'à Hambourg. La Société de navigation de Prague sur la Moldau assure une partie des transports.
Chambre de commerce. Succursales de l'Anglo- Oster Bank, de la Landerbank, de l'Oesterr. Credit- Anslalt,de i'Œsterr.-UngarischeBank,de la Wiener Bankverein ; les autres banques principales sont la Bôlimische Credit-Anstalt, la Bôhmische Escompte Bank, la Bôhmische Union Bank. — Centre de sept grandes lignes de cliemins de fer et de lignes secondaires sur les villes les plus importantes du Royaume, sur Vienne et les États limitrophes.
PRAISS. Ou désigne ainsi le résidu liquide qu'on obtient par la pression du tabac en carottes. Ce jus, appelé aussi sauce de tabac, est employé pour le traitement de certaines maladies des bêtes à laine et pour la destruction des insectes.
Les eaux de lavage des tabacs sont assimilées au praiss. Le jus de tabac additionné de substances chimiques (ammoniac, sels ammoniacaux, etc.) est traité par la Douane, au sujet des droits, comme le jus de tabac pur. La sauce de tabac est prohibée à l'import. G. D.
FRASE. V. Agate.
PRAYA ou Villa da Praya. Ville maritime de l'archipel du Cap- Vert, chef-lieu de l'île de Santiago, capitale de tout l'archipel et siège du gouverneur, au fond d'une baie, sur la côte S.-E., par 14»o4' lat. N. et 23» 50' 21' long. 0. de Paris. Pop. : 6.000 hab. env., composée de nègres et d'une colonie de blancs relativement importante. La température varie entre 18° et 30". Le port est sûr. Un câble télégraphique met la ville en communication avec le Sénégal et -de là avec l'Europe. (Voy. Cap-Vert.)
PRÉPOSÉ. L'employé ou commis est chargé de la préparation des mesures qu'il appartient aux seuls ionctionnaires de prescrire; l'agent ou préposé est chargé d'exécuter les décisions prises. Tel est le sens général du mot préposé.
Mais ici nous laissons de côté le sens administratif pour n'envisager que la signification commerciale, et dans le commerce, le préposé, c'est le commis.
On trouvera aux mots Commission et Commissionnaire les renseignements qui peuvent être utiles aux préposés, commis, voyageurs de commerce.
PRESBOURG (en magyar Pozsoni). Ville du N.-O. de la Hongrie, située à 133 m. d'alt., sur la rive gauche du Danube, par 48° 8' 30' lat. N. et 14° 46' 3' long. E. de Paris. Pop. : 44.000 hab. en 1837, 36.048 en 1890. Nombreux établissements industriels; fabr. de draps, de toiles, d'ouate, d'amidon, de dynamite, de produits chimiques, de biscuits; ateliers de ■ constructions mécaniques; distilleries. Escale des bateaux à vapeur de la Société de Navigation sur le -Danube. Chambre de commerce. Station de chemin de fer sur la ligne de Vienne à Budapest.
PRESCRIPTION. L'art. 2.219 du C. Civ. définit la prescription un moyen d'acquérir ou de se libérer par un certain laps de temps et sous les conditions déterminées par la loi. Ainsi, on distingue la prescription acquisitive et la prescription libératoire. La prescription acquisitive suppose la possession d'un bien pendant un temps déterminé; la prescription libératoire opère par la simple expiration du laps de temps.
Les règles de la prescription acquisitive sont du ressort du droit civil.
La durée de droit commun pour la prescription libératoire est de 30 ans, aussi bien en matière commerciale qu'en matière civile; mais il existe un grand nombre de prescriptions plus courtes, notamment en matière de commerce.
Par exemple, quand une Société prend fin ou est dissoute, toutes actions contre les associés non liquidateurs et leurs veuves, héritiers ou ayants-cause, sont prescrites cinq ans après la fin ou la dissolution de la Société, si l'acte de société qui en énonce la durée ou l'acte de dissolution a été afiiché et enregistré conformément à la loi. (C. Com., art. 64.)
Les actions pour avaries, pertes ou retard auxquelles peut donner lieu contre le voiturier le contrat de transport, sont prescrites dans le délai d'un an, sans préjudice des cas de fraude ou d'infidélité. Toutes les autres actions auxquelles ce contrat peut donner lieu, tant contre le voiturier ou le commissionnaire que contre l'expéditeur ou le destinataire, sont prescrites dans le délai de cinq ans. (C. Com., art. 108. V. Contrat de transport.)
Toutes actions relatives aux lettres de change et à ceux des billets à ordre souscrits par des négociants, marchands ou banquiers, ou pour fait decommerce, se prescrivent par cinq ans, à compter du jour du protêt ou de la dernière poursuite juridique. (C. Com., 189.)
L'action en nullité contre les actes constitutifs des Sociétés est prescrite par 10 ans. (Loi du 1" août 1893, art. 3.) Cette prescription ne peut toutefois être opposée avant l'expiration des dix années qui suivront la promulgation de ladite loi.
L'action en répétition des dividendes fictifs, dans le cas où elle est ouverte, se prescrit par cinq ans > à partir du jour fixé pour la distribution des divi- ' dendes (Loi du 24 juillet 1867, art. 10), etc. |
PRESCRIPTION EN matière de douane. Voir ' Douanes.
PRÉSIDES (Les). Établissements espagnols sur la côte septentrionale du Maroc, au nombre de cinq : j 1» Ceuta, ville située à l'entrée du détroit de Gi- l braltar, à 33 kil. S. d'Algeciras, 133 kiL S.-E. de Cadix, 210 kil. N. de Fez. Pop.: 13.000 hab. env. Petit port pour les bateaux. Son importance fut au- \ trefois considérable; elle est due uniquement au- ' jourd'hui à sa position à l'entrée du détroit. Escale des paquebots de la Transatlantique de Barcelone; 2° Melilla, sur la côte du Maroc, dans une presqu'île. Pop. : 5.000 hab. env. Petit port régulièrement visité par les steamers de la Transatlantique de Barcelone et de la Compagnie de navigation mixte; 3° Penon de Vêlez de la Gomera, poste militaire et bagne à 126 kil. S.-E. de Ceuta. Pop. : 300 hab. env. Rocher stérile; 4° Alhucemas, à 183 kil. S.-E. de Malaga. Ilot rocheux sur lequel est construite une prison; 5° Zaffarines, groupe de 3 petites îles abritant une rade derrière laquelle les navires peuvent mouiller. Leur sol est inculte. Elles doivent leur importance i à leur situation à l'embouchure de la Moulouïa. j
PRÉSOMPTION. V. Preuve. ;
PRESSE. (Journaux.) La Presse française. — On divise généralement la presse française en : presse politique et presse périodique, la première comprenant les journaux quotidiens principalement, l'autre les revues et publications analogues.
Paris comptait, en 1900, 2.790 journaux et pério-
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