Sont avaries particulières

1° Le dommage arrivé aux marchandises pat

12) V. Avaries, n. 13.

13) V. Assurances maritimes, n. 14, 14] V. ibid., n. 15.

15) V. ibid., n. 16 et suiv.

16) V. ibid., n. 22 et suiv.

17) V. ibid., n. 24.

18) V. ibid., n. 25etsuîv.

19) V. ibid., n. 68.

20) V. ibid.. n. 69 et 70.

(21) Y. ibid., n. 58 et suiv.

CODE DE COMM— L. II, T. Xïr.

leur vice propre, par tempête, prise, naufrage ou échouement ;

2° Les frais faits pour les Mirer;

3° La perte des cables, ancres, voiles, mâts, cordages, causée par tempête ou autre accident de mer ;

Les dépenses résultant de toutes relâches occasionnées soit par la perte fortuite de ces objets, soit par le besoin d'avitaillement, soit par voie d'eau à réparer.

4° La nourriture et le loyer des matelots pendant la détention , quand le navire est arrêté en voyage par ordre d'une puissance, et pendant les réparations qu'on est obligé d'y faire, si le navire est affrété au voyage;

5° La nourriture et le loyer des matelots pendant la quarantaine, que le navire soit loué au voyage ou au mois (1);

Et en général, les dépenses faites et le dommage souffert pour le navire seul, ou pour les marchandises seules, depuis leur chargement et départ jusqu'à leur retour et déchargement (2).

405-. Les avaries particulières sont supportées et p.nées par le propriétaire de la chose qui a essuyé le dommage ou occasionné la dépense (3).

40.*). Les dommages arrivés aux marchandises, faute par le capitaine d'avoir bien ferme les écoutilles, amarré le navire, fourni de bons guindages, et par tous autres accldebs provenant de la négligence du capitaine ou de l'équipage, sont également des avaries particulières supportées par le propriétaire des marchandi es, mais pour lesquelles il a son recours contre le capitaine, le navire et le fret (*).

406. Les lamanagcs, louages, pilotages, pour entrer dans les havres ou rivières, ou pour en sortir, les droits de Congés, usités, rapports, tonnes, bafiséd, ancrages 1 1 autres droits de navigation, ne surit point avaries; mais ils sont de sim; i la Charge du n ;\iie .">).

iiiT. En cas d'abordage de baVires, si l'événement a été purement fortuit, le dommi supporté, sani répétition, par celui i\c> i qui l'a éproui

Si l'abordage 1 été fait par la faute de l'un des capitaine», le dommage est pèjé par celui qui l'a causé.

S*il y a doute dans k rdage

le dommage est réparé à trais communs, et par

égale portion, par les navires qui Font fait et souffert.

il) V. Av.ll i«s, M. JS et MllV.

(2) V. ibid., a. 64,

(3) V. ibid., n. 71 et siwv.

(4) V. ibid., D.64.

(5) V. ibid. y n. 19.

(6) Y. Abordage.

(7) V. Ararics, n. 74 et "J.

-Comv 739

Dais ces deu nation du

dommage est laite i i(6).