il y a deux sortes d'égouts

1° L'égout ou cloaque, qui est un trou creusé en terre, entouré de murs, couvert pour l'ordinaire d'une voûte ou de grandes dalles de pierre, dans lequel s'écoulent les eaux des toits, des cours ou des cuisines, lorsqu'elles ne peuvent avoir d'écoulement sur la superficie du terrain;

2° L'égout des toits, qui est trop connu pour avoir besoin d'être défini.

2. Et d'abord, pour parler de la première espèce d'égouts, chacun peut établir un cloaque sur son fonds, pourvu qu'il ne nuise pas à autrui, et en observant la distance des règlements. Civ. 674.

3. Cette dislance est de 6 pieds de l'héritage voisin, à Paris (Coût., 217). Et il est toujours dans l'esprit de la loi que, si cette distance ne suffit pas. on doit prendre des précautions pour obvier aux inconvénients, ou supprimer le cloaque, et payer les dommages. Garn., 2, 153.

4. Toutefois si l'égout, fosse, ou cloaque, est utile à plusieurs individus, ils peuvent l'établir sur les confins de leurs propriétés respectives, puisqu'ils se trouvent mutuellement obligés et garants des effets de cet égout. Garn., 2, 157.

5. On peut creuser un cloaque jusqu'à l'eau vive, pourvu que celle qu'il contient ne pénètre et ne communique pas avec l'eau d'un puits fait ou à faire dans les héritages voisins.

6. Les fosses ou autres trous murés ou non murés, où l'on laisse pourrir le fumier et croupir de l'eau, doivent être éloignés des murs ou héritages voisins comme les cloaques. — V. Servitude.

7. La police des eaux stagnantes, des cloaques, des écoulements d'eaux malfaisantes, appartient à l'autorité administrative.

8. Dans tous les cas, ils ne peuvent nuire aux voisins, s'ils n'ont pas été établis par convention ou par prescription. S'il y a servitude, on ne peut pas non plus y faire tomber d'autres eaux que celles pour lesquelles ils sont destinés, par ce principe, que la servitude ne peut être aggravée contre la volonté de celui qui doit la souffrir.