Par exemple encore, le poisson d'un étang. Delv
6. Les créances doivent-elles être rangées parmi les choses fongibles, lorsqu'il s'agit d'usufruit? Non. Proud., 4 22. — V. Usufruit.
7. Un fonds de commerce est-ii fongible? — V. Fonds de commerce.
8. Une chose peut n'être point fongible, quoiqu'elle soit susceptible de consommation naturelle ou civile par le premier usage qu'on en fait.
Tel est le cas où je vous prête, non pour les consommer, mais seulement à commodat, par exemple, pour vous servir de jetons, 20 pièces d'or auxquelles j'attache un prix d'affection, parce que je les ai reçues d'une personne dont la mémoire m'est chère, et que. pour cela, je veux conserver. Dur. 4, I 3.
9. Tel est aussi le cas où je prête à commodat, et tanium ad ostenlationem, à un caissier dont la caisse doit être inspectée prochainement par son supérieur, un ou plusieurs sacs d'argent, afin qu'il puisse montrer par là qu'il est en règle. 1b.
4 0. Vice versa, une chose qui ne se consomme point naturellement par l'usage peut être considérée comme fongible, soit d'après l'usage qui en est fait communément, soit d'après la convention. Delv., 4, 337. Dur., ib.
iL Ainsi celui dont vous êtes héritier m'a légué un cheval in génère, celui auquel j'ai succédé seul vous en a légué un aussi indéterminément : aucun des deux legs n'a été exécuté, ils s'éteindront réciproquement l'un parl'autre. Dur., ib. — V. Compensation, 36.
4 2. Les choses fongibles peuvent- elles être l'objet d'un bail?— Y. Bail, 78.
4 3. Celui auquel des choses fongibles sont livrées pour en jouir à tilre de prêt ou d'usufruit, en devient-il propriétaire? Il faut répondre que
TOMK IV.
FORME, FORMALITÉ
oui. Civ. 587 et 1803. —V. Prêt de consommatien, Usufruit.
4 4. Les choses tangibles peuvent se compenser avec des sommes liquides et exigibles. Civ. 4 291. — V. Compensation, 42.