‹ Dictionnaire du droit commercial, ou Résumé de législation, de doctrine et de jurispudence en matière de commerce suivi du texte annoté du code de commerce, avec les nouvelles lois françaises sur les faillites et sur la contrainte par corpsChapitre 128 sur 976 · I.orataire, 34, 90 et · texte numérisé non relu

I.orataire, 34, 90 et

99 et s.

Mandataire, 5, 8 et s., 65,

Marchandises, 35el»., 60,

Meubles, mobilier, 21 et s., 32,35 et *.,60, 72.

Mineur, 18.

JSegoliomm g est or, 9 et s., 19.

Nom, 59.

Or et argent, 35.

Ouragan, 43.

Paiement, 82.

Part du feu, 34 bit.

Patente, 6 bis.

Peste, 43.

Police, 6.

Prescription, 69, 85.

Preuves, 56, 64.

Prime, 52 et «., 62, 66,

112 et»., 121 et s.

Privilège, 4, 67, 96.

Propriétaire, 8 et ».

Béassuranee, 24 et »., 27 et s., 41 et s.

Récolte, 60, 96.

Keconsiruet., 79, 84,108.

Réduction, 26.

Reprise d'assurance, 30.

Réitolulion, 68, 112 et s.

Réticence, 115 et 128.

Risque», 23ct 43 et s., 1 12 et s.

Risq.du voisinage, 31 bis.

Risque loratif, 34, 46, 90 et s., 99 et s.

Sauvetage, 87 et ».

Société, 3 et •

Solvabilité, 22, 30.

Sous- locataire, 92.

Statuts, 5 et s.

Subrogation, 46,90 et ».,

100 et ».

Théâtres, 33.

Tonnerre, 43, 48.

Transport, 1 18.

Tremblera, de terre, 47»

Tribunal de coin., 129.

Usufruit, 12 et s., 31,107.

Valeur, V. Evaluation.

Vente, 110.

Vice, 75.

Vie, 22.

Voisin, 34 bit. 77, 93.

S l'r. — Des assurance* terrestres en général. -Soeiités d'assurances. — Conditions et caractères.

I 1.— Quelles personnes peuvent faire assurer.

! 3.— Quelles choses peuvent être assurées.

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