Poris

Contravention, 8 et»., 13 Préfet, 28,70, V. Autorité et » , 29, 79. municip.el administ.

Domicile, 74. Registres, 13, 20 et ».

n.1?.'1! d «J***» 25 el ** Reglement, 28, 31 et».,

Etalon, 23.

Rieuse, 51 et ».

Exportation, 46.

Fabricant, 63.

Fabrication, 15, 47.

9 et «., 70 et»., 78.

Sacs, 50.

Soies , 30, 64.

Tisserand, 73.

Unité métrique, 1 et ».

, —, Uiiiiiuur

Faux poids, 9, 31 et S., Usage, 38 el s.

43,47, 54 et». Vérification, 23 et »., 36

frondeur, 48. 59 et ».

NOTIONS GÉNÉRALES

J — Les poids et mesures, autrefois variablei suivant les localités, ont été ramenés a un systemeuniforme par la loi du 18 germinal an 3. qu

1vÜLÏ7’ pour U !• M J» 76 août 1816,

'arrêté du 29mar> 1817.

a substitué aux anciennes mesures d' étendue, de capacité et de pesanteur, les mesures el poids actuels, dits métriques ou décimaux, pareequ’ils ont pour base une unité fondamentale ap|ielée le mètre, laquelle est égale a la dix millionitième partie du quart du méridien terrestre.