HONORAIRES

meubles? Sont-ce au contraire les créanciers privilégiés désignés à l'nrticle 2102? « Trois systèmes, dit F. Dubrac {Traité de jurisprudence médicale, p. 280), se sont produits. Dans le premier, les privilèges généraux sur les meubles doivent toujours être classés avant les privilèges spéciaux sur certains meubles.... Ce premier système paraît avoir réuni le plus grand nombre d'autorités.... Dans le second système, les privilèges spéciaux l'emporteraient toujours sur les privilèges généraux. Tous les deux ont paru trop absolus. Ne serait-il pas choquant d'une part de voir, par exemple ''aubergiste primé par d'autres créanciers sur le prix des effets du voyageur transportés dans son auberge et des animaux qu'il y a reçus et nourris et, d'un autre côté, de voir les frais funéraires ou de dernière maladie ne passer qu'après un vendeur d'objets mobiliers qui aura laissé s'écouler plusieurs mois, peut-être plusieurs années, sans se faire payer sa facture? Aussi s'est-il produit un troisième système intermédiaire qui fait dépendre la préférence non pas de la circonstance que le privilège est général ou qu'il est spécial, mais du plus ou moins de faveur que paraissent mériter les privilèges qu'il s'agit de classer (Cassation, 8 mars 1858; 19 janvier 186i). Et on en a conclu que la créance du locateur doit être classée après les frais funéraires, les frais de la dernière maladie et les salaires domestiques. » 11 imjiortc de rappeler ici que, d'après la jurisprudence courante, l'expression dernière maladie s'entend seulement de celle qui a amené la mort. On a souvent protesté et, dans ces dernières années surtout, on s'est efforcé de lutter contre cette interprétation de la loi. On voudrait faire admettre que, en matière de réclamations d'honoraires, le mot dernière maladie s'entend de la maladie ayant précédé l'événement quelconque qui a donné lieu à la distribution du prix des biens du débiteur. C'est ce que reconnaît la loi belge. La Cour de cassation et plus récemment le Conseil d'État ont décidé qu'il n'en serait point ainsi; ils veulent que les frais de la maladie qui a précédé la faillite ne soient pas privilégiés. L'arrêt de la Cour de cassation a été critiqué par Dubrac qui, à ce propos, cite un arrêt du tribunal de commerce de Montargis jugeant différemment. Il serait vraiment utile que la jurisprudence fût réformée à cet égard et que, comme on l'admet alors qu'il s'agit de donations faites au profit des médecins et des pharmaciens [voy. Testament), le terme dernière maladie s'appliquât non pas seulement à la maladie qui a précédé immédiatement la mort, mais aussi bien à la maladie chronique qui a pu hâter la fin du malade qu'à la maladie qui l'a rendu incapable de faire face aux obligations contractées par lui envers ses créanciers.

Cette question, qui consiste à déterminer quand a commencé la maladie que l'on qualifie d'habitude de dernière se rattache de près à celle de la prescription. Pour diminuer dans une certaine mesure le privilège assuré aux médecins pour le recouvrement de leurs honoraires, la loi fixe à un délai d'un an le temps durant lequel ils pourront réclamer le payement de leurs notes. Au bout de ce temps leur demande sera repoussée par la prescription (art. 2272). L'article 2274' dispose que la prescription a lieu, bien qu'il y ait eu continuation de services; elle ne cesse de courir que lorsqu'il y a eu « compte arrêté, cédule ou obligation ou citation en justice non périmée. » ; ces conditions sont rarement remplies. Il importe toutefois de remarquer que la lettre écrite par un client qui reconnaîtrait sa dette et exprimerait l'intention de s'acquitter devra tenir lieu de « compte arrêté » et étendre à trente années la durée de la prescription. Nous établirons de plus que la continuation des visites proroge la durée de la

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prescription ; celle-ci d'ailleurs repose sur une présomption de payement. Elle suppose que, dans la période de temps qui s'est écoulée, le client a dû s'acquitter vis-à-vis de son médecin. Au bout d'un an il peut donc, s'il n'a pas reçu ses honoraires, porter sa demande de rémunération devant les tribunaux. Si le défendeur lui oppose la prescription, le demandeur a le droit de lui déférer le serment sur la question de savoir si la chose a été réellement payée. Ce serment pourra être déféré aux veuves et héritiers ou aux tuteurs de ces derniers, s'ils sont mineurs, pour qu'ils aient à déclarer s'ils ne savent pas que la chose soit due (art. 2275). Ce serment, qui a été appelé déchoire s'il est prêté à la demande du plaignant, et supplétoire, s'il est déféré parle juge, ne tombe pas, même s'il atteste ce fait inexact, sous l'application de nos lois pénales : la délation du serment n'est donc autre chose qu'un appel à la conscience du débiteur. S'il persiste à nier sa dette ou s'il ne comparaît pas personnellement, le créancier perd toute action contre lui.

Ces dispositions si sévères ont été souvent attaquées, et il est à espérer que dans un avenir prochain la législation, sur ce point, pourra être moditiée. Faisons remarquer dès à présent que les auteurs qui ont invoqué l'article 227i pour établir que la prescription a lieu, quoiqu'il y ait eu « continuation de fournitures, livraisons, services et travaux, » c'est-à-dire que la prescription date de la première visite, se sont mis en contradiction avec les décisions de plusieurs cours et tribunaux. En réalité, il est admis que la prescription ne commence à courir que de la guérison ou de la mort du malade ou encore du renvoi du médecin. C'est ce qui résulte de divers arrêts de Toulouse, Limoges, etc.

Mais cela ne suffit pas. 11 importe que lors du vote de la nouvelle loi sur l'exercice de la médecine on étende à cinq années la durée de la prescription. Qui ne connaît les difficultés que peut rencontrer un médecin au moment du règlement de ses honoraires ; qui ne comprend les raisons de décence et d'humanité qui l'empêchent d'adresser sa note trop peu de temps après la mort de son client?... Est-il nécessaire d'ajouter que ces motifs si légitimes de discrétion et de réserve placent le médecin dans une situation toute spéciale qui l'empêche souvent de faire valoir, dans un délai déterminé, ses droits à des honoraires? Est-il d'ailleurs bien juste d'assimiler les créances des médecins à celles des marchands, des domestiques, etc.? Ce sont toutes ces raisons qui ont fait introduire dans le projet de loi récemment présenté à la Chambre des députés un article 15 ainsi conçu : « L'action des docteurs en médecine, officiers de santé et sages-femmes, pour leurs honoraires, se prescrit par cinq ans. » Et l'article 50 du même projet demande 1 abrogation, pour les médecins, du premier paragraphe de l'article 2272 du Code civil, qui établit les prescriptions libératoires d'une durée d'un an et assimile les médecins aux huissiers, marchands, maîtres et patrons, domestiques, etc.

Malgré les lenteurs de la procédure parlementaire, il est à peu près certaui que ces dispositions seront adoptées. L. Lereboullet.

HOIVORÉ-LES-BAI\S (SAlI^îT-) (Eaux MINÉRALES de). Mésothermales ou. hypothermales, amétallites, sulfureuses faibles, carboniques moyennes, ûuiî.sj le département de la Nièvre, à 1 heure en voiture de la station de Yandenesse, sur la ligne de Clamecy à Cercy-la-Toui', à 272 mètres d'altitude. La station de Saint-Honoré a le même climat que le reste du département. Les matinées et les

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soirées sont cependant dans cette valle'e plus fraîches et plus humides, et contrastent davantage avec le milieu du jour. La saison commence le 15 mai et finit le 15 septembre.

Cinq sources émergent au pied d'une roche de porphyre rose, à 7 mètres de profondeur; elles sont complètement captées et isolées des infiltrations d'eau naturelle qui s'y mêlaient autrefois dans les anciens puits romains. Elles s'appellent sources de la Crevasse, de ['Acacia, de la Marquise, des Romains et de la Grotte (ces deux dernières venant probablement de la même nappe d'eau), et ne diffèrent que par leur température, qui varie de 26 jusqu'à 3*2 centigrade, leur degré de sulfuration et leur odeur plus ou moins intense. Leurs caractères physiques et chimiques sont à peu près identiques. Leur débit est de plus de 900 000 litres par vingt-quatre heures. L'eau est claire, limpide, transparente dans les bassins, bien que, comme celle de certaines des sources de Luchon et d'Ax, elle blanchisse après avoir été un certain temps au contact de l'air. Elle laisse déposer, à l'orifice des conduits, une substance gélatineuse blanchâtre rappelant beaucoup la barégine dos eaux sulfurées des Pyrénées. Celte ressemblance disparaît après uu examen plus attentif. La glairine, en effet, est d'un blanc moins mat, plus transparente et en filaments moins allongés. L'odeur de l'eau de Saint-Honoré est très-prononcée à l'instant où on la puise et pendant les quelques minutes qui suivent. Elle est tiède à la bouche, la saveur hépatique est très-prononcée. Elle est traversée par des bulles gazeuses d'un très-gros volume qui s'épanouissent à sa surface avec des intermittences. Elle rougit le papier bleu de tournesol. Un phénomène dont parle Fontan et qu'il explique par l'existence d'infnsoires rouges se produit à Saint-Honoré, dont les eaux colorent en rouge les baignoires et même les verres exposés quelque temps à l'air et surtout à la lumière.

Nous ne parlerons ici que de la source de l'Acacia, qui, à part les quelques différences signalées plus haut, peut être prise comme type des sources de Saint-Honoré.

Source de l'Acacia. Elle est exclusivement employée en boisson. Son puits est au pied du rocher de ce nom, et un robinet établi au point d'émergence fournit l'eau à ceux qui préfèrent la boire à la source même plutôt qu'aux diverses buvettes. Son analyse chimique a été faite en 1855 par M. 0. Henry avant les travaux de captage. Elle a donné par 1000 grammes d'eau les principes suivants :

Bicarljonate de cliaux (

— masnésie i ' '

— souile et potasse 0,040

Carbonate terreux 0,069

Silicate de potasse ' r> «-.

— soude '■«•'^•'*

— alumine 0,023

Siilfure alcalin 0,003

Sulfates anhydres de soude 0,152

— chaux 0,052

Chlorure de sodium 0,500

— potass-ium 0,005

Dromure traces.

lodure alcalin et lilliiue traces.

Osyde de fer et matière organique 0,007

Magnésie traces.

Matière organicjue, glairine rudimentaire indét.

Matière organique sulfurée indél.

Total des matières fixes 0.7-15

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Gaz acide sulfhvdrique liljre 0=%"0

— carbonique libre 1/9 du volume.

— azole ( ■ j-,

/ indet.

— oxygène i

Établisseme?(t. Il comprend deux bâtiments dont le premier contient un promenoir, des salles d'inhalation, de respiration et de pulvérisation, deux galeries entre lesquelles coule l'eau des buvettes, des salles de bains et de douches de toute espèce, des cabinets de bains de siège, des chauffoirs et des appareils d'hydrothérapie complets, enfin une vaste piscine de natation à eau courante où la température ordinaire est de 52 degrés.

Le deuxième bâtiment renferme au rez-de-chaussée un vaporarium et des douches de vapeur.

On ne fait usage à Saint-Honoré, en inhalations, que des gaz naturels séparés de l'eau par un système mécanique, de façon qu'on n'ait pas besoin de la chauffer. La température moyenne des salles est de 18 à 20 degrés centigrade, sans humidité.

Mode d'administration et doses. Les eaux de Saint-Honoré s'administrent en boissons, en gargarismes, inhalations, pulvérisations, lotions locales, en bains généraux d'eau chauffée ou à la température naturelle, en piscine, en bains de vapeur et en douches générales et partielles. La dose à l'intérieur varie de quatre à six verres chez les adultes, et de un à quatre verrres chez les femmes et chez les enfants. On boit les eaux le matin à jeun et quelquefois avant le dîner, soit pures, soit mélangées à une infusion béchique édulcorée avec du sirop de gomme ou de baume de tolu. On ne coupe l'eau minérale que dans des cas exceptionnels, lorsqu'on a affaire à des sujets très-susceptibles. La durée des inhalations est en général d'un quart d'heure, à moins de maux de tète ou d'autres malaises. On ne doit guère rester plus de dix minutes dans les salles de pulvérisation, et, dans les affections anciennes ou rebelles, il vaut mieux avoir recours à deux séances dans la même journée. Les lotions ont une durée et une étendue variables suivant le siège et la nature du mal. La durée des bains varie de un à trois quarts d'heure selon l'âge et l'idiosyncrasie des malades. Celle des douches est habituellement d'un quart d'heure ou vingt minutes. Le séjour dans les étuves de vapeur ne doit jamais dépasser une demiheure au plus, et les malades doivent tenir sur leur tète une compresse imbibée d'eau froide.

Effets physiologiques et thérapeutiques. Ils méritent d'être étudiés isolément suivant le mode d'emploi et les doses. Il est très-rare que l'on conseille l'eau de Saint-Honoré à l'intérieur ou à l'extérieur seulement. Les sources de l'Acacia et de la Marquise peuvent être prises comme type. L'eau de la première est d'une digestion difficile et occasionne en général des renvois sulfureux. Elle amène presque toujours au début une constipation qu'il faut combattre par des lavements ou mieux par des douches ascendantes. L'estomac s'y habitue au bout d'une semaine et peut la supporter à très-haute dose. Alors cette eau ne constipe plus, mais au contraire devient purgative. Elle a un effet diaphorétique marqué et occasionne la poussée chez le cinquième environ des malades, mais cette manifestation est en général très-bénigne. L'eau de la Marquise est trèsaisément digérée des buveurs ; elle ne cause pas de llatuosités et augmente même l'appétit. Son inlluence sur les fonctions de l'intestin est à peu près nulle. Elle est diurétique et excitante du système nerveux. Elle peut amener la satu-

'2m nOiNORÉ-LES-BAL\S (SAINT-) (Eaux minérales de).

ration minérale, moins souvent pourtant que celle de l'Acacia, qui l'occasionne le plus ordinairement à la fin de la cure. Ce symptôme avertit qu'il faut suspendre le traitement, si l'on ne veut pas arriver à un embarras gastrique fébrile et aux autres accidents connus de tous ceux qui appliquent \es eaux minérales. Le séjour dans les salles d'inhalation fait ordinairement partie intégrante du traitement. Il occasionne aux malades une sensation très-prononcée d'odeur sulfureuse, une chaleur agréable de toute la périphérie du corps, des accès de toux et une certaine gêne de la respiration, une moiteur suivie d'une transpiration abondante, variable suivant les individus. Les battements du cœur sont accélérés ; les pulsations artérielles, plus amples, augmentent de 10 à 20 par minute. Il survient même quelquefois de véritables palpitations avec anxiété précordiale. Tout rentre bientôt dans l'ordre, et les personnes habituées à cette atmosphère nouvelle peuvent suivre la conversation, se li^rer à la lecture ou a des travaux ne demandant pas une trop grande contention d'esprit. Le séjour dans ces salles ne doit pas durer plus de vingt-cinq à trente minutes, si l'on veut éviter un mal de tête assez violent. Quand on n'y reste pas trop longtemps, le mal de tête est la plupart du temps assez léger et disparaît sans qu'on soit obligé de suspendre la cure. Ceux qui, en arrivant à Saint-Ilonoré, éprouvent de la toux, la voient augmenter pendant les cinq ou six premiers jours d'inhalation. Les crachats deviennent plus abondants, mais d'une expectoration plus facile, puis ils diminuent progressivement, pour disparaître tout à fait. Les maladies cutanées ou les affections chroniques des voies aériennes sont heureusement traitées par les inhalations. Les malades dont la peau est rugueuse, épaisse, froide, ne suant ordinairement jamais, transpirent quand ils sont dans les salles d'inhalation. Ceux qui ont une éruption chronique éprouvent, après quelques séances, une amélioration sensible et quelquefois une guérison complète. Chez certains, dont le mal revient à l'état aigu, il faut suspendre le séjour des salles d'inhalation et même recourir à l'usage de médicaments émollients. C'est à partir de cette inflammation substitutive que commence le mieux. Les sujets atteints de catarrhes chroniques du larynx et des bronches avec expectoration jaune, opaque, non aérée, voient leurs crachats perdre leur teinte ambrée, devenir pellucides, se transformer peu à peu en mucus, diminuer chaque jour et cesser entièrement. Ceux qui ont une manifestation simultanée sur la peau et sur les membranes muqueuses des organes respiratoires ressentent une amélioration plus lente, et un soulagement réel ne se produit que plusieurs mois après la fin du traitement thermal. L'expectoration ne paraît pas diminuer alors, les malades éprouvent de la douleur, de la chaleur derrière le sternum, et une surexcitation nerveuse dont se plaignent rarement ceux qui souffrent de catarrhes laryngés ou de bronchites simples. Dans ce dernier cas, l'auscultation constate que les râles muqueux diminuent et finissent par disparaître. L'obscurité du bruit respiratoire ne tarde pas à être remplacée par une ampliation pulmonaire régulière. Les emphysémateux ou les asthmatiques qui respirent difficilement se trouvent plus à l'aise dans la salle d'inhalation et aiment souvent à y rester la plus grande partie de la journée. En nous reportant à l'analyse chimique, nous constatons que la sulfuralion des eaux de Saint-Honoré est peu marquée. Aussi leur action en inhalations est peu excitante. Il semblerait en résulter qu'elles conviennent au traitement de la phlhisie pulmonaire et laryngée et déterminent rarement des phénomènes congestifs ou l'hémoptysie si redoutable alors. La pratique n'a pas confirmé ces espérances, et les phlhisiques, au

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premier degré même, doivent être tenus éloignés des salles d'inhalation. Ceux qui sont arrivés à la troisième période n'en retirent pas un meilleur profit. Dans la deuxième période au contraire, alors qu'il existe un catarrhe bronchique, les inhalations doivent être permises à titre palliatif et prolongent souvent la vie des malades, en supprimant l'expectoration qui contribue encore à leur faiblesse.

Dans toutes les affections des voies respiratoires, les douches surchauffées à 45 degrés centigrades doivent être employées sur la partie inférieure des membres abdominaux et surtout sur les pieds. Leur durée doit être de trois à cinq minutes pour déterminer un effet révulsif. Les douches locales donnent un résultat favorable dans les affections catarrhales de la membrane muqueuse de l'arrièregorge ou des voies respiratoires supérieures. Les eaux de Saint-Honoré doivent être prescrites en même temps en boisson et en gargarismes dans les pharyngites et les amygdalites granuleuses ou chroniques coexistant avec une diathèse herpétique, dans les laryngites chroniques simples, les bronchites et les bronchorrées anciennes, dans l'asthme, pourvu qu'il n'ait pas pour cause une altération organique du cœur. En boisson, en inhalations et en bains généraux, elles sont efficaces dans les maladies de la peau caractérisées par des vésicules ou des papules. Les affections squameuses et hypereslhésiqucs de l'enveloppe externe n'éprouvent d'amélioration que pendant le séjour des malades à la station thermale. Les mêmes eaux, en boisson surtout, donnent de bons résultats à chaque saison dans la dyspepsie et la gastralgie, mais à condition qu'aucun état pathologique aigu n'ait engendré ces maladies, sans quoi les accidents s'aggraveraient. Lorsque la muqueuse tapissant les conduits utéro-vaginaux est affectée de maladies anciennes, la boisson, les bains, les douches et surtout les ingestions avec l'appareil qui s'adapte au fond des baignoires, doivent constituer le traitement. La boisson, les bains généraux et les douches, rendent des services signalés dans les syphilides larvées et, parles stigmates qu'elles font apparaître sur la peau, mettent le médecin sur la trace d'une maladie qu'il ne faisait que soupçonner. Il en est de même dans les cachexies consécutives aux empoisonnements mercuriels et saturnins. Il y a cependant des eaux plus sulfureuses et plus sulfurées, qui réussissent mieux encore dans ces-derniers cas, mais, lorsqu'il importe d'agir avec des eaux peu excitantes, celles de Saint-Ilonoré conviennent aux personnes nerveuses. Le rhumatisme articulaire et musculaire chronique, quand il existe surtout une affection herpétique, est traité avec beaucoup de succès par les bains et les douches préalablement chaulfées de Saint-Honoré, mais nous leur préférerions cependant certaines eaux hyperthermales des Pyrénées. Enfin, en boisson surtout, les eaux de Saint-Honoré ont un effet tonique et reconstituant, et, si elles ne peuvent prétendre à être mises sur la même ligne en général que les sources ferrugineuses contre les accidents chlorotiques, il est des cas cependant dans lesquels elles doivent être conseillées à l'exclusion des eaux ferrugineuses. Dans quelques autres cas, au contraire, ce sont les eaux chlorurées sodiques qui conviennent. Les eaux de Saint-Honoré sont contreindiquées dans les sciatiques et dans toutes les névralgies, dans la goutte, dont l'intensité des accès a de la tendance à augmenter, dans les tubercules crus, prédisposant les malades aux crachements de sang, dans la phlhisie au premier et au dernier degré, ainsi que nous l'avons dit plus haut. La durée de la cure varie de vingt-cinq à trente jours. On exporte peu les eaux de Saint-Honoré, A. Hotureau.