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mêuraiënt dans sa maison, €t qu'ils pai*tagèaieiit ses travaux ou soii commerce.

Il y avait cepcndatnt quelques portsy 'quelques feires/ ou les marchands étaient libres du droit dfâubaîiie.- Mais on était avare de ces sottes de frapchisçs^

. Quoiqu'on Feùt plusieurs fois supprimé ou adouci p. ie.difmt (t'apbaine existait encore , à la ^ dvk.^Tpii^ siècle^ malgré les, luniières et la |»oiiÇ^e de la nation française. L'assemblée constituante abolit^ en 1791 > cette trace honteuse de la barbarie. Mais , «lors de la rédaction

du Code civil , lé droit d'aubaine fut rétabli •

par représailles , pour les étrangers chez qui ce droit était en vigueur (i).

Malgré cette mîôdifîcation ^ le rétablissement d'un droit semblable était peu digne d'un grand peuple, (jue tant d'étrangers viennent âdmîfër. Oh l'a eiïfiïi sèritî; et c'est en mars 1819, ijuc le droit d'aubaine at éié tôut-à-fah supprimé en France par les représentans de la nation; les pairs et lé roi.

AVEU ET DÉNOMBREMENT. — C'était un acte fait sûr parchemin , par-devant notaire ,

(0 Code cwUy Iw. /".^ tît. I*'., art. 2, etc.

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scellé et signé ^ . dans lequel le vassal avouait qu'il était soumis ^ lui et sonjSf^f^ à s^u seigtieuip: dominant , et faisait le détail de toutes les redevances et de tous les droits attachés à son fief.

Ainsi il fallait que le vassal exprimât 9 dans cet acte , si la justice de son fief était haute ^ moyenne ou basse ; s'il y avait un château , un colombier y une garenne ; s'il possédait des moulins y des pressoirs et des fours banaux ; qu'elle était l'étendue de son domaine ; combien il avait de serfs; en un mot^ tout ce' que contenait le fief en vasselàge; quelles redevances il fallait payer, quels droits étquel8> hommages il fallait rendre au suzerain.

L'objet de ce dénombrement était de mettre les grands seigneurs toujours en état de savoir ce qui leur revenait de leuiçvassaÙK. Mais ow n'inventa ces mémoires que quand les nobles»

commencèrent à apprendre à lire.

Au reste les aveux et d^ombremens , qui faisaient connaître la puissance des seigneurs et les devoirs des vassaux, étaient publiés dans la paroisse, et dans tous les bourgs et yiUages voisins. — Dans quelques provinces > lés vas- ;

saux ne donnaient Taveu et dénombrement qu'une fois en leur vie ; dans d'autres, ils le donnaient tous lès cinq ans , ou à des espaces plus

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rapprochés , suivant lès coutumes. Si lé vassal ne lé présentait pas^ dans les quarante jours qui suivaient son entrée en possession y le seigneur confisquait le fief et eu faisait son profit (i).

BAILLI. -^ Officier de robe longue^ qui rendait la justice au nom d'un seigneur (2).

La coutume de terminer les procès par les combats judiciaires ne demandait ni lettres^ «i études; et tout seigneur pouvait juger de cette sorte.

Mais lorsque l'on commença à enseigner le droit dans les écoles.^ lorsqu'on eut traduit la jurisprudence romaine , et qu'on écrivit les coutumes de chaque province y les seigneurs devinrent incapables de rendre la justice.

(0 Dnmouîm, defeuâU. par. hod. 8, 44 — Baquet, des droits de justice y cL 34. — Uayot, des-Jtefs^ u 5,'

(a) Il y avait dans Tordre de MaJie «p ffail}i^ C'était ua ehevfiUer reyétu d'onf dignité qui Télcvait au-dessus des commandeurs , et lui donnait le privilège de porter la grande croix. — Les baillis royaux, ou .grands baillis, portaient Tëpëe. C'étaient des espèces de prévôts , que les baillis du seigneur singeaient de leur mieux.

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Les seigneurs se faisaient accompagner de pairs et àe prud'hommes , qui les éclairaient de leurs lumières et prononçaient avec eux sur les causes embrouillées : ces pairs étaient une image imparfaite de nos jurés. Mais comme il y avait déjà des praticiens et des jurisconsultes dans le quatorzième siècle , et que les prud'hommes , les pairs et les seigneurs justiciers ne savaient ni fire ni écrire, en leur qualité de gentilshommes , et ne voulaient point apprendre le droit , la pratique de juger par pairs devint moins en usage; celle de juger par baillis s'étendit, et un seul homme eut droit de prononcer sur-la vie de ses semblables ; ce qui ne s'était point vu dans les huit premiers siècles de la monarchie.

Les seigneurs étaient obligés de prendre leuJ^ baillis parmi les laïques ; et les baillis devaient connaître , au moins en bonne partie , les coU" tûmes àeXexxv canton et les droits de leur seigneur. Au reste, on choisissait les baillis dans dans Tordre des laïques, parce que les privilèges du clergé étant immenses, dans le treizième et le quatorzième siècle, il n'était guère possible de punir les prévarications d'un ecclésiastique. " On pense bien que les baillis , puisqu'ils dépendaient immédiatement de. leur seigneur.