TITRES NOBILIAIRES. — TOLERANCE

sscmcQt d'une saDCtion pénale ition des titres ont été formalées

oit la valeur ou la naturo actuelle mstitucni un droit pour les proprié-

et dans un Etat policé tous les droits tégés. . . . L'usurpation est d'ailleurs droit qu'a lo souverain de conférer t illégal d'une décoration décernée

puni.... Comment refuser une pro< le aux autres distinctions qu'il dé-

dc l'Empereur de donner des titres Qcc nécessaire le châtiment des usur-

encontre deux objections princilère, c'est que les titres n'ayant aleur d'opinion, de courtoisie, c seul juge compétent des questtachcnt; la seconde, c'est qu'elle inexécutable, dans l'état actuel ut-on , en effet, ne laisser prenue par ceux qui ont réellement orter, il faut faire le procès à la s titrés, car sous ce rapport, et ips, il règne en France une anar- Âinsi dans un grand nombre de aîné prend le titre hiérarchiqueà celui que porte son père, les nt ensuite des titres inférieurs îlui de l'alné. Ces pratiques, à ait spécial à ceux qui en usent, ncnt autorisées par les lois et l'ancienne monarchie ni par les e la Restauration sur cette ma- )as tout; les puînés transmettent 5 se sont donnés, et dans telle f a, par exemple, qu'un titre de ique ne devant jamais reposer tète, vous avez dans les diffé- ?s une douzaine de comtes, vins qui n'ont aucun droit au titre 'ut et qui devraient être pourj de la loi de 1858. Kous citons parce que ces pratiques mainten usage ont un caractère de gé- ►uve suffisamment que ce qui a it n'est pas exagéré; mais quant s qui se produisent tous les jours, H tantôt effrontées , nous nous învoyer à ce que les jurisconénôâlogislcs de l'ancien régime e l'anarchie qui régnait de leur je les titres étaient pris au sé- ?nce de cette situation, on a dû rsuivre tous les usurpateurs et nté de quelques exemples qui ette boutade humoristique: «On ues fous pour faire croire que ; sont pas.»

réoccupé, au moment où la loi rendue, des tendances qu'elle ler et on se demandait si elle de départ de la création d'une îsse; mais le gouvernement a r avec modération de la prérogar des titres. Il doit comprendre, es prodiguer serait leur ôter le este de valeur, et, par suite, se >yen de récompenser à peu de

frais le mérite ou les services rendus '. Certaines gens sont très -froissés de voir encore porter et conférer des titres. Ils y voient une atteinte à l'égalité et ils en gémissent plus que du sommeil de nos libertés. Nous ne croyons pas qu'il y ait lieu de tant s'irriter; a nos yeux, l'égalité ne souffre guère de ce que quelques citoyens font précéder leur nom de titres qui ne confèrent aucun droit, qui parfois ne repré- " sentent rien, mais qui souvent rappellent des services rendus au pays et qui, enfln, ont le mérite de faire plaisir à ceux qui les portent, sans faire de mal à personne.

Gaston de Boubge.

Les titres nobiliaires ou héréditaires n'ont été supprimés que dans un seul État monarchique, la Norwége. Ils n'ont jamais été reconnus aux États-Unis , mais on les a vus briller dans quelques républiques européennes, aux Pays-Bas, en Italie et même en Pologne, si tant est qu'on puisse prendre au sérieux la qualification de République que se donnait cet Etat. Presque partout l'usurpation de titres est punie par la loi , partout cette usurpation verse le ridicule sur la personne qui a la faiblesse de s'en rendre coupable. {Voy. Chevalerie, Féodalité , Noblesse.)

Dans la plupart des pays l'aîné seul hérite

du titre et de la propriété à laquelle il est

attaché, soit en vertu de dispositions générales du droit pubUc, soit par l'effet de lldéicommis, majorats, substitutions. En France, ce mode de transmission de la propriété n'étant pas reconnu par la loi {voy. les exceptions au mot Majorai) , on a pensé dans bien des familles qu'en partageant la terre (ou du moins la valeur de cette terre) on avait le droit de se partager le titre qui s'y rattache, ce qui veut dire que chaque descendant est en droit de le prendre. Cette manière de voir peut se soutenu" et on ne saurait prétendre qu'elle est complètement illogique. Il parait cependant plus rationnel encore de dire que, la loi ne voulant plus de droit d'aînesse et de majorât, elle ne tient pas à ce que le titre nobiliaire soit transmis. Mais nous ne pousserons pas plus loin cette discussion, nous bornant à faire connaître l'ordre dans lequel on a l'habitude de classer les titres nobiliaires dans les principaux pays.

France. Duc, prince, marquis, comte, vicomte, baron, chevalier.

Grande-Bretagxe. Duc, marquis, comte {earl et coiuit), vicomte, baron, baronnet, chevalier.

Allemagne. Duc, prince (?urst)\ il a existé des équivalents du marquis dans le landgrave , burgrave, rhingrave, wildgrave, altgrave ; comte, baron, chevalier (ou noble de, Edler von).

Dans les autres pays les titres ne diffèrent pas sensiblement de ceux que nous venons de nommer. (Foy., d'ailleurs. Baron, Comte, etc.)

TOLÉRANCE. C'est une vieille maxime qu*il faut tolérer ce qu'on ne peut empêcher. Les

1. Nous disons à peu de frais, i U condition pourtant que les collations do titres nouveaux ne soieai patt accompagnée» de dotaiVouft.