MaeaaUy, Hiêîoir* d*AngMerre

t. Maeanlay, HUMrt 4% QuttlQmmt Ut.

25 mai 1791.) Cétatt dépasser iromédiatemou le but, e'éUit. conune l'a dit M"> de Slaei, «coobincr une constitution eomme on combinenit un plan d'attaque et considérer le pouvoir exécutif comme mi ennemi de Is libiHlé, sa lieo d'en bire une de ses sauvegardes*. > Les Mè prouvèrent aussitôt que les ministres, spréi conune avant la révolution , n*«vaient sucnae indépendance personnelle, socone initiative, aucune influence sur la marche des événements et, xl'humbles serviteure du roi, devenaient kl humbles serviteure du pouvoir législatif. Bonseulement en effet l'Assemblée exerça une inspection immédiate sur leur administration, droit que renferme implicitement le principe de responsabilité et qui écarte toute confusion des pouvoire. mais elle intervint de plus en plss fréquemment dans leur administration, même par des décrets spéciaux et isolés, qui arrêtaient sans cesse l'action du pouvoir exécutif et réduisaient les ministres à ne pouvoir rien fiire sans y être préalablement autorisés. Entrée dans cette voie de déflance et de concentration de la souveraineté, la révolution alla Jusqu'au bout: les dernière ministères dont s*entoan Louis XVI ne purent , malgré les efflbHs intelligents du cabinet girondin , que témoigner de leur impuissance; le lendemain du tO août les ministres . constitués en conseil exécutif pcovisoirc , furent directement nommés par l'Assemblée. Mais qu'était-ce qu'un pareil conaeiL composé de membres étrangers à l'Assemblée législative et à la Convention, sinon de simples secrétaires des vingt-deux comités de r^ré* sentants? Aussi, après la formation du coadtè de salut public, un décret de la Convention du l*r avril 1794 en prononça-t-il la suppression; «des ministres étaient des puissances qui avaient encore trop d'importance;... ou ils laissaient tout faire au comité et alors ils étaient inutùes, ou bien ils voulaient agir et alora ils étaient des concurrents importuns*.» Les ministères furent donc abolis et Ton constitua à leur place douze commissions dépendantes du comité de salut public, « et qui n'étaient autre chose que les douze bureaux entre lesquels on avait partagé le matériel de l'administration*.» La Constitution de l'an 111 (1795), tout en rétablissant les ministères, suivit les mêmes errements et n'accorda aux ministres qu'une position très-secondaire dans le gouvernement. Leur nombre et leurs fonctions étaient déterminés par le pouvoir législatif; ils étaient nommés et révoqués par le Directoire, qui, choisi lui-même par les conseils des Anciens et des Cinq-Cents, n'avait que les athributs les plus restreints du ponvoir exécutif. Ces ministres ne pouvaient appartenir à aucune des deux assemblées et étaient responsables devant elles de leun actes administratifs. La Constitution de l'an VUI ne modifia cet état de choses que dans le but de donner la prééminence au pouvoir exécutif. Le premier consul nonuna directement les minis-

1. M** do StaSl, CtïntidiraîUm» «nr la riwobtHom françai»ef X* p»rtic, chap. xxnil.

a. Ttifer», Kéroluiion/rançmiêt, Ut. XXI. 8. Id«m.

MIXISTKBES, BONISTBES.

miuistère ia c^muÊurof H dts muMitfaeture$

eu lbt'.>.

Le i^tiuvenitiueiiC de la Restauration réunit ou uu M'tit :uiui5ltn; les deux départements des linaui-f » oi du lYt'sor ainsi que ceux de la ^u«ri e Cl lie i .idnunisl ration de la guerre ( 1 8 14); *l >ui<^»iiuia !es uitni:itères d'Ktut et du com- :u«*i\-e luOnie auuceK et plus tard celui de la î»oàCf ^tiumie \1818): tt crt'a en 1820 le pre- -luor luiiiislcre (ic l'iftstr action publique à la A'tc .luqiu'l Mit plai't* le ^rjud-iuattre de Tuniu'iMîo. lie Ji'paricnicut » riMini à celui des jtair¥* txv/tsiai/iffufs ^ancien ministère des .uiiv») ou ts(«4. M'puro uionientuncment en is:;!^. y tut rtMiiii do nouYeau en 1829 et ne «ni ivoiloiiu'iit iiidopondaut qu'après la révoludou ilo li^^U». lu dos premiers actes du non- >oau :;ou>oriioiuoiit ftit en eirot de supprimer le luiuisiorc lies uiRiirt^s occlosias tiques, et de rcuicliio lu dirootion dos ouïtes au ministre de la juMioo. l)i\H ISlll. rauoien ministère du o«nuuioivo. un uioniont rolabli on 1828, fut io\vii>tilni*sous lo litre do ministère i/e /'oyri- . uUus'*!, iiu t'uiMMi«*nv ft iifs travaux pubtics. 1.0 Nv'ul l'htiiiKcincnt up|Hirtè depuis lors par la làKutaivIuo do J II il lot à ror^uiùsation ministélu-llo rut colin qui dotaoha Ws travaux publics do r:it(uoiilturo ot du iviiunon*e, et en fit un doihiitoiiioiil M'iMio on IS:t*).

Li loudulum do IMS so borna à transporter

tii diiooUiia dojt oiillos du uiinislèro de la justice

lu iuiiii.ttoii* ito r II 1.1(1 notion publique. Mais à

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