Benjamin Constant , Principe» de politique, p

Sans doute , que s'il n'y avait pas do société , 11 n*y aurait pas de propriété , car l'individa n'aurait pas l'occasion de se distinguer d'autrui. Mais il ne s'ensuit pas que la société crée l'instinct de la ,propriété qui est inné dans l'homme. {Vo^. Pn^rlité.)

jft. B.

droit qui a reçu, du conaenteme&t de looleski nations, le nom de droit des gou. Mail ee éni n'étant pas positif, formulé oomme le code fi organise et garantit la pnipriètè iBdMdodh^ des difficultés nombreosee, des ceatrow»

ardentes se sont élevées panni les poblleMi non-seulement pour dèlerniiner les imiuliJIt les limites, l'étendue du droU d'ooeoprihii mais encore les choses qui doifent tsate sous sa prise médiate ou imniMiate. àbaâim terres, des mers a^lacentee , des lacs , viéres, des détroits, des golfes, des gnes, l'Océan luiHDôme ont ét6 tour à tour par des peuples oomme

leur propriété exclusive, et ehaeui s appoi ses prétentions ou par des ndsons, ou par « subtilités, ou par la force. Rappâons-iMMB h bulle d'Alexandre lll, fiisant, en 1493, le s» tage du Nouveau-Monde entre le PM^tt l'Espagne; rappelons-nous Selden éd^raiil m gros livre pour établir contre Grottes qssh propriété de l'Océan appartenait è rOiigliiiiwn rappelons-nous la multitude de tnités ftM entre des nations pour imposer à d*«aties le II* voir de s'abstenir de l'usi^ ou de Toeeepslm de certains objets, mera, lacs on tertUolnB» ■

Jusqu'ici nous n'avons parié que de ee( d'occupation qui crée, par la paix» Is individuelle et la propriété colieetiTe»

en est un autre qui résulte de TapplieÉkt faite par le vainqueur au vainea des lois if II guerre. L'étendue du droit d'oceopation dv biens de l'ennemi est une des âiScaHêsW plus ardues du droit des gens. La simple seM» pation matérielle du territoire empoite4#l subrogation pleine, absolue, de la victorieuse dans tous les droits de la vaincue ? N'y a-t-il pas lieu de filtre nue tinction entre les biens de l'État auljiftftf ceux des particulière, innocentes victinesil la guerre? Ne doit-on pas distinguer aMil propriété sur terre et la propriété sur wttU, N'y a-t-il pas une différence à ètabfir evtiehl biens meubles et les biens inameoUest fil sont là des questions qui sont du ùmÊÊÊêéÊ droit des gens et qui doivent être iMdMi à la lumière de quelques règles asses iMm* lement admises par les nations cifllMMI que l'on peut formuler ainsi: — L'oee^Ms militaire ne suffit pas pour éteindre le iHi de propriété de l'ancien possesseur; -* U guerre ne suspend pohit les effets de priété dans le rapport d'une puissance

rante envers d'autres États ou d'antres MÊ^ culiers; — Le domaine de l'État eonqsb ii. occupé est seul dans la disposition dÉ lÊÊf^' queur. — Plus brièvement encore, la M d^ monde antique : Malheur aux vaineuêt iM plus de notro droit, parce qn'dle n'est plss# notre civilisation, de notre temps. '*\

EuoÈMi Pammik»

OCÉANIE. Dans le vaste océsn qui esevti presque toute la partie méridionale de MM globe, on rencontre une foule d'Iles et à*uê^ pcis qui semblent disséminés dans la wM comme les constellations dans ie deL Qusiqeai'