BLOCUS. — BLOCUS CONTINENTAL

par l'escadre chargée du blocus; mais lorsque, après avoir heureusement forcé le blocus , il est entré dans un port non bloqué, il pourra continuer son voyajje sans encombre.» Ainsi, selon ce publiciste, dès que le navire a touché barre dans un port neutre, il devient libre. Toutefois, il convient de dire que des tribunaux américains ont jugé que le navire pouvait être capturé tant que le voyage n'est pas terminé.

Les navires capturés pour violation de blocus peuvent être confisqués corps et biens (navire et cargaison) , mais aucune peine ne peut être infligée à l'équipage. La violation d'un blocus est une contravention suiTisamment punie par une perte pécuniaire, mais ce n'est pas un crime. Du reste, il est des cas , par exemple , lorsque le propriétaire des marchandises peut prouver sa bonne foi, où la coniiscation ne s'applique qu'au navire. C'est le conseil des prises qui apprécie les ciixonstances.

Ajoutons que les navires en détresse, qui cherchent un refuge dans un porl bloqué, ne sont pas en contravention. Généralement aussi, on permet aux na^-ires neutres surpris dans le port, lors de l'investissement, de sortu" hbrcment. La libre sortie sur lest ou avec le chargement déjà clTectué est même — ou devrait être — de droit. Ce qui dépend de la faveur, c'est la permission de compléter le chargement.

Des auteurs voudraient appliquer aux ports de mtr le principe de droit des gens en vigueur pour la guerre de terre , d'après lequel une ville ouverte qui ne se défend pas ne saurait être attaquée ou bombardée. Ils demandent qu'un simple port de commerce ne soit pas bloqué (t'oy. Cauchy, t. II, p. 424). Kous nous joignons volontiers à ces auteurs, sans trop d'espoir de voir notre vœu exaucé. la guerre n'est pas une affaire de philanthropie, mais une affaire d'intérêt; or, il peut être dans l'intérêt des belligérants d'intercepter les communications d'un port de commerce. Il faut dire, du reste, qu'on n'en abuse pas de nos jours. Mais ce qui semble acquis, c'est qu'un port non fortifié ne peut pas être bombardé : ce serait, en effet, généralement une cruauté gratuite. D'autres adoucissements encore seront, sans doute, le fruit de la civilisation. JLvuuicE Block.

CoMPAS£z : Contrebande de guerre, Guerre, Keutre, Prises, Siège.

BLOCUS CONTINENTAL. Pendant le cours de l'année 1806, la fédération des petits princes allemands sous le protectorat de la France ayant provoqué une coaUtion des souverains du Nord, fomentée par l'Angleterre, les deux puissauces qui dirigeaient ce duel gigantesque entreprirent réciproquement de s'abattre, en se frappant dans leurs intérêts commerciaux. Ces manœu-vTes étaient conformes aux idées du temps, et la conscience publique n'en était pas choquée; mais, avec Napoléon I", elles prirent un caractère systématique, une ampleur

et une fougue d'exécution sans exemple. U en est résulté des comphcations militaires, des soulèvements d'opinion , des incidents bizarres, et surtout des phénomènes économiques, qui ont fourni à l'histoii'e de notre siècle un chapitre aussi curieux qu'instructif, sous ce titre: le Système continental.

La prohibition des marchandises anglaises, prononcée par la Convention . avait été renouvelée à plusieurs reprises, et elle causait chez nos rivaux une irritation croissante, à mesure que la conquête élargissait le territoire de l'emph-e. En 1805, le marché itahcu fut encore fermé à l'industrie britannique. L'Angleterre crut devoir chercher, dans sa supériorité maritime, une compensation à ses pertes. EUe s'attribua la haute police de la mer, multiplia les blocus, et vint à méconnaître tout à fait le droit des neutres. Eu 1806, au début de la quatrième coahtion, le gouvernement britannique mit en interdit les ports du continent, depuis Brest jusqu'à l'embouchure de l'Elbe, et sans avoir des forces suffisantes pour investir tous les points abordables sur une aussi vaste étendue, il déclara que ses croisières intercepteraient autant que possible les communications, et exerceraient, à l'égard des alliés de la France, les rigueurs qu'autorise un blocus elTcctif C'est ce qu'on appelle en diplomatie le blocus sur le papier , réprouvé aujourd'hui par le droit des gens.

Le vainqueur d'Iéna venait de pulvériser la nouvelle coalition par des coups foudioyants: moins d'un mois après son départ de Paris, il dictait de Berlin des lois à l'Europe . et des décrets de police pour son empire. On imagine aisément l'eflet produit sur le conquérant par la provocation sauvage de l'Angleterre. 11 y répondit dans le premier feu de la colère, et le fameux décret de Berlin se formula instantanément dans son esprit, comme le programme du nouveau système continental.

Ce décret porte la date du 21 novembre 1806, dix jours après le manifeste de l'amirauté britannique. Le préambule expose que l'Angleterre, en introduisant un nouveau droit maritime digne des temps barbares, n'a d'autre but que de monopoliser le commerce du monde; que les autres nations sont constituées en état de légitime défense, et que l'empereur des Français, champion de la civilisation et du droit des gens, prend des mesures qui resteront comme un principe fondamendal de son empire, au moins jusqu'à ce que l'Angleterre ait cessé de tyranniser les relations maritimes.

En conséquence, tout commerce, toute correspondance avec les lies Britanniques sont défendus; tout miigasin, toute propriété appartenant à un Anglais, toute marchandise provenant de fabrique anglaise sont déclarés de bonne prise. Les lettres adressées à un Anglais ou écrites en langue anglaise sont supprimées par les postes. Un an plus tard (17 décembre 1807). le décret de Berlin est complété par un second décret daté de Milan. Il y est dit que tout bàtimfnt, de quelque nation qu'il soit, dès qu'il a louché le sol britannique, ou s'est mis