‹ Dictionnaire général de la politiqueChapitre 116 sur 557 · BOLIVIE. — BONNET ROUGE · texte numérisé non relu

BOLIVIE. — BONNET ROUGE

infinies, traversant la chaîne des Andes à dos de mulets ou de lamas , par des chemins à peu près impraticables, alimentent presque exclusivement son commerce d'exportation. Celle du cuivre est estimée à plus de 400,000 quintaux de minerai par année. En 1859, les exportations totales du port de Cobija s'élevaient à 17,403 tonneaux. Elles se décomposaient alors ainsi : argent monnayé, 1 million de piastres; cui\Te, 17,300 tonnes; étain, 4,000; guano, 6,000. A peine vaut-il la peine d'y faire figurer quelques étoffes de laine de lama et d'alpaca, et quelques chapeaux de vigogne. Les importations atteignent, dit-on, le chiffre de 7 millions. Elles consistent surtout en fer ou quincaillerie , auxquels il convient d'ajouter quelques articles de mode, particulièrement des étoffes de soie. En juin 1852, la navigation de toutes les rivières qui se jettent dans le fleuve des Amazones et dans le Rio de la Plata, a été déclarée libre pour toutes les nations.

A. R.\BUTAUX.

Mis à jour par H. J. de B.

BONNE FOI. La bonne foi et la force majeure sont souvent invoquées dans les transactions politiques aussi bien que dans les affaires privées. Dans les unes et dans les autres, on fait une certaine part à la bonne foi et on l'accepte comme une excuse ou explication suffisante d'un malentendu et même du non-accomplissement d'une convention, lorsqu'un en est résulté aucun dommage. S'il y a ea dommage, on en demande la réparation pure et simple, sans autre indemnité. En cas de force majeure, on est même généralement dispensé de la réparation, en vertu de l'axiome : A l'impossible nul n'est tenu.

Dans la législation criminelle française, la bonne foi, c'est-à-dire l'absence de mauvaise intention ou du désir de nuire, suffit généralement pour faire disparaître ou atténuer le crime et le déUt; mais cette excuse n'est pas valable lorsqu'il s'agit d'une contravention. Le fait une fois établi, la force majeure seule peut le justifier.

En politique, la bonne foi n'est pas aussi facilement acceptée que dans la vie privée. Un gouvernement peut rarement arguer d'ignorance; il a tant de moyens d'information, et la publicité porte le moindre fait si rapidement à la connaissance de tous! De plus, un gouvernement est toujours composé de plusieurs personnes, ne serait-ce que du chef de l'Etat et de ses ministres, ses décisions ont donc plus de maturité que celles d'un individu; en tout cas, on suppose que les membres d'un gouvernement pèsent les conséquences avec d'autant plus de soin, que leur responsabilité est plus grande.

iMalheureusement c'est la croyance encore trop répandue qu'il y a deux morales, lune privée, l'autre politique, qui s'oppose le plus souvent à l'acceptation de l'excuse de bonne foi.

BONNES "VILLES. Au nombre des privilèges et distinctions honorifiques concédés par les rois de France aux grands centres du royaume, se trouve le titre de bonne ville. Accordé d'abord pour quelque service particuher rendu à la monarchie , il finit par être octroyé à toutes les villes que leur importance ou tout autre titre recommandaient à la solUcitude du monarque. Le nombre des bonnes villes n'était pas limité : le roi pouvait l'augmenter suivant son bon plaisir.

^'apoléon \", en créant une noblesse impériale, décida que les maires de ses bonnes villes seraient barons de f empire; cette décision montre assez qu'il entrait dans sa pensée de maintenir ce vieux privilège monarchique.

Louis XVIII conserva la qualification de bonne ville , mais cette expression ne fut plus qu'une simple formule de chancellerie.

Le gouvernement de 1830, sans supprimer officiellement le titre de bonne ville, ne l'a jamais employé; et il est permis de dire qu'il est aujourd'hui complètement tombé dans l'oubli.

BONNET ROUGE. 11 était d'usage dans la vieille Rome qu'un maître sanctionnât l'aû'ranchissemcut de son esclave par le don d'un bonnet (Érasme, Adag., cent. 1, n° 27; Aulu- Gelle, liv. YII, cbap. iv, et Budé, Sur la dernière loi, ff. De origin.jur.). A l'imitation sans doute de ce que faisaient les Romains, les universités du moyen âge prirent le bonnet pour un emblème d'émancipation. Les écoliers le recevaient, alors qu'ils n'étaient plus soumis à la verge des supérieurs, alors qu'ils recevaient aussi le nom de mailres qui leur conférait le droit de parler, la tète couverte. De l'antique usage romain, comme des coutumes universitaires, vient l'adoption du bonnet phrygien par les républicains de 1793. 11 orna (?) le* front de l'image de la Liberté , et il fut la coiffure de cette partie remuante de la population qui cherche toujours à faire une manifestation de ses sentiments politiques par des signes extérieurs. Porté par \qs hommes qui s'étaient associés aux plus déplorables excès de la Révolution, le bonnet rouge ne pouvait manquer de devenir un objet de répulsion et d'cfiVoi pour les amis de la royauté. On oublia sa haute tradition historique, il ne fut plus cet emblème de liberté que nous avait légué l'antiquité; il fut la représentation et comme le symbole de tout ce qu'on pouvait le plus justement reprocher à la Révolution. Ce sentiment ne s'est pas sensiblement modifié, et c'est vainement qu'on a essayé de relever le bonnet rouge de cette déchéance. En 1830, quelques jeunes gens essayèrent de le porter, mais ils ne trouvèrent pas d'imitateurs, et ils cessèrent bientôt cette insignifiante et maladroite démonstration. La république de I8i8 prit tout d'abord le bonnet rouge pour emblème, ainsi que l'avait fait son aînée; à quelques mois de là, on le sacrifiait aux répugnances qu'il provoquait dans le pubUc, et la tête de la Liberté abandonnait sa

BONNET EOUGE. — BOUDDHISME.

coiffure phrygienne pour se couronner d'épis. En 1870, le bonnet rouge n'a pas fait parler de lui.

BONS DE L'ÉCHIQUIER. Voy. Échiquier et Grande-Bretagne.

BONS DU TRÉSOR. On désigne, sous ce nom , les effets à ordre ou au porteur, que le ministre des ûnances est autorisé à créer pour le service de la trésorerie et les négociations avec la banque de France.

La loi annuelle, portant fixation des recettes et dépenses de l'exercice , fixe l'émission des bons du Trésor.

La loi du 4 août 1824, qui, la première, fit mention de cette valeur, en la désignant sous le tilre de bons royaux, avait autorisé l'émission de 140 millions. En 1831 , le maximum à émettre fut élevé à 200 millions (loi du 15 avril 1831). Depuis 1832, l'émission des bons du Trésor est restée fixée à 250 millions.

Toutefois ne sont pas compris dans cette limite , les bons délivrés à la caisse d'amortissement, en vertu de la loi du 10 juin 1833; les bons déposés en garantie à la banque de France, soit lors de la formation, en 1848, du capital nécessaire à la création des comptoirs d'escompte , soit en exécution du traité du 3 mars

Lorsque des besoins impérieux viennent à se produire dans l'intervalle des sessions de l'Assemblée nationale, une émission supplémentaire peut avoir lieu, en vertu de décrets insérés au Bulletin des lois , sous la réserve cependant que cette mesure extraordinaire sera soumise à la sanction de l'Assemblée lors de sa plus prochaine réunion.

L'intérêt des bons du Trésor est fixé d'après leur durée, de trois mois, six mois, ou un an; le taux en est modifié selon la situation du marché et pubUé dans le Journal officiel. Nous y reviendi-ons.

L'histoire des finances de France a enregistré divers essais, tentés pour procurer au Trésor des fonds à l'aide de bons remboursables à échéance; mais, à l'époque de ces tentatives, le crédit de l'Élat était presque nul , et les détenteurs de capitaux n'étaient pas très-empressés à venir les offrir.

La loi générale sur les finances, de 1798, ordonna que toute rente perpétuelle ou viagère, et toutes les autres dettes de l'État seraient remboursées, deux tiers en bons au porteur et un tiers en consolidé [voy. Banqueroute et Rente). Ces bons perdirent, à l'instant même de l'émission, 70 à 80 fr. p. 100; peu de temps après , ils n'avaient plus aucune valeur. Cette tentative doit donc être considérée comme avortée.

Sous le ministère du baron Loifis (1814), on vit figurer une émission d'obligations du Trésor royal à ordre, au nombre des moyens extraordinaires destinés à pourvoir à Fexcédant de dépenses connu sous la dénomination : arriéré des dépenses anléricures à 1814. Mais encore dans cette circonstance, le Trésor a dû, pour

empêcher la trop grande dépréciation des effets qu'il venait d'émettre, eu racheter en numéraire pour plus de 22 millions, bien que l'émission totale ne s'élevât guère qu'à 37 millions. Maigre cette mesure, les obligations du Trésor perdirent jusqu'à 20 p. 100.

Plus tard, les créanciers de l'arriéré, au l*"" janvier 181 4, reçurent des reconnaissances de liquidation , qui étaient, à volonté, inscrites au grand-hvre ou en titres au porteur, négociajjies à la Bourse.

La première émission de bons royaux, connus sous le nom de bons du Trésor, remonte , comme nous l'avons dit, à 1824; elle eut lieu jusqu'à concurrence de 74 millions, qui servirent aux dépenses de la guerre d'Espagne, Les conditions de la négociation furent peu favorables, 5 p. 100 et 1 '/g de commission.

Plus tard, le Trésor a payé au porteur de ces mêmes bons un intérêt qui s'est graduellement abaissé jusqu'à 2 p. 100. Rarement le taux d'intérêt a été élevé à 5 p. 100, et encore, ce taux n'était-il alloué que dans des moments de crise et aux porteurs de reconnaissances à un an de date.

Si Ton étudie l'institution des bons du Trésor, teUe qu'elle fonctionne aujourd'hui, Ton voit que cette ressource élastique, l'un des plus délicats et des plus dangereux rouages de la dette flottante >, qui permet au Trésor de payer immédiatement toutes les dépenses publiques régulièrement ordonnancées, repose sur la confiance. L'exactitude des payements, rigoureusement observée en France depuis plus de quarante ans, sous tous les régimes, a fondé le crédit de l'Etat par la confiance absolue qu'inspirent, à si juste litre, ses engagements. Lorsque Fétat des perceptions, à un certain moment de l'année , menace de gêner la régularité des payements, ou quand des besoins imprévus, extraordinaires, se font sentir, Fadministration des finances y supplée provisoirement au moyen du produit des bons du Trésor. Leur emploi dans le système financier de la France n'est donc pas le même que celui des bons de l'Échiquier eu Angleterre (voy. Échiquier), et ne ressemble pas non plus aux émissions Àe papier-monnaie [voy. ce niol) de quelques pays allemands ou de la Russie. Ainsi les Cassenscheine de Prusse ne sont pas remboursables, ne portent pas d'intérêt, mais ils sont reçus dans les caisses de FÉfat pour leur valeur nominale, ce qui les empêche de baisser. Ils sont reçus avec faveur par le public et constituent une dette ne portant pas intérêts, mais seulement parce que la totalité eu est descendue, après 185G, à une somme inférieure à GO millions. Ber.nard.

Comparez: Crédit, Emprunts, Papier-monnaie.

BOUDDHISME. Le bouddhisme est la religion qui compte aujourd'hui sur la surface de la terre le plus grand nombre d'adhérents. Professé à la tXnuc et au .lapon, dans les iles de Ccylan et de Java, dans la Cochinchine et le

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