DOMAINE PRIVÉ. — DOMESTIQUES

ù être suivie de la reconstitution du domaine privé impérial; elle a été opérée par les articles 18 et suivants du sénatus-consulte du 12 décembre 1852. Aux termes de ces articles, le domaine privé de l'Empereur se composait des biens qu'il acquérait à titre gratuit ou onéreux pendant son règne. Si l'Empereur, qui n'était pas assujetti aux règles sur la quotité disponible, n'a pas disposé de son domaine privé, les propriétés qui le composaient devaient faire retour au domaine de l'État et être réunies à la dotation de la couronne , sous la réserve des droits des créanciers et des employés de la maison impériale , à qui des pensions avaient été accordées ou étaient dues par imputation sur un fonds de retenues.

Quelques domaines achetés en vue d'expérimentations agricoles composaient la partie la plus importante du domaine privé impérial, lorsqu'un décret inséré au Journal ojjiciel du 6 septembre 1870, confondant en une seule masse les bâtiments de la couronne, le mobilier de la couronne et les établissements agricoles de la couronne, en a attribué la gestion au ministère des finances.

Les domaines impériaux de Lamotte-Beuvron et de Fouilleuse, cédés au ministère de l'intérieur , sont devenus des colonies pénitentiaires.

En Angleterre, on admet également que le roi peut posséder des biens à titre privé. Les terres , les domaines provenant d'achat ou de donation sont dévolus à la couronne, sous la réserve des droits des tiers, si le souverain décède sans les avoir aliénés , ni avoir manifesté aucune intention à cet égard. • — De même, en Allemagne, les souverains peuvent avoir la propriété des biens meubles ou immeubles au même titre que les particuliers, et là aussi, le principe de la dévolution est en vigueur; ces biens privés des princes sont réunis au domaine de la couronne lors de leur accession au trône , et , suivant la remarque de M. Bluntschli [Allgemeines Staatsrecht, t. Il, p. 75), la liste civile à laquelle ils ont droit est d'autant plus considérable qu'ils ont apporté et réuni au domaine des biens plus importants. Casimir Fournier.

Comparez: Apanage, Dotation de la Couronne, Liste civile.

DOMESTIQUES. Sous les expressions de

serviteurs à gages, domestiques, gens de ser- Tice , gens de travail, on comprend toutes les personnes attachées à des services divers, mais chaque expression a son acception propre. Pris dans un sens général, le mot serviteur s'entend de ceux qui sont aux gages d'une personne pour lui rendre des services quelconques.

Les domestiques sont des serviteurs, mais avec ce signe caractéristique qu'ils sont attachés au service de • la personne , de la famille ou de la maison. Le terme dérive du latin domus , source étymologique derfo-' mcsiicus.

Selon un auteur spécial, voici quel seraitj

en ce qui les concerne, l'état actuel comparé à la situation d'avant 1789 • :

« Sous l'ancien régime, le domestique appartenait à la maison. Il n'avait pas d'autre foyer, d'autres intérêts que ceux du maître, son protecteur naturel, presque obligé. S'il contractait mariage , c'était le plus souvent par des raisons tirées de la position ou de la volonté du maître; c'était encore, pour celui-ci, un moyen d'attacher plus étroitement à son service deux serviteurs jugés fidèles. Pour eux c'était surtout une garantie d'avenir, car leurs enfants profitaient naturellement de cette sorte de tutelle et de quasi-adoption. Aussi n'était-il pas rare de voir de génération en génération les enfants du domestique passer avec les fils du maître de l'intimité des jeux de l'enfance à une sorte de communauté de services et de protectorat, quand s'ouvraient pour ces derniers les carrières actives telles que la guerre et les voyages.» Les anciens serviteurs, rapprochés de la vie intime , vieillissaient près du loyer du maître, et faisaient bonne garde autour de la tombe, des biens, du nom et des secrets de la famille. Telle était la conduite dont ils transmettaient fidèlement les principes à leurs enfants. (Page 51.)

L'auteur de ce livre affirme qu'il a vu, « pendant les troubles révolutionnaire^! des vieillards domestiques protéger, au péril de leur vie, la fuite de leurs maîtres poursuivis. D'autres ont héroïquement pris le nom et Ihabit de leur seigneur au moment où il s'agissait de marcher à l'échafaud; d'autres, et plus souvent encore que l'on croit, feignaient de s'affilier aux terroristes, dans le dessein d'éloigner le danger de la famille de leurs maîtres. Et parmi cette foule d'intendants avides que l'on a vus acheter à vil prix les biens confisqués de la noblesse, n'a-t-on pas rencontré, assez souvent aussi, des domestiques devenus fermiers des biens de leurs maîtres, s'exposer bravement pendant nombre d'années aux accusations des exilés, à l'animadversion publique, en détenant comme propriétaires des héritages qu'ils n'avaient accaparés que pour les rendre intacts, au retour de l'émigration, à leurs véritables possesseurs»?

\. Des Maîtres et des Domestiques , par J. A. de Ijerue , llonen , chez Cagniard, imprimcnr, 1862.

2. On comprend que le personnel des serviteurs de l'ancien régime n'ait accepté qu'avec répugnance If. Révolution qui , en leur apportant la liberté et l'égalité dont ils n'appréciaient pas les bienfaits, venait troubler la douceur de lenrbien-être dans l'intérieur des grandes familles. Que par haine du régime nouveau, et un peu aussi par le souvenir des bienfaits qu'ils avaient reçus de leurs maîtres, les domestiques aient traduit en fait leurs sentiments par des actes de fidélité, d'abnégation et de dévouement, c'est ce dont on ne saurait douter quand l'on voit figurer un grand nombre d'entre eux parmi les victimes de 1793.

M. Berriat Saint-Prix, dans son étude historique, De la Justice révolutionnaire, compte parmi les victimes ûe justice 156 domcKtiques, etc., 718 femmes, servantes, couturières, 3,871 paysans, laboureurs, garçon» de charrue (la terre appartenant presque entièrement aux grandes familles).

M. Louis nianc, de son côté, dit (dans son Histoire 1 de la Réi'ohition. 2<^ édition, tome II, p. 1.54): • Quand on consulte les listes du tribunal révolutionnaire, on y voit confondus pêle-mêle princes et concierges , duchesses et femmes de chambre, marquis et charretiers

DOMESTIQUES

Ces mœurs, il est vrai, s'éteignent avec la puissance des grandes familles. Mais aujourd liui ces actes d'abnégation sont devenus si rares, qu'ils ont besoin d'être encouragés par d'autres moyens, et que l'on s'empresse de les signaler publiquement par des témoignages académiques sous le nom de prix MontLyon. Voici comment l'Académie française, chargée du soin de découvrir et de récompenser les actes de ce genre de mérite, a justiûé, par l'organe de son rapporteur et dans sa séance du 20 août 1868, l'intérêt social qui le commande :

«L'Académie attaclie un prix tout particulier, et l'on ne saurait s'en étonner , à honorer les dévouements de cette nature. Les révéler en les couronnant, c'est protester contre lune des misères de notre temps, l'esprit de la domesticité au sein de quelques grandes villes. Après la chute des sociétés antiques et la destruction de l'esclavage qui en était la base , le christianisme avait agrandi le cercle de la famille en proclamant l'égalité naturelle des êtres rachetés au même prix et réunis au pied du même autel. Cette communauté d'origine et d'avenir, comblant l'abime ouvert entre les hommes par les accidents de la naissance et de la fortune, imprimait à la diiïérence de leurs conditions le caractère d'un fait transitoire, sans influence sur la fixation de leurs destinées définitives. D'autres idées ont engendré d'autres mœurs, et celles-ci conduisent à poser un problème dont il est difficile de méconnaître la gravité. Dans le contrat de louage intervenu entre des parties condamnées à vivre ensemble en n'ayant à mettre en commun que leurs impatiences mutuelles, quel lien moral les rattachera désormais l'une à l'autre, quel baume guérira les blessures, inévitables résultats d'un contact quotidien? A mesure que se relâche l'association formée par l'analogie des habitudes et la longue durée des services, les domestiques devenus étrangers à la famille, quoique résidant sons son toit, se transforment aux yeux du maître en témoins importuns et en auxiliaires fâcheux quoique indispensiJjles. Après les machines à coudre, on souluiiterait volontiers des machines à servir, car celles-ci seraient à la fois et plus dociles et plus discrètes. Si de pareils sentiments peuvent être soupçonnés par ceux qui les provoquent, et si l'égalité des droits politiques rend plus pénible encore la dépendance personnelle, faut-il beaucoup s'étonner que les maîtres apparaissent trop souvent aux yeux des serviteurs comme de purs et simples capitalistes, avec lesquels il est naturel de traiter d'après les rapports ordinaires entre l'olTre et la demande.

« Les sciences économiques auront à résoudre cette difficulté avec beaucoup d'autres. En attendant, l'Académie se complaît à constater combien la religion du foyer conserve encore de croyants et de martyrs; elle est heureuse de montrer par d'éclatants témoignages recueillis dans toute la France, quelle puissance exercent,

magistrats et laboureurs, prêtres et artisans. Les classes aisées ne figurent que pour le nombre de 650 (moins du quart) dans le chififre des guillotinés, t

malgré de frès-pérllleuses excitations, les saines traditions de la société domestique, qui, pour prix de quelques ennuis, assurent aux familles, où les serviteurs vieillissent à côté de leurs maîtres, la douce compensation d'attachements éprouvés.))

«Pour un grand nombre de serviteurs, dit M. de Lerue, que nous avons déjà cité, la domesticité est acceptée aujourd'hui (et par nos législateurs modernes) comme un simple contrat d'affaires. C'est un métier qu'on exerce, non pas seulement parce que le défaut de ressources, d'instruction ou d'aptitude particulière ne permet pas d'en prendre un autre, mais parce que chacun s'est posé ce problème : Travailler le moins possible pour amasser de quoi vivre libre au bout d'un petit nombre d'années. Programme .... étroit . . . égo'iste, qui de toute évidence est exclusif des sentiments qiîî engendrent la fidéhté aux engagements, la satisfaction d'une position modeste, et rattachement de l'inférieur envers le supérieur. » (Page 53.)

«Certains serviteurs, dans cette vue d'égoïsnie, recherchent une condition chez un maître âgé ou infirme. Leurs soins sont calculés selon le plus ou moins de temps que doit se faire attendre l'événement qu'ils supputent ... Le plus illettré, le plus rugueux acquiert, dans ces circonstances, une finesse et une habileté inouïes; le coureur des bois le plus expérimenté ne met pas dans ses chasses à la bête fauve la moitié de la pénétration, des ménagements cauteleux, qui distinguent le domestique dans cette chasse au testament. » (Page 55.)

«Quant aux domestiques femmes, les unes suivent dans la maison le sort et escomptent les espérances de leur camarade , tantôt leur futur conjoint, tantôt leur mari; les autres, dans un céUbat raisonné, ajournent i?i petto leur établissement à l'époque où elles se seront fait ufie bourse et auront amassé un trousseau convenable. Ces filles , déjà pour la plupart expérimentées, vont à la découverte des conditions où elles n'aient pas à compter avec l'œil exercé d'une maîtresse de maison. Une place chez un célibataire, surtout s'il est âgé et dans l'aisance, est leur triomphe.'»

Tel est, semble-l-il à l'auteur, un état de choses qui pourrait moliver un double reproche adressé à l'une et à l'autre des parties, '( aux maures, de se montrer trop exigeants et trop rudes à leurs serviteurs; aux serviteurs, de manquer essentiellement de discipline et de fidéhté. >> (Page 59.)

Les audiences de la cour d'assises et de la police correctionnelle retentissent , hélas, bien souvent des plaintes portées par les maîtres contre leurs domestiques infidèles, et des accusations des domestiques contre leurs maîtres pour faits de violences et d'immoralités.

Il est en outre une foule d'abus regrettables, pour ainsi dire enyacinés dans les mœurs domestiques et qui n'ont été que trop encouragés

1. A la campagne, les domestiques f<'mmes deviennent si rares, et partant si exigeantes, qu'il est parfois avantageux de les remplacer pardesBerviteursm;ile«<

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par la coupable complicité des fournisseurs. Dans les grandes villes, /a?>e danser tanse du panier, est devenu d'une habitude proverbiale.

Balzac formule ainsi la conduite à tenir envers les domestiques :

« Il y a deux partis à prendre, une confiance illimitée ou une défiance sans bornes. Le parti moyen est détestable.

« Si vous choisissez mal , ce n'est pas la faute du domestique , c'est la vôtre. Si vous avez bien choisi, songez qu'un domestique est homme; il a son amour -propre et les mêmes passions que vous, maître. Ne blessez donc pas î'amourpropre des domestiques. En tout état, c'est une offense que Ihomme pardonne rarement.

« Ne parlez jamais à vos gens qu'à l'occasion de leur service.

« Persuadez-leur que vous vous intéressez à eux, en vous y intéressant réellement.

n Ne riez jamais avec eux et surtout ne riez pas d'eux en leur présence, car ils prendraient leur revanche; car le maître dont on rit est perdu.

«S'ils sont malades, faites les soigner chez vous.

« Grondez-les rarement , mais bien et justement.

« Un seul domestique ami préserve de tous les vols qui se commettent dans une maison. »

Dans le domaine de la poUtique, voici comment les domestiques pratiquent le suffrage universel. Le fait est emprunté à un article de M. H. Taine inséré au journal le Temps du 5 février 1872.

« Aux dernières élections de l'Empire , un homme qui vit depuis longtemps dans le faubourg Saint-Germain me disait : Tous les propriétaires vont voter pour M ; mais il

ne sera pas nommé; car dans chaque hôtel pour un maître il y a deux, trois, quatre domestiques , et les domestiques sachant que

M est le candidat de leur maître, voteront

pour le candidat opposé. De même , à la même époque, dans tel arrondissement de Seine-et- Marne, tous les gros fermiers, propriétaires de père en fils et gens assez bien élevés, avaient réuni leurs voix sur un nom; aussitôt les journahers adoptèrent l'autre nom , celui qui déplaisait à leurs maîtres. Rien de plus naturel à la cuisine dans le faubourg Saint-Germain , au cabaret dans l'arrondissement que j'indique; les journaux où les domestiques et les journaliers puisent leur éducation politique , sont ces journaux violents qui exaltent les pauvres et flattent le peuple, que le cabaretier de village ou le marchand du coin jugent le plus appropriés à leurs consommateurs, le plus capables d'accompagner la chope de bière et le verre d'eau-de-vie. »

La politique des domestiques d'aujourd'hui se réduit à ces deux termes bien connus : Notre ennemi , c'est notre maître.

On connaît l'influence du préjugé populaire sur la condition morale de la domesticité; nos lois politiques ont cherché à réagir, en voulant faire profiter cette classe de citoyens des bien-

faits de l'égalité politique et de la liberté. Mais tandis que l'ouvrier est un citoyen complet, c'est-à-dire électeur, éligible, témoin dans les actes, arbitre, juré, garde national, membre des conseils municipaux, le domestique n'est encore qu'un citoyen incomplet. Incapable d'être arbitre, juré, membre des conseils municipaux (lois du 4 juin 1853, du 5 mai 1855 et du 4 novembre 1872), on comprend sans peine que les nécessités matérielles de son existence lui créent de grands obstacles pour exercer ses droits d'électeur ou d'éligible.

L'histoire des transformations par lesquelles a passé la condition des serviteurs présente cette particularité caractéristique que là où les mœurs d'une nation étaient simples, la domesticité restait humble sans avoir rien d'avilissant, tandis que les sociétés chez lesquelles se sont développés la richesse et le luxe n'ont offert à la classe des serviteurs que l'asservissement et la dégradation. Tel a été le sort des domestiques devenus plus tard esclaves.

La domesticité fut originairement chez les IsraéUtes un état social tel qu'on pourrait le souhaiter dans la meilleure société moderne. C'était dans la famille, parmi des parents pauvres et éloignés que se recrutaient les domestiques. Leur condition participait du bien-être de la tribu, des droits de la famille, de liberté et de nationalité. Les domestiques et valets des patriarches servaient à les aider , et non à les dispenser du travail. La considération qu'on leur portait, la bienveillance qu'on leur témoignait dans la fente et à l'extérieur s'étendaient même jusqu'à l'acquisition de troupeaux. II en était qui faisaient fonctions d'intendants et de régisseurs, et obtenaient par une bonne gestion une part dans les produits en nature de la terre qu'ils concouraient à administrer. 11 est un fait qui caractérise cette époque patriarcale. La Genèse, ch. xv, 2, nous enseigne qu'Abraham, ayant perdu l'espoir d'obtenir des enfants de sa première femme, manifesta la crainte que tous ses biens ne tombassent entre les mains de ses serviteurs. « Puisque vous ne m'avez point donné de postérité, disait Abraham à Dieu, voilà que le serviteur né en ma maison sera mon héritier. »

Sans vouloir ici pousser trop loin les recherches historiques, on peut cependant établir qu'au temps des peuples pasteurs des premiers âges , chez lesquels la vie s'écoulait paisiblement, partagée entre les travaux des champs, la chasse et l'éducation de la famille, il n'y avait ni maîtres ni esclaves, mais une agglomération d'individus, ayant, chacun, leurs fonctions dans la tribu, et dirigée par un chef dans des conditions toutes patriarcales.

Mais à mesure que se développa chez les peuples païens l'esprit de guerre et de conquête, l'esclavage antique prit naissance; le vainqueur comprit qu'il avait plus d'intérêt à conserver le vaincu qu'à le tuer, et à lui laisser même la liberté d'avoir une famille et des enfants dont il devenait le propriétaire; mais, en revanche, le maître puisait dans cette

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concession, faite autant à son intérêt qu'à l'humanité, le droit d'utiliser l'esclave et les enfants qu'il avait produits à la culture de ses terres et au service de sa personne et de sa maison.

Dans la société romaine où existaient diverses sortes d'esclaves, à savoir les captifs, bello capti, les hommes libres vendus pour dettes, mancipia, les enfants des esclaves, vernœ, Fesclavage social réglementé par les lois, développé par le luxe et la mollesse, devint, par son extension même, une des plaies les plus vives de la nation qui contribuèrent avec d'autres causes à la ruine et à la décadence de l'empire romain.

En latinisant les Gaules, les Romains y implantent l'esclavage. Les Gaulois vivaient autrefois partagés en clans ou tribus, dont les membres étaient les clients du chef, c'est-àdire les associés à la jouissance des terres réparties dans la tribu. Or le client se dévoue pour son chef sans y perdre son indépendance , il doit le venger s'il succombe dans le combat. En temps de paix , il le suit à la chasse et lui rend tous les services domestiques. La domesticité chez les Gaulois n'a donc pas le caractère de l'esclavage de la société romaine.

L'esclavage existait bien cependant dans les Gaules, mais il n'y était réellement qu'un fait accidentel. « Les prisonniers de guerre , les malfaiteurs , quelques individus isolés qui avaient aliéné leur liberté par misère ou l'avaient perdue au jeu, composaient la seule fraction, faible et sans importance, assujettie aune véritable servitude, et rien ne prouve encore que cette condition fut héréditaire'.» Mais après l'invasion des Romains, l'esclavage devint un fait commun dans toutes les cités. Non-seulement, on importa en Gaule des esclaves étrangers , mais une partie de la population rurale fut introduite dans les villes et y perdit peu à peu toute trace de liberté'.

«Dans la Gaule, la condition matérielle des esclaves domestiques était de beaucoup supérieure à celle des cultivateurs même libres. En général l'esclave urbain était mieux abrité, mieux vôtu que l'esclave rustique; il avait une tâche moins pénible et sa nourriture était plus régulière et plus assurée. Tout au contraire, sa condition morale était des plus tristes. La loi ne lui reconnaissant pas de famille, aucun des sentiments qui élèvent le cœur de l'homme ne lui était permis. Le maître en faisait même Finstrument de ses plus viles passions. Cependant par cela même qu'il vivait au sein de la famille de son maître, il était parfois appelé à jouir du développement intellectuel de sa société , ce que favorisait le maître , ne fût-ce même que par esprit de spéculation. Aussi un grand nombre des hommes distingués de la plèbe sortaient de l'esclavage et étaient atTranchis^ »

1. Ilis foire des classes lahoriewes en France, par £. DuceUier , Paris, Didier, ji. 3.