ELECTEUR. — ÉLECTION

électorals de Brandebourg, de Saxe et du Palatinat. Lors du commencement de la guerre de Trente ans, l'électeur du Palatinat, Frédéric V , fut déclaré au ban de l'empire , et sa dignité passa à la Bavière , dont le duc prit dès lors le titre d'électeur. Mais , à la paix de Westphalie , le Palatinat rentra dans ses droits. En 1692, la maison de Brunswick -Lunebourg (Hanovre) fut élevée à la dignité électorale. Il y eut ainsi neuf électeurs jusqu'en 1777, où l'extinction de la maison régnante de Bavière fit redescendre leur nombre à huit. 11 nous paraît sans intérêt d'indiquer l'ensemble des privilèges dont ces princes jouissaient en Allemagne ; il importe seulement de constater qu'on leur accordait un rang royal, mais sans les qualitier de majesté, qu'ils avaient seuls le droit d'élire l'empereur, qu'ils formaient un collège (une chambre) à part à la diète (collège des électeurs), qu'ils jouissaient d'une juridiction exceptionnelle, et qu'ils possédaient héréditairement les grandes charges de l'empire, savoir: l'électeur de Mayence était archichancelier en Allemagne (il faisait les convocations de la diète, et présidait le collège des électeurs); les électeurs de Trêves et de Cologne portaient également le titre d'archi-chancelier, le premier des Gaules, le second d'Italie ; mais leurs titres étaient purement nominaux. L'électeur (roi) de Bohême fut grand ou archi-échanson , l'électeur du Palatinat , archiècuyer tranchant (Ers-2'?'McAse5.5), lélectenr de Saxe, archi-marèchal , l'électeur de Brandebourg, archi-chambellan , et l'électeur de la maison de Brunswick (Hanovre) , archi-trèsorier.

ÉLECTEUR (GRAND). Le grand électeur ou proclamateur-èlccteur est une conception de Sieyés, mais qui n'a pas reçu d'application. Après le 18 brumaire, il fallut songer à remplacer une constitution nouvelle, celle qui venait d'être renversée. Dans le projet qu'il fut chargé de rédiger à cet effet, Sieyès confiait le pouvoir exécutif à un fonctionnaire appelé par lui le grand électeur. Ce nom était emprunté aux principales fonctions parfaitement déterminées du pouvoir exécutif. Chargé de représenter la France au dehors, le grand électeur, inamovible, irresponsable, parce qu'il ne gouvernait pas par lui-même , devait composer le personnel gouvernemental et administratif, sur des listes de candidature et d'après des modes prescrits par la Constitution. Ces pouvoirs parurent trop restreints à Bonaparte, qui devait être le premier grand électeur. Ne voulant pas, selon son expression, être un cochon à l'engrais de quelques millions, il fit subir au projet de Sieyès de nondjreuses modifications, d'où sortit la Constitution de l'an Vlit, et l'institution du consulat. Le grand électeur fit ainsi place au premier consul. G. P.

ÉLECTION. Pourplusde clarté, nous croyons devoir donner avant tout une vue d'ensemble des matières traitées dans cet article.

SOMMAIRE

CHAP. I. THEORIE GENERALE DES ELECTIONS. Sect. 1. Su principe électif.

1" l'élection considérée com.me unb

fonction. — le cens. — les capacités.

2° l'Élection considérée comme un droit.

— le suffrage UNIVERSEL.

3» NÉCESSITÉ d'une LOI ÉLECTORALE.

Sect. 2. De l'électeur.