ÉTRANGER. — EUROPE

sidérant plus que comme une fraction de l'humanité. Ainsi tend à se réaliser dans le monde cette pensée d'un illustre écrivain de notre époque :

«Au risque de passer pour ce que je suis, c'est-à-dire pour un philosophe , écrivait .M. Cousin. l'Europe, je le déclare, me parait être un seul et même peuple dont les dillerents États sont des provinces; et l'humanité tout entière n'est qu'une seule nation qui doit être régie par une seule loi, celle de la morale et de la justice. » Eugène Patgxox.

CojiP.iREZ ! Asile, Dénisation, Domicile, XationaUté, Naturalisation.

EUROPE. Le plus petit des continents, longtemps considéré comme le dernier venu. l'Europe, porte actuellement le sceptre du monde. L'Asie l'a précédée dans les annales de l'humanité, mais la fille a éclipsé la mérc, non parce qu'elle est plus jeune, mais parce qu'elle l'a dépassée en civilisation. L'Europe a rendu sa dignité à l'homme, en développant en lui l'horreur du despotisme ; c'est par ses enfants que la religion s'est spiritualisée complètement, que la morale a achevé de s'épurer , que les chaînes de tonte nature se sont brisées; c'est aussi par ses enfants que les sciences se sont dégagées des superstitions et se sont développées en étendue et en profondeur, que l'art a été porté au sublime; ce sont ses enfants, cnlin, qui ont conçu l'idée du progrès, du progrès illimité, indéfini, qui, s'il couvre une illusion, est du moins la meilleure formule, la base la plus solide de cette civilisation dont nous sommes si fiers , dont nous nous enorgueillissons à si juste titre.

Pourquoi l'Europe a-t-elle joui , jouit-elle, de cet inappréciable privilège? Laissons de côté l'esplicatioii qui fait tout remonter à une providence dont notre intelligence ne comprend pas les motifs; laissons de côté aussi colle qui attribue le gouvernement des choses d'ici-bas à un hasard aussi aveugle que capricieux: tenons-nous à cette manière de raisonner terre à terre qui voit partout des rapports de causes à effets, et recherchons les causes qui ont engendré noire supériorité.

Ces causes nous ne prétendons aucunement les découvrir toutes, mais il en est quelquesunes qu'il est impossible de méconnaître. C'est d'abord le climat. Xous ne sommes pas de ceux qui attribuent à cet agent (voy. Climat) une puissance telle que tout doive céder à son action ; mais l'homme subit forcément l'influence du milieu où il vit: un excès de chaleur l'énervé, un froid pénétrant l'affaiblit. La température modérée qui règne dans la plus grande partie de l'Europe , et surtout dans la partie la plus anciennement civilisée, la Grèce, l'Italie, 1 Espagne, le midi de la France, a dû faciliter l'éclosion de tous les germes intellectuels et morau.x de ses habitants. A une époque postérieure, la différence des climats enire le nord et le midi de l'Europe a pu contribuer à créer des rapports d'échange entre les diverses populations.

La configuration du continent européen a eu également un effet bienfaisant. Qu'on jette les yeux sur la carte; nulle part il n'y a de grande distance à franchir pour arriver à la mer. Au nord, la Baltique pénétre par le golfe Botanique et le golfe de Finlande prolondément dans les terres boréales et communique par trois détroits (Sund. grand et petit Belt) et de larges canaux (Caltégat. Scagcrrak) avec la mer du Kord que bordent les îles Brilanniques et de nombreux ilols. A l'ouest, l'Atlantique, avec le golfe de Gascogne, baigne une longue ligne de côtes, du détroit de Gibrallar à l'extrémité de la Norwége. Au Midi, la .Méditerranée découpe la terre en îles , presqu'îles, baies nombreuses, fertiles et pittoresques, et envoie par le canal des Dardanelles, la mer de Marmara et le Bosphore une branche qui s'épanouit en mer Aoire avec une annexe , la mer d'Azoff. Vers ces mers conduisent des chemins qui marchent, des fleuves accompagnés d'un cortège de rivières, affluents plus disciplinés que la plupart des cours d'eau des autres continents. Or les deux genres de travaux qui ont le plus contribué à la civilisation, ce sont la culture du sol et la navigation.

Sur un terrain aussi favorable vinrent ensuite se mélanger les races les mieux douées de l'humanité. Ce mélange a été l'une des causes les, plus puissantes de nos progrès, ^'ous n'avons pas à faire ici l'histoire du peuplement de l'Europe, ni des migrations de ses habitants; mais il ne sera pas sans intérêt d'esquisser l'aspect politique que notre continent présentait à diverses époques.

La plus ancienne est celle des hommes jaunes, race qui a probablement de la parenté avec les Lapons. Kous ne connaissons ces populations que par les débris de leurs habitations découverts dans les lacs de la Suisse et ailleurs. Ces populations ne connaissaient pas le travail des métaux, et leur époque est qualifiée d'âge de pierre.

Passons sur bien des siècles et arrêtons-nous un moment à 440 ou 450 ans avant notre ère. C'est le moment où Périclès gouverne Athènes, où Rome venait de vaincre sous la dictature de Cincinnatus. Les Étrusques étaient encore debout, quoique plus ou moins entamés. Les Gaulois suivaient le culte des Druides, et les sacrifices étaient souillés de sang humain. L'Espagne exploitait ses mines et commençait à subir le joug de Carlhage. Le reste de l'Europe était traversé par des nomades , là où elle n'était pas couverte de forêts ou de marécages. Cette époque nous est bien connue par les auteurs classiques des contrées qui ont déjà une histoire.

Huit ou neuf siècles plus tard, à peu près en l'an 476, au moment où succomba le dernier successeur de Romulus (Augustiilus), des peuples germains s'étaient emparés à peu près de tout le midi et l'ouest de l'Europe. Odoacre venait de fonder un empire nouveau en Italie. Les Visigolhs tenaient l'Espagne et la France jusqu'à la Loire. Les Ostrogoths possédaient la Dalmalie, la Serbie et une partie de la Turquie

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actuelle. Le nord de la France était entre les mains des Francs. L'Allemagne se divisait entre plusieurs tribus teutouiques. Les Slaves liabitaient à Lest de l'Oder et les Celles n'avaient conservé que la presqu'île Bretonne et les iles Britanniques. C'est encore un chaos dont l'ordre ne sortira pas avant quelques siècles. Et quel ordre? Celui de la féodulilé {voi/. ce mot), qui s'appela un moment le droil du plus fort (Fauslrechi).

Franchissons d'un Lond les siècles pendant lesquels le moyen âge se constitue et se développe. Aux quinzième et seizième siècles, lorsqu'il est forcé de céder la place aux temps modernes, au moment où Christophe Colomb, Guttemberg, Luther et Calvin, Descartes et Bacon vont renouveler la face de l'Europe et créer noire civilisation, voici ce que nous présente la carte. La presqu'île Ibérique est divisée entre le Portugal , la Castilie, l'Aragon et la Navarre. La France n'avait pas encore absorbé la Bourgogne, le comtat Veuaissiu et quelques autres territoires. L'Angleterre avait déjà conquis rirlande, mais l'Ecosse eu était encore politiquement séparée. L'Allemagne formait le «Saint-Empire romain « dont le chef puissant ne possédait encore qu'un certain nombre de ces « Etats de la couronne » qui composent de nos jours un ensemble imposant, et d'une cohésion plus grande que les adversaires de l'Autriche ne veulent l'admettre. L'Italie était éparpillée en petits États. Gèues, Florence, Milan, Venise, Rome, Kaples. Parme et autres étaient des capitales et pouvaient être aussi fières de leur indépendance que les Suisses, les Eidgenossen, leurs voisins. M la Scandinavie ni la Russie n'avaient encore joué de rôle en Europe, mais la Pologne était llorissauîe, et les provinces unies des Pays-Bas, qui avaient oblenu leur liberté au prix de Ilots de sang , allaient étonner le monde par leur prospérité.

Dès la fin du moyen âge, la physionomie de FEurope moderne est suffisamment accusée pour qu'on puisse en reconnaître les traits principaux. Lorsque éclata la Révolution de 1789. FEspagne avait succédé à la Castilie, l'Aragon et la iSavarre; la France avait arrondi ses frontières; l'Angleterre et FÉcosse étaient devenues la Grande-Bretagne; la Prusse et l'Autriche, ainsi que la Russie, avaient pris une très-large place au soleil. La Pologne avait déjà subi un partage et allait bientôt disparaître, de même que le Saint-Empire.

Passons sur les changements éphémères que les guerres de l'Empire vont faire subir à la carte de l'Europe, passons sur les fameux traités de 1815, si souvent attaqués, et peut-être regrettés aujourd'hui, et cherchons à donner un tableau de la situation pohtique actuelle (1873) de notre continent.

La République européenne se compose d'un assez grand nombre d'Étals, grands et petits. Pendant environ un demi-siècle cinq d'entre eux ont formé une sorte d'aréopage qui dirigeait les destinées de noire continent en vertu du droit du plus fort. Ce droit semble si naturel qu'il s'est trouvé des auteurs pour justilier cette

domination oligarchique, pour établir le droit des «cinq grandes puissances'). Un de leurs arguments, et le meilleur, hélas! c'était qu'il n'y aurait plus de guerre, la Pentarchie n'àuvaXi bien l'empêcher'.

Elle n'a même pas su empêcher la création d'une sixième grande puissance. iVous sommes très-loin de le regretter; nous ne demandons qu'une chose, c'est que peu à peu tous les États aient leur siège dans l'aréopage européen. En attendant, nous ne saurions contester ce fait matériel que la France, l'Angleterre, la Russie, FAu triche-Hongrie, l'Allemagne, Fltalie jouent un rôle prépondérant en Europe. Arrêtons-nous un moment a chacun de ces Elats.

LaFrance est certainement l'un des plus puissants d'entre eux. Ses 3G millions d'habitants sont à l'aise sur son territoire de 52 millions d'hectares et laissent encore un peu de place au banquet de la vie pour ceux qui veulent féconder des terres en friche ou améliorer des procédés industriels. La nationahté est formée; elle est, de plus, assez puissante pour s'assimiler le petit nombre d étrangers qu'elle renferme. L'unité est donc étabhe. La position géographique est excellente, elle a une longue ligne de côtes, et les frontières baignées par la mer n'ont guère besoin d'être défendues par des armées. Enfin , la population est guerrière, elle aime néanmoins la paix et en cultive les arts avec assez de succès pour lui assurer une prospérité qu'une guerre malheureuse doublée d'une révolution et d'une formidable insurrection (1870-1871) n'a presque pas pu entamer.

L'Angleterre est le pays le plus riche de FEurope, et comme Fargent est le nerf de la guerre (quoi qu'en dise Machiavel), elle est bien plus puissante que ne semble le comporter le chifl're de sa population. Peu centrahsée et privée delà conscription, elle n'est pas organisée pour Fattaque; en revanche, sa position insulaire lui facilite la défense. D'ailleurs, Fambition de la Grande-Bretagne se restreint de plus en plus à la domination de la mer — qui pourrait même un jour lui échapper. — Depuis que les États continentaux croient se dégrader eu acceptant des subsides, et depuis aussi que le pouvoir a été complètement absorbé par le Parlement, F Angleterre s'abstient le plus possible de prendre part aux guerres européennes. Aussi son influence est-elle devenue purement d'opinion, car de même que , dans la vie privée, Fhomme est le plus souvent estimé d'après les capitaux qu'il possède ou la générosité dont il fait preuve. de même, en politique, on n'est évalué que dans Ja mesure des forces qu'on est prêt à déployer.

La Russie est puissante par la masse de sa population qui dépasse, dit-on, 80 millions, mais son pouvoir a été exagéré par ceux qui oublient que, pour remuer cette masse, il faut un levier, l'argent. Or, la Russie n'en a pas assez

1. Si la fédération européenne était autre chose qu'une utopie, \a,PentarcUie l'aurait réalisée. On parle (l'un aréopage pour diriger les destinées de l'Europe, mais si les membres de cet aréopage ne peuvent pas se inottre d'accord entre enx, qui les empêchera d'avoir recours à Vultima ratio.

EUROPE

pour mobiliser toutes les baïonnettes qu'elle pourrait réunir et une partie de sa niasse reste inerte. Gela est heureux, car si sa puissance était plus grande, elle résisterait moins facilement à la tentation d'en abuser. Le «colosse du nord» scra-t-il un jour assez fort pour balancer la force du reste de l'Europe?

L'Aulriche-Hougrie a paru plus d'une fois «à deux doigts de sa perte», mais heureusement cet État a «la vie dure». Il faut espérer que le dualisme introduit en 18G7 consolidera cet empire, car il est un membre nécessaire de la Répubhque européenne. Les Hongrois auraient l'esprit bien peu politique s'ils ne faisaient pas tous les efforts et tous les sacrifices nécessaires pour le lui conserver, car c'est eux qui tirent le plus de profit de l'existence de l'Autriche. Quant aux Tchechs , qui sont un peu trop jaloux de la Hongrie, ils ne peuvent que nuire à euxmêmes, s'ils ne se considèrent pas avant tout comme Autrichiens.

L'Allemagne, dans laquelle la Prusse tend à se fondre, a resserré les liens de ses États, et si, à certains égards, elle est unifiée, elle est néanmoins restée confédération au point de vue politique, c'est-à-dire que le droit de déclarer la guerre appartient à un comité dans lequel tous les gouvernements allemands sont représentés. Le nouvel empire n'est donc pas organisé pour l'agression, mais comme il présente une plus grande cohésion qu'autrefois, il sera plus fort pour la défense. L'Allemagne a besoin de force, car elle a des ennemis extérieurs et des ennemis intérieurs, il lui faudra une grande sagesse pour éviter le choc des uns ou les troubles causés par les autres. En ce moment même (1873) un grave problème se pose pour l'Allemagne: deux pouvoirs d'une grande puissance, l'Etat et l'Église catholique romaine, sont devenus adversaires; qui l'emportera dans cette lutte? Espérons que ce sera le pouvoir le plus libéral.

L'Italie est considérée comme la sixième grande puissance. Ne compte-t-elle pas 25 à 26 millions d'habitants? .\a-t-elle pas Rome? Son organisation ne s'est-elle pas consolidée? Sa voix n'est-elle pas de plus en plus écoutée dans les conseils de l'Europe? Sa position géographique entre l'Autriche et la Franco pourrait, dans de certaines occurrences, lui donner une influence décisive, mais il y a lieu de penser qu'elle ne se mêlera pas de choses qui ne la regardent pas. Que l'Italie se contente d'être maîtresse chez elle, qu'elle encourage son agriculture, son industrie et son commerce afln de pouvoir porter allègrement le fardeau de sa dette.

Passons aux pays qui ont moins de prétentions à la prépondérance en Europe.

L'Espagne et le Portugal sont relégués à l'extrémité de l'Europe, et bien que l'Espagne compte 10 raillions d'habitants et soit relativement prospère malgré ses trop fréquentes révolutions, c'est plutôt au delà des mers qu'au delà des Pyrénées qu'elle cherche avec raison à exercer son influence. Comment agirait-elle sur la Prusse, par exemple, quand les

dislances lui rendent impossible de donner une sanction à ses demandes?

La Suisse et la Belgique sont plus près du théâtre des événements qui peuvent surgir en Europe; mais si leur faiblesse relative ne leur faisait pas une loi de s'abstenir, la neutralité que leur impose le droit public européen les empêcherait de se mêler des querelles d'autrui. iNous pensons d'ailleurs que ces pays n'en ont guère envie. Nous les avons réunis ici, parce qu'ils sont les deux États qui, selon toutes les apparences, sont les plus libres en Europe, malgré la différence de leur gouvernement. En comparant le royaume constitutionnel de la Belgique avec la république fédérale de la Suisse, on pourra se convaincre que la liberté peut régner dans des pays régis par des constitutions très-peu semblables.

Les Pays-Bas aussi vivent sous un régime libéral. Cet État a peut-être même précédé tous les autres dans cette voie, car il avait déjà donné l'égalité civile à tous les citoyens sans aucune distinction, lorsque l'Angleterre proscrivait encore les catholiques, la France les protestants et l'Allemagne les Israélites. Quoi qu'en aient dit certains publicistes, la Hollande n'a rien à craindre pour son indépendance, personne ne la menace, et au besoin, elle trouverait de puissants soutiens. Du reste, nous lui connaissons l'esprit trop pacifique pour craindre qu'elle ne se mette dans son tort en entrant dans des combinaisons agressives quelconques.

Les États Scandinaves, la Suède, la Norvège et le Danemark, occupent le nord de FEurope. Le scandinavisme fait beaucoup de bruit, seraitce much ado about nothinç)? Tant que la Suède et la Norwége rc unies sous le même roi resteront séparées par les lois, les barrières douanières et surtout par des préjugés, nous ne saurions considérer comme sérieuses les avances qu'on parait faire au Danemark. Ce petit pays ferait bien de concentrer toutes ses forces à la culture des arts de la paix, l'instruction d'une part, Pindustrie de Pautre. Le Danemark gagnerait ainsi une influence morale bien supérieure à sa puissance matérielle.

De la Péninsule septentrionale, nous passons à la Péninsule du sud-est de l'Europe. De ce côté, la Turquie et la Grèce s'observent avec défiance. La Grèce, cependant, n'a plus rien à craindre de son ancien maître, le «Grand-Turc», mais elle voudrait s'agrandir. La Turquie serait assez forte pour se défendre contre les goîits d'envahissement que manifestent les Hellènes, si elle n'avait pas d'autres ennemis. Mais elle doit surveiller ses vassaux: la Serbie, la Roumanie frémissent sous le joug, comme autrefois FÉgypte, qui est devenue un fidèle satellite. Le .Monténégro ne peut que taquiner; mais ces millions de sujets chrétiens qui voudraient se délivrer du Croissant, peuvent inspirer des appréhensions. C'est à l'intérieur que nous voyons le vrai danger, car la jalousie internationale saura défendre ses frontières contre toute agression du dehors.

Voilà donc les États qui se partagent notre vieille Europe. Nous voudrions bien pouvoir

EUROPE

EXCISE

soiimetfre au lecteur quelques conjectures siiil'avenir, mais en ce moment trop de passions régnent eu Europe pour qu'il soil possible de rien prévoir. Quelles conséquences auront Tinimitié cuire la France et 1 Allemagne, quelle sera la forme détiuitivedu gouvernement français, comment finiront les luttes soulevées par la déclaraîion de l'infaillibilité du pape, voilà des questions que nous devons nous contenter de poser: il n'y a que le temps qui soit capable de les résoudre. Maurice Block.

Comparez : Civilisation , Equilibre , Monarchie universelle, Occident, Paix perijétuelle, Pentarchie.

ÉVÊQUE. Ce mot, en grec, i-iT/.ov:oç, signifie gardien, surveillant. Jusqu'au deuxième siècle, on ne remarque nulle part de luèrarcbie dans lÉglise: l'évèque qui ne se dislingue pas du prêtre, et qui est élu parle peuple, veille au salut des fidèles soumis à sa direction. Mais soit orgueil, soit nécessité , la hiérarcbie ayant été introduite dans l'Église, l'évèque devint le supérieur et le censeur des prêtres exerçant dans les limites de sa juridiction. D'après le Concordat de 1801, les évèques ont la nominatiou des curés, mais leur cboix ne peut tomber que sur des personnes agréées par le gouvernement, tandis que la nomination des évèques appartient au chef de l'Etat, mais. doit être soumise à l'acceptation du pape.

Depuis le dernier concile, on remarque que les évèques qui ont lutté pendant tant de siècles pour conserver, du moins dans une certaine mesure, leur indépendance vis-à-vis de Rome, se signalent acluellcment par une soumission absolue. Le moment ne serait-il pas venu d'examiner Ils causes et les efl'ets de ce phéDomène presque inattendu? G. P.

Vo;/. les articles indiqués à la fin du mot Eglise catholique.

EXCELLENCE. Titre honorifique, réservé autrefois aux rois, et qu'on donne actuellement aux grands dignitaires, notamment aux ministres et aux ambassadeurs. Ce fut Henri IV qui le coulera le premier à un ambassadeur. 11 qualifia d'Excellence le duc de Aevers qu'il envoyait à Rome, en 1593, pour le représenter auprès du sainl-siége. Depuis, cet usage a été généralement adopté. Les empereurs et rois refusèrent, pendant un temps, de l'accorder aux représentants des États républicains; mais les réclamations de la république vénitienne ayant été admises en 1636, ce titre a dès lors cessé d'être contesté, et les puissances, grandes ou petites, se traitent à cet égard sur le pied de légalité. G. P.

EXCHEQUER. Vo!/. Échiquier.

EXCISE'. Un droit d'excisé est un impôt établi sur des articles produits et consommés

3. Nous avons cru devoir consacrer un article spécial aux droits de consommation de l'-Anglctcrre , afin de pouvoir admettre des détails peu connus sur le continent et qui n'auraient pas pu trouver leur place ailleurs. [Vozj. Grande-Bretagne, chap. Finances.)

à l'intérieur; c'est donc le contraire d'un droit de douane, qui est une taxe assise sur des articles produits au dehors et importés pour la consommation. Toutes les fois qu'un droit d'excisé est levé sur une marchandise de production nationale, il est nécessaire de frapper d'un droit de douane au moins égal les marchandises similaires du dehors, à leur importation ; autrement, eu effet, le producteur national serait placé dans une situation désavantageuse par l'introduclion des articles étrangers aCfranchis de droit, et le revenu public lui-même en souffrirait. Lorsque des articles frappés des droits d'excisé sont exportés, il est nécessaire de leur rendre les droits acquittés; autrement ces marchandises ne pourraient pas être offertes, sur les marchés étrangers, aux mêmes conditions que les articles similaires produits dans le paj^s. Il y a deux manières de procéder. Ou le manufacturier paye préalablement les droits, et on lui en restitue le montant au moment où l'article est exporté; ou encore il est autorisé à élablir une distinction entre les articles qu'il fabrique pour l'exportation, et ceux qu'il réserve à la consommation intérieure . et l'on ne réclame de lui que les droits relatifs à ces derniers, les agents chargés de la surveillance dans l'administration de l'excise ayant soin que les objets pour lesquels la taxe n'a pas été acquittée ne pénètrent pas sur le marché national.

Administration. — Le service de l'excise était anciennement sous la direction d'un comité particulier; mais, dans ces dernières années, les administrations de l'excise, du timbre et des taxes ont été confiées à un comilé unique, nommé bureau du revenu intérieur [bocn-d of inland revenue). Ce comité est composé de six commissaires, nommés à vie. Ces fonctionnaires ne peuvent occuper un siège au Parlement. Ils sont placés sous la haute direction de la Trésorerie.

Les procédés généraux à l'aide desquels est levé l'impôt intérieur (dont l'excise fait partie), sont combinés ainsi qu'il .suit : le pays est divisé en collections, et un fonctionnaire, nommé collecteur, est mis à la tête de chacune d'elles. Ces collections sont subdivisées en districts, dont chacun est confié aux soins d'un inspecteur ( super cisor). Cet agent, assisté de ses subordonnés , est chargé de répartir le montant de l'impôt entre toutes les personnes qui sont soumises à l'excise. Les employés placés au-dessous de l'inspecteur s'échelonnent dans les grades suivants : contrôleurs {exnmincrs), agents divisionnaires (division q/ficersi. commis à cheval [ride o/Jicers) et assistants. L'année est divisée en luiit périodes, appelées tournées {rounds). C'est le devoir des agents répartiteurs (as.sessing oflicers) de visiter de temps en temps les distilleries, les fabriques de drêche ( malthouses) et les autres établissements où se produisent des matières soumises à l'excise, de mesurer les quantités produites et de calculer le moulan; dii droit à payer pour chacune. Gela s'appelle «élablir le débit ou doit« {raisitig a charge against) du

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fabricant de drèche, du distillateur ou de foule autre personne sujette au droit '. A la lin de chaque touruôe, riospectcur rédige, à l'aide des rapports de ses suboi-donnés, l'état complet des sommes réparties ou portées eu compte dans son dislricl pendant cette tournée, i! envoie une copie de cet état au collecteur du district, et une autre au comité du revenu intérieur à Londres, où elle est transmise au bureau de la (omplabiiilé. Le collecteur procède immédiat' ment, ou seulement après un certain délai qui lui est accordé par la loi, à la perception de;- sommes dues par les contribuables. A cet ellet, il doit se rendre dans chacune des villes de marché de sa circonscription, et Ion vient lui faire les payements; il verse à la banque d'Angleterre, au compte du receveur général, les sommes qu'il a perçues, et il envoie, après chaque tournée, le compte de sa caisse au comité du revenu inlérieur. Ce compte est comparé avec celui de l'inspecteur et avec l'état des payements faits au receveur général; ainsi est étabh un contrôle sur les opérations de la collection.

Outre cesfouclionuaires, qui sont renfermés, par leurs atfribulions, dans les limites d'un district particulier, cette administration possède un état-ioajor d'inspecteurs généraux [surveijing geinrral exaininers) , dont les fonctions sont ainsi décrites par l'un d'entre eux : « Les inspecteurs généraux font leur rapport sur toutes les questions soulevées par les marchands passibles des droits d'excisé, lorsque le texte ou l'interprétation de la loi font naître quelque doute; ils rendent compte aussi de la manière dont fonctionne la loi, et y proposent des modifications, si elles paraissent nécessaires. Ils examinent encore, pour eu faire l'objet d'un rapport , les propositions qui émanent des marchands eux-mêmes, et qui tendent à amender ou à changer les lois ou les règlements destinés à assurer la taxation ou la perception de l'impôt. Ils surveillent les opéralions de tout le service actif [out-door deparimeNti de l'excise, reçoivent le travail de chaque employé, et remanient la réparlilion, lorsque des changements sont rendus nécessaires par les modifications introduites dans la loi, par l'abrogation de certains droits, ou la création de druits nouveaux. Un cerlaiuiiombre d'entre eux. variable selon la saison , ou selon que le travail est plus ou moins actif, visitent les marchands dans toute l'étendue du Royaume- Uni, inspectent leurs établissements, et surveillent les employés locaux. D'autres parcourent, lorsque les circonstances rexigent, toutes les parties du royaume, pour soumettre à des enquêtes les plaintes portées contre les employés ou contre les commerçants; ils remplissent Yijilerim pour les collecteurs malades ou absents, et sont nommés aux places de collecteurs à mesure que des vacances se présentent. Ils examinent les litres des inspecteurs et autres enipluyés, lorsque ceux-ci riçoiveut de l'avancement; ils préparent et révisent les

1. Procédé analogue au mode do surveillance et de perception appelé extrcice ea France.

instructions rédigées par les employés chargés de l'exercice (surveijing q/Jicers); ils essayent et approuvent [issue) les saccharimèlres et les hydromètres dont on fait usage dans les distilleries, et surveillent, enfin, les contrôleurs dans l'exercice de leurs fonctions.»

Caractère (jéuéral des /ois de l'excise. — Les détails qui précèdent, sur les fonctions des agents de l'excise, nous aideront aussi à faire comprendre les caractères généraux des attributions dévolues au service lui-même.

Il nous serait impossible de donner ici une nomenclature des lois relatives à l'excise. Voici les principaux objets que ces lois se proposent de réaliser :

l" Déterminer et établir la quantité de produit manufacturé obtenue de l'emploi d'une quantité donnée de malière première.

2° Mettre l'agent de l'excise en état de déterminer la quantité de matière première mise en œuvre. A cet eilèl le manufacturier est tenu de doimer avis à l'agent , avant de commencer ses opérations.

3» Mettre l'agent en état de comparer la quantité de produit fabriqué et livrable à la consommation , avec le compte, qu'il a dressé, de la quantité de malière première, et avec l'étal descriptif tenu par lui des manipulations qu'elle a subies.

4" Ne jamais permettre que la taxation du droit dépende des documents recueillis par un employé unique, privé du contrôle de sou supérieur.

5° Faire toujours établir le montant de la somme à payer par un employé autre que celui qui est chargé de percevoir le droit.

Ces lois onl pour objel de prévenir les fraudes, et comme les fraudeurs sont très-ingénieux, les lois destinées à empêcher les fraudes doivent être nécessairement compliquées et quelquefois vexatoires. Cette circonstance contribue beaucoup à la grandeimpopularilé de l'excise et des agents de l'excise, qui étaient, dans le dernier siècle, et même au commencement de celui-ci, le but des plus mordantes invectives et des plus amers sarcasmes en prose et en vers. Depuis les dernières années les droits d'excisé onl été supprimés pour une si grande quantité d'articles, et les moyens de prévenir ou de découvrir la fraude, ont reçu de si grands adoucissements, que, par comparaison, il ne reste plus dans le pays, conire le système, que bien peu de mauvais vouloir, bien que, nécessairement, il n'ait pas cessé d'être Irôspréjudiciable à la liberté des manufacturiers qui se trouvent entravés, par des règlements méticuleux, dans les expériences et les essais de nouveaux procédés. On dit aussi que, dans quelques cas, cet impôt a pour effet de décourager la concurrence des petits capitalistes, hois d'étal de faire l'avance des droits, avance dont ils sont obligés d'attendre la rentrée au furet à mesure de la vente. On a, dans une certaine bmite, atlénue cet inconvénient, en accordant des crédits pour le payement des droits, et ces crédits onl même dans quelques cas été si longs qu'ils ont produit l'eifel pré-

EXCISE

Gisement contraire, et ont fourni des capitaux aux commerçants aux dépens du gouvernement. Le crédit accordé aux fabricants de drèche, par exemple, n'avait pas, il y a quelque temps, une durée moindre de dix-huit semaines, qui dans la pratique s'étendaient souvent jusqu'à vingt ou vingt-quatre. Ainsi ces industriels pouvaient vendre leur drèche aussitôt qu'elle était fabriquée, en recevoir immédiatement le payement, et garder pendant plusieurs mois entre leurs mains la portion du prix qui repré- * sentait le montant du droit, sans avoir aucun intérêt à payer pour cette avance de capital. Toutefois le crédit relatif à la drèche est maintenant aboli, et le droit est réclamé dans la tournée qui suit celle pendant laquelle il a été taxé.

Les lois qui concernent l'excise ont, à diCférentes époques, été codifiées (consolidated). Parmi les statuts les plus importants, maintenant en vigueur, sont les suivants: Actes 7 et 8 George IV, c. 53; 4 et 5 Guillaumxe IV, c. 51; 4 Victoria, c. 20, relatifs à l'administration générale et aux règlements d'ensemble; — 23 et 24 Victoria, c. 114, sur les spiritueux; — 7 et 8 George IV, c. 52; 11 George IV, c. 17; 1 Victoria, c. 49; 18 et 19 Victoria, c. 94, et 23 et 24 Victoria, c. 113, sur la drèche ; enfin 6 George IV, c. 81, sur les licences. — Un Code des lois de l'excise a été publié par M. Bateman , et contient un grand nombre de renseignements. On peut aussi consulter des rapports présentés chaque année par les commissaires du revenu intérieur au Parlement.

Enquête des commissaires de l'excise. — En 1833 une commission royale fut désignée pour soumettre à une enquête l'organisation du service de l'excise , en même temps que la répartition et la perception du revenu dans toutes ses branches et sur toute l'étendue du Royaume- Uni. Les commissaires poursuivirent leurs travaux pendant trois ou quatre années, et présentèrent une série de rapports que ne consultera pas sans profit toute personne qui désire acquérir une connaissance approfondie du système anglais, bien que beaucoup de modifications aient été apportées à la loi depuis la rédaction de ces rapports. Le sommaire qui suit fera connaître la nature des sujets traités dans chacun d'eux.