ASSEMBLEE DU PEUPLE

connaissance de certains délits piihlics et au vote des lois élaborées et préparées par le Sénat. Ce vole n'était d'ailleurs qu'une sorte de verdict d'approbation ou d'improbation formulée par oui et par non sans qu'il fût possible de modifier en rien le projet du Sénat qui devait être adopté ou rejeté en entier.

A 30 ans tout Spartiate entrait dans cette Assemblée aristocratique qui était loin de représenter tous les citoyens libres de la Laconie. Ceux-ci n'étaient convoqués que pour les questions de guerre ou d'alliance et n'étaient représentés que par des députés admis à ces Assemblées générales en même temps et presque au même titre que les députés des villes alliées. Ce fut toujours, à vrai dire, entre les mains du Sénat d'abord, et plus tard du Sénat et des Éphores, que fut concentrée à Sparte la souveraineté de fait, l'Assemblée n'ayant jamais été autre chose qu'une sorte de Grand- Conseil.

ni. Rome. — Rome connut trois sortes d'Assemblées du peuple : les comices par curies, par centuries et par tribus. Elles se succédèrent les unes aux autres sans se détruire; et aux derniers temps de la république, tandis que les comices par tribus réunissaient toutes les prérogatives de la souveraineté, il subsistait encore quelques vestiges des deux anciennes Assemblées.

Les premiers documents que nous ayons sur les origines de Rome constatent l'existence très-reculée des comices par curies. Vers quelle époque commencèrent-ils à être mis eu vigueur? Et quels étaient leur but et leur organisation réelle? C'est ce que la science historique n'a pu préciser encore d'une façon péremptoire. Tile-Live , et après lui tous les historiens qui attribuent volontiers à l'initiative d'un homme le travail lent et complexe des sociétés, rapportent à Romulus l'honneur de cette institution. D'autres historiens, plus modernes, n'y voient qu'une sorte de transaction, lien fédéralif qui unissait les trois colonies d'origine diverse groupées autour du Capitole, les Romains, les Étrusques [Luceres], les Sabins (Tilies); d'autres enfin, niant l'admission des Étrusques dans la Rome primitive, les considèrent comme une fusion, comme un traité d'alliance entre les patriciens romains et les Sabins du Quirinal contre les réfugiés de tous pays arrivés à Rome , ramassés dans la plaine entre les sept collines , et qui formaient déjà la plèbe.

Suivant que l'on adopte l'une ou l'autre de ces trois hypothèses, l'on explique diversement les comices par curies. Chacune des trois tribus que nous venons de nommer était divisée en dix curies, et la réunion de ces trente curies formait l'Assemblée du peuple , où chaque tribu volait séparément, où 'chaque curie comptait pour 1 voix dans la tribu, sans qu'il fut tenu conii)le de la force numérique. S'il est vrai, comme semble le dire Denis d'ilalycarnasse, que les Runmcs et les Titienxes fussent exclusivement composés de patriciens, une majorité constante leur était assurée contre

les plébéiens , les Luceres. Si avec Niebuhr, on admet la division des patriciens entre les trois tribus, il faut reconnaître alors qu'eux seuls avaient droit de suffrage et que le plébéien attaché comme client au chef de ?,d.gens, et toujours représenté par lui, ne prenait aucune part aux délibérations.

Un fait certain, indiscutable, c'est la domination de l'aristocratie dans les comices par curies. Ils n'étaient convoqués qu'avec l'assentiment du Sénat, par le roi, après l'accomplissement des cérémonies religieuses dont les patriciens avaient seuls la direction et le privilège. Le sujet de leurs délibérations, comme la fréquence de leur réunion , dépendait entièrement de la volonté du Sénat; la loi votée par eux ne devenait obligatoire qu'après avoir été confirmée par lui.

C'est qu'en effet le gouvernement de Rome sous les rois ne fut qu'une forte et absorbante aristocratie, se couvrant parfois du nom du peuple, un gouvernement constitutionnel, dans lequel, selon l'expression de M. Mommsen , les rôles étaient renversés, où le peuple régnait mais ne gouvernait pas.

Servius Tulhus (Étrusque? Grec d'origine?) révolutionne la société romaine et son gouvernement. Avec lui commencent les temps vraiment historiques, de ses réformes sortit la lutte des riches et des pauvres , du patriciat et de la plèbe, toute l'histoire intérieure de Rome jusqu'à César. Après avoir, par la division du peuple en 30 tribus (4 urbaines, 26 rurales) , effacé tout souvenir de la diversité de race et d'origine que rappelaient les 3 anciennes tribus, il décréta un recensement quinquennal, destiné à constater non-seulement le nombre exact des citoyens, mais encore et surtout la fortune de chaque famille. Cette fortune fut prise pour base d'une nouvelle hiérarchie sociale qui divisait les citoyens en 5 classes, d'après le capital auquel chaque père de famille évaluait tous ses biens sous la foi du serment. A cette première division correspondait une seconde en 193 (ou 19i?j centuries prises pour unités aussi bien au point de vue du vote qu'au point de vue du service militaire et du payement des impôts. Or, la distribution de ces 193 centuries entre les 5 classes détruisait tout équilibre entre elles et constituait une nouvelle aristocratie , une aristocratie de richesse, dans des conditions qui ne pouvaient laisser espérer aucune modification. La première des 5 classes , celle des propriétaires dont la fortune dépassait 100,000 as (1,200 francs), se composait, à elle seule, de plus de la moitié des centuries, 98. Les deux dernières n'en comptaient, à elles deux, que 50. La convocation des comices par centuries assurait donc irrévocablement la prédominance exclusive des riches. Lorsqu'au champ de mars (le forum était réservé aux comices par curies) le consul avait proposé une loi , lorsqu'il s'agissait de nommer les magistrats et de donner suite à une accusation , les quelques citoyens riches de la république appelés les premiers par {qs licteurs, ceux qui