V. BaHOT, BmPFBT, ÉTAGÈRE. E. L
DREUX (Château de). Cette construction, du xi« siècle, est en cailloutage, la pierre de taille étant très-rare dans la Besace. La principale enceinte, de forme oblongue, est flantpée de 1^ tours appuyées par des contre-forts et à moitié mmees. L'entrée, placée sur le côté méridional, est formée par un édifice carré, dont l'avant-corps a été b&ti postérieurement au reste de l'ouvrafp. Au Nord sont les raines d'une grande tour, qui servait sans doute de donjon. A l'Est, une porte flanquée de deux tourelles conduit dans une seconde enceinte. De la chapelle il ne reste plus que l'arcade du portail et le massif de la base du clocher.
DRISSE, cordage qui sert à hisser une voile, une vergue, une flamme, un pavillon.
DROGHAN. V, ce mot dans notre Dictionnaire de BiO' rapAie et â: Histoire.
DROGUISTES. Cette profession n'est pas soumise à la lormalité d'un diplôme. Les droguistes peuvent vendre <oute espèce de drogues, pourvu que ce ne soit pas au poids médicinal, c-A-d. par dose ou par de petits paquets, mais non les compositions ou pâparations pharmvfiuticnies, sous peine de 500 fr. d'ameftde. Ds sont "x^uols a des visites annnelles, pour lesquelles il peut
I être perçu un droit de 4 fir. (arrêté du 25 thermidor an x^.
I DROIT (du latin directum, droit, conforme â la règle), en Morale, terme corrélatif de Ostiotr, en ce sens que tout Devoir engendre par réciprocité un Droit. Ainsi, le devoir de respecter la liberté et la propriété d'autrui engendre pour chacun le droit de faire respecter sa liberté et sa propriété. La notion du Droit ne diiîère donc pat essenuellement de celle du Devoir {V.ce mot) : c'est eA réalité un seul et même principe envisagé sous deox points de vue et dans deox ordres de rapports difTérents» Aussi les moralistes désignent-Us souvent le qrstème des devoirs ou la Morale sous le nom de Droit naturel, La notion philosophique du Droit passe de l'ordre des idées morales dans k région des faits et des institutions sociales, et, par nne série de transitions facHes à suivre, on est conduit du Droit naltwrél an Droit positif, c-à-d. aax lois dont l'ensemble constitue le Droit civU^ le Droit politique, le Droit des gens, le Droit criminel, le Droit commercial, etc. En effet, les lois ne doivent pas avoir d'autre but que de régulariser les rapports sociaux, et d'y faire prévaloir, dans l'intérêt de tous, l'observation de la loi morale, base du Droit naturel. Il reste â établir que ce Droit mérite effectivement la qualification de Droit ni^ turel ; qu'il n'est pas, comme on l'a prétendu, d'invention humaine, soit que queloues hommes, appréhendant les suites de leur propre faiblesse, aient voulu s'en fahre une arme contre ceux qui , plus forts qu'eux , auraient pu les opprimer, soit <^ue des législateurs, reconnaissant les danfl»» de l'anarchie sociale et du conflit des passions e^ des intérêts laissés sans frein et sans règle, aient imaginé, dans une intention louable, et fait accp-pter à la crédulitil ^«opulaire un prétendu droit supérieur, maln- •tenu par la routine, ou, comme le veut Hobbes, par l'emploi rigoureux de la puissance publique. Cest sur l'idée même du Bien, sonrce de TObligation et du Droitf que cette preuve doit être faite, en montrant que cette iaée est innée dans l'âme humaine, et antérieure à toute convention. B — B*
naorr, ensemble des lois d'où les Droits dérivent, et science de ces lois. Cette science peut être envisagée sous deux aspects, comme exposant et développant les principes qui servent de base aux bonnes lois, et comme apprenant à connaître les lois d'une nation, à les intev^ prêter, à les appliquer avec Justesse ( F. JtraispauMHCi). — Les Droits sont des attributs de la personne; on entend par là ce que la loi autorise chacun à faire et à exiger. A ce point de vue, on distingue les Droits civiques ou politiques, et les Droits privés ou cttn^. Les premiers sont ceux qui accordent à un individu, réunissant certaines conditions d'âge, de domicile, de fortune, de mora- ' lité exigées par la loi, une participation plus on moins étendue à l'élection d'hommes qui doivent remplir des fonctions publiques, ou à l'exercice même de ces fonorions. Les seconds se divisent en Droits dês personnes, Droits personnels^ Droits réels et Droits mixtes. Les Droits des personnes sont ceux qui dérivent de leur état de mineur, de fils, d'époux, de père, etc.; les droits personnels, ceux qui dérivent de l'obligation légale ou con-
<» ventlonnelle de la personne ; les droits réels, ceux d'unu personne sur une chose: les droits mixtesycenx qui parti« dpent tout a la fois ne la nature des droits personnels ei de la nature des droits réels. Ce sont les lois qui déterminent comment s'acquièrent, se conservent, se prouvent, se transportent, se perdent et se recouvrent ces différents droits privés ou civils. On nomme Droits actifs et pas^ sifs ceux qui comprennent tout à la fois des biens et des charges, les créances et les dettes; Droitf successifs, ceux qu'on a recueillis à titre de succession ; Droits ittigisux, ceux dont le sort dépend d'un procès. Un Droit acquis est celui qui est déjà acquis à une personne avant le fait ou l'acte ou'on lui oppose pour ren dépouiller. Un Droit éventuel est celui qm ne consiste que oans une simple expectative. On appelle Droits parfaits ou rigoureux ceux qu'on peut faire respecter par la force, comme de ne pas attenter à notre vie, à notre liberté, à notre réputation, à nos propriétés; Droits imparfaits, ceux
r>ur lesquels on peut réclamer, mais sans avoir recours la force. Les Droits de famille se rapportent à l'antorité maritale, à la puissance paternelle, aux droits et obUptions réciproques de tous les membres d'une même famille; ils forment la base du droit de succession, et donnent lieu à la dette d'aliments (7. ce mot) : l'interdiction des droits de famille est an nombre oes peines correctionnelles; elle est l'aoeessoire d'une condamnation à une peine afflictive et infamante, et constitVie un dei éléments de la dégradation civique.
DRO
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DRO
DROIT et ABDS. Le droit est la faculté de faire qaelqae chose, d'en Jouir, d*en disposer, d*y prétendre, de reziger, soit oue cette faculté résulte naturellement des rapports qui s^établissent entre les personnes, soit qu*on la âenne seulement du pacte social, des lois positives, des conventions particulières. Après le droit vient Vabiu, e.-èrd« Tusage immodéré, excessif, frauduleux, suivant la définition philologique, Tusage ultra-légal. Il y a, en matière de l^slation et d'administration , un sens moins ngooreoi, plus exact, plus conforme à Péquité naturelle, et qi|e voici : 1*061» est la faculté d'outre-passer un peu le droit, mais sans beaucoup s*en écarter; cette faculté est inhérente à la pleine Jouissance, parce que, dans la pratique, la limite du droit ne peut être complètement fixée sans que Ton tombe plus ou moins dans Tarbitraire. Or, en matière administrative comme en matière criminelle, mieux vaut manquer à punir plusieurs délits, que risquer de sévi^ à tort une seule fois. S'il était facile, ou même souvent possible de définir et de marquer avec exactitude et rigueur la limite d'un droit, serait-il besoin, pour Tappllcation des lois, décrets, ordonnances, arrêtés, décisions, de tant d'interprétations, de tant de commentaires, de tant d'instructions ministérielles, directoriales, préfectorales , de tant de circulaires sans cesse renai»santes, de tant de décisions administratives, consulaires. Juridiques et autres, qui, après avoir été admises et reçues, sont tout à coup annulées par un nouvel arrêt Judiciaire? Faites qu'il n'y ait que des esprits Justes et sincères, ou seulement qu'ils soient en majorité, tout cela deviendra inutile : gouvernants et gouvernés, administrateurs et administrés, s'entendront toujours, les uns pour appliquer, dans d'équitables limites, les lois et les r^lements, les autres pour ne Jamais les outre-passer. Mais il faut bien le dire, nul n'ayant en partage cette infaillibilité d'esprit et de Jugement, on doit prendre le parti de laisser dans l'exercice du droit une petite latitude d'abus. Jamais ni gouvernants, ni administrateurs ne pourront renfermer les citoyens d'un pays libre dans ce qu'on appelle abusivement le droU strict; ils doivent donc veiller seulement à ce que l'abus n'aille pas trop loin, à ce qu'il n'y ait pas abus de l'abus. Même daju ce dernier cas, si la mauvaise foi , si l'intention de dol ne paraît pas évidente, il est encore du devoir de rautorite d'avertir une {>remière fois, au moins, avant de punir. Le contraire a ieu ordinairement, parce que la plupart des administrations, ignorant leur devoir moral via^vls des citoyens, e savent pas, ou bien oublient qu'elles doivent les servir it les protéger, et (}ue le pouvoir ne leur a été délégué u'à ces deux conditions. Elles frappent en même temps u'elles avertissent, en vertu de cet adage que « nul n'est [censé ignorer la loi. » Oui, censé, le mot est Juste; car, dans la pratique, rien de plus faux que cette maxime. Conmient, quand les légistes, quand les administrateurs eux-mêmes ne connaissent pas toujours l'immense chaos de nos collections de lois, d'arrêtés, de décisions, etc., vous me punisses, moi citoyen honnête et de bonne foi, de n'être pas plus savant que vous ou la plupart des Tètres, dont cependant le devoir serait d'être instruits en ces matières I L'administration des contributions indirectes, qui pratioue ses droits aussi bien gue qui que ce soit, avertit plusieurs fois avant d'en venir aux voies de fait contre celui qui ne veut pas ou paraît ne pas vouloir payer les contributions mises à sa charge. Si la routine ou une mauvaise habitude d'autorité expéditlve faisait dire que ce n'est pas là de la Justice, nous répondrons t eh! bien, c'est de l'équité, qui, en une foule de cas, et particulièrement en matière de contravention, vaut infiniment mieux, parce que l'équité est la Justice naturelle, celle que tout le monde comprend, celle qui , presque toijours, se rapproche le plus du véritable esprit de la loi. Or, des administrateurs, des gouvernants même, ne sont pas des jti^es, mais des arbitrés ; c'est donc comme tels qu'ils doivent user de la réglementation remise en leun mains, faite pour les éclairer dans leurs décisions, et non pour les guider impérieusement, comme la loi guide le Juge sur son siège. La t&che du gouvernant et de l'administrateur, comprise ainsi, devient fadle et morale; en «flet, n*y a-t-il pas manque de moralité à tourmenter lea dtayeng par la poursuite de petits abus oui ne sont, nous le répétons, qu'un tacite complément au droit, que la constatation de sa pleine et libre Jouissance. Bien que des phrases de comédie ne soient pas des arguments sérieux, cependant, comme le bon sens est toujours le bon sens partout où il se trouve, nous citerons id un mot d'une comédie de Marivaux: c'est la réponse d'un père a sa fille, qui craint d'abuser de sa bonté : « Va, dans ce
monde il faut être un peu trop bon pour l'être asBez. ■ Voilà le droit.
Passez en revue toutes les choses réglementées, vont verrez, sans aucune exception peut-être, que partout l'abat accompagne l'usage, et que les défenseurs ou les potaesseurs du droit, non-seulement tolèrent rsbos, mais le pratiouent pomme légitime. Il faut donc admettre, ea principe, un abus loyal , qui est comme la bonne mesure, comme le bon poids du marchand : s'il vous doniuit Juste votre métrage, s'il vous pesait entre deux fers, comme on dit, vous croiriez n'avoir point votre compte, et avec raison, de par le droit général de tout le monde à un petit abus. Quelle chose se traite avec plus de scmpule que U fabrication des monnaies? Cependant on permet sur le titre et sur le poids un petit abus eo plus oa en moins, parce qu'il est impossible, même pour one opération toute matérielle, d'atteindre toujours la précision mathématique. — En résumé, l'abus léger dm l'exercice d'un droit quelconque fait partie de ce droit même; et l'agent de l'autorité uni veut l'empêcher et le punir, au nom de la loi ou du règlement, se met dans le cas de la célèbre maxime, « qu'un droit ri^ureux est une injustice », Summum jus summa injuna; et le cas devient d'autant plus grave pour lui, que son injustice est de fait une fla^ituite illédUité morale. C D.— t.
naoïT (Brocards de). F. BaocAans ninaoïT.
naorr (Écoles de). F. Égolbs de Daoïr, dans notre Dictionnaire de Biographie et d! Histoire, page 877, col. i.
naorr (Facultés de), corps constitués pour l'enseignfr* ment supérieur du Droit dans l'Université de France. Ornnisées par le décret du 17 mars 1808, les Facultés de Droit sont ai^ourd'hui au nombre de neuf, et résident à Aix, Caen, DUon« Grenoble, Paris, Poitiers, Rennes, Nancy et Toulouse. Le nombre des chairs varie dans cnaque Faculté; ce sont les chaires de Droit romain, de Code civil français, <te Lteislation criminelle et Procédure civile et criminelle, de Droit criminel et de Législation pénale comparée , de Procédure civile , de Droit oonmercial, de Droit administratif, de Droit des gens, et d'Histoire du Droit. Pour être étudiant en Droit, il faut être bachelier es lettres, à moins qu'on n'aspire qa'aa certificat de capacité qui se délivre sur examen après une année d'études. Les étudiants en Droit sont tenus de suivre les cours de Ui Faculté, où les professeun doivent faire des app^ et de s'inscrire en outre à deox cours de la Faculté des Lettres. Une ordonnance du 17 avril 1840 a institué des prix à distribuer aux élérei de 3* année, pour compositions écrites sur le Droit romain et le Droit français ; les élèves de 4* année, aspirant au doctorat, concourent également sur un sujet choisi par le ministre de l'Instruction publique.
DROIT ADMDiisTRATiP, ensemble des lois et règlements dont l'exécution est confiée aux fonctionnaires ou agents du gouvernement répandus sur les divers points do ts^ ritolre, et dont l'obiet est l'administration génécale on locale des afliaires publiques. Cette branche du Droit public n'a pris qu'en notre siècle sa place distincte dans la science générale du Droit. Le Droit administratif comprend les rèdes qui régissent les rapports de l'administration avec Tes administrés; il tient le milieu entre le Droit politioue et le Droit civil, jHuticipant de l'un par les liens qui l'unissent à l'oiiganisation politique, et de l'autre par l'action qu'il exerce sur lea droits et les intérêts privés. On rencontre le pouvoir administratif dam presque tous les accidents de la vie sociale : il atteint la personne du citoyen, quand il procède à l'application des lois qui prescrivent certains services publics, le recnitement, la garde nationale, les prestations en nature; il atteint ses biens, quand 11 prononce aur le règlement des cours d'eau, des dessèchements, des défrichements, sur les plantations voisines des routes, sur les slip»ments des habitations urbaines; il atteint le |)roduitd» son industrie et le revenu de ses terres, quand il procède à l'assiette et au règlement de l'impôt. Le Droit adninistratif comprend encore tout ce qui concerne la oosservation et l'entretien des propriétés et établisseoMatt de l'État, les travaux publics, lea voies de commnnkation, les constructions d'utilité générale, la snrveillaace administrative des communes, arrondiaseoienls et déptftements, l'ordre public, Ui sûreté et la salubrité pobliqnBi» U voirie urbaine et rurale, les subsistances, rindoîtrie, l'agriculture et le commerce, etc. K. AnvonsnATioi, CoMpiTZMCE, CoHPUT, CoifTBNTiBint. — On peut coualtcr: fionnin , Principes a*administratûm puotUpie, 3* édit, 1812, 3 vol. in-80; Lalouette, KlémMOs de Vadminisiftion pratique, 1818, iA-4»; Fleurifeon, Code otMmslm»
ÔRO
DRO
ftf, 4823, 6 Tol. iii-8*; Rondonoeaa, Lois administratives tt municipalss de la France, 1825-1832, 6 toI. iD-8''; Boachené-Lefer, Droit pMic et administratif français, 1 830-1 840, 5 vol. in-8<> ; Chevalier, Jurisprudence admi' nistroHœ, 1836, 2 vol. in-8o; Vuillefroy et Monnier, Principes d^administration, 1837, 1 vol. \n-%^ ; V. Mercier, Répertoire administratif, 1 835, iD-8<' ; Lerat de Biagnitot et Haart Delamarre, Dictionnaire de Droit public et admi" nistrcUif, 1836, 2 vol. ia-8<>; GrQn, Éléments de Droit français, ou Analyse raisonnes de la législation adminis^ tratitfepoliUque, 1838, in-8<>; Blanchet, Code administratif, 18^19, 1 Yol. in-8«, avec an supplément, 1853, In-S»; Gîmdillot et Boileox, Nouveau Manuel du Droit administratif, 1839, in-8®; Gormenin, Droit administratif, S* édition, 1840, 9 vol. in-8<'; Lafon de Ladebat, Recue'd des princtpes de Droit administratif, 1842, in-8^; Lemar^ière. Droit, Procédure et Jurisprudence adminis-^ tratifs, 1843, in-8<*; Bouriaad, Traite pratique dadministrcUion départementale et commufûHe, 1845, in-8'*; Degérando, Institutes du Droit administratif français, 2* édic, 1846, 5 vol. in-8« : Solon, Répertoire adminiS'^ traiif et judiciaire, 1845, 4 vol. m-8*, et Code administratif, 1848, in-4*; A. Chauveau, Code d'Instruction administrative, 1848, in-8®; Blacarel, Cours de Droit administratif, 2* édit., 1848, 4 vol. in-8«; Franmie, De l'Organisation des administrations centrides, 1849; Vivien, Études administratives, S* édit., 1853, 2 vol. in-12 ; Vauvilliers, Manuel de Ùroit administratif, 1854, in-12; Laferrière, Cours de Droit public et administratif, 4« édit., 1854, 2 vol. in-8<»; G. Dufour, Traité général du Droit administrcUif appliqué, 2* édit., 1854, 7 vol. in-8o; Herman, Traité dadministration départementale, 1855, 2 vol. in-8*; Savouré, Recueil pratique d'administration tommunale, 1855, in-8*; Foucart, Éléments de Droit jmdite et administratif, 4« édit, 1856, 3 vol. in-8o; Cabantons. Répétitions écrites sur le Droit administratif, 2* édit., 1858, in-8«; Pradier-Fodéré, Précis de Droit adr ministratif, 4* édit., 1858, in-12; Cbantagrel, Droit administratif théorique et pratique, 1860, in-8<^ ; A. Chauveau, Journal du Droit administratif, publié depuis
DnOIT A L*ASSISTANC8. V, ASSISTAKCE.
DRorr An travail. V, Travail (Droit au).
DROIT CANON OU CANomQUB, oxpressiou qui désigne, soit la science môme du Droit ecclésiastique, soit la collection des éléments dont cette science se compose, canons des conciles, constitutions des papes, écrits des saints Pères, lois dviles et ordonnances aes princes en matière ecclésiastique {V. Gode, et Corps du DRorr canonique, dans notre Dictionnaire de Riographie et d Histoire). En France, le Droit ecclésiastique repose principalement sur tes Concordats (V, ce mot, dans le même ouvrage) et les lois qui en règlent Texécution , sur les coutumes et les libertés de TÉglise gallicane. Les protestants n*ont çuère de Droit eccl&iastique général, bien que cette science s'enseigne dans leurs Facultés de théologie; elle dépend chez eux de la constitution particulière des États. V. Pleury, Institutions du Droit ecclésiastique, édit. de Boucher d^Ar^s, Paris, 1767; Durand de Bfaillane, Histoire du Droit canonique, 1769, in-12, et Institutes du Droit canonique, Lyon, 10 vol. in-12; Henrion, Code ecclésiastique français, 8« édit., 1829, 2 vol. in-8'5 l'abbé Coibièrc, Le Droit privé, administratif et public dans ses rapports avec la conscience et le culte catholique, 1841, 2 vol. in-8''; Dupin, Manuel du Droit public ecclé' siastique français, Paris, 6* édit., 1847, in-18; Filon, Du pouvoir spirituel dans ses rapports avec VÉtat, Paris, 1 844; Wilmet, Questions du Droit canon, ou Abrégé des fnstitutions canoniques de Devoti, 1852, in-8*; Tabbé André, Cours alphabétique, théorique et pratique de la législation civile ecclésitutique , 1847-1851, 3 vol. gr. in-8*, et Cours alphabétique et méthodique du Droit -canon dans ses rapports avec le Droit ecclésiastique, 1859, 6 vol. in-8*; Philipps, Du Droit ecclésiastique dans :ses principes généraux, trad. de l'allemand par Tabbé Crouzet, 1851, 4 vol. in-8*; Ghampeaux, Le Droit civil ecclésiastique français, ancien et moderne, 2* édit., 1852, 2 vol. in-8*; le cardinal Soglia, Institutiones juris publici ecclesiastici, 1853, in-8*; Gaudrv, Traité de législation des cultes, 1854, 3 vol. in-8*; UF Gousset, Expositum des principes du Droit canoniqtÂe, in-8*; F. Walter, Manuà du Droit ecclésiastiqtie de totUes les confessions chrétiennes, trad. de l'allemand par A. de Roquemont, Paris, 1840, in-8*; J.-W. Bickell, Histoire du Droit ecclésiastique, en allemand, Giessen, 1843, 2 vol. in-8*; H. Jouffiroy, Le Droit canon et son application à l* Église
protestante, Leipzig, 1843. in-8*; Blanc et Tardif, Lott, décrets et règlements relatifs à Vadministratum des cultes, 1854, in-8*; Despretz, Code des lois ecclésias' tiques, 1856, in-18; D'Espinay, De Vinfluence du Drott canonique sur la législation française, 1857, in-8*.
DROIT CIVIL, ensemble des lois qui règlent les rapports et les intérêts respectifs des particuliers entre eux, relativement à leurs personnes, à leurs biens et à leurs conventions. Quand on l'oppose au Droit public, qui règle les rapports des gouvernements avec ceux qui sont «>uvernés, on le nomme Droit privé. On le divise en Droit personnel, qui régit l'état et la capacité des per*. sonnes (me^orité, mariage, puissance paternelle, etc.), et Droit réel, qui régit leurs immeubles. V, NAPOLé02i (Gode).
DROIT coiiMERCUL, ensemble des lois ou des coutumes qui régissent les actes et les contrats commerciaux chez un peuple, les relations mercantiles entre les différents peuples, les rapports des commerçants avec les ouvriers et les employa, avec les autres particuliers, avec l'administration, etc. V, Commerçant, Cohmerce, et les ouvrages suivants : Goujet et JAerger, Dictionnaire du Droit commerciatj 2* édit., 1852, 4 vol. in-8*; Devilleneuve et Bfassé, Dictionnaire du contentieux commercial, 4* édit., 1849, in-8*; Boucher, Institutions commerciales, d'après les anciennes et les nouvelles lois. 1801, in-4*, et (e Consulat de la mer, ou Pandectes du Droit commercial et maritime, 1801, in-4°; Duiour de Saint-Pathus, Ije Par^ fait Négociant, ou Code de Commerce avec instructions et formules, 1808, 2 vol. in-8"; Mauo^ret, Législation commerciale de l'Empire français, ou Code de commerce commenté, 1808, 3 vol. in-8*>; Pardessus, Éléments de jurisprudence commerciale, 1811, in-8* et in-4*, et Cours de Droit commercial, 5* édit., 1857, 4 vol. in-8*; Mongalvy et Germain, Analyse raisonnes du Code de con^ merce, 1824, 2 vol. in-4o; Locré^ Esprit du Code de commerce, 1829, 4 vol. in-8*; Gautier, Études de jurisprudence commerciale, 1820, in-S"; Honon^ Questions sur le Code de commerce, 1829, 2 vol. {n-8*; Rouen et Vincent, Corps des lois commerciales, 1829, 2 vol. in-8*; Vincens, Exposition raisonnes de la législation commerciale, 1833, 3 vol. in-8*; Delvincourt, Institutes du Droit commercial français, 2* édit., 1834, S vol. in-8»; Frémery. Études du Droit commercial, 1835, in-8*; Molinier, Tiraité de Droit commercial, 1841, 3 vol. in-8o; Bécane, Questions sur le Droit commerciat, 1842, in-8*; Cadrés, Code de procédure commerciale, 1844, in-8*^ et Code civil mis en rapport avec le Droit commerctal, 1845, in-8o; Massé, Le Droit commercial dans ses rapports avec le Droit des gens et le Droit civil, 1844-48, 6 vol. in-8o; Hercelin, Eléments du Droit commercial, 1845, in-8*; Bonnin, Commentaire sur la législation commerciale, 1845, in-8*; Lonchampt, Explication d» Code de commerce, 1847, in-12; GrQn, Manuel de la législation commerciale industrielle de la France, 1850, in-12; Monnier, Manuel du contentieux commercial, 1854, gr. in-18; Bravard, Manuel de Droit commercial, 5* édit., 1855, in-8*; A. Blanchet, Cours élémentaire et pratique de Droit commercial, 1855, in-18; Rivière, Répétitions écrites sur le Code de commerce, 2* édit, 1858, in-8*; Rogron, Le Code de commerce expliqué, 9" édit, 1858, gr. in-18; Crémieux et Patomi, Répertoire du Droit commercial, 1830-37, 8 vol. in-8*, continué depuis 1838, sous le titre de Mémorial du commerce, par Qairfond et liehir; Bédarride, Droit commercial, 1859-60, 5 vol. in-8*; J.-G. Colfavru, /^ Droit commercial comparé de la France et de V Angleterre, 1861, in-8*; Hoechster et Sacré, Manuel de Droit commercial français et étranaer, 1860, in-8*; Paris, Droit commerctal français, 1860 et suiv., în-8*.
DROIT COMMUN, so dit du Droit général par opposition au Droit particulier, au Droit local. La disposition de Droit commun est celle qui s'appH({ue à tous les cas, à tontes les circonstances, à moins qu'il n'y aC^ une exception formellement prévue par une loi positive.
DRorr CONSTITUTIONNEL OU POUTiQUE, oxpressiou toute moderne, mais qui représente une chose de tout temps et de tout pays. Le Droit constitutionnel est celui qui règle l'organisation d'un État, la division et les attrimitions des pouvoirs, les droits du gouvernement sur les citoyens, et ceux des citoyens comme participants de la souveraineté. Qu'il soit fondé sur un acte écrit, appelé charte, constitution^ ou sur des coutumes et des tradi* tiens séculaires, il n'en n'existe pas moins. Mais, dans un système gouvernemental qui reconnaît et organise le pouvoir al»olu, il n'y a pas de Droit constitutionnel ; car
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ee Droit iappose néoenairement une certaine éqjfM dans la djatribcition et dans l'exercioe des pouToirs aodanz. Le Droit conatitationnel du moyen ftge arait de nombrenses imperfections : les rois et les princes araient octroyé des eliartes et des priyilégesv et paraissaient propriétaires du ■ol, des hommes, des mstitutions et des libertés; le Droit naturel était oublié. Le grand principe de l'égalité devant la loi, sans lequel il n'existe pas d'organisation politiaue Juste et libérale, était inconnu; il n'y avait quinégauté dans les hommes, dans les provinces, dans les villes, dans les universités, dans les corporations, chacun réclamant ses immunités et ses firanchises, de telle sorte que ce 'qui était privilège pour les uns était surcharge pour les autres. La liberté individuelle, si ce n'est en Angleterre et en Aragon, n'existait pas : dans quelques pays, cdle était stipulée d'une manière générale, mais sans moyen efficace de garantie; dans d'autres, pour les nobles seulement; ailleurs, pour personne, ou nien elle était à la merci d'un seul nomme. Les assemblées d*états étaient divisées par ordres, conséquence de nnégalité des citoyens, et par gouvernements, villes on communautés, conséquence de l'inégalité territoriale : elles se fractionnaient donc en petites roprésentartions, défendant des intérêts divers et souvent opposés, en classes Jalouses et ennemies, dont la plus nombreuse, celle du tiers état, était la plus humiliée» Le libre vote de rimpôt, sanction de toutes les libertés, était, à la vérité, on principe de l'ancien Droit constitutionnel; mais les domaines considérables des souverains, les revenus des lor^ et des mines, les péages qu'on leur avait concédés à perpétuité, la répartition mégale des contributions sur les diverses classes de la société, l'absence d'assignation des fonds à un emploi déterminé, ainri que de toute reddition et vérification de comptes, rendaient ce principe illusoire. Le pouvoir Judiciaire était partagé entre une foule de tribunaux d'origines diverses, la procédure secrète, les moyens d'enauéte violents, la pénalité cruelle el capricieuse. Le service militdre ne pesait pas également sur tous les citoyens, ni tour à tour sur toutes les générations. Les rapports des pouvoin temporel et spirituel étaient mal dânis. Ce n'était partout que confusion dans les pouvoira, faiblesse et désordre dans l'administration. Enfin, dans la vieille organisation sociale, manquaient encore deux éléments conMitutionnels, U presse et la publicité. Le Droit constitutionnel n'a été réellement fondé dans les États modernes que psr l'avènement du
E reniement représentatif à deux chambres. V. Lanais. Constitutions ds la nation française, 1819, 2 vol. <* ; Fritot, Cours de Droit naturel^ publtc, politiqtu et constitutiomui, 1827 , 4 vol. in^8; Battur, Traité du Droit politique, 1828, 2 vol. in-8<*; Ortolan^ Cours jou' blic ^histoire de Droit politique et constituttonnd, 1832, in-^; llacarel. Éléments de Droit politique, 1833, in-lS; Albitte, Cours de législation qouvemementale, 1834, in-8<^; BepJamin Constant, Cours de Politique constitutionndle, édit. de Pai^, 1836, 2 voU in-8*; Hassabiau, De VEsprit des institutums politiques, 1837, 2 vol. in-8* ; Cherbuliez, Traité des garanties constitutionnelles, 1838, 2 vol. in-S^*; Hello, Ls Régime constitutionnel dans ses rapports avec rétat actuel de la science sociale et politique, 3* édit., 1848, 2 vol. in-8* ; F. Berriat Saint-Prix, Théorie du Droit constitutionnel françau, 1853, in-8*; Tripier, Code poli- Uque et constitutionnel de Vempire français, in-12.
Baorr coimjMiEa, ensemble des lois particulières autre- Ibis à chaque province ou localité, et contenues dans les diverses Coutumes, Ce serait une dénomination fausse, ri l'on entendait que des éléments si divera et si dissemblables ont été ramena à un seul principe. V. CocrniES, dans notre Dictionnaire de Biographie et d^ Histoire, et les ouvrages suivants : P. Guenoys, Conférence des Coutumes de France, Paris, 1996, in-fol. ; Challines, Méthode générale pour l'intelligence des Coutumes de France, Paris, 1666, in-8« ; Ant. Loisel, Institutes coutumières, avec notes de Laurière, 1783, 2 vol. in-12, ouvrage réédité par Dupin et Laboula;|re en 1846; Klimrath, Etudes sur les Coutumes f 1838, in-8<*; Giraud, Précis de V ancien Ihroit coutumter français, 1852, in-8*.
nnoiT cammBL, ensemble des lois qui définissent le^ infractions oontre la paix et la sécurité du pays et des habitants, en règlent la pounuite, en prescrivent le ch^ timent, et en fixent les peines ( V, Peirk]. On peut consulter notre article Pénal (Code), et les ouvrâjges suivants : Saint-Edme, Dictionnaire de la pénalité dans toutes les parties du monde connu, 1818, 5 vol. in-8°; A. Mars, Corps de Droit criminel, 1820, 2 vol. in-4*; Nicolini, Principes phUosophtques et pratiques de DroU
pénai, 1851, in-8*; Chabrol -Chaméane, Dictwenureginérat des lois pénates, 1842-43 ; Morin, Ji^pertotre géÎM et raisonné du DroU criminel, 1851, 2 vol. gr. i]i4*; Rossi, Traité du Droit pénal, 2* édit.. 1855, 2 vol. in^; Duboys, Histoire du Droit crtmtfisl des peuples oacteni, 1845, in-8°, et Histoire du Droit crimwei des pciqiiei modernes, 1854 et suiv., 3 vol. in-8<» ; Chantagrel, Manud du Droit criminel, 1860, in-18; Bascle de hàffeiA,Drwt criminel à Vusage des jurés, 2« édit., 1860, in-S^".
naorr dls gens (du latin jus gentium, droit des notions), ou DROIT INTERNATIONAL, systëmo OU ensemble des lois qui régissent les n^ports des peuples entre eux. D le compose de règles d'équité empruntées à la morale nsturelle, d'usages généralement admis, et de oonventions consignées d&ns des traités. Les déclarations de eaerre, les alliances, les traités de paix et de commerce. Tes négociations diplomatiques, voilà les objets les plus importants du Droit des cens. Il faut bien convenir qae ls premier Droit entre Tes nations a été celui du plus fort, et que, même dans les temps modernes, on n'en a soavent pss connu d'autre. V, Diplomatib, et les ouvrages suivants : Burlamaqui, Principes du Droit de la natun et des gens, édition de Dupin, 1820-1821, 5 vol. io-^; B. Cotelle, Abrégé cTim Cours élémentaire du Droit di la nature et des gens, 1820, in-8"; Gérard de Rayneral. Institution du Droit de la nature et des gens, 2 vol. io-8*>; Mackintosh, Discours sur l'étude du Droit de la natwt et des gens, trad. de l'anglais par Royer-Collard, in-8^ Vatel, Le Droit des gens, éiition de Royer-Collard, 1835- 1838, 3 vol. in-8«; De Félice, Leçons de Droit de la nature et des gens, 1830, 2 vol. in-S"* ; Kluber, DroU de gens de l'Europe moderne, 1831 , 2 vol. in-8<>; Nartens, Causes célèbres du Droit des gens, 1827, 2 vol. in-S", et Nouvriles causes célèbres du Droit des gens, 1843, 2 ?dI. in-8*; le même. Précis du Droit des gens moderne et l'Euro^, 1857, 2 vol. in-18; Fœlix, Traité du Droit in- 'tematumal, 3* édit., revue par Démangeât, 2 vol. io^; Laurent, Histoire du Droit des gens et des rdatiom »temationales {Orient, Grèce, Rome)^ 1850, 3 vol. in-8>; Wheaton, Histoire du progrès du DroU des gens en £«• ropeet en Amérique, 1853, 2 vol. in-8®, et ÊlémeiUsétt Droit international, 1852, 2 vol. in-8«; Heffier, UDroU international public de l'Europe, trad. de l'allemand pir Bergson, 1857, in-8^
DROIT Divuv, principe suivant lequel, tout pouvoir venant de Dieu, le dépositaire de la puissance devient sacre, et n'a de compte à rendre de sa conduite qu'à Dieu même. Les rois tiennent leurs droits de Dieu, et voilà ce qui fait leur légitimité. Cette théorie politique, soutenue par tes partisans de l'absolutisme, a pour contraire celle de la souveraineté du peuple. Ses conséquences rigoureuse» sont l'obéissance passive, la condamnation de toute espèce de révolte contre l'autorité, l'impossibilité de restreindre le pouvoir souverain sans le détruire : l'homme, politiquement parlant, n'a pas de droits, il n'a que des dêfoin. Les partisans du Droit divin trouvent que ce sont là des inconvénients moindres que ceux qui sont attachés aox autres formes de gouvernement. La foi au Droit divin de l'autorité n'est pas propre seulement aux nations chié* tiennes : dans les sociétés antiques, toute transmission du pouvoir était consacrée par l'intervention de la religion, et l'on ne pensait pas qu'un fait si considérable se pût accomplir sans la volonté des Dieux. Mais il est trèsvrai que le christianisme a donné au principe du Droit divin une force nouvelle. « Il n'y a point de puiasanee qui ne vienne de Dieu, dit S* Paul; et les puissances qui subsistent ont été établies de Dieu. Cest pourqoà celui qui s'oppose à la puissance s'oppose à l'ordre qofi Dieu a établi. » Est-ce à dire qu'il Caille , aux yeux de U religion, enlever aux hommes le droit de se gouverner eux-mêmes et favoriser le despotisme? On a pu le prétendre pour en faire une objection contre le catholicisme: mais, dans le langage de la saine théologie, le Droit 6m signifie tout simplement que le poavoir, comme mofea d'ordre, étant nécessaire à l'existence de la société, est, dès Ion, voulu de Dieu, ou d'institution divine, deb même manière que la société elle-même. B.
DROIT ECCLéSUSTIQCB. F. DrOIT CANON.
DROIT ÉCRTT. 1 V. CCS mots dsns notre Dictionart DRorr ÉTROIT, t de Biographie et SHistmre,
DROIT INTERNATIONAL. V. DROrT DBS GENS.
DRorr MAïuTiME, ensemble des lois, règjlements et ns^ suivis pour le commerce par mer et dans les rapports des puissances navales entre elles. Il contient certaines par* ties mixtes avec le Droit commercial et le Droit des gens. La mer est essentiellement libre ; tous les hommes ost le
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