‹ Dictionnaire général et raisonné de législation, de doctrine et du jurisprudence en matière civile, commerciale criminelle, administrative et de droit publicChapitre 544 sur 869 · ENSEIGNEMENT · texte numérisé non relu

ENSEIGNEMENT

Capacité. 47, 53, 109, s.

Caisse d'épargne. 374, s.

Candidats. 397.

Cassation (appréc). 103.

Cavalerie. 578.

Censeur. 259, s.

Onsure. 69 , 123.

Certificat. 197, s. 20X, 209, 219, 222, 213, 303, S.

Chaire vacante. 190, 211, suiv.

Chancelier. 32, 109, s.

Changement. 449.

Clerc d'église. 106.

CIMure. 113, s.

Collège. .■;,";, s. — communal. 279. — (organisation). 2S0, s — de la l'icrhe. S93. — de France. !>2S. — royal.

Comité. 391, s. — (délibération). 415.— d arrondissement. 405. — composition. 4116. s.

Commission. 3'i0, s. 120, suiv.

Communauté religieuse.

Comparution. 109, 174.

Compétence. IS, 52, 60, s. 67, s. 79, s. 92, 149,

156, 183. — ordinaire.

Comptabilié. 60, 73, s.

Abandon. 12, 127.

Absence. 124.

Académie 16, 22, s. 257,

S31. — V. Conseil.

Acceptation. 47.

Acquiescement. 99.

Action. 54. — publique.

Adjoint.— V. Maire.

Admission. ."39 559, s.

Age. 17, 45, 191, 303,

Agrégé. 58, 269, s. 441.

Amende. 97.

Appel. 76,318. — Dominai.

Approbation. iï, 44.

Artillerie. — V. Ecole.

Arts el Métiers. 655, s.

Association. 142.

Allribulioo. 27, s.

Auditeur. 2-2G.

Autorisation. C, 47, s. SI,

Avertissement. 114, s.

Avocat. 220.

Avoué. 220.

Baccalauréat. 188, s. 205,

Bachelier. 222, 234, s.

Bâtiment. 85, s. 59.

Bibliothèque. 261. — publique. 627.

Biens. 58. s.

Bonne conduile. 197.

Bourse. 256, 271, 289, s.

Brevet. 110,303,535, 421,

Conrours. 201, 548.

Condamnalion. — ^ . Capacité.

i;ongé. 347.

Conseil académique. 41 , 76, s. 130, S. 198, 215.

—d'état. 70, 179.— municipal. 347, 397. — de préfecture. 32. — d'université. 30, s. 6b, 08, s. 70.

Contrainte. 52, s. 73.

Copie. 102, 172.

Correspondant. 193.

Costume. 20, 214,463.

Curé. 106, s. 507, 390.

Déclaration. 408. — fausse. 332.

Décompte. — V. Compta-

biliié.

Décret. 63. 98.

Défense. 1.59, s. 318, 433.

Degré de juridiction. 70 ,

Délégation. 114.

Délit. 61, s. 79, s.

Dépense. 53, s. 288, s.

Désordre. 142.

Dessin. 617, s.

Devoir. 11, s.

Diplôme. 59, 82, s. 186,

Dispense. 17, 221, 225.

Discipline. 18, s. 23,04, s. 119, s. 105, 181, 278, 300, 557.

Doctoral. 188, 222, s. 216.

Donation. 47.

Dotation. 58.

Dojen. 152,184,201,215,

Droit. 48, 108. —V. Rétribution. — commun.

Ecole d'application d'état-m:jor. 571, s. — d'artillerie et du génie.

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