ENSEIGNEMENT
Capacité. 47, 53, 109, s.
Caisse d'épargne. 374, s.
Candidats. 397.
Cassation (appréc). 103.
Cavalerie. 578.
Censeur. 259, s.
Onsure. 69 , 123.
Certificat. 197, s. 20X, 209, 219, 222, 213, 303, S.
Chaire vacante. 190, 211, suiv.
Chancelier. 32, 109, s.
Changement. 449.
Clerc d'église. 106.
CIMure. 113, s.
Collège. .■;,";, s. — communal. 279. — (organisation). 2S0, s — de la l'icrhe. S93. — de France. !>2S. — royal.
Comité. 391, s. — (délibération). 415.— d arrondissement. 405. — composition. 4116. s.
Commission. 3'i0, s. 120, suiv.
Communauté religieuse.
Comparution. 109, 174.
Compétence. IS, 52, 60, s. 67, s. 79, s. 92, 149,
156, 183. — ordinaire.
Comptabilié. 60, 73, s.
Abandon. 12, 127.
Absence. 124.
Académie 16, 22, s. 257,
S31. — V. Conseil.
Acceptation. 47.
Acquiescement. 99.
Action. 54. — publique.
Adjoint.— V. Maire.
Admission. ."39 559, s.
Age. 17, 45, 191, 303,
Agrégé. 58, 269, s. 441.
Amende. 97.
Appel. 76,318. — Dominai.
Approbation. iï, 44.
Artillerie. — V. Ecole.
Arts el Métiers. 655, s.
Association. 142.
Allribulioo. 27, s.
Auditeur. 2-2G.
Autorisation. C, 47, s. SI,
Avertissement. 114, s.
Avocat. 220.
Avoué. 220.
Baccalauréat. 188, s. 205,
Bachelier. 222, 234, s.
Bâtiment. 85, s. 59.
Bibliothèque. 261. — publique. 627.
Biens. 58. s.
Bonne conduile. 197.
Bourse. 256, 271, 289, s.
Brevet. 110,303,535, 421,
Conrours. 201, 548.
Condamnalion. — ^ . Capacité.
i;ongé. 347.
Conseil académique. 41 , 76, s. 130, S. 198, 215.
—d'état. 70, 179.— municipal. 347, 397. — de préfecture. 32. — d'université. 30, s. 6b, 08, s. 70.
Contrainte. 52, s. 73.
Copie. 102, 172.
Correspondant. 193.
Costume. 20, 214,463.
Curé. 106, s. 507, 390.
Déclaration. 408. — fausse. 332.
Décompte. — V. Compta-
biliié.
Décret. 63. 98.
Défense. 1.59, s. 318, 433.
Degré de juridiction. 70 ,
Délégation. 114.
Délit. 61, s. 79, s.
Dépense. 53, s. 288, s.
Désordre. 142.
Dessin. 617, s.
Devoir. 11, s.
Diplôme. 59, 82, s. 186,
Dispense. 17, 221, 225.
Discipline. 18, s. 23,04, s. 119, s. 105, 181, 278, 300, 557.
Doctoral. 188, 222, s. 216.
Donation. 47.
Dotation. 58.
Dojen. 152,184,201,215,
Droit. 48, 108. —V. Rétribution. — commun.
Ecole d'application d'état-m:jor. 571, s. — d'artillerie et du génie.