‹ Dictionnaire général et raisonné de législation, de doctrine et du jurisprudence en matière civile, commerciale criminelle, administrative et de droit publicChapitre 543 sur 869 · Ecoles de marine · texte numérisé non relu

Ecoles de marine

E^^EI^,^E^!E^■T. «rcT. -î, ART. 2, § 11.

pi ivés de fortune et fds de uiarins ou militaires'(iJiV., art. ô^.

C"î. — Une conctlc de giierre est airccféc ii IVcnle pour'Ies exercices de manœuvres (Ord. de 18D0, art. IIV

,;r,3. — reniTa'ti't leur séjour ii bord, les élevés jouissent d'une ration en nature et d'une somme de 1 fr. p.'ir jdiir, à titre de traitement de table {ibid., art. t-,^.

r,?,\ — Tous les trois mois, les élèves subissent des exiimeris qui coii?ti(ent bur progrès i^i'ii'l., art. IS .

Des rècOîiipenSés peuvent être accordées, sor la caisse de l'école, au\ i-Kves qui se sont le pliis dislinguès ,art. -'0\ Ceux qui n ont pas répondu d'une manière'satisfaisarite sont renvoyés à leur famille; lé temps pasiè à l'école ne leur compte pas connue '-»ervice ^art. 171. Toutefois, il peut être accordé une pi'olong.itiou d|une armée pour cauSè de maladie (Ord. 4 mai 1835, a'rt. i;'^.

un.'i. — Chaque an'née, après la clolnre des cours, les élèves subissent un examen public devint iine commission, pour passer d'une division il l'autre, ou pour pa-ser au :;r;ide d'élève de la mariue de deuxièiue classe lOrd. ', mai I83S. ait. c).

(i"(;. — L'élève qui a encouru trois fois la peine du cacliot est ren'vojé de l'école (Ord. i" noV. I83i), art. iS).

Sauf le cHs de irlaladie, il n'est accordé de coiigé qu'aux élèves qui ont rempli les conditions exigées pour être enseignes de vaisseau (ilid., art. 23).

037. — Lorsque lés élèves se trouvent à terré, ils sont solftnis à la survèitfance du miijor-géi'iéral de la maiiiie (art. i2'i; l'é oie est placée sous la surveillance spéfiile du pfêfet marilinté [ibid.. ari 24).

oS'"*. — £c../e il'i ijéiiif v.ttritimc. — Cetle'école est destinée à former les ingénieurs qui composent le rurps du géni ■ rnaritime. Elle est établie au port do Loriciit, et organisée par les ordonnances des S niars tsôi.i et 7 sept. \i~\ (D.P. 31. 3. 51,. Cette dernière i^èglc l'admission et l'instruction des élèves de l'école.

039. — Les élèves sont pris parmi ceux de l'c'Ole polviechniq'ùe déclarés admissibles dans lés services publics.

l.a ilurèe des études est de deux ans. .\près un examen de sortie , les éTéves déclarés admissibles sont nommés immèili.itemcnt sons- ingénieurs de Iroisidme classe. Cenx qui n'ont pas été jugés admissibles restent ù l'étole un' triiisieine année, après laquelle ils sont renvojés s'ils n'ont pas acquis le6 connaissances nécessaires.

C;o. — Outre ces écoles, il y a encore des écoles de maistrànce dans lesports de Brest, Toulon et Hocbelort. Elles ont élè organisées par une ordomiance du i" j inv. I!i55. — \3.V. 33. 3. 27.

E':^.SEl'CîfeMî^"f^ si;ct.'S^Xrt;'V,TIS. id

le consèrvatotre prbduîl aussi des compositeurs. Une mesure rérente donne aux é'èves qui ont eu le prix de cortiposilion le droit dé f.iîre représenter un ouvr.igc sur le IbéJlre de rnprT.i-i'.onuque.

Enfin, Te conservatoire est aussi une éc.jle normale oi'i l'on forme des professeurs.

o;7. — Il est administré et surveille par un directeur. Le nomlire des profes-^eurs a été sucessivemelit augmenté, selon les besoins de l'école et les développciuens de l'i'rt musical.

(4.". — Il existe en province, notamment à LHIe et il Toulouse, des conservatoires de mosiiiue. Ce .sont des établisseniens fondés par des associations particulières, et plus ou moins soutenus par des «llocalioiH: départementales ou municipales.

049. — Ilepuis Louis \IV, la France entretient à Tionie une école où sont envojés, pour y passer cinq années, aux frais de l'état, les élé\es en peinture qni ont'remporté les premiers glands prix de l'institiil. Les élèves graveurs y ont été admis par ordomiance du 30 atfùt'lSîii.'

§ ii.— Écoles rétérinfÉircs.

050.— Ces écoles onl ponr objet^l'art de SOiiner et de guérir les cbevanxcl autresanimaux dome/tiques Celle d'..\lfort a été licenciée par ordonnance dn i juin I,x32, qui a chargé le ministre de l'inlérfcur d'en proposer la réorganisation s'il y avait lieu (U.C. 32. s. 98). — Une autre ordonnancé du 28 aofit 1S3S slctue relativement aux éle\es entret-nns à l'écblfe d'.^lfortaûx frais du dépaiteiuenl de lagacrr^-^DT 32. 3. 110.

O.')!.— 11 y a aussi une école vét rinairc àlvoïi'et Une à Toulouse.

C'i^- — fin fait da'ns ces écoles 'des couf s 'd'anatomie, de maréchalerie et de juVi-pnidénce 'vi-lérinaire. Les chaires sont données après des concours dont les programmes sont transmis par les préfets aux maffes, chargés de les publier (Cire. min. 12 mars, 8noy 1817 2(1 jjnv. l.»2l I.

053— Il y a pour chaque école ùh julrv à'exameo composé de quatre médecins et de quatre a'gîieijitenrs instruits, nommes parle préfetl IL. 2'J germ. an3, arl. 12). Ce jury prononce sur l'admission des élèves et sur leur capacité après le temps d'études.

65t. — Les élèves sont soumis au même règîiàfè et portent un uuii'orme ; la pension est de 30tl) fr. par an.

La durée dés études est de quatre ans (Ord, I" sep. ttl2:.). .'^prvs ce temps, les élèves jngcs assez instruits reçoivent le diplu'me vétèriirairc dont la rétribution est de 100 fr.

Ecoles de beaux-arts.

02". — Une ordorinancé , dn 7 déc. 1830, ayant suppi imé I école préparatoire de marine établie àAnçouféme, il reste déS écoles de navigation, l'école navale de Lirest, l'écofc du génie maritime.

Eciifis de iiiivitintiuii. — Elles sont gratuites , et «tëblles ptfftT faciliter aux iia\igateurs de tontes les classes l'étude des maihematiqucs , de la navigation, el'î'uSagc des i)nstmmens nautiques.

e&f. — I>es exami.ialeurs parcourent tous les ans les poi'lS'dfe Trince , it pi*oceJeiil aux examens exigée par l'cfe ré^TehVeiis pour le commandement des Mtiinens dti cohirturce.

«â9. — £mh nai-ale^ Je Dresi. — Elatilio sur un xaisscaude l'clal par deci-ioii mirtistéiiellc, du 7 m.ii 182-, cette école a clé orgarnsée-, sous le nom d'école navale, par une ordonnance du i" nov. tsio, elpîlr celle du 4 mai |8:,3. Elle a |>our but de coinpl-oter rihstruc'lion des jtunes gens qui so dc-stinent à la marine. —D.P. ."j. .". 01.

638.— Les é!* Tes Sont admis par volfe dé (•bîicotli'S • les exftinnis "sont fait* d,ihs les inêi^lW lîèBx aùiî meniez ep rques , il (i»r h s Wémls examinateurs 'qtib ceux île l'école polueclinique t«)rd. 1830, art. 7.)

Lfe cWditi'ons d'àilniission, qui supposent drs éloilM manteniàtiiiucs assez avaneées, et I enseigire»i*Tit duni l'étblei, sont i-églécs pal ley art. 1" cl 5 de Tôt»dontiaaté ilb I8to.

La ditrée diicours d'études est de Jeux ans ; et tes élcVe«.sdntparlà csen deai diiisions [iOiâ., art. 3). Côl. -J. LM éli^v'esdôiv'eht é;rb pourvus d'un trousseirti 1 Tmi+ t*) fr.' en «itraht à l'école, et paver une pension de 700 fr. , v compris Is loo fr. Des places gratuites peuveot être accordées aiix élèves

041. — Il y a, à iParis", une École gratuite de dessin pour les garçons et une pour les Dlles. On y enseigne le dessin de figure, d'ornement, depaysago, d'animaux et dé Ileùrs.

Chaque année, des prix sont distribués, et les oûvrag''S des élèves demeurent exposés pendant huit jiurs. Les prix sont décernes par la cofinuiission d'c ^urveiltance, composée de membres de linslitJut, él établie en ^^28 par le ministre de l'intérieur.

Oi--'. — L'école spéciale des beaux-arts, qui a remplacé l'académie royale de peinture et sculpture féndèe en 1048, et celle d'architecture fondée eu 1071, eàt divisée en deux sections, l'une de peinture et sculpture, l'aiitie d'architecture. Son adniiuisttalion est du ressort du minis;ére île l'intérieur.

043. — Des écoles de dessin existent aussi dans tes provinces; ce sont des fondations particulières, oti des élablîssemens subventionnés par les dèparlemens ou les communes.

O-i.4. — Le conservatoire de musique et de déilamation est une école où l'on enseigne toutes 'les parlies de l'an musical et de l'art dramatique. Il fut créé le 3 jinv. I7S4, par arrêt du conseil d'état, sons le nom iS'êcnIc dr ckunt, et ouvert sens U directî'on île Gossec. Ses réglemens onl été piu^iedrs fois inotlifiés. U est dans les ottrihulions du ministre de' 1 intérieur.

C4'i. — Plus de trois cenis élèves deâ deux sexes y reçoivent graluiiemerH les leçons ; l'ob n'y est admis que par voie d'ex à mon et de concdUrs: Les prix y sont également distribués après un concours qui est public.

040. — CVst du conservatoire que sortent les »rli-tes des théâtres royjuï, et un grand ndafbré d'arti.-les des théâtres des d' parleftiens, ainsi que d'habiles execulaus pour les orchestres.

5 13.'— Ecoles commerciales, indusIrieHes ct'âek Arts et 'Métiers.

053. — L'école spéciale de comtnerce. à Paris, est un établlsserhent particulier où l'on enseigne toul'eS Ics'.sciénces positives applicables au commerce.

Plusieurs inslitulions du même genre, mais d'un ordre inférieur, existent soit à Paris, soit dans des villes de province

osfi.— Ce sont aussi des parliculicrs qui çint fondé i Parisl'école centrale des nrtâ etmanuVaetures, vaste établissement destiné à former des directeurs d'usines, des clieis de manufactures, des ingénieurs civils, par renseignement des sciences industrielles. Le cours d etnrles y est de trois années.

057. — Les écoles d'ans et métiers ont pour objet la ibébrie et Id pratique des arts niëcartiiiiieS, nécessaires pour former dej chefs d'alclier et de bons ouiriers,

^m. tne école de ce genre fui d'àBorJ placée ik Compiégne, puis transférée a Chîilons; une seconde a eiè créée à Angers; elles ont été régies par une ordonnance du 31 décembre 1820, et le sont aujourd'hui , sous le titre d'écoles rovalcs d'arts et métiers, par une ordonnance du 23 septenibre 1852. — D.P 33. s. 124

059. — L'école de Chllons peiitrecevoir nuatre cents élèves et celle d'.\ngers deux cents. Ceni cinquante pensions, cent cinquéule trois quarts et cent cinquante demi- pensions, plus soixante-quinze bour»es de dégrèvement d'un quart, donnés comme récompense ou encouragement, sont aux Irais de l'élatiOrd. 23 sept. Ici32,art. 1, 2*.

Cto. — Lcs'étè*cs ne sont admis qu'après un examen passé devant un jury formé dans chaque département ( arl. a ). Ce jury dresse des listes sur les-

tb» ENSEIGNEMENT. SECT. â, art. 3, § 14.

( uellos le minUire du commerce faille» oomloiiiions arl. 6, 7, 8).

661. — Le cours des éUides dure trois ans, et ne pcul être prulongé. Oulrc les cours pour I insiruction Ihéorique, chaque école a quatre ateliers ijui peuvent, 8'il V a lieu, être divisés chacun eu dcu\ sections ^art.

Les élèTcs, a leur entrée, sont classes dans chaque atelier ^a^t. i'^).

v.tii. — Il e'it fait, deux fuis l'an, un examen général dos élèves. Celui de la lin de l'année est fait par des examinateurs nommés par le ministre. Ceux-ci président à la distribution des prix ; ils décernent aux éiéTes les plus distingués une médailL* d'argeut ( arl. 2j, 26, 27).

(>63. — Ceux des élé<cs qui ont reçu des médailles et qui, à la sortie de l'école, n'.nuraicntpas de moyens d'e\istence assurés , sont placés dans les arsenaux ou dans les maDuTactures du royaume, aux frais de l'état, pendant uue année (art. âti).

661.— Trois cours publics et gratuits ont été élablis, par ordonnance royale du 2& uov. 18)0, au coiiseryaloire des arts el métiers. Ce sont ceux de chimie appliquée aux arts, de géométrie et mécanique appliquées aux arts, et d'économie industrielle

06"i. — Au même établissement se trouve une école de dessin et de géométrie descriptive , où les élèves ue sont adinisque sur une autorisation ministérielle, demandée par les préfets ou par les maires de l'aris (Ord. 31 août 18-2»).

660. — 11 existe aussi, depuis 17CG, à Paris, une école gratuite de mathématiques et de dessin en faveur des ouvriers qui se destinent aux professions mécaniques.

On y enseigne la géométrie pratique, l'arithmétique cl le toisé, l'arpentage, la coupe des pierres, la coupe des bois , les elcraens d'architecture, les proportions de la figurehumaine et le dessin des animaux, le dessin des ornemens et des fleurs.

§ 14. — Ecoles de» sourds et 7niiets.

007. — Fondée par I illustre abbé de l'iipéc, cette iustitulion a été autorisée ii Paris par une loi du 29 juillet i7y;i. Les sourds-muets des deux sexes y apprennent les principes de ta religion, la lecture, l'écriture. Is calcul, le dessin. On leur enscign» aussi des métiers ; les hiles y font tous les ouvrages de leur sexe. L'instruction dure cinq à six ans.

608. — On y est admis de dix à quinze ans. Le nombre des élèves est de cent, dont quatre-vingts à places gratuites, dix à demi- bourse, dix à trois quarts de bsurse ; les places vacantes sont données muitié par le ministre, moitié par les administrateurs. Il y a depUisdes pensionna res en nombre illimité^ lemaximum delà pension eslde900 fr. pour les garçons, el SoO fr. pour les lilles.

669. — L'institution a un directeur; elle est sous la surveillance immédiate du ministre de l'intérieur ; elle est administrée par un conseil gratuit el honoraire de sept membres. Le gouvernement y a ajouté, en 18-2*, uu conseil de perfectionuement.

670. — Une succursale de l'institution de Paris a été fondée à Bordeaux ; le gouvernement y entretient soixante bourses.

11 y a encore d'autres écoles de sourds-muels, notamment à ^anci, à Besancon, etc.; elles sont aux frais des villes ou des départemens.

— V. Art de guérir. Louage, Min. pub., Pension, Recrutement de l'armée.

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