ILE DE COUSE

Usages de l'île de Corse, relativement aujc preuves de noblesse, et maximes du conseil qui en dirigent la forme.

L'exposé de ces deux objets est tiré principalement d'une lettre très - instructive et

(423) très-sage, écrite en 1776 par M. de Bouclieporne, intendant de Corse, à M. le conile de Saint-Germain, ministre de la guerre.

Il y a eu de tout temps dans cette ile des nobles possesseurs de tiefs , ayant des vas-

(I) Exlniit d'un mémoire composé par feu M. Cli(>riii, jçéiicalogisle dos ordres du roi. Caliiiiel de l'iiiillf. du SaiiU-Espril.

saux, et obligés, à ce titre , de servir à la guerre. Us jouissent , entre autres privilèges, de l'exemption des tailles. Les plus distingués d'entre ces nobles sont nommés caporaux. On ignore quelles étaient ci-devant Ja forme et l'étendue de leurs preuves. Après la conquête de cette île, le feu roi doima un édit qui statua sur cette matière; cet édit, qui est du mois d'avril 1770, jjoite en substance, que ceux qui se prétendent nobles sont tenus de produire au gretfe du conseil supérieur de la même ile , des titres qui prouvent leur libation et leur noblesse depuis 200 ans au moin? ; que dans les cas où les preuves n'y seront pas jugées suffisantes, S. M. se réserve de prononcer sur l'état des familles, relativement aux causes de la perte de leurs litres, et sur la considération de leurs services, de leurattachementàleurs souverains, etc.

Quant aux maximes générales qui prescrivent la forme, l'espèce et le nombre d'actes admis en preuves , comme le môme édit de 1770 ne les a [loint déterminés, on en va décrire la substance.

Les preuves se font par titres originaux et par expéditions; on n'y admet aucunes (424) copies collationnées, de quelques formalités qu'elles puissent être revêtues.

Ou apjielle litres originaux les premières grosses délivrée;; sur les minutes jiarles notaires ou autres officiers publics qui les ont reçues , et expéditions , les transcriptions faites sur les mômes minutes par les notaires ou autres oilicieis publics qui en sont détenteurs, comme successeurs des premiers.

Ces titres sont les contrats de mariage, création de tutelle , curatelle et de garde-nobles , partages , transactions , hommages , aveux, dénombrements, provisions décharges et places, etc. Les actes d'Eglise ne sont jamais admis en preuves de noblesse , mais de filiation seulement.

Chaque degré doit être établi par deux actes au moins , dans lesquels le sujet qui le forme stipule.

Ces maximes sont fondées sur un nombie d'édits, de déclarations et d'ordonnances, et elles sont suivies pour les maisons ou familles d'Italie qui ont été dans l« cas de faire constater leur état.