Les lettres de noblesse aecon

ees depuis f l>54

sont révoquées.

alion.

non rentrées aux cours des aides depuis ItiQli, sont également révoquées. Celles enregistrées sont confirmées, ;> quelle charge, 205. Le* lettres de maintenue on de rétablissement d'ancienne nohlessc~ôu

de réhabilitation, en tant que «te besoin, accordées depuis 1000, continuées moyennant une taxe, 210, 211. Les lettres d'anoblissement obtenues depuis les mois d'août et septembre 100-1, confirmée* de même, moyennant une taie, 210, 211. Création de 500 lettres de noblesse, moyennant finance, 215. Leur prix, 215. Ceux qui ont obtenu des lettres de noblesse qui ont été révoquées sont reçus à obtenir celles créées par édit du mois de mars 1000, pour leur tenir lieu de confirmation, à quelle charge, 213. Ceux qui ont obtenu des lettres de maintenue, de réhabilitation ou de rétablissement de noblesse, depuis le premier janvier 1000, ou leurs descendait sont tenus de les représenter par-devant les commissaires départis, pour être confirmées, moyennant une taxe, 214. Les de t'ranec

d'anoblissement, maintenue, confirmation, rétablissement on réhabilitation depuis 1015 jusqu'au premier janvier 1715, tenus de payer une taxe, cause de l'avènement du roi à la couronne, sinon déchus, ").i'J Ci-uvqni. dans la province de Lorraine, auront obtenu îles lettres de noblesse et de continuation depuis 1097, tenus de représenter les titres de leur concession ; et dans le cas où ils n'auraient pas obtenu leur corilirmalion, ils seront déclins et Imposes aux tailles. Voy. Lorraine. Toutes les lettres de noblesse, de reconnaissance et de confirmation de ; noblesse, ^ont assujetties au droit de marc d'or, 582, 585. Les lettres d'anoblissement, de maintenue ou réhabilitation avec anoblissement, en tant ■que de Itcsoin, confirmées, moyennant une taxe, 5X5. Les lettres d'anoblissement accordées aux habitants des colonies ou a ceux qui, depuis qu'ils auraient transporté leur domicile dans lesdites colonies, auraient été anoblis, continuent d'avoir leur effet, tant a leur égard, qu'à celui de leur postérité légitime , tant dans te royaume que dans lesdites colonies, dans

assignés pour la recherche de la noblesse sont tenus de représenter les pièces justificatives de noblesse ancienne, sur lesquelles ils auraient obtenu des let-

tres de réhabilitation, 258. Les lettres de noblesse délivrées aux particuliers qui ont fait des soumissions pour cet lettres qu'ils n'ont point exécutées, doivent être rapportées, 245. Confirmation de toutes ces lettres de confirmation et de réhabilitation de noblesse accordées par les rois d'Espagne et les archiducs et gouverneurs des Pays-lias dans les provinces de Flandres, Halnam ot Artois, depuis fourr, a quelle condition, 249. Création do 200 lettres de noblesse, à quelle, charge, 255. Ceux dont les lettre* de noblesse ont été révoquées, sont admis à en ■ n quérir de nouvelles qui leur tiendn.nl lieu île confirmation, et les acquéreurs desdites lettres sont exempts du service personnel de l'arrière-han et de foutes contributions à ieelui pendant 2 années, 257. Suppression de 1 00 lettres de noblesse du nombre des 200 créées par édit de mai 1702, lesqnell .es il'ét.ileni point encore levées, 270. Ces acquéreurs dès lettres de noblesse créées par les edits des mois de" mars 10'JQ çt mai 1702, tenus de payer une finance" 270. Les acquéreurs des lettres de noblesse créées les édits des mois de mars 10% et niai 1702, sont autorisé* à convertir les rentes qui leur sont jUlribuc les auk

peuvent être acquises par ceux qui à la chamDre de l'Arsenal pour fabrication de titres^ (le quelle manière, 287. Aucunes lettres de noblesse, de mutation de nom, etc., ne peuvent cire vérifiées, m l'on u'a obtenu l'acte <!c rcglcmeni et d'enregistre- '''t'"t du juge d'armes, 289. Les acquéreurs îles K irP!' de noblesse sont exceptés de la révocation "îles privi^ges lKirOfe. par la déclatatiou du 11 juin 170.'., |vt'htL's attribuée* aux acquéreurs des h- lires de noblesse créées par édits des mois de mars 1090 et mai 1702, 5(»2. Création de 100 lettres de noblesse.

lées par ledit d'octobre 1701, en rentes sur es et gabelles, gjj] 2S5. Les lettres de noblesse U être acquises par ceux qui ont été décrètes

à quelle charge, 505.500. Lettres de noblesse "ex-

pédiées a ceux qui désireront eu obtenir à i quelle condition, 507. (.eux qui ont ohtenu des IcttresUc noMesse depuis l'année 1015, confirmes, moyennant une taxe; faute du paiement de laquelle. dechusT 515. Ceux qui jouirent do la noblc^c par lettres Diction m. Hi-.it \i,i>hjik.

ov:i

quel cas, 405.

Lettres aTë~fëlicf ou de réhabilitation (Ce qu'on entend pari, dite, prit., 30. La concession en est-elle llBB di

limitée dans certains cas, 57.

LiEtm.SAM'-cÉNÉiUL d épéc en chaque bailliage et sénéchaussée (Création d un). Ses fonctions, son rang et ses attributions, ^U, 271.

LiECTrM.x.NTS des maréchaux de France (Espèce de la preuve des), dise, prêt., 27 et 457.

DllË (Bureau des Sgânëëj de). Voy. Trésorier»

Limoges (Bureau des finances de). Voy. Trésoriers du trimai.

LiTTù/i F. (Preuve). Ce que c'est, dite, pril., 55. Est usitée en Espagne, eu Italie, en Ira me .ni. 20. Est la plus sûre et la pins authentique, jrf. 20. ~

Loukaine (Anol'lis par les ducs île). Voy. Anoblit. Aucuns des sujets îles provinces de Lorraine et Par, à l'exception des gentilshommes, reconnus tels, et les anoblis par les ducs de Lorraine, avant Tannée 1001, ne seront à l'avenir exempts de logement ilë gens de guerre ni d'impositions, 188. Les anoblis par les ducs de Lorraine cl par les eveques de Met/., regj et Verdun, révoqués par l'ordoniiance du 4 mars 1071, sont conlirmés, moyennant une taxe, 218. Tous ( eux qui ont obtenu dés lettres de noblesse, de réhabilitation et do confirmation de ngbjcgsg depuis 1097, tenus de représenter dans un mois leur* titre* de coin essioii, miiis quelles peines, 550. Ce délai prorogé, 500. Défenses à ceux qui n'ont point rempli ces conditions de s'attribuer a l'avenir aucun titre de noble ou d'écuyer, sous quelle* peines, 500.

LtcnuEsci) Italie. Formes des expéditions des actes admises en preuves de noblesse pour les gentilshiiiiune* de celle, république, 4J0.

Lyon (Hureai «les finances de). Voy. Trésorier» de Franec. I're\ôi des marchands, maire, cche.vins ou consuls do la ville de Lyon. Anoblissement des échevins '"'''""^ds de l.i ville de Lyon au nombre de doii/i', 15, i l, 15, 52. Les inaire et échevins K la ville de Lyon sont confirmes dans la noblesse à eux accordée' et réduits au nombre de quatre, 81. Les quatre echevina t de Lyon sont de nouveau conlirmés, 80, 05, 108. Ils peu vent être marcbands~ëh gros, 102. Vérification et enregistrement des lettres île noblesse accordées aux prévôt des marchands et échevins de la ville de Lyon, 108. Les prévôt des marchands et «k-lu vins de là ville de Lyon, qui ont exercé ces charges jusqu'au dernier décembre 1059, sont continués, ainsi que leurs descendants, dans la noblesse, sans payer aucune finance. Ceux qui ont exercé depuis IQiO jusqu'au dernier décembre 1000, et leurs descendants, conlirmés en payant finance, l'.rP. < eux qui ont clé échevins de la ville de Lyon depui* IOL'0 si ml tenus île payer la somme dé

EDITS CONCERNANT LA NOBLESSE

■\ 000 livres .chacun, 277 -278. Les prévôt des vx. ri li e:i<ls ci éclievins de -b ville l-Vn'i (Tnliiee-s

< : -s |i- privilège de 1 1 HnhleSs.e. i l i l( "( lai Ts r\ 'ilipls

■V la lave ordonnée par l'édit d'octobre 17 .)> 17',), y<0. Les anoblis par I eedevinage de la ville de Lyon, ' « puis r.imn <• KiV5 jusque* et çcmpi ^ I \ t mi i I7b>, '•mil décharges ilu droit r[i- ( onlinnation de leur noblesse à eux demande, cii exécution de la de< Ia7â~^ lioti tln 27 sept ambre \~i~> et ;irn'K du conseil "dès ■ » "Hii et lri juillet 17j.N, an moyeu du paiement de la snirnuede gnii.opo livres gne 'les prévôt cl ech£ vins de ladite Ville ont payée, 3*1

M.urmiT* féodale, commence pourles mâles qnand ils ont 21 ans commencés, et pimr les htlcs, quand elles ont 1 i ans accomplis, 2.

M.urfs cl finir, vins des villes d'.Vibrvillê, Angers, Anvoul-me, (l^nac, Uvi'Yi' ., l.'.i ii. Ni.-l-s, Niort,

l'i'l i^llf l'oitiers. Il Uni ii-lie S m ' ■! ,1 D- '1" A ■ J ' Iv ,

Saint-Maixeiit. Toulouse et Tours. Lc^ maire et -i hrvi.iv de l,i -y i 1 1 r • d- Saiul-J.-aii- l'Aie.» U s'i::l anoblis, IS. l,s maire fl ei h-vin- il- I:; x;i[,» ' ■ I : liofln II- sont anoblis, el p-n< eut tenir des fiefs, 2i.

ii dd s>e éi lie ins d-

!;i ll'ibl-Ss-,

mu

est i?

ilivui-e

maire et

In ville de Niorl i'Vii- M'iu prix il-;.-- le cl scs habitants, de l'exemption du dâ"ïï

et ai i ici- l'an, '20. Le-. m:i i i e e| echev in> de la ville de Moi I jouissent de la nohle-.se el p-nxent l-mr des llcls. A «nielle charge, 51. Le privilège de~tâ n-l l^se est accordé aux maire et éclievins dë~ïâ vill- de Tours. Quelle c* la dure- île I exercice dis

maire et redevins

vil!

One

est la

durée de r-vcn 'u e des maiie d des devins. Quels < 1 1 • < » 1 1 s leur ^ont accordés. 51. L-s m ire et icdi-vins de 1 1 x il!- d'Angers sont anoblis, 5^. L- prix il

l.i indd-s-" ■■■■■■i '■• a l-i v i H i • de lu Ki.-li -Ile In, >-i confirmé. ?»!î. Les main* et cchovins de la ville de Bourges sont confirmes dans leur noblesse ; elle est oti mémo temps révoquée dans certains cas. 56. Les maire et é-liev ins d- la ville de la Koch-ll- • ■ i n t confirmés dans leur noblesse, 57. Les maire el éelievins de la ville de Péronne sont anoblis. Par quel molli, 7Q, Ll-i lion d'un maire et des éclievins dans la ville de \ nile^. Quelle é'tait la dure- de leur c\ercire; le privilège de la noldcsse leur estattriluie IL ^ont eoiilirmës dans lenr noblesse. 08. Les enfants des maires, cunsnla et écli -vins des vill'-s qui se prétendent rud'I-v. saiis preteV- des cliar^es de le-irs

perrs. sont nn]w>sfs cclicvjns de la ville <

(ail