CONSULTA HELVÉTIQUE

CONTERS

1877 ; Kônigsberg, Adélaïde, 1879 ; Bucarest, Galatz. 1881 ; Tiflis*, Cannes*, 1883 ; Panama, Lima, 1884 ; Paysandu*, Portland, Patras*, 1885 ; Assomption, Pretoria*, Stockholm, Copenhague, Concordia*, Mendoza, 1887; Traiguen*, 1888; Nueva Helvetia*, Brisbane, Saint-Paul, 1889 ; Mannheim, 1890 ; Guatemala, 1891 ; Esperanza*, 1892 ; Johannesbourg, 1894 ; Florence, Dijon, Athènes, 1895 ; Porto, Denver, Béziers, 189(3 ; Prague, 1897 ; Kiew*, Conception, Corrientes, Parana, 1902 ; Toronto, 1906 ; Belgrade, 1908 ; Caracas, 1909 ; Rosario-Santa Fé, 1910 ; Sofia, La Paz, Bogota, 1911 ; Auckland, Bahia Blanca, Costa Rica, 1912 ; Guayaquil, Vancouver, Winnipeg, Seattle, Tacoma*, Cordoba, Tucuman, 1913 ; Salvador, Abo-, Saint-Nazaire*, Oruro*, 1914 ; Bombay, 1915 ; Langkat, Malmô*, Capetown, Colombo, Glascow, Hull, Santa Fé, Valdivia, 1916 ; Manchester, Singapore, 1917 ; Santiago, 1918 ; Cologne, Dresde, Breslau, Nuremberg, Guadalajara, Téhéran, Blumenau*, Lille, Tampico,

A partir de 1910, la question de notre représentation consulaire fut à nouveau soulevée. Elle ne devint l'objet de discussions sérieuses que pendant la guerre européenne (1914-1918) et la période de transition suivante. Une motion déposée le 3 octobre 1917 par les conseillers nationaux Bûhler, Meyer et Micheli en faveur du développement de la représentation consulaire et diplomatique, fut le point de départ d'une série de requêtes privées et officielles, qui toutes visaient à une réorganisation. Ce fut l'origine du nouveau Règlement consulaire, ratifié par le Conseil fédéral le 16 décembre 1919, qui créa un service consulaire spécial. Ce règlement a été abrogé par un nouveau texte adopté par le Conseil fédéral le 26 octobre 1923. On ajouta au Département politique un Bureau central pour les affaires consulaires. Le nouveau règlement s'applique spécialement à resserrer les liens entre les consulats et les autorités suisses et à régler les relations entre légations et consulats. Pour maintenir le système des consuls honoraires, la Confédération dut se résoudre à se charger des frais d'entretien des bureaux et des appointements du personnel. Il fut nécessaire d'étendre le réseau consulaire ; l'on s'occupa surtout des contrées où la Suisse n'avait pas de représentants ou dans lesquelles les remaniements politiques le nécessitaient. Pendant la guerre, beaucoup de consulats se chargèrent des intérêts de belligérants (Bulgarie, Allemagne, France, Italie, Autriche, Turquie, Roumanie).

On évita aussi autant que possible, par raison d'économie, la création de nouveaux postes de carrière. Dans cette période, on ne créa des consulats de carrière proprement dits qu'à Cologne en 1920, Shanghaï en 1921 et Athènes en 1922, et des consulats honoraires à Toulouse, Strasbourg, Freetown, Zagreb, Joinville*, Porto Alegre, San Miguel, 1920 ; Catane, Casablanca, Calcutta, Madras, 1921 ; Canton, Kowno, Reval, Lourenzo-Marques, 1922 ; Curityba, 1923.

Les 145 districts consulaires actuels, soit 71 en Europe, 50 en Amérique, 5 en Afrique, 14 en Asie et 5 en Australie se répartissent en 16 consulats généraux : Athènes, Cologne, Montréal, Shanghaï, Belgrade, Bombay, Budapest, Christiania, Copenhague, Lisbonne, Melbourne, Mexico, Montevideo, Munich, Naples et Prague (les 4 premiers ont des consuls de carrière). Ils sont administrés par 126 consuls honoraires et un vice-consul ; en outre 18 consulats sont gérés directement par les légations (Berlin avec Breslau, Bruxelles, Bucarest, Londres, Madrid, Paris, Rome, Stockholm, Varsovie, Vienne, Buenos- Aires avec Conception, Corrientes et Parana, Rio de Janeiro, Washington, Tokio).

Bibliographie. — A. Fischer : Die Schweiz. Konsularreform. — R. de Week : La représentation diplomatique, de la Suisse. — M. Merkt : La représentation de la Suisse à l'étranger au service de l'économie nationale. — Rapports de gestion du Dép. politique fédéral. — Annuaire de la Confédération, 1349 et suiv. — Art. Konsularwesen, dans Reichesberg : Handworlerbuch. [C. Benziger.]

CONSULTA HELVÉTIQUE. Le premier consul Bonaparte, dans sa proclamation du 30 sept. 1802 aux

18 cantons de la République helvétique par laquelle il se déclarait prêt à accepter la médiation entre les partis en conflit, appelait à Paris des députés du Sénat et de chaque canton afin de chercher à rétablir la paix et l'entente. Le Sénat helvétique ordonna donc par décret du 25 octobre l'élection de ces députés et autorisa en même temps les cantons et les communes à envoyer leurs propres délégués. Le 30 octobre, il nomma ses représentants au nombre de trois. La Consulta helvétique, forte d'environ 60 membres, les 3/4 unitaires et i/i fédéralistes, arriva à Paris à la fin de novembre et au commencement de décembre. Bonaparte désigna le 4 décembre les sénateurs Barthélémy, Rœderer, Fouché et Demeunier, commissaires-négociateurs. La séance d'ouverture eut lieu le 10 ; Barthélémy y lut un message du premier consul. Ce dernier reçut deux jours après à Saint-Cloud une délégation de cinq membres et se prononça clairement pour une restauration fédéraliste. Au cours des séances suivantes, les députés établirent des projets de constitutions pour leurs cantons et les discutèrent avec les quatre commissaires. Ceux-ci, de leur côté, présentaient au premier consul le résultat des conférences et s'entendaient avec lui tant au sujet des constitutions cantonales que de l'acte fédératif. Bonaparte ne considéra cependant leur travail que comme un projet au sujet duquel il voulait connaître l'opinion de la Consulta. Celle-ci nomma, le 24 janv. 1803, une Commission composée de cinq fédéralistes : Affry, Wattenwyl, Glutz, Reinhard et Jauch, et de cinq unitaires : Vonfliie, Monod, Sprecher, Stapfer et Usteri. Chaque groupe de la Commission, réuni en séance particulière, étudia avec Barthélémy et ses collègues les projets en présence et les questions de la dette helvétique, des biens nationaux et conventuels. La Commission des Dix fut appelée aux Tuileries le 29 janvier et son œuvre soumise une fois encore à une discussion devant Bonaparte et ses commissaires. L'Acte de Médiation ne fut formellement remis que le 19 février. Deux jours après, tous les membres de la Consulta étaient reçus par le premier consul en audience d'adieu. — Voir ASHH VIII-X. — Correspondance de Napoléon Ier, VIII. — Dunant : Les relations diplomatiques, dans QSG XIX. — Jahn : Bonaparte, Stapfer et Talleyrand. — ■ Luginbiihl : Stapfers Briefwechsel, dans QSG XII. — U. Meister : Briefe Usteris, dans ZT 1909. — E. Mottaz : Laharpe, Alexandre et Bonaparte, dans Étrennes helvétiques 1902. — G. Tobler : Briefe Kochs, dans BT II, 1904.— H. Monod : Mémoires II. — Hilty : Helvetik. — His : Gesch. des neuern schweiz. Staatsrechts I. — Dândliker III. — Œchsli I. — Dierauer V. [A. R.]

CONTAMIN ou CONDAMIN. Famille de Gossau (Saint-Gall), éteinte en 1909 du côté masculin. — 1. Josef-Anton, greffier du Conseil du couvent de Saint- Gall 1738, haut-bailli abbatial de Schwarzenbach 1741- 1744, administrateur baillival en Toggenbourg 1744, bailli impérial à Wil 1744-1757, | 22 avril 1757. — 2. Josef-Anton, un des collaborateurs, avec Anton Bossart son beau-frère, de Johannes Kùnzle dans le soulèvement de l'Alte Landschaft, 1794-1797 (voir le tableau des triumvirs, dans DHBS I, p. 251). Le 14 février 1798, la landsgemeinde de Gossau en fit l'un des deux vice-landammanns ; il fut ensuite sous-préfet de Gossau et démissionna le 2 novembre 1799. f 19 mai 1834. [Bt.]

CONTAT. Famille de la Haute-Savoie, établie à Monthey (Valais) vers 1824 avec Jean-Thomas, 1775- 1864, fondateur d'une verrerie. Armoiries : coupé au 1 d'azur à une tour de sable crénelée d'argent et ouverte du même, accompagnée de deux étoiles d'or, au 2 d'or à deux barres de gueules. — 1. François, fils du prénommé, 1819-1908, fonda et dirigea longtemps la verrerie de la gare à Monthey, député au Grand Conseil, dessinateur, écrivain, journaliste. — 2. Antoine, fils du n° 1, * 1869, Dr jur., vice-chancelier de la Confédération 1919. — Voir PS 1919, p. 62. — Renseignements personnels. [K.-R.]

CONTERS (C. Grisons, D. Albula, Cercle Oberhalbstein. V. DGS). Com. et Vge. Conters était réuni autrefois, au spirituel et au temporel, à Reams. La séparation politique se fit petit à petit : 1601 partage des

CONTEKS