SEPT

SERE

SEPHER (Pierre- Jacques), écrivain, bibliophile, né vers 1710, à Paris, où il est mort le 12 octobre 1781.

SEPT-ANS (Guerre de) . Voy. Guerhe.

SEPTCHÊNES (.V. Le Ci.erc de), érudit, né à Paris, mort à Plombières, le 9 juin 1788. — On a de lui : Essai sur la religion des anciens Grecs, 1T87, 2 vol. in-8°. — Voy. Clerc.

SEPTEMBRE (Journées de) . On désigne sous ce nom les épouvantables massacres qui eurent lieu à Paris, du 2 au 5 sept. 1792, principalement dans les prisons, à l'Abbaye, au Châtelet, à la Force (où périt la princesse de Lamballe) , aux Carmes, etc. D'après les renseignements les plus authentiques, le nombre des tués s'éleva à 1089, dont 200 ecclésiastiques. Comme à la Saint- Barthélemy, le contre-coup se fit sentir en province, et il y eut des massacres de prisonniers dans plusieurs villes, à Reims, à Meaux, à Lyon, à Orléans, à Gisors, etc.

SEPTEMBRE (Lois de). C'est le nom que l'on donne à des lois répressives, proposées à la Chambre des députés, après l'attentat de Fieschi. Votées par celle-ci en août 1835, elles furent adoptées par la Chambre des pairs et promulguées au mois de septembre suivant. Elles modifiaient la législation sur les cours d'assises, le jury et la presse.

SEPTEMBRE (Convention de). C'est la convention signée à Paris, avec l'Italie, le 15 sept. 1864, pour le règlement de la question romaine.

SEPTEMBRÉCHE , nom donné eu Anjou à la fête de la Nativité de la Vierge.

SEPTÉME, seigneurie du Dauphiné (Isère), érigée en marquisat (juin 1686) en faveur de Camille de Hostun, depuis duc de Tallart. Ce marquisat passa ensuite dans la famille de Pécoil.

SEPTÊME (Seigneurs de), de la famille provençale d'Augustine.

SSPTEM FONTES, Sept-Fonts. — Sept-Fontaines. = — Vill^, Stainville.

SSPT-FONTAINES, abbaye de prémontrés, eu Champagne (Haute-Marne), diocèse de Langres.

— — , abbaye de prémontrés, en Chiimpagne (Ardennes), diocèse de Reims.

SEPT-FOIÎTAINES (Seigneurs de), de la maison de l'Aubespine.

SEPT-FONTS, Septem-Fontes , abbaye de cislei'Giens, de la filiation de Clairvaux, en Bourbonnais (Allier), diocèse d'Autun, fondée en 1132.

SSPTÏMANA COMMUNIS, la semaine qui coicmençait au dimanche après la Saint-Michel de septembre. =: Septimana média jejuniorum Paschai.ium, la troisième semaine de carême. = Septimana mediana Quadragesiivi^, la quatrième semaine de carême. = Septimana pœnosa, la semaine peneuse, la semaine sainte. — Voy. Heb- DOMADA et Très septimana.

SEPTIMANIE. On appela ainsi ce qui resta de la X<arbonnaise première aux Wisigoths , après que les Francs leur eurent enlevé une partie du Languedoc. On lui donna ce nom, à cause des sept évêchés compris dans le diocèse de Narbonne, savoir : Béziers, Maguelonne, Elne, Nîmes, Agde, Lodève, Carcassonne. On l'appela aussi Gothie. Conquise par Pépin le Bref, cette contrée fut (778) jointe par Charlemagne au royaume d'Aquitaine, d'où Louis le Débonnaire la détacha (817) pour en faire avec la Marche d'Kspagne un duché particulier dont Barcelone fut la capitale. En 864, Charles le Chauve divisa ce duché en deux marquisats dont l'un eut pour capitale Narbonne et l'autre Barcelone.

Ducs bénéficiaires de Septimanie. — 817, Béra.

— 820, Bernard I"'', fils de saint Guillaume, duc de Toulouse.

Marquis de Septimanie. — 844, Sunifrede. —

848, Aledran. — 8.i2, Odalric ou Udalric. — 857, Humfrid ou Vv^ifred. — 861 , Bernard II. — 878, liernard III. — 886, Guillaume le Pieux, fils du précédent, comte d'Auvergne. A sa mort (918) la Septimanie passa aux comtes de Toulouse. (Voy. VArt de vérifier les dates.)

SEPTINILIUM, Septeuil.

SEQUANA SIGONA, SEGONA, la Seine.

SÉQUANAISE (Grande-), province présidiale. Auguste avait détaché une portion considérable de la Celtique, depuis la Saône jusqu'aux Alpes d'Uri, depuis le lac Léman jusqu'au Rhin, et l'avait jointe à la Belgique. Cette région n'en fut séparée que vers la fin du m" ou le commencement du iv siècle, époque où elle prit le nom de Grande Séquanaise. Elle était divisée en quatre cités : civitas Vesontiensium (Besançon), dont le chef-lieu était la métropole de la province, Equeslrium Nomodunum (Nyon), Aventicum (Avenche), et Basitiensiun (Bàle). Aujourd'hui le territoire de l'ancienne Grande Séquanaise appartient pour toute sa partie orientale à la Suisse; par sa partie occidentale, il a formé la plus grande partie des départements du Haut- Rhin, de la Haute-Saône, la lisière de la Côted'Or, un cinquième de Saône-et-Loire, le nord de l'Ain et les dép. du Doubs et du Jura.

SEQUANI , peuple de la Celtique qui occupait tout le bassin supérieur de la Saône, du Rhône aux Vosges et du Jura au plateau de Langres et même jusqu'à la haute Seine {Sequana). Il avait pour ville principale Vesonlio (Besançon). Uni aux Arverni , dans leur rivalité contre les jEdui, il attira en Gaule les Suèves, dont le chef Arioviste réduisit les Mdui à la soumission; mais subjugua aussi les Sequani. La défaite d'Ariovi-ta par César rendit à ceux-ci leur indépendance. Lors de la réorganisation de la Gaule Chevelue par Auguste (28 av. J. C), les Seqxiani turent incorporés à la province impériale de Belgique où ils formèrent une cité.

SEaUANUS (S.). Voy. Seine (S.).

SEO.UIÉRES (Seigneurs de) , de la maison de Wavrans.

SEGUIN, monnaie d'or, frappée dans le Comtat-Venaissin par les papes , et dans les principautés (l'Orange et de Dombes.

SERAIN (Seigneurs de), de la maison de La Maixk.

SERAN (Seigneurs de), de la maison de Ravenel (Beauvaisis).

SERAN DE LA TOUR (L'abbé), écrivain, mort dans la deuxième moitié du xviii" siècle.

SÉRAPHIN DE JÉSUS (Le P.), pseudonyme du P. Léon. 0

SEKAUCOURT OU SEROGOURT, seigneurie du Barrois (Meuse), qui a donné son nom à une maison d'où sont sortis les seigneurs de Romain. Elle fut érigée en baronnie (22 oct. 1630), en faveur de Georges de Seraucourt.

SERAUÇOURT (Seigneurs de), de la maison d'Y (Cnampagne).

SERCEY (Pierre -César - Charles - Guillaume, marquis de), vice-amiral, né au château du Jeu, près d'Autun, le 26 avril 1763, mort à Pans le 10 août 1836.

SERD'EAU. On appelait ainsi la table où mangeaient les gentibhommes servants chez le roi.

SERDOT (S.), Sacerdos, évêque de Lyon, vers 545, mort vers 551, le 12 septembre.

SERE (La). Voy. Serre.

SÉRE (Seigneurs de), de la maison de Béon.

SERÉ (Ferdinand), archéologue, né à Paris, en 1818, mort en 1855.

SERENT. Voy. Serrant.

SERENUS, le Serain, affluent de l'Yonne.

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SEREZAT (Seigneurs de), de la maison d'Ap oh on.

SERFS et SERVAGE. Le mot serf est la traduction directe du latin servus. La distinct'on que les liistoriejis font aujourd'liui entre l'esclave et le serf fut d'abord inconnue au moyen âge. Les hommes libres y formaient comme à Hoine une classe particulière, exerçant des droits sur ie reste de la populaiion; leS' principes d'humanité qui prévalurent dans la suite furent cependant apportés en France par les Germains. On a contesté, il est vrai, cette conquête heureuse des idées birhares, en exagérant d'une part les progrés de l'institution du colonat gallo-romain, en prétendant dp l'autre, sur la foi de Montesquieu, que le mérite des Germains à cet égard leur fut commun avec tous let, peuples primitifs. Mais le colonat ne comprenait qu'une faible partie de la classe serve, et il s'agit ici d'un fait et non du mérite d'un fait en ce qui touche le peuple oii il se produisit. Le témoignage de Tacite est formel; cet historleo a exposé dans nombre de pas-;ages la condition des esclaves chez les barbares; ce qui frappe dans ses descriptions, c'est que les services exigés n'avaient pas le même caractère qu'à Rome; les esclaves n'étaient point attachés à la personne, ils étaient tenus de cultiver la terre et de subvenir aux besoins du maître; il n'y avait rien de dégradant dans leur situation; en bien des points, ils partageaient l'existence de la famille (inter eadenipecora, in cocicm humo) ; leur's fils étaient élevés avec ceux des hommes libres. En Gaule, leur condition s'améliora encore, au moins dans les premiers letnps. D'après les idées germaniques, le baptême créait entre le maître et l'esclave une parenté spirituelle, une sorte de compagnonnage, et il est permis de croire que si les barbares avaient été alors abandonnés à leurs seules inspirations, l'esclavage aurait persisté moins longtemps dans notre patrie. Mais l'influence galloromaine ne tarda point à corrompre ces germes heureux. A partir du vi" siècle, les esclaves furent mal traités, et leur sort s'empira singulièrement. Non-seulement les barbares empruntèrent à la loi romaine ses dispositions les plus dures, mais encore ilsoutrèrent dans l'application les abus qu'elle consacrait; et il n'est pas exagéré de dire que les maîtres ne suivirent plus envers leurs esclaves d'autres règles de conduite que le mouvement de leurs passions. Enfin une réaction en sens contraire commença à se faire sentir au ix" siècle, et à partir de cette époque il y eut un retour aux principes germaniques, une tendance qui ne s'arrêta qu'à l'entière abolition de l'esclavaEe.

Nous allons rapidement exposer les principes de la législation française en matière de servage depuis l'époque des invasions jusqu'en 1789.

Au y siècle les esclaves s'appelaient servi, mancrpia,vassi, gazindi, ancella'i; c'étaient leurs noms généraux; ils en avaient de particuliers : seniscalci (le plus ancien esclave), mariscalci, scautiones , stutores, pcscarii, moiinarii, coqui, pistores, vinilores, etc.; ceux-ci étaient tirés de leurs fonctions ; à ce point de vue, on les désignait encore sous le titre générique de servi ad ministerium ou ministeriales.

La personne de l'esclave était protégée contre la violence des tiers; les infractions à la loi étaient à cet égard punies d'une amende dont l'évaluation variait suivant l'âge, la force et les aptitudes de l'esclave, assimilé par là aux bêtes de somme pour lesquelles on suivait la même règle. En outre les délinquants devaient payer au maître une indemnité pour l'offense commise envers lui ; cette indemnité allait à 35 sous. Tel était le wehrgeld de

l'eîclave, on voi' que le principe en résidnit dans la répar ation de l'injure plutôt qup dans l'estimation de la victime.

Contre son maître, l'esclave n'avait au contraire aucune protection. Les lois germaniques, empruntant cette disposition à la loi romaine, le déclarèrent la chose du maître- et reconnurent sur lui à ce dernier le droit vendcndi, commutandi et disciplinara imponeudi (Marculfe, forni. 26). A l'Église était réservé l'honneur d'intervenir par les prédications, les canons des conciles et les mandemenis ries évêques contre les propriétaires qui abusaient de leur autorité. Les plus saillantes des mesures qu'elle prit pour prévenir des violences trop fréquentes furent le droit d'asile accordé aux ;ibbayes, monastères et lieux consacrés, et l'excommunication dont était frappé le maître qui tuait un esclave sans jugement (^)17).

Quelques lois barbares s'étaient déjà, fort timidement il est vrai, engagées dans la voie de la douceur. C'est ainsi que celle des 'Wisigoths tout en reconnaissant le droit de châtier les esclaves {disciplinam ingérera) déîend de les mutiler; celle des Allemands (tit. xxxvii) interdit de les vendre hors de la province (c.-à-d. du pays oii s'étend son action) ou à des maîtres païens. Cette mesure fut reprise lors de la réaction germanique par un capitulaire (779) qui s'opfiosa aux aliénations des esclaves en dehors de la frontière (foras marcham nemo mancipium vendat) et qui pour mieux assurer cette prohibition y ajouta celle de les vendre ailleurs que par-devant le comte, l'évêque ou l'archidiacre et en présence de témoins bien famés.

L'esclave ne participait point au droit civil en ce qui touche ie mariage ; ses unions étaient assimilées à celles des animaux; l'influence romaine se montre là ouvertement, et quand même le maître avait donné son consentement, il pouvait vendre l'un des époux sans l'autre. L'Église ne paraît avoir fait aucune tentative heureuse contre cette législation avant le viii" siècle; alors même elle se borna à prendre une mesure (752) qui aggravait plutôt qu'elle n'adoucissait le sort des esclaves; elle leur interdit les secondes noces, dans le cas oii les époux auraient été vendus à différents maîtres : singulière conséquence d'un mariage réputé non avenu.

Enfin le 2' concile de Châlons (813) décida que la séparation des esclaves mariés avec le consentement de leurs maîtres ne pourrait avoir lieu. Pour obtenir ce consentement, il fallait payer une redevance appelée census in matrimonio, Ucentia maritalis ou maritagium. Ce fut l'origine du forsmariage (voy. ce mot).

Le mariage entre une esclave et un homme libre soulevait une question de droit politique fort importante ; car '1 ne tendait à rien moins qu'à corrompre dans sa source le principe de la distinction des classes. Aussi fut-il exprestémeat interdit, et la pénalité à cet égard fut rigoureuse. Allant jusqu'à la mort dans la loi saxonne, elle prononçait chez les Francs la déchéance de l'ingénu qui tombait à la condition de son conjoint (loi salique, t. xxxv). La législation carlovingienne, dérogeant ici à sa douceur ordinaire, aggrava la disposition delà loi endécid;intquetous les biens de l'homme libre iraient à son nouveau maître, et que ses relations civiles avec ses parents seraient rompues (iii° capit. 819, de interpretatione legis salicas, n" III, § 3) . On peut cependant voir une atténuation de sa part dans la faculté qu'elle accorda au maître de renoncer à ses droits sur les enfants à naître; du mariage mixte (vi" capit. 803, § 8). On cite aussi dans ce sens des chartes par lesquelles le maître met pour condition à sa renonciation que les enfants resteront sur sa terre et lui payeront

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une redevance (Marculfe, liv. II, form. 29). C'était un acheminement vers un état social qui ne se réalisa que sous la féodalité.

Au point de vue des biens, l'esclave n'avait aucun droit, il ne possédait rien en propre. Sans doute l'ancien pécule romain subsistait, représentant le produit du travail personnel. Mais il ne donnait lieu qu'à une jouissance précaire, subordonnée au consentement du maître, celui-ci pouvant même en disposer, notamment par testament. Ce fut seulement au viir' siècle que le pécule tendit à se transformer en droit de propriété absolue, caractère qui correspondait au mouvement général de l'époque, à la suite duquel l'esclave cessa d'être l'esclave de la personne pour devenir celui du sol. Déjà quelques maîtres avaient commencé à lui concéder des fonds de terre (Marculfe, liv. II, form. 06).

Les principales sources de l'esclavage étaient la naissance, les sanctions pénales et la volonté. Endroit romain, l'enfant suivait la condition de sa mère, hors mariage; il n'en fut pas de môme en France avant l'époque féodale; jusque-là la règle prévalut qu'il suivait la pire main , c'està-dire qu'il ne pouvait être libre qu'à la condition que ses deux auteurs le fussent également, règle traduite par l'axiome : Le mauvais emporte le bon. En outre la loi avait attaché la peine d'esclavage à certains crimes, tels que le vol sur les grands chemins et la profanation du dimanche (Wisigoths) , et à l'impossibilité de remplir ses engagements; c'était une sorte de contrainte par corps (Bignon, form. 26). Enfin certaines personnes mues par des motifs d'humilité ou pour expier des forfaits vendaient leur liberté ; cette aliénation s'appelait obnoxiatio (Marculfe, liv. II, form. 28).

L'esclavage avait deux causes d'extinction : il cessait avec ou sans l'intervention du maître. Le premier mode consistait dans l'affranchissement (yoy. ce mot). Le second comprenait divers cas : ainsi , l'esclave devenait libre lorsqu'on le laissait manquer de tout, lorsque misa la torture on avait reconnu son innocence , lorsqu'âppartenant à la religion juive il s'était converti au christianisme (loi des Wisigoths).

Telle fut la constitution de l'esclavage pendant les six premiers siècles du moyen âge; le progrès de la civilisation commençait à la travailler sourdement; un petit nombre d'années suffit alors pour la modifier dans son essence. 11 faut faire deux parts dans cette révolution, l'une à l'Église qui l'a préparée, l'autre au régime féodal qui la consomma. L'œuvre de l'Eglise est marquée par une triple tentative. Eu consacrant le droit d'asile, en enlevant aux maîtres la décision de vie et de mort, elle affranchit l'esclave de ce caractère odieux qui l'assimilait à une chose, à une bête; en reconnaissant son mariage, elle chercha à lui donner une personnalité juridique. La féodalité, si funeste lorsqu'on envisage les grands intérêts publics, était douée d'un esprit qui fut salutaire aux relations sociales et privées. Sa tendance, contraire, si l'on veut, à la théorie abstraite du droit, mais non aux règles du sens pratique, était de transformer tous les droits personnels en droits réels , d'attacher à la propriété territoriale les obligations attachées jusqu'alors à la personne. La conséquence de ces principes pour les esclaves fut qu'ils se trouvèrent liés au sol et non au maître ; il devint aussi difficile de les arracher de la terre qu'il l'était d'enlever un vassal à son fief. Sans doute ils furent chargés de corvées et de redevances ; mais il ne s'en constitua pas moins à leur avantage une sorte de propriété : c'était une véritable appropriation du sol qui s'opéra à leur profit.

Désormais il est convenable de donner aux esclaves une désignation nouvelle qui maï que l'amélioration produite dans leur condition. Ils reçurent dans la langue qui commençait à se former les noms de serfs et de main-mortables. Ce n'est pas, comme on l'a dit, qu'on leur coupât la main droite après leur mort, mais ce terme déjà employé dans les constitutions impériales rappelle qu'ils ne pouvaient pas disposer; on disait qu'ils avaient la main morte par opposition à la main vive dont jouissaient les hommes libres.

Les principales causes du servage à l'époque féodale étaient : la naissance, quand la mère était serve, la violence et les abus de la force, la loi pour punir certains crimes tels que le refus du service militaire, la fuite au m.ilieu du combat, etc., la résidence pour les aubains, et la volonté ou aliénation volontaire qui dut souvent se confondre avec la recommandation.

Les serfs étaient soumis à quatre charges principales, savoir : le droit de poursuite, les redevances et corvées, le fors-mariage, la main-morte. Chacune d'elles a un article particulier (voy. ces mots). De plus ils étaient frappés de certaines incapacités. Ainsi ils ne pouvaient entrer dans les ordres sans l'autorisatiou de leurs maîtres. Leur témoignage pouvait être rejeté quand ils déposaient contie une personne de condition plus élevée que la leur.

Le servage survécut au moyen âge et traversa même les temps modernes. Les légistes et la conscience universelle protestèrent de bonne heure contre son maintien. Mais les obstacles qui s'opposèrent si longtemps à la suppression de l esclavagc en Améiique et en Russie se rencontraient déjà alors en France ; les serfs constituaient au profit du maître une propriété; le pouvoir central n'était pis assez fort pour prononcer la fin d'un abus passé en droit. Il se contenta d'encourager les affranchissements et de prêcher d'exemple (voy. Affran'chissement ). En vam Voltaire mit son éloquence au service des serfs du mont Jura opprimés par le chapitre de Saint-Claude ; il mourut sans avoir gagné leur cause. Ce fut seulement à la veille de la Révolution que le servage devint assez rare et le corps de la nation assez éclairé pour permettre à la monarchie de prendre une mesure générale. Encore le ministère fut-il paralysé dans ses bonnes intentions par la résistance du Parlement qui voulait réserver les droits des seigneurs. Par réditdu8aoùtl779, on se contenta donc d'abolir le servage sur les domaines royaux, et de restreindre les pouvoirs des particuliers sur leurs main-mortables par la prohibition des droits de suite (voy. ce mot). Il était réservé à l'Assemblée constituante desupprimer lesdernières traces de cette odieuse instituiion (4 août 1789). Le Code Napoléon en prévient à jamais le retour : « on ne peut, dit-il, engager ses services qu'à temps ou pour une entreprise déterminée » (art. 1780).

SERGENT. La désignation de sergent (serviens) était employée au moyen âge dans la trèslarge acception de servant. Elle s'appliquait particulièrement aux gentilshommes qui servaient à la guerre sous la conduite des chevaliers bannerets et qui depuis devinrent les écuyers. Plus tard, on réserva ce nom à deux espèces d'oificiers confondus à l'origine, mais bientôt distincts, qui remplissaient les fonctions les uns de nos huissiers, les autres de nos gendarmes. Ce fut seulement en 1376 par ordonnance de Charles V que les sergents d'armes cessèrent d'instrumenter ; et les sergents de justice retinrent longtemps de leur ancienne profession un costume tout militaire. Ces derniers se divisaient en deux classes, celle des sergents à pied ou à verge qui avaient pour

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