BUD
née 1662, il mit sous les yeux de Louis XIV
un tableau détaillé qui prouvait que les n-vt-nus de l'Eut étaient aliénés pour plus de rinquante millions i 60,533,674 livre»), somme «nonne sur un budget dont l'ensemble dépassa à peine, en 1662 , quatrevingt-cinq millions. Colbert ue ae laissa pas décourager par une situation aussi désastreuse; il changea l'assiette de l'impôt, cassa les l-aux des fermiers de l'Etat qui faisaient d'énormes Imneti» es pendant que le trésor public était épuise, surveilla les comptables qui percevaient les taille* et réduisit les dépenses avec une sévère économie. Voie.i I état des dépenses projetées qu'il soumit à Louis \IV, au commencement de l'année 1662 :
Maison» royales payable»
par mois et a la fin île
chacun quartier 7,000.000 Hvr.
Troupe* d'année payables par mois à raison do 600.000 livr. pur m<>i*. 7,200,000 Régiment des gardes H uileuses '.«69.841
Reaiment <>ea gardes
suisses 1,224,8 101. 6*8-
Chevuu - légers de la
garde 223,205
Pour les deux comtvagnies
des mousquetaires 3l4,î>52
Pour les bâtiments compris le Vul-de-Gràee. .
Pour toutes les garnisons , par estimation ,
la somme de
Pour les dépenses de la
marine
Pour les dépenses des galère* 400,000
Pour les fortifications, cy Extraordinaire des maisons des Reines , de
Pour les dépenses des ambassadeurs 250,000
Pour les gages et appointemenls du conseil, par estimation, compris les officiers de finances , ministres et autres. . . .
Pour les pensions étrangères la somme de. . ■ .
Pour les subsides étrangers
Pour les pension» et appointements extraordinaires des grands officiers de la maison du Roi 2oe,oeo
Pour le payement à faire
Report 26,882,808,.6,t4
à l'archiduc dlnspruck la somme de i
Pour l'artillerie et achat de munitions, cy
Pour les appointements de messieurs les maréchaux de France , cy. .
Pour les pensions et gages du conseil et gratifications des compagnies souveraines, cy. 300,000
Pour les dépenses extraordinaires , imprévues et non comprises en ce mémoire I,3i7,i9i'.i*4*
Total 30,000,000 livr.
Dans ce projet de budget n'étaient pas compris les intérêts de la dette publique ni les dépenses de comptant , dépenses secrètes dont le roi se réservait spécialement la connaissance. Pour subvenir aux besoins de l'Etal , Colbert dressa un tableau de toutes les ressources du trésor public comprenant les gabelles , cinq grotte» ferme» , aide» , entrée* , convoi de Bordeaux y gabelle» de Languedoc, du Lyonnai», Provence, Dauphtné et Valence , etc. ( Voy. dans ce Dictionnaire Convoi de Bordeaux , Fermes , Gabelles, etc.). enfin les produits des recettes établies dans les diverses généralités. Ce tableau dressé avec un grand soin est un véritable budget des receltes. U donne une idée du système financier de cette époque avec ses irrégularités, ses taxes qui variaient de province à province et pour la nature de l'impôt et pour le mode de perception. Il se divise en fermes comprenant surtout les aides ou impositions indirectes, et en recettes qui consistaient principalement en contributions directes appelées taUles.
Fermes :
£abellea ; 13,500,000 liv.
Cinq grosses fermes 3,650,000
£ide2 5,211,000
Entrées.. 4,720,000
Convoi de Bordeaux 3,600,000
Gabelles de Languedoc, Lyonnais , Provence , Dauphiné, douanes de
Valence 5,570,000
Tiers surtaux de Lyon ( surtaxe établie à Lyon) .... 60,000 Quarantième de Lyon.... 120,000 Subvention de Rouen 120,000
36,551,000 liv.
Report 36,551,000 liv.
de Languedoc,
Arzac et Bouille
Trente - cinq sols de
Brouage o«,uuu
Droit annuel et parties ca-
suelles 600,000
Ferme du tiers des domaines et droits aliénés ... 1 ,000,000 Gabelles de Roussillon . . . 10,000 Domaine de Houssillon. . 100,000 Gabelles et domaines de Metz , Toul et Verdun. . .
Ferme des domaines du
roi en Alsace 80,000
Revenus des postes 100,000
Total 30,8 1 9,000 liv.
Recettes générales:
Pans. <«.<.... .......... 4,280,404 liv.
Rouen > 2,696,462
Tours 4,112,323
Orléans 2,765,085
Caen 2,043,060
Alençon 1,777,411
Amiens 839,074
Soissons 1,117,599
Châlons 1,822,626
Bourges 901,665
Riom 2,691,929
Poitiers 2,675,433
Moulins 1,546,785
Limoges 2,315,388
Lyon 1,802,708
Moniauban 3,4i9,45S
Bordeaux 3,231,789
Grenoble 1,5
Bourgogne
Bresse, Bugey , Valromey
Bretagne 1,500,000
Languedoc 1,500,000
Artois 314,000
Généralité de Metz 126,000
Impositions d'Alsace 60,000
Domaine de Blois 30,000
Total 45,768,807 li*.
La somme totale du budget des recettes pour 1662 était de 85,587,807 livres; ce qui ferait aujourd'hui plus de deux cents millions; mais les rentrées effectives ne s'élevèrent qu'à un peu plus de soixantequinze millions. Il est juste de remarquer que beaucoup de taxes féodales . dîmes, corvées, etc., ne sont pas comprises dans le budget royal. Enfin on voit que les pays d'états , Bourgogne , Bretagne , Languedoc, etc., qui s'imposaient eux-mêmes, sont beaucoup moins chargés que les pays d'élection qui étaient taxés par les officiers royaux. 11 y a même des pays d'é-