SOUS-PRÉFECTURE , SOUS-PREFETS

— Les sous-pi éfcctures sont des divisions des départements, nommées aussi arrondissements et administrées par des souspréfets , sous rautorité du préfet. Voy. Préfecture.

SOUS-SECRÉTAIRES D’ÉTAT. —Fonctionnaires publics placés dans plusieurs ministères à côté des ministres pour partager avec eux le soin des affaires. Les

sous-secrétaires d'Etat avaient été institués par une ordonnance royale du 9 mai 1816. L’article 2 de cette ordonnance déclarait qu'ils seraient chargés de la correspondance générale et de toutes les parties de l'administration qui leur seraient déléguées par le ministre secrétaire d’État.

SOUTANES. — Le vêtement long, appelé soutane , fut aux xu° et xme siècles adopté par toutes les classes (voy. Habillement, § II). Une partie de la population y renonça dès lexive siècle. Mais les juges, avocats , professeurs , gens d’église , etc., conservèrent la soutane , lorsqu'ils ne portaient pas le costume officiel. Le Journal de l'avocat Barbier prouve qu’il en était encore ainsi au xvinc siècle ( t. II , p. 68 ) : « A l'égard de la soutane , dit cet auteur, c’est un habillement incommode; mais c’est l’ancien habit des gens de robe. Dans les anciens règlements du Châtelet, il est dit que, le jour de la rentrée, les avocats et les procureurs assisteront en robe et en soutane. » La soutane commençait à tomber en désuétude pour les avocats. Cependant, en 1734 , Froland , bâtonnier des avocats de Paris, parut aux cérémonies en soutane de satin , avec une robe doublée de velours (Journal de Barbier, II, 68). Aujourd’hui les ecclésiastiques ont seuls conservé l’usage de la soutane .

SOUVERAIN. — Voy. Roi, Royauté.

SOUVERAINE PUISSANCE. — Formule adoptée par Philippe le Bel. Il mit au bas de ses ordonnances les mots : De notre plein pouvoir et souveraine puissance. Ils furent employés jusqu’au règne de François Ier qui les remplaça par la formule : Tel est 7io tre bon plaisir.

SOUVEB AINES (Cours). — Les cours souveraines étaient les parlements , le grand conseil , la chambre des comptes, la cour des aides et la cour des monnaies (voy ces mots). Louis XIV leur enleva ce titre en 1665 et le remplaça par celui de cours supérieures .

SOUVERAINETÉ. — L’idée delà souve - * aineté a varié avec les diverses époques. Dans les temps féodaux , la souveraineté était attachée à la propriété. L’axiome, Point de seigneur sans terre , était aussi vrai que le principe Point de terre sans seigneur . Le roi lui-même n’était alors qu’un grand seigneur territorial , le plus grand fteffeuac du royaume , pour employer le langage du temps. Cette doctrine qui rabaissait la souveraineté fut remplacée dans la suite par la théorie romaine

qui faisait du roi la loi vivante et plaçait en lui la plénitude de la souveraineté , une et indivisible, qu’il pouvait faire exercer par ses agents sans la partager. La lutte de la souveraineté incarnée dans la royauté et indépendante de la propriété contre le principe téodal qui plaçait la souveraûieté dans la possession du sol, constitue une grande partie de l’histoire de France (voy. Roi , Royauté , p. 1081- 1083 ).

Les droits de souveraineté consistaient:

1° à faire les lois, à les modifier, à en dispenser, à faire grâce ; 2° à instituer les officiers et magistrats, chargés de rendre la justice ; 3° à faire battre monnaie, à en fixer le titre et la valeur; 4° à déclarer la guerre, à conclure les traités de paix, d’alliance , de commerce ; 5° à lever des impôts; 6° à percevoir les droits domaniaux (voy. Domaine); 7° à accorder des lettres de naturalisation ; 8° à exercer la régale (voy. ce mot). Dans l’ancienne monarchie , depuis Louis XIV surtout, on proclamait que toutes les terres situées en France appartenaient au souverain. « Tous les héritages , dit Ferrière ( Dictionnaire du droit, v° Souverain) , tous les héritages qui sont situés dans ce royaume , tant nobles que roturiers , sont tenus du roi en fief ou arrière-lief , censive ou arrièrecensive, et , à l’égard des héritages tenus en franc-alleu, ils sont toujours sous la dépendance du roi , tellement que la seigneurie directe et primordiale appartient à Sa Majesté , et aux propriétaires le domaine utile seulement »

Depuis la révolution de 1789, on a place la souveraineté &&US la nation qui l’exerce soit par ses représentants ( assemblées constitua7ites , convention ) , soit par les pouvoirs que la constitution a établis : empereur , sénat , corps législatif , roi, pairs et députés , président et assemblée nationale .

SPADINS. — Monnaies frappées par les ducs de Lorraine aux xin°, xiv® et xv« siècles. Il y avait aussi des demi-spadins .

SPAHIS. — Corps de cavalerie organisé en Algérie, et composé en grande partie d’indigènes, armés et équipés suivant l’usage du pays. L’uniforme des spahis se compose d’un gilet bleu, d’un pantalon bleu , ample , serré par une large ceinture et qui descend jusqu’au-dessous du genou , d'une veste garance ouverte pardevant , d’un bournous ou manteau garance, et d’un turban ronge. Leurs armes sont un sabre et un fus*, placé en bandoulière.

SPECTACLE. — Voy. Théâtre.