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roN-^TiTiiTION CIVU-E DU Cl-F.ROË. dccrcU dc ces congrcgaiioiiB comme Aet Jv^cI^Sul^civiÙ du clergé fui consuluUons de docteurs (?«»*« J mais décrétée P«-ra^c"blée constituante nous n'y reconnaissons aucune Jur.dicfe 8 i"illeW790. Elle changeait les cir- tien sur l'EgUse de France. conscriptions diocésaines, éublissait un CONSUI,. —Le nom de consul, elles siège c^jiscopal par départeroent et dix marques de cette dignité, furent accordes archevêchés pour la France entière. Elle l'empereur Anasta.se, à Clovis. Gre

remettait au peuple l'élection des évèques j^g jeTours nous représente ce roi preel des curés , et supprimait les biens ec- j,^^^ j^„g j^ basilique de SaintrMarlin de clésiastiques ainsi que le casuel ou ho- jf,^^» les insignes des consuls romains, noraires payés pour les frais du culte, gj remplaçant les fourrures de» guerrier» Les ecclésiastiques devaient recevoir un barbares par la robe prétexte bordée de salaire de l'Etal et soixante-dix-sept mil- pourpre. Ue diadème deyinl alors le symlions étaient votés tant pour ces depen- (j^jg ^^ pouvoir suprême , à la place de ses que pour les pensions des religieux jj^ chevelure flotUnte ijui avait été longel rdigieuses dont les couvents étaient igmps le signe distinctif de la royauté supprimés. Le traitement de l'archevêque ^^^j, ]gg jfrancs. Clovis sortit à cheval de de Paris devait être de 50 000 francs; il j^ ba'-ilique de Saint^Manin de Tours, était de 20 000 francs pour les evèques jetant de l'argent au peuple, et, à partir de des villes dont la population excédait cin- ^ moment, il fut salué du nom d'Auguste, quante mille âmes, et de 12000 francs ,j y avait aussi des magistrats municipour les autres. Cette constitution civile -aux , appelés consuls , dans les cités du clergé n'obtint pas l'assentiment de la gallo-romaines, principalement dans le cour de Home. Keietée par une grande j^j^jj jjg ja Gaule. On retrouve encore ce partie du clergé de France, elle devint ^^^ au xiv« siècle. Ainsi . deux ordonuue cause de troubles et de persécutions, tances du roi de France, Philippe le Bel , jusqu'à l'époque oii le concordat négocie mentionnent les consuls de Toulouse, et par le premier consul avec le pape réta- jgy^ attribuent la connaissance des crimes blit l'union entre les deux puissances et commis dans leur ville, faubourgs et régla la circonscription des diocèses, la viguerie {Ordonn. I, 392 et 397 ;. Une nomination aux évêchés et le traitement autre ordonnance exempte de la torture des ecclésiastiques (voy. Concordats). jgg consui* de Toulouse et leurs enfants

(ibxd., p. 553). On trouve aussi men-

CONSTITUTIONS DES PAPES. — Les ijo^nés des comui* d'Aix , de Nîmes, de

anciennes constitution* des papes for- Montpellier,de Vienne, etc. — On appelait

maieni une grande partie du droit canon autrefois con«u/5 , les juges des tribunaux

dit «ue les nouvelles constitutions des pa- ^^^ jg consuls désigne encore des mapes, faites depuis trois cents ans, ne sont gj^irats chargés de protéger les Français point obligatoires en France, sinon en ^^^^ jgg ^-^^^^ étrangères (voy. Kelatant que l'usage les a approuvées. « De ^^^^^^ extérieures). — Enfin , on donna là vient, ajoute-t-il, 1° que nous ne re- jg ^^^ ^^ consul aux trois niagistrate cevons que trois ou quatre des règles de «lacés à la têie de l'Etat par la constitula chancellerie de Rome ; 2» que les bulles ^j^j, ^g jian ym ( voy. Consulat ). qui sont apportées en France hors dustyle i a France a été soumise,

ordinaire, comme les provisions de be- CONSULAT.-La trance a eie soumise, néfices ne peuvent être publiées ni exe- du 18 brumaire (9 novembre 1799) au 18 cuLes'qJenirtu des fettres du roi et mai .804, à une f^''^^ de gouvernement après avoir été examinées au parlement appelée cor^ulat. La consi tution de

Maintenant au conseil d'État); 3- que l'^^-'^Vlif winlrrTs etrde^uxcônnousne croyons pas être sujets aux cen- consul étaWi pour dix ans, et à deux censures de la bulle t/i cœna Uomiui, ainsi suis secondaires nommes également pour nommée parce que le pape la publie dix ans. Le premier consul promulguait

?ouTes àn'^fL JeSdfsaintrn? aux dirais ^«l°>«v""TnniifrPrrirdeux'lm^s" j1 la or,nar-^aatinn lin aaint-offioe c'est- cipaux fonctionnaires. Les aeux autres f Hir. ^P nnm.KiLn d^Rome nîà cfux consuls n'avaient que voix consultative, reircongré^a ôn°de l'iS'd^Js'u^^^^^^^ 11 y avait plusieur^s assemblées dans le dlfâdSs^'o'ngregalion de.l'Index,. ou f^l'^p^r'^p^^SSir un S^i^^

P^«fiuS»n\ fp^aKs irrÉelisê ou loirement avec une comnùssion de con- Tleur éUUeSore^ N^^^^ ^a -"^r^ d'f.tat. devant le corp. leg>slai,f