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UL.iiiaine en dix maitrises, et régla la oiiiiaiicc de i56i). Les agents forestii^rs juridiction des sergents, j^ruyers, ver- appelés gardes-marteau furent établis diers, maîtres des eaux et forets. Les par Henri 111 (i583), pour marj^uer les ajjpels des maîtrises des eaux et forêts arbres qui devaient être réservés. Pendevaieni être portés au parlement. La dant le xvi» siècle les rois créèrent plucomptabilité était également régularisée, sieurs tribunaux appelés tables de mar- Deux fois par an, les officiers inférieurs bre, k Rouen, à Toulouse, Bordeaux, Aix, rendaient compte aux mattres, qui à leur Dijon, Grenoble, et en Bretagne. Ces tatour étaient soumis au contrôle de la blés de marbre jugeaient sans appel les chambre des comptes. Les ventes de bois causes ordinaires relatives aux eaux et n'étaient faites que par les maîtres; ils forêts , et en première instance les cause» affermaient aussi les étangs. Les appels plus importantes.

des maîtrises nécessitèrent la création S V. Changements faits ou xvi« siècle d'une nouvelle chambre au parlement de dans l'administration des eaux et fo~ Paris. KUe siégeait à la table de marbie réls. — Jusqu'au xvi» siècle, le grand du palais, et était présidée par un souve- mattre des eaux et forêts, qu'on appelait rain viallre et inquisiteur général des antérieurement inquisiteur ou enqueseaux et forets. De là le nom de table de teur général des eaux et forêts (aquarum marbre donné au tribunal suprôrae des et forestarumre^s in totoregno Francis eaux et forêts, aussi bien qu'à d'autres generalisinquisiior et magister, Ordoaa. juridictions qui siégeaient à la même ta- de i35Si ; avait nommé tous les agents foble. Dans la suite, ce tribunal fut dirigé restieis; mais, au xvi' siècle, la vénalité pur un président du parlement de l'aris. des offices »'introduisiidanscette branche S III. Lutte entre l'administration fo- d'administration , aussi bien que dans le> restière et les seigneurs féodaux. — L'ad- charges de judicature et de finances, el ministration des eaux et forêts, ainsi les sergenteries, gniries, verderies, maîconstituée, lendit naturellement à s'em- trises, furent érigées en titres d'offices, parer de la juridiction dans les forêts, La grande maîtrise des eaux et forêts fut qui n'appartenaient pas au domaine pu- supprimée en 1575, et remplacée par six blic, et entra en lutte avec les seigneurs grands offices de maîtres, que plus tard féodaux. Les agents des eaux et forêts on porta à douze. Ci-tlo partie de l'admis'atiribuèrent la juridiction sur les délits nistration surcbargi-e d'offices tomba dans de chasse , et la police de la pêche dans un grand désordre jusqu'à l'époque oh tout le royaume. Sous le nom de tiers et Sally commença à y rétablir un peu de danç/er, les officiers royaux percevaient régularité U597) par la création d'une le tiers de la vente d'un bois, soit en ciiar^edesurintendant des eaux et forets nature , soit en argent , et en outre le et la suppression de beaucoup de droits Qiixième; ainsi, sur soixante arpents de d'usage et autres concessions faites au bois, ils en avaient vingt-six; sur six grand détriment des forêts royales, mille livres, deux raille six cents livres. S VI. Réformes de Colbert ; ordon- Le droit de tiers et danger s'exerçait sur- nance des eaux et forêts. — Golliert contout en Normandie; dans d'autres' provin- tinua et perfectionna l'œuvre de Sully, ces, le roi n'avait que le droit de tiwa sans Suppression des grands malti-es en litre danger. François l" déclara (1543) que d'othces , nouvelle division des nmîirises les maîtrises des eaux et forêts auraient conférées par commission , réduction luridiclion sur les terres des princes, pré- des officiers des juridictions forestières latsetcomniunautés, aussi bien que dans à cinq, savoir un maître particulier, un les forêts royales. Des procureurs du roi l-ieuienant, un procureur du roi, un avaient déjà été établis près de ces tribu- garde-marteau et un greffier, rapports naux pour poursuivre les délits forestiers, annuels exigés des principaux agents de S IV. Des droits de pacage et de ra- .'administration forestière, telles furent mage; création de rwuvelles juridic- les principales réformes de Colbert (I6(i7tions forestières ou tables de marbre. — 1669;. La grande (irdunnance des eaux et Les ordonnances des xv' el xvi» siècles, forêts (août 1669, régla toutes les parties déterminèrent la nature et la portée de l'administration et de la juridiction ces concessions faites aux particuliers forestière. Parmi les dispositions le.s plus dans les forêts royales , telles que le droit remarquables de cette ordonnance, il faut de pocage qui consistait à y faire paître signaler celles qui s'opposent à la dévastes bestiaux, et le droit de ramage qui taiiondes biens de mainmorte (litre xxiv). permettait d'y prendre du bois. Elles s'op- Les corporations propriétaires de ces déposaient aussi à la dévastation des forêts, maines étaient tenues de les faire arpenter et prescrivaient que le tiers des bois du et d'en conserver les plus beaiu arbres, royaume fût conservé en haute futaie (or- La marine royale devait y trouver d'abon

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daoles ressources pour la luàiure ei la construction des vaisseaux. Cette ordonnance, sauf (^uclr]ucs légères moditiuations, a commué d'être en usagt^. IMufiicurs arrêts du conseil, et entre autres les arrêts du 29 mars I73S, du 25 fuvrier 1T49 , du 12 octobre 1756 et du 2 mai 1780 interdirent aux particuliers les défrirhemari(«, à moins qu'ils ne fussent autorisés par une permission expresse du roi. Ces lois ont été en vigueur jusqu'à la révolution.

S VII, Elat de l'administration forestière au XVIII' siècle. — Au xviii' siècle , les eaux et forêts étaient divisées en dix-huit grandes maîtrises ou labiés de marbre, qui formaient autant de dé|)artements particuliers : i" la grande tnattrise du palais de Paris: 2" celle qui comprenait la Picardie, l'Artois et la Flandre française ; 3" la grande maîtrise du Hainaui; 4° celle de Cliàlunssur-Marne; 5» celle de Metz; 6» celle de Bourgogne; 7" celle de Franche Comté et d'Alsace; 8" celle de Lyonnais, Daupliiné, Provence et Auvergne ; 9" celle de Toulouse et Montpellier; 10" celle de Bordeaux, Auch, l'au elMonlauban; il» celle de Poitou , Aunis, Saiiiionge, Angountois, haut et bas Limousin , haute et bii<£e Marche,Bourbunnais et Nivernais; I2"celle de Touraine, Anjou et Maine ; i3" celle de Bretagne; H" celle de Uouen; 15" celle deCaen; 16» celle d'Alençon; 17" celle de Berry, Blois et Vendôme; 18° celle d'Orléans, Beaugency et Montargis. Chaaue département de grande maîtrise était diyiséen maîtrises particulières, qui ellesmêmes étaient quelquefois subdivisées en gruries , triages et justices seiu'iieuriales. On comptait en tout qiiaranie-cinq maîtrises particulières ei environ trente- *ix gruries.

S VIII. Juridiction de la table de marbre <e Paris au xviii« siècle. — La grande iiaitrise ou table de marbre de Paris se composait d'un grand maître, d'un lieutenant général, d'un lieutenant particulier, de sept conseillers , d'un avocat général et d'un procureur général. Il y avait en outre deux greffiers , un receveur des amendes et trois huissiers. Ces tribunaux jugeaient en première instance ( ce qu'on appelait juger à l'ordinaire ) ou en dernier ressort et à l'extraordinaire. Lorsqu'ils jugeaient à l'ordinaire, le tribunal était préside par le grand maître et les sentences portaient : Ze* grands maîtres enquêteurs et généraux réformaleurs des eaux et forêts de France établis au siège du la table de marbre à Paris. L'appel des sentences de ce tribunal était porté au parlemp.nt de Paris. Lorsque l'affaire

n'excédait pas la somme de deux cents livres en principal ou vingt litres de rente, les sentences étaient exécutées par provision et sang préjudice de l'apuel. Lorsque la table de marbre juueait à (extraordinaire ou sans appel, il fallait qu'il y eût à l'audience, outre les juges ordinaires, un président à mortier, à défaut du premier président du parlement, et sept conseillers de la grand'chanibre.

bans ce cas , les sentences portaient : Le» juges ordonnés par le roi pour juger souverainement et sans apf>« les procès dfs réformateurs des taux et forêts de France au siège de la table de marbre du pal'its à Paris. Dans ct-s audiences, le grand maître ne siégeait qu'après le doyen des conseillers du parlement. La juridiction de ce tribunal s'étendaii aa delà du ressort' du parlement de Paris; on y portait les appels des sentences rendues par les grandes maîtrises qui n'avaient point de table de marbre dans leur circonscription.

Les grands maîtres de la plupart des

randes maîtrises faisaient leur résidence Paris. Leurs tribunaux étaient composés des mêmes juges que la table de marbre de Paris, les questions delà cuii>pétencedes tables de marbre étaient en dernier ressort les appels des sentences rendues par les oïliciers des maîtrises particulières et par les gruyers des seigneurs particuliers, tant en matière civile que criminelle. En première instance, c'éiaieni tous les procès et différends qui concernaient le fonds et la propriéié des eaux et forèis . les îles et rivières du domaine royal et les bois tenus en grurie, apanage , eic. Les maîtrises particulières étaient composées d'un maître partuulier.d'un lieutenant particulier, d'un procureur du roi et d'un gardemarteau, il y avait, en outre, un ou deux greffiers, deux arpenteurs, un receveur et un collecteur des amendes, deux ou trois huissiers et des gardes. Les malt-ises particulières avaient juridiction sur les martelage et vente des bois , panages, glandées ei paissons ( voy. ces mots ) , droits de pâturage et pacage , chauffage et auties usaigesàes bois ; sur les bois, prés, marais, landes, pàtis , pêcheries et autres biens appartenant aux communautés et paroisses. La police et la conservation des forêts, eaux et rivières, des routes et chemins royaux dans les lorëts ei le long des rivières, les droits de péage, de chasse, pêche, etc., étaient de la compétence de ces tribunaux. Toutes ces juridictions furent supprimées à la révolution. Les contestations en matière d'eaux et forêts furent renvoyées ajx tribanaiix administratifs et aux tribunaux ordinal*

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res. U en est encore ainsi aujourd'hui : les tribunaux administratifs (voy, ce mot) connaissentdesconflits qui s'élèvent entre les représentants de i'Èlai et les particuliers; les autres procès ou délits sont de la compétence rie la justice ordinaire.

S IX. Administratton des eaux et forêts depuis 1789. —L'administration forestière Alt considérabletnent niodillce par la révolution; elle est cependant restée distincte des autres servii-es administratifs. D'abord les principes de liberté, qui dominèrent dans l'assemblée constituante de 1789, eurent des conséquences funestes pour les forêts. En vertu de la loi du 29 septembre i79i, les bois des particuliers ne lurent plus souniis à la surveillance des agents forestiers ; chaque propriétaire put en disposer à son gré et multiplier les dcfri.hciMents. U en résuit» de graves inconvénients, tels que le déboisement des montagnes et par suite la formation «le torrents qui inondèrent et dévastèrent les vallées. D'ailleurs les forêts diminuèrent dans une proportion effrayante. F.n i79i , le sol foret^tier était de neuf millions cinq cent quatre-vingtneuf mille hectares; il n'est plus (|ue de huit millions .sept cent quiitre-vingl- cinq mille hectares. Le consulat, qui rétablissait l'ordre dans toutes les parties de l'administration, s'efforça de porter remède aux abus de la loi de i79i. Une loi du 9 floréal an xi ( 29 avril i803) défendit que, pendant vingt-cinq ans, aucun défrichement eût lieu sans une décUrati^'H préalable devant le conservateur des eaux et forêts, qui pouvait s'y opposer. Dans ce cas on en référait au ministre des finances qui statuait détinitivement. En môme temps l'administration forestière fut réorganisée et mise en harmonie avec les nouvelles divisions administratives de la France. Elle forma une des divisions du ministère des tinances et l'ut contiée, sous l'autorité du ministre, à un directeur général. Un conseil d'administration l'ut chargé de surveiller les diverses parties du service et délibéra sur les questions générales sous la présidence du directeur. La France fut divisée en co'iserrations forestières. On en compte aujourd'hui trente-deux, qui ont pour chefs-lieux Paris , Uouen , Dijim , Nancy, Strasbourg, Colmar, Douai, Troyes, Epinal, Chàlonssur-Marne, Metz, Besançon, Lons-le- Saulnier, Grenoble, Alençon, Bar-le-Duc, Chaumont , Vesouî , Màcon , Toulouse , Tours , Bourges , Moulins , Pau , Rennes , Nioit, CarcassonnCj Aix , Nimes, Aurillac, Bordeaux, Ajaccio. A la tète de chaque conservation est un administrateur appelé conservateur, qui a sous lui des in-

specteurs , sous-inspecleur$ , gardes généraux, gardes à cheval ei simples garde» forestiers.

S X. Code forestier, défrichements et reboisement des montagnes; icolt forestière. — Le Code forestier, promul^iué en 1827, a confirmé l'organisation forestière, établie par le consulat, ainsi que les saues prescriptions sur les défrichements. Il défendit que, pendant vingt ans, à partir de la promulgation du code , on arrachât ou défrichât les bois particuliers à moins d'en avoir fait la aéclaration à la sous-préfectuie, au moins six mois d'avance. Pendant cet intervalle, l'administration pouvait faire opposition, et, en ce cas, le préfet statuait sauf recours au ministre des Hnancos. L'art. 225 du même code exemptait d'impôts pendant vingt ans les semis et plantations de bois sur le sommet et le penchant des montagnes. Une commission fut instituée, en 1845, pour s'occuper des mesures à prendre pour le reboisement des montagnes , en même temps que le gouvernement consultait Icsconseds généraux sur cette question et sur celle du défrichement des forêts. Presque tous répondirent en représentant l'urgente nécessité de rendre à la Fiance son ancienne lichesso forestière. C'est une des questions qui appellent encore aujourd'liui la sollicitude de l'administration.

Une école forestière a été établie à Nancy, en 1829. Le nombre des élèves qu'elle doit recevoir est fixé chaque année par le ministre des finances d'après les besoins du service. Le cours d'études est de deux années, après lesquelles les élèves qui ont satisfait à l'examen de sortie, ont droit aux premières places vacantes de gardes généraux.

EAUX MINËBALES. — Parmi les eauao minérales et thermales de la France, on remarque principalement celles de Bagnères-de-liigorre et de Baréges dans les Hautes-Pyrénées, de Bagnères-de-Luchon dans la Haute-Garonne, les Faux- Bonnes et les Eaux-Chaudes dans les Basses-Pyrénées , Bourbonne-lcs-Bains dans la Haute-Marne, Cauterets dans les Hautes- Pyrénées, Enghien dans la Seine-et-Oise, Néris et Vichy dans l'Allier, Plombières dans les Vosges. Autrefois les eaux de Forges dans la Seine-Inférieure avaient une grande réputation. Sous Louis XIII et Louis XIV, elles étaient fréquentées par les personnages les plus illustres de la cour; mais depuis que les communications sont devenues laciles et rapides , on a préféré les eaux des Pyrénées et de l'Allier dont l'action est plus puissaote et

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.e site nlus pittoresque. Les établissements d eaux minérales ei thermales appariienncnt à l'Ëtat, aux communes ou à des particuliers. Lorsqu'ils sont propriété de 1 État, l'administration en estconliée au préfet qui ni)nime le régisseur ei autres fonctionnaires attachés à l'éiablissement. Le maire a la même autorité pour les eaux minérales qui dépendent des communes. Le tarif des eaux minérales bues à la source est fixé par les autorités administratives; les indigents peuvent être admis gratuitement dans les établissements qui dépendent de l'État, tels que Vichy, Néris, Bourbonne -les- Bains , Plombières, etc.

ÊBÈNE, ÉBÉNISTE, ÉBÉNISTERIE. — Voy. Corporation , Industrie , Medbles.

ÉGALE. — Ce mot s'employait pour indiquer les sialions des navires. Ainsi les navires qui partaient de Bordeaux ou de Bajonne pour Terre-Neuve devaient faire ecale à Oleron , Brouage et la Rochelle pour y prendre des provisions de sel et de biscuit. Ecale était synonyme A'échelle surtout dans les patois méridionaux.

ÉCARLATE. — Le drap écarlate était un des plus recherchés du moyen âge.

On en fabriquait de toutes les nuances du rouge, et même de couleur rose et violette. C'est ainsi peut-être que s'expliquerait l'usage de quelques rois de porter le deuil en draps d'écarlate , dont nous avons parlé au mot Deuil.

ÉCART. — On appelle écart, en termes de blason, chaque quartier de l'écu divisé en quatre. Les armes principales de la maison se mettaient au premier et au quatrième écart : au deuxième et au troisième, on plaçait les armes des maisons alliées. ( Dictionnaire de Trévoux. )

ÉCART ( Droit d'). — Impôt que l'or, prélevait, dans certaines villes, en cas d'acquifcition des biens d'un bourgeois par une personne qui n'avait pas droit de bourgeoisie.

ÉCAUTÈLEMEN'T. — Supplice qui consistait à faire tirer à quatre chevaux les membres du condamné. Voy. Supplices.

ÉCARTÉLEMENT ou ECARTELURE. — Terme de blason qui indique la division de l'écu écarlelé. \/écartelure sert quelquefois de brisure pour indiquer les armes des cadets. Quand i'écartelure se fait par une croix ou par deux lignes se coupant à angle droit , le premier et le setond quartier sont ceux d'en haut ; le troisième et le quatrième sont ceux d'en

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bas en commençant à compter par le cÀié droit. Quand Vtcartelure se fait en sautoir, c'est-à-dire par deux diagonales , le chef et la pointe sont le premier ei le second quartier, le flanc droit le troisième et le gauche le quatrième. L'écu s'appelle alors écu flanqué.

ECCLÉSIASTIQUES. — Voy. Clmcé.

ECCLESUSTIQUES (Biens). — Voy,