‹ Dictionnaire historique des institutions, moeurs et coutumes de la FranceChapitre 207 sur 299 · É'IA · texte numérisé non relu

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conquête; les premiers se subdivisèrent en ahrimans, autruslioiis, fidèles, leudes, litcs, etc. (voy. ces mois i; lesseconds furent afipelés confine» du roi, colons, fisca- IhiM, etc. Lorsque la distinction des races »e fut efl'aeee . le système féodal, né de la «iiiiqiièie, étul)liieii Kurope une distinction profonde entre les propriétaires du soi suzirains ou vassaux (voy. Féooai.iTK , et les roturiers, vilains, hommes de poosle ou de pote , serfs, etc. Les premiers toi nièrent une aristocratie oppressive en possession de tous les droits. La condition des autres classes était misérable. Kl les s':(;Tranchirent progressivement, et fornièrem un troisième ordre, le tiers étal qui commeiK^-a à êire compté politiquement aux xii», XIII» et xiv» siècles. Depuis cette époque jusqu'à la révolution la société française fut divisée en trois ordres: noblesse, clergé ei tiers état; enfin la révolution de 1789, en proclamant l'égalité de tous les Français devant la loi, a effacé ces distinctions de l'état des personnes.

ÉTAT DES TEHRES. — Vétat des terres a toujours été corrélatif à Vétat des Tpersonnes. Les barbares , en s'em parant des terres, les divisèrent en plusieurs classes : les alleux étaient les terres que le sort assignait aux ahrimans ou hommes libres (voy. Ahuimans et Alleux); les bénéfices étaient des terres accordées aux leudes en récompense des services qu'ils avaient rendus ^voy. Bénéfices et Leudes); enfin les /e/r«s censi<oire« étaient celles dont la cuUure était laissée à des hommes d'une classe inférieure qui payaient l'impôt appelé cens. Le système féodal modifia cet état des terres. 11 n'y eut plus de terre sans seigneur, et les domaines, qu'on recevait à condition de rendre certains services à son seigneur, prirent le nom de fiefs. Les terres furent soumises à une véritable hiérarchie depuis les lerres tenues en roture jusqu'au domaine royal (voy. Féopalité). Ces distinctions ne s'effacèrent complètement qu'à l'époque de la révolution française. Les terres, quel que soit le propriétaire, ont été depuis celte époque soumises aux mêmes lois.

ÉTAT -MAJOR. — Ce mot désigne les officiers supérieurs d'une armée, d'une partie d'armée ou même d'un régiment.

Yoy. HiÉRARCUIE MILITAIRE.

Etats (Pays d'). — Provinces qui conservèrent jusqu'en 1789 le droit de s'assembler on vertu d'un ordre du roi pour régler les afiaires de la province et voter les contributions qu'elle s'imposait

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pour les besoins de l'État. Voj. Etat*

PKOVI>CIAl'X.

F.TATS DE FINANCES. — Comptes et mémoires servant à établir la situation financière. On distinguait, dans l'ancienne monarchie , l'état apitroximatif ou par estimation que l'on dressait au commencement de l'année de Vétat au vrai que les comptables soumettaient à la chambre des comptes lorsque les i«cettes et les dépenses avaient été effectuées.

ÉTATS GÉNÉRAUX.— J'ai indiqué au mot ASSEMBLÉES POLITIQUES les principales réunions d'états généraux que présente l'Histoire de France de I30U à j"89: mais il est indispensable de rechercher comment étaient nommés les membres de ces assemblées, quelles étaient les formes de leurs délibérations et leurs attributions. !l faut d'abord remarquer qu'aucune loi , aucune ordonnance n'avait réglé ces questions , et qu'il n'existait que des usages sans aucune fixité.

S l". Nomination des députés aux états généraux. — La convocation des étati généraux appartenait au roi seul, puisque, maigre des tentatives plusieurs fois renouvelées, on n'avait pu obtenirlafiériodicité de ces assemblées. Les lettres patentes qui convoquaient les états généraux étaient adressées d'ordinaire aux gouverneurs des provinces et aux baillis. Elles indiquaient la cause de la convocation , ainsi que le lieu et l'époque de la réunion des députés. Les gouverneurs et baillis faisaient semondre à domicile les nobles et hénéficiers ecclésiastiques. Ils envoyaient copie des lettres du roi aux échevins des villes et aux juges et curés des villages. Les bourgeois et vilains étaient avertis au prène, à son de trompe, par affiches apposées au pilori ou à la porte des églises. Sur cette convocation , les nobles et les ecclésiastiques nommaient directement leurs députés. Mais, pour le tiers état, il y avait deux degrés d'élection : les paysans réunis dans les villages et les bourgeois dans les villes sous la présidence des baillis, sénéchaux, vicomtes ou viguiers , prévôts , lieutenants des baillis, etc., nommaient des électeurs et rédigeaient des cahiers de doléances où ils exposaient leurs vœux et leurs besoins. Les députés de ces diverses assemblées se réunissaient au chef-lieu du t)ailliage , examinaient les divers cahiers et en formaient le cahier du bailliage. Ils procédaient ensuite à la nomination des députés aux états généraux

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Le nonibi-e des députés n'était pus déieriiiiiié , et avait peu d'Impùriaiice puisque, dans l'asseniblée des états, on votait par onire et iioii par tète.

Nous venons de résumer les usages principaux pour la nomination des députés ; mais il faut ajouter que les formes variaient de province à province; et que jusqu'en 1483 les paysans ne prenaient aucune part a l'éleciion et à la rédaction des cahiers de doléance. Ils obtinrent d'Anne de Beaujeu le droit de participer aux élecliuns; iiiais,dans quelques provinces, et, entre autres, en Auvergne, ils ne purent pas l'exercer immédiatenient. Au xvi" siècle, les députés de l'Auvergne n'étaient mininiés que par le clergé, la noblesse et le tiers éiat. Dans certaines contrées, les assemblées provinciales avaient une représentation spéciale. Outre les députés nommés par les électeurs , certains corps prétendaient avoir droit de siéger aux états : ainsi la commune de Paris en 1356, l'Université en I4i3 et le parlement de l'aris à plusieurs é|>oques. Le parlement affecta même de se regarder comme supérieur aux états généraux.

l'endantla Fronde, le président de Mesmes disait » que les parlements tenaient rang au-dessus des états généraux, étant juges de ce qui y était arrêté par la vérirtcation ; que les états généraux n'agissaient que par prières et ne parlaient qu'à genoux comme les peuples et sujets ; mais que les parlements tenaient un rang au-dessus d'eux, étant comme médiateurs entre le peuple et le roi.» {Journal d'Olivier d'Ormesson, à l'année 1649.)

S II. Assemblée des états généraux ; leurs attributions. — Dès t}ue les députés aux états généraux étaient réunis dans le lieu qui leur avait été assigné par les lettres de convocation , ils s'assemblaient dans leurs bureaux, et chaque ordre séparément |)rocédaii à la nomination des présidents, greftiers et évangélisies ou assesseurs des grefiSers. En général , le président du tiers état était le prévôt des marchands de Paris. La première assemMéo générale se tenait sous la présidence du roi et s'appelait séance royale. Le roi en faisait l'ouverture en prononçant quelques paroles. Le chancelier exiwsait ensuite d^ms une harangue le motif de la convocation des étals. L'orateur de chaque ordre, qui était souvent le président de cet ordre , répondait successivement au roi. L'orateur du clergé portait le premier la parole ; puis celui de la noblesse et enlln l'orateur du tiers état. Pendant la harangue de ce dernier, le tiers état se tenait debout et tête nue, tandis que les deux ordres pri-

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vilégiés restaient assis et couverts pendant qu'on pariait en leur nom. Ce n'etail pas la seule marqu» d'infériorité blessante pour le tiers état, et on voit, surtout aux états de 1614, les atnéi àe la France , comme s'appelaient les privilt'giés, provoquer par leurs mépris la naine et la vengeance de leurs cadets (voy. Assemblées politiques).

S III. Cahiers des états généraux. — Après la séance royale, les trois ordres se retiraient dans leurs bureaux et s'occupaient de la rédaction de leurs cahiers de doléances. Us avaient reçu des électeurs une espèce de mandat impératif imposé par les cahiers des bailliages. On réduisait tous ces cahiers à douze, nombre des grands gouvernements , et ensuite on formait de ces douze cahiers un seul cahier, qui traitait de toutes les parties de l'administration et indiquait les réformes qui paraissaient urgentes. Chaque ordre faisait ce travail séparément ; il n'y avait point de délibération commune. Lorsque les trois ordres avaient achevé la rédaction des cahiers de doléances, ils demandaient au roi une réunion générale pour les lui présenter. Celte séance rovale était entourée, comme la première, d'un appareil solennel. Le roi y paraissHit entouré des princes, des pairs, et grands olliciers du royaume. Les orateurs des dillérents ordres le haranguaient en lui présentant les cahiers de doléances. L'assemblée se séparait ensuite, sans attendre la réponse à ses cahiers. Presque toujours, on demandait aux états un vote de subsides, et c'était même là le principal objet do la convocation. Souvent les rois se dispensaient de celte formalité; on n'y avait recours que pendant les minorités ou aux époques de crises politic^ues.

S IV. ftésultats des états généraux. —' On serait tenté de croire, d'après ce rapide aperçu des assemblées et de leurs délibérations, que les états généraux sont restés s'^iriles. Convoqués rarement, par la volonté arbitraire des rois, n'ayant le droit d'imposer aucune résolution, se bornant à des doléances qui n'obtenaient pat toujours une réponse, les «tat« semblent n'avoir eu qu'un rôle très-secondiire. Ce ne fut pas toutefois un médiocre avantage de faire entendre de loin en loin la voix de la nation, et de provoquer des réformes qui finirent presque toujours par s'accomplir. Il sufilt, pour s'en convaincre, de se rappeler que la plupart des grandes mesures administratives de l'ancienne monarchie lurent proposées par les états généraux, quelquefois violemment imposées , mal exécutées, et compromises par les excès révolutionnaires; mais, aprèi

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les criaes, de» Rouverneraents iiistruii;» liarl'expérienceappliquaientatecprudence les réformes indiquées. Ainsi, t^hanes V prolila des mesures adoptées par If "«" de 1356: Charles Vil , Louis XI l et François 1", s'inspirèrent plus d'une fois dci )lats de 1438, IA83 et 1506. Les ceièbrei ordonnances do L'Hôpital ( Orléans , |56I, et Moulms, 1 566 1 , furent précédées d assemblées d'états et de notables. Les dit de mois, en J576, préparèrent l.^rdonuance de 1579, qui compléta les reloriue» de L'Hôpital, iiufin , les assemblée»

de 1614, do 1619 et de 1626, proposèrent la plupart des mesures qui ont tait la cloire de l'administration intérieure de Kicbelieu et de Colbert. On voit que le rôle des étals généraux a plus d l™P<>rlance qu'on ne le supposerait , d aprea une élude superficielle de bi question.

Les dépuies aux états généraux rece; vaienl une indemnité. M. Uathery a cite la taxe allouée, en 1576, aux députes du clercé : vingt-cinq livres par jour pour les archevêques, vingt livres pour les eveques. quinze livres pour un abbe chef d'ordre ou régulièrement institue, douze livres pour un abbé commendat^ire ( voy ce mot), dix livres pour les doyens ou archidiacres , neuf ou huit livres pour es autres députes du clergé. - Voy. pour les détails, Vliisloire des états généraux par M. G. Picot (Paris, Hachette, 4 vol. m-8). ÉTATS PROVINCIAUX.- Il ett probable, quoique on ne puisse rien aflnmer à cet égard, que primitivement chaque province avait ses états. Sous le régime féod.il , les grands seigneurs s'entouraient souvent de leurs pairs qui formaient tout à la fois leur conseil et leur tribunal. Les étals provinciaux ne furent pendant longtemps que l'assemblée des principaux feudataires laïques et ecclésiastiques qui se rendaient aux plaids de leur seigneur. Le tiers état n'y fut généralement appelé qu'au xiv siècle. A cette époque, les états provinciaux se tenaient régulièrement chaque année et voiaientles subsides qui, sans celte formalité, ne pouvaieui eire régulièrement perçus. Ces états, composes des trois ordres , comme les états généraux, étaient nommés de la même manière (voy. Etats généraux). Plus d'une fois les états provinciaux oy^osèreni une vive résistance aux volontés royales. Les états de Normandie rappelaient , même à Louis XIV, qu'il devait respecter la justice. «Votre Majesté, lui disaient ces états en 1655, a témoigné à tout le monde qu'elle peut, dans son Etat, tout ce qu il lui platt. Il ne convient pas moins à sa justice, quand tout fait joug sous sou

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autorité, de donner à connaître qu'elle ne veut que ce qui est raisonnable , et que sa bonté accorde libn-ment aux trèshumbles BupplicatinnB de se» s"JeW. »»

décharge de» choses qui le» grèvent davantage. » Quelque modérée» que fussent ce» remontrances, elles blessèrent une autorité ombrageuse, et la Normandie fut privée de se» étals. Il en fut de même du Maine, de l'Anjou, de la Tourainc, de l'Orléanais, du Bourbonnais, du Nivernais, delaMarche.duBerry, delAuni»

et de la Saintonçc, de l'Angoumois , de la haute et basse Auvergne, du Quercy, du l-erigord et du Rouerguc. 11 n.y eut qu'un petit nombre de province» qui conservèrent leurs e«tt<*, et on les désigna par le nom de pays d états. C était !• Languedoc, la Bretagne, la Bourgogne, la Provence, le Duuphiné, l'Artois, le Hainaut et le Cambresis (Flandre fi-ancaise), le comté de Pau, le Uigorrc,le comté de Foix et quelques petites provinces du midi. . ,

Les états provinciaux avaient perdu en grande partie leur indépendance au xviiT» siècle. La royauté euiseuleleiroit de les convoquer, et r^gBTéBf» séaflces. Aim^tTle gouverneur de Bretagne pouvait priver une ville du privilège de se faire représenter. En 1667, le nombre des députés que chaque ville devait envoyer fut fixe par ordonnance royale. En 1687, le roi décida que les divers députes d une même ville n'auraient ensemble qu une voix. Ces atteintes multipliées aux anciennes franchises des provinces provoquaient les plaintes même de ceux qui avaient perdu depuis longtemps le vif sentiment de la liberté. M— de bevigne, dom le patriotisme breton est suspect, écrivait le 18 janvier 1 690: «Notre grande héritière (Anne de Bretagne) ne mentait-elle pas que son contrat de mariage fût fidèlement observé?» Bien loin de reculer dans cette voie, Louis XlV déclara, en 1702, que les maires et leur» lieutenants partageraient avec les juges le droit de représenter les villes aux étals de Bretagne; or, à cette époque, les maires et leurs lieutenants étaient nommés par le roi , ainsi que la plupart des juges. Les élections du tiers étal pour les états de Bretagne se trouvèrent presque entièrement annulées. Enfin, le roi vendit aux villes le droit de s'imposer des octrois, qui,antéiieurenient. étaient concédés par les états. Les autres états provinciaux subirent également la domination des officiers royaux qui partout avaient seuls le droit de convoquer les assemblées, et d'en diriger les délibérations.

ETKMJAUD. — Voy. Al'.MLS Di: I-KANCB ei Bannière.

ÉTEUNUMENTS. — Les païens regar- ' daient les élernuments comme un présage favorable le soir et funeste le matin. De là l'usage de saluer ceux qui éleriiuaient, en leur disant : que Jupiter vous conserve, ou encoi'e : que les dieux détournent ce signe funeste. Dans la suite, l'usaijc s'est conserve, quoique laiToyance au présage eût disparu ; on s'est borné à substituer une formule chrétienne à la l'ormulc païenne. Quelques auteurs prétendent que cette coutume vient d'une maladie épidéiuique qui ravagea la France à l'époque de Brunetiaut, et dont la crise se inanifestait par un éternument souvent suivi de la mort. De là, dit-on, les souhaits adressés à ceux qui éternuenl. Mais cet usage remonte à une époque beaucoup plus ancienne.

F.TEUF. — Balle dont on se servait pour jouer à la longue paume. On appelait aussi éteuf u>me balle rembourrée de son et couverte de cuir.

ÉTIQUETTE. - S !"• Origine de l'étiquette : elle date du règne de François I" ; code de l'étiquette dressé à cette époque. — Vétiquette ou cérémonial établi à la cour des rois de France, date surtout du XVI" siècle. Les rois barbares n'étaient que des chefs de guerre accessibles à tous leurs compagnons d'armes.

11 est vrai que, sous la seconde race, Vétiquette byzantine s'introduisit à la cour des rois francs; on se prosterna dovant les empereurs , suivant l'usage oriental. En al)ordant le souverain , on lui baisait le pied ou du moins le genou. Ces usages disparurent à l'époque où triompha la féodalité. Les premiers Capétiens étaient accessibles à tous. On voit le roi llobert entouré de pauvres, et saint Louis rendant la justice sous le chône de Vincennes. Ceux même qui se dérobaient aux regards comme Louis XI , étaient bien loin d'observer avec les seigneurs qu'ils admettaient dans leur intimité les formalités minutieuses de Vétiquette.

C'est surtout au règne de François 1" qu'il faut rapporter l'origine du cérémonial observé à la cour de France.

Un mémoire intitulé : At'ii donnez par Catherine de Médicis à Cha-<les IX, }wur la polire de sa cour et pour le gouvernement de son État. {Archives furieuses de l'histoire de France, i" série, V, '.!45 etsuiv.), en fournit la preuve. Elle dit à son petit-fils : « Je désirerais que -vous prissiez une heure certaine de vous lever, et , pour contenter votre noblesse ,

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faire oonime faisait le feu roi votre père; car, q^iiand il prenait la chemise et que les habillements entraient, tous les princes, seigneurs, capitaines, chevaliers de l'ordre, gentilshonimes de la chambre, maîtres d'tiôtel, gentilshommes servants entraient lors , et il parlait à eux, et ils le voyaient; ce qui les contentait beaucoup. Cela l'ait, s en allait à se.5 affaires, et tous sortaient, hormis ceux qui en étaient et les quatre secrétaires. Si faisiez de même, cela les contenterait fort pour être chose accoutumée de tout temps aux rois vos père et grand-père, et après cela que donnassiez une heure ou deux à ouir les dépêches et affaires qui sans votre présence ne se peuvent dépêcher et ne passer les dix heures pour aller à la messe, comme on avait accoutumé aux rois vos père et grand-père. Que tous les princes et seigneurs vous accompagnassent, et, au sortir de la messe, dîner, s'il est tard, ou sinon vous promener pour votre santé, et ne passer onze heures que ne dîniez, et, après-diner, pour le nioins deux fois la semaine, donner audience, qui est une chose qui contente intlninient vos sujets, et après vous retirer et venir chez moi ou chez la reine, afin que l'on connaisse une façon de cour, qui est chose qui plait inliniment aux Français, pour l'avoir accoutumé , et ayant demeuré demi - heure ou une heure en public , vous retirer ou à voire étude on en privé oii bon vous semblera, et, sur les trois heures après midi , aller vous promener à pied ou à cheval, afin de vous montrer et contenter la noblesse, et passer votre temps avec cette jeunesse à quelque exercice honnête, sinon tous les jours, au moins deux ou trois fois la semaine; cela les contentera tous beaucoup, l'ayant ainsi accoutumé du temps du roi votre père, qui les aimait infiniment , et après cela souper avec votre famille; et, après souper, deux fois par semaina tenir la salle de bal ; car j'ai ouï dire aiijFoi votre grand-père '.François l"), qu'il fallait deux choses pour vivre en repos avec les François, et (pour^ qu'ils aimassent leur roi les tenir joyeux et les occuper à quelque exercice. »

Dès celte époque, on put dresser un code de l'e'/ïçue^a. Une femme, la comtesse de Fumes , écrivit sous le titre des Honneurs d» la cour, un ouvrage qui a été pul)lié par Sainte-Palaye à la suite de ses Mémoires sur la Chevalerie.

S 11. Bésistance d l'étiquette. — Cependant Yétiquette ne s'établit pas sans contestation. L'esprit d'indépendance féodale résista, et les Mémoires du temps

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