AIM

Les aeniences des iribuiiuux ecclnsiastiques donnaient aussi lieu à des appels. M Dans les premiers siècles , dit Fleury < histitulton au droit ecclésiastique, II1« i)artie , cliap. xxiii), les appellations, connue les autres procédures, étaient raies dans les tribunaux ecclésiastiques. L'autorité des évèques était telle et la justice de leurs jugomenls ordinairement si notoire, qu'il lallait y acquiescer. Nous voyons toutefois dans le concile de Nicée, que si un clerc ou même un laïque prétendait avoir été déposé ou excommunié injustement pur son évèque, il pouvait se plaindre au concile de la province , mais nous ne voyons point que l'on y eût recours pour de moindres sujets ni qu'il y eût de tribunal réglé au-dessus du concile de la province. Que si un évèque se plaignait de la sentence d'un concile , le remôde était d'en assembler un plus nombreux, joignant les évèques de deux ou plusieurs provinces. Quelquefois les évèques vexés avaient recours au pape , et le loncile de Sardique leur en donnait la libellé. Mais, quoi qu'il en soit de l'Orient, nous voyons depuis ce temps en Occident de fréquentes appellations à Home. Depuis que les fausses décrétales eurent cours ( voy. Dkoit canon ) , les appellations devinrent toujours plus fréquentes.

Car ces décrétales établissent les divers degrés de juridiction des archevêques , des primats et des patriarches , comme s'ils avaient eu lieu dès le u" siècle, et elles permettent à tout le monde de s'adresser au pape directement. Cela fit que , dans la suite , la cour de Home prétendit pouvoir juger toutes les caii>es, même en première instance , et prévenir les ordinaires (les évèques ) dans la juridiction contenlieuse , comme dans la collation des bénéfices. On y recevait sans moyen ( immédiatement , sans jugement d'un tribunal intermédiaire i les appellations de l'évèque ou d'un juge inférieur. Saint Bernard écrivant au pape Eugène se plaint fortement de ces abus et marque l'exemple odieux d'un mariage , qui , sur le point d'être célébré , fut empêché par une appellation frivole. 11 représente le consistoire comme une cour souveraine, chargée de l'expédition d'une infinité de procès , et la cour de Rome remplie de solliciteurs et de plaideurs; car ils étaient obligés à s'y rendre de toute la chrétienté. Les métropolitains et les primats suivirent cet exemple; on ne vit plus qu'appellations frivoles et frustratoires (c'est-à-dire n'ayant aucun motif sérieux et interjetées seulement pour éluder l'exécution d'un jugement ). On appelait non-seulement des jugements, mais des règlements de