NOBLE-HENRI

anobli tous les Parisiens. En même temps les rois enlevaient à la noblesse les droits régaliens, tels que le droit de guerre privée, de justice sans appel, de monnaie, etc. La noblesse perdit peu à peu la souveraineté qu'elle avait usurpée à une époque d'anarchie ; mais elle conserva des prérogatives honorifiques et réelles d'une grande importance; elle forma le second

Monnaie d'or d'An- corps de l'État, commanda presque ex-

gleterre ; il y a eu des nobles-henris frap- clusivement les armées et resta en pos-

pés en France de 1420 à 1436 , à l'époque session de la plupart des grandes dignités.

où les Anglais étaient maîtres d'une C'est de cette seconde noblesse que nous

grande partie du royaume.

NOBLÊ-HOMME. — Titre que les nobles prenaient ordinairement dans les actes.

Les anciens statuts des merciers donnaient le ticre de noble-homme à chacun des membres de cette corporation , parce qu'ils ne se livraient pas , comme les artisans, à un travail manuel.

devons surtout nous occuper.

Différentes espèces de noblesse ; noblesse héréditaire. — On distinguait plusieurs espèces de noblesse : la noblesse héréditaire et la noblesse accordée par les rois , la noblesse d'épéeet la noblesse de robe. La première remontait à quelque ancêtre fameux qui avait participé aux anciennes illustrations de notre histoire; elle pas-

NOBLE A LA ROSE. — Monnaie d'or sait de mâle en mâle, et quelquefois

d'Angleterre , qui eut cours en France de même se transmettait par les femmes. Au

1420 a 1436; on fabriqua même des no- premier rang de la noblesse héréditaire

blés à la rose dans les hôtels de» mon- se plaçaient les gentilshommes de nom et

î période. d'armes, qui , depuis plusieurs siècles,

naiesde France pendant cette j

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portaient le même nom et avaient lest mêmes armes. Du Cange dit que ce titre était réservé à ceux qui étaient issus d'une noblesse immémoriale, du côté paternel et du côté maternel. Selon l'avis de Montjoye, roi d'armes de France, nul ne devait porter la couronne d'or surses armoiries, s'il n'était gentilhomme de nom, d'armes et de cri, c'est-à-dire s'il n'avait droit de rallier ses hommes d'armes à son cri de guerre. Ainsi les Montmorency, dont le cri était Dieu aide au premier baron chrétien, étaient gentilshommes de nom, d'armes et de cri. Les Castelbajac criaient Bigorre ! Bigorre ! Les seigneurs de Bar : Au feu! Au feul Les Blacas : Vaillance 1 Les Clinchamp : Pro Deo et Regel Les de Bastard : Diex afle ! etc. Les ordonnances de Moulins et de Blois portaient que les baillis et sénéchaux ne seraient choisis que parmi îes gentilshommes de nom et d'armes.

Pour ce qui concerne la noblesse accordée parles rois, voy. Anoblissement.

i Noblesse militajre* — Les services mi- ^iJjïTrps'tievinrenrïnnitre de noblesse. Un édit de Henri III du mois de mars 1583 déclara que « dix années consécutives du service militaire suffisaient pour faire jouir les non-nobles des exemptions accordées aux nobles. » Henri IV, dans un édit du mois de mars 1600 (art. 17), modifia l'édit de Henri III, tout en maintenant et consacrant cette noblesse militaire; il déclara « que ceux-là seuls qui justifieraient de vingt années de services militaires, soit dans le grade de capitaine, soit dans celui de lieutenant et d'enseigne, jouiraient des exemptions des nobles, tant qu'ils resteraient sous les drapeaux, et qu'après ces vingt années, ils pourraient, par lettres vérifiées à la cour des aides, être dispensés du service militaire, et jouir des mêmes exemptions leur vie durant, en signe de reconnaissance de leur vertu et de leur mérite. » Cette noblesse militaire était, comme on le voit, toute personnelle ; elle devint héréditaire dans les familles de ceux qui, pendant trois générations consécutives, avaient porté les armes, de père en fils. L'article 25 du même édit défendit à toute personne de prendre le titre d'écin/er, si elle ne justifiait être issue d'un aïeul et d'un père, qui eussent fait profession des armes ou exercé un emploi public, donnant lieu àun commencementde noblesse.

Enfin Louis XV, par un édit du mois de novembre 1750, fixa d'une manière invariable le soi t des plébéiens qui avaient versé leur sang pour le service de l'Éiat. Tous les officiers étaient exempts de la taille pendant la durée de leur service

militaire ; tous les officiers généraux, qui n'étaient pas nobles, étaient anoblis ainsi que leur postérité née et à naître en légitime mariage; les ofticiers non-noblesK d'un grade inférieur à celui de maréchal de camp, qui avaient été nommés chevaliers de saint Louis, jouissaient, après trente ans de service non interrompus, de l'exemption de la taille pour le reste de leur vie. Le même privilège était as- j sure aux capitaines qui quittaient le service pour cause de blessures. Le nombre * des années exigées était d'autant moins considérable que le grade étaitplus élevé: \ ainsi l'édiiexigeait vingt ans pour les capitaines, dix-huit pour les lieutenantscolonels, seize pour les colonels et quatorze pour les brigadiers (généraux de brigade). Une déclaration du 22 janvier 1752 étendit encore les privilèges de la noblesse militaire. * L'intention de Sa Majesté, est-il dit dans cette déclaration, a été que la profession des armes nût anoblir de droit, à l'avenir, ceux de ses officiers qui auront rempli lee conditions qui y sont prescrites, sans qu'ils eussent besoin de recourir aux formalités des lettres particulièresd'anoblissement. Elle a cru devoir épargner à des officiers parvenus aux premiers grades de la guerre, et qui ont toujours vécu avec distinction, la peine d'avoir un défaut de naissance souvent ignoré; et il lui a parujuste que les services de plusieurs générations, dans une profession aussi noble que celle des armes, pussent par eux-mêmes conférer la noblesse. » L'avocat Barbier, en mentionnant cet édit dans son journal III, 187-188), dit : « Il est tort bien dressé; on voit qu'il part de M. le comte d'Argenson, ministre de îa guerre, homme de qualité et de très-ancienne noblesse militaire. » Malheureusement, au lieu de marcher toujours dans cette voie et d'étendre la noblesse à tous ceux qui s'en rendaient dignes par leurs services militaires, on voulut, peu de temps avant la Révolution, réserver exclusivement aux nobles les grades militaires. Telles furent les dispositions des déclarations des 22 mai et 10 août 1781 et du 1er janvier 1786 : « Tous les sujet3, y disait le roi, qui seront proposés pour être nommés à des sous-lieutenancès dans les régiments d'infanterie française, de cavalerie, de chevau-légers, de dragons et de chasseurs à cheval, seront tenus de faire les mêmes preuves que ceux qui seront présentés à S. M. pour être admis et élevés à son école royale militaire, et S. M. ne les agréera que sur le certificat du sieur Chérin, généalogiste de ses ordres. >»

^ Noblesse de robe ou de magistrature.

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— Ce fut surtout dans le cours des xvi® et xvne siècles que se forma la noblesse de robe. Louis XIV, par un édit du rqois de Juillet 1644, enregistré le 19 août 1649, déclarait que « les présidents, conseillers, avocats et procureur général, greffier en chef et quaire notaires et secrétaires du parlement de Paris , pourvus djssdits offices, et qui le seraient par la suite , seraient déclarés nobles et tenus pour tels par Sa Majesté, ainsi que leurs veuves et leur postérité en ligne masculine et féminine, née et à naître. » Ils devaient jouir de toutes les prérogatives accordées aux barons et aux gentilshommes du royaume , pourvu que ces magistrats eussent servi pendant vingt années , ou qu'ils fussent morts dans l'exercice de leurs fonctions. Cet édit fut confirmé par deux autres, rendus en i657 et 1659. Le dernier portait que « S. M. confirmait aux officiers de la cour de parlement et de celle des aides de Paris le privilège de noblesse transmissible au premier degré , qui leur était attribué. » L'avocat du roi aux requêtes du Palais, le greffier en chef criminel et le premier huissier au parlement de Paris, furent appelés à jouir des privilèges de la noblesse , de môme que les autres officiers de cette cour, par déclaration du 2 janvier 1691. Les substituts du procureur général du parlement de Paris obtinrent le même privilège le 29 juin 1704, pourvu qu'ils eussent servi pendant vingt ans. S'ils mouraient dans l'exercice de leur charge, la noblesse passait à leur famille. Enfin un édit du mois d'octobre 1704 , enregistré en la cour des aides le 20 novembre suivant , étendit à tous les parlements et autres cours supérieures du royaume les privilèges de la noblesse héréditaire. Le roi s'y exprimait ainsi : « Ayant remarqué qu'un des avantages qui décorent le plus la charge des officiers des cours supérieures du royaume est la noblesse qui y a été attachée de tout temps , lorsque le père et le fils sont morts revêtus desdites charges , ou qu'ils les ont exercées pendant vingt années , le roi accorde aux officiers de chacune des cours de parlements , chambres des comptes, cours des aides , conseils supérieurs et bureaux des finances du royaume, quatre dispenses d'un degré de service pour pouvoir acquérir la noblesse et la transmettre à leur postérité : au moyen de quoi , après avoir servi vingt ans dans leurs offices, ou étant revêtus d'iceux, eux, leurs veuves demeurant en viduité, et leurs enfants nés et à naître en loyal mariage, seront nobles , et jouiront de tous les mêmes droits, privilèges, etc., dont jouissent

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les autres nobles de race du royaume,, comme si leur père et leur aïeul étaient décédés revêtus de pareils offices, en payant par chacun desdits officiers 300 liv. effectives d'augmentation de gages au denier vingt , sur la quittance du garde du trésor royal. » En 1788, on fit un relevé des charges ou offices qui donnaient la noblesse au premier degré; en voici le résultat : Charges de secrétaires du roi des grandes et petites chancelleries , grand conseil, parlements, chambres de.?

comptes , cour des aides , cour des monnaies, bureau des finances ; il faut y ajouter le conseil d'État, les offices de maîtres des requêtes et un certain nombre de chara&s~municipales.

, Noblesse municipale!' — La noblesse nrnniwpale , que l'on appelait autrefois noblesse de cloche, était attachée aux charges de maires et d'échevins dans certaines villes de France. On a souvent répété, d'après le président Hénault, que Charles V accorda la noblesse à tous les bourgeois de Paris. L'ordonnance de ce prince , à laquelle on fait allusion, est du 9 août 1 37 1 et a été publiée dans le recueil des Ordonnances des rois de France (tome V, p. 418) ; elle se borne à confirmer aux bourgeois de Paris l'autorisation d'acquérir des fiefs et d'acheterdes lettres de noblesse ; mais le titre seul de bourgeois de Paris n'a jamais conféré la noblesse avec toutes les prérogatives qui y étaient attachées. Henri III accorda la noblesse aux prévôts des marchands de Paris et aux quatre échevins de cette ville , tant pour eux que pour leurs enfants, nés ou à naître en légitime mariage. Un gcand nombre d'édits exigèrent des sommes considérables des magistrats municipaux qui voulaient obtenir la noblesse. On cite principalement un édit du mois d'avril ^ 1771 qui imposait une taxe de 6000 livres aux magistrats municipaux qui voulaient ' jouir des privilèges accordés par les anciennes ordonnances. On 4mposait quelquefois un temps d'exercice plus ou moins long aux magistrats municipaux pour qu'ils parvinssent à la nobless&x Entre autres magistrats municipaux qui obtenaient la noblesse, on cite les capitoùls de Toulouse (voy. Capitoùls). Philippe le Bel leur avait accordé, par lettres du

23 janvier 1297 (1298) de pouvoir tenir des biens nobles sans payer de finance. Enfin Louis XI , par lettres patentes du

24 mars 1741 , accorda à la ville de Toulouse le privilège d'anoblir ses capitoùls au nombre de huit.

Révision des lettres de noblesse. — Les lettres d'anoblissement , qui reraon taient au règne de Philippe le Hardi,

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devinrent trop souvent un sujev de trafic honteux ou de falsifications coupables. Il fallut qu'à plusieurs reprises les rois ordonnassent une révision de touies les lettres de noblesse; Louis XI, Henri IV, Louis XIII et Louis XIV surtout révoquèrent plusieurs fois des lettres de noblesse obtenues subrepticement et mirent à la taille les usurpateurs des titres. La vérification de 1666, ordonnée par Colbert et exécutée avec une juste rigueur, fit mettre à la taille quarante mille prétendus nobles. Ces usurpations venaient souvent de ce que l'on confondait le droit d'acquérir des terres nobles avec la noblesse , comme l'ont fait quelques historiens pour les bourgeois de Paris. Cependant l'ordonnance de Blois(i579) est!»

formelle sur ce point; elle déclare « que les roturiers et non-nobles, achetant fiefs" nobles , ne seront pour ce anoblis ni mis' au rang et degré de nobles, de quelque, revenu que soient les fiefs par eux acquis] et que la possession des fiefs nobles n'anoj blitpoint les roturiers. » ■"

Noblesse utérine. — La noblesse utérine ou. provenant seulement de la mère fut reconnue par les Établissements de saint Louis. Il y est déclaré « que les femmes nobles transmettaient la noblesse à leurs enfants, quoique le père fût roturier, et que nul ne pouvait être fait chevalier, s'il n'était gentilhomme de parage , c'est-àdire du côté du père , et que , s'il n'était noble que par sa mère et qu'il prétendît se faire recevoir chevalier, le baron (son suzerain) pouvait lui couper les éperons sur le fumier et confisquer ses biens. >» Ainsi la noblesse utérine était d'un rang tout à fait secondaire. Plusieurs coutumes admettaient que le ventre anoblissait, suivant l'expression consacrée à cette époque pour désigner la noblesse utérine. Telles étaient les coutumes de Brie, d'Artois, de Beauvaisis, et spécialement la coutume de Champagne. Ceite dernière déclarait, « que ceux-là sont tenus nobles qui sont issus de père et mère nobles ; que cependant il suffisait que le père ou la mère fût noble; que l'un ou l'autre étant noble donnait la noblesse à la famille. »

Perte de la noblesse. — La noblesse se perdait par dégradation (voy. ce mot), par déchéance et par dérogeante.

La déchéance était prononcée contre les genfilsnommes , quj prenaient des biens à ferme, qui ne répondaient pas a l'appel de leur suzerain quand ils étaient sommés de remplir les obligations du service féodal, contre les anoblis qui ne payaient point le droit de confirmation exigé par les ordonnances, contre les officiers vétérans des cours et compa-

gnies supérieures du royaume qui n'avaient point pris de lettres d'honneur, contre les secrétaires du roi qui , après vingt ans de service, n'avaient point obtenu de lettres de vétérance ou qui n'avaient point payé l'augmentation de gages.

Dérogeance.— On dérogeait par l'exercice d'arts mécaniques , du commerce en détail ou de charges jugées incompatibles avec la noblesse, comme les charges d'huissier , de procureur , de greffier , et par l'exploitation d'une ferme. L'omission des qualifications nobles était encore un acte de dérogeance tacite; toutefois elle n'avait d'effet que quand cette omission s'était prolongée pendant plusieurs générations. Dans certaines provinces, la noblesse ne se perdai. point par dérogeance; elle dormait, selon l'expression des coutumes. Le commerce maritime ni le commerce en gros ne faisaient pas déroger. Il n'y avait pas non plus dérogeance pour les gentilshommes verriers; ils étaient maintenus dans la qualité d'écuyers, par arrêt de la cour des aides de 1582 et de 1597. Un noble ne dérogeait point en se livrant à la médecine. Il n'en était pas de même de la charge de notaire; elle entraînait la dérogeance, d'après l'opinion de Barthole, de Guy Pape, de Loyseau et d'autres jurisconsultes. Les sieurs de Bonneville prirent des lettres de réhabilitation de Henri III, parce que leurs pères avaient dérogé en exerçant la charge de notaire. Cependant les opinions des écrivains qui onl traité de la noblesse sont divisées sur ce point. En Bretagne et en Normandie,/ des nobles ont été notaires sans cesser del prendre le titre d'écuyers dans leurs actes. La Provence et le Dauphiné présenten des exemples semblables. Voy. p. 870,

On ne perdait point la noblesse par ue mariage avec une personne de condition inférieure. La femme noble qui avait épousé un roturier, pouvait, à la mort de son mari , reprendre son titre et son rang , en déclarant devant un juge compétent qu'elle entendait dorénavant vivre noblement. Le mariage ne donnait pas non plus 1h noblesse. La femme roturière qui épousait un noble restait roturière, d'après la plupart des coutumes. Ceux qui avaient encouru la perte de la noblesse ou leurs descendants pouvaient obtenir du roi un acte de réhabilitation qui faisait revivre la noblesse en leur faveur.

Services rendus par la noblesse. — La noblesse a rendu à la France des services qu'il serait injuste d'oublier, comme l'on, fait un grand nombre d'historiens. Sans remonter aux temps féodaux où elle sauva