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FUIfs-Dien furent donnés aux rclieioii- B»’S de KontevraiiU, p.irce que les t'illrt- Ih'eu elaiont n'duiles à quaire. I.es religieuses de Kontevriiiilt priieiit ulois le imiii de h'illes-Dieu. 11 y avait aussi des l'illes-Dieu îi lloiien et ïi ttrleans. — (lu a[i|ieluil />//<! d'une ahliayn mi d’une eglise les couvents ouïes églises qui en de|)cndaicnt. l.es quaire filies de Clleaux étaient Clairvaux, la Kertc, l’oiitigni et Moriiuunt.
FIM.F.S DE FRANCE. — Filles dos rois de France. On le.* apoelait davtes , lors niêine qu’elles ii'claient pas mariées.
Ainsi 1a lillo de Louis XVI ,qui fut cnfcimco au Temple avec son [K-re et sa mère , cuit désignée sou.s le nmii de madtime royale. Du Tillet dit qiie« le suriioiii de France appartient aux filles des lois de France, en cas qu'elles soient nues avant ou durant le rogne. Vrai est, lijouto-t-il , que si elles sont nées auparavant, elles ne le prennent qu’anrés ravènemenl de leur [k'I'O à la couronne , Cl. si elles sont lilles du liis alnô du roi , elles sont api>eléos mesitame.i dès leur naissance pour l’assurance de la coilroniie ii leur père, l.es autres ne sont upjieléos que ilamoisellee , et. après l’aveneinent , mesdames , avec le suruoni do France. »
Flt.I.F^ D’HONNEUR OU FILLES DE I.A ItEl.NE. — Ce fut Anne do Bretagne qui s’entoura la première de jeunes Biles iioliles qu’on désignait sous le nom do filles de la reine ou de filles d'honneur de la reine. Catlierino de Médicis en lit trop souvent les instriirnenls de sa jadilique jieu scrupuleuse. Elles servaient a gagner et à enchaîner à la cour les seigneurs que la reine vmiluit séduire et retenir conmio otages. A l’éiMique do Louis XIV, la conduite scandaleuse de quelques-unes dos filles d'honneur les lit supprimer (11)73). Elles furent rcmiilucécs par douze dames du palais.
FII.I.ETrFÜ DU ROI. - On appelait filiellet du roi, d’après Comines, do lourdes chaînes dont on chargeait les prisotiiiicrs. << A l’extréniiié de la chaîne était sus|iendiio une grosse houle de fer licaucoup plus pesante que n’était de raison. s — Dans la suite, on remplaça ces eliaincs |iar des cages de fer où Louis \( faisait enfermer les prisonniers d'Etat et qu’on appelait aussi scs filiellet.
FILS DK FRANCE. — Nom donné aux fils des rois. On trouve ce titre dcs*i5si , dans un acte du 13 octolire , oit le duo d’Anjou , flis de Henri II et de Catherine de Médicis, est quulilté François fi h de
France, l.en potits-lils des rois s’appelaient jieltls-fils de France.
FIMPOKT. — Formalité imposée p.ir les anciennes coutumes; elle exigeait que le deniandeiir fil venir et réunit toutes les personnes qui avaient quelque intérêt dans l’action qu’il iiiteiiiait. Lu defendeur n’était tenu de répondre que quand cette furuialilé avait etc remplie.
FINAGE. — Terme des anciennes coutumes jiour désigner réU'iidue d’une juridiction jusqu’aux coiilins d’une autre.
FINANCES. — L’étude des finanmcnihrusse un grand nombre de questions dont les principales sont l'adminitlralion financière , et les ressources financières. Nous nous occuperons principalement ici de l’administration tlnaneière. Ouanl aux ressources linaneièrcsdo la France, nous renverrons aux mots Domaine et Impôts.
l.'Hirtoirc do l'administration tlnancièro se divise en deux époques principales ; 1“ l’administration tluancière avant 178P ;
l'administration ünancière de nUD ù nos jours.
S 1". De l'adminitlralion financière avant 1789. — rendant plusieurs siècles l'administration linancierc u a jius etc distincte de l’administration civile. Lorsque les invasions des barbares curent ruiné les iiisliiutioiis romaines, les cointes, ducs, centeniers, dizaiiiicrs et autres chefs fraiii» cumulèrent les fonctions les plus diverses; ils étaient eu même temps juges, chefs militaires, [lerccpieurs d’iiii- |s'its, admiiiislraleurs civils. Lu niènie confusion do pouvoirs te rctrouvo sous les CaiToviiigiciis et pendant le régime féodal jusqu’au XIII* siècle. Ce fut sciiloment vers l’é|ioqiic de saint Louis qui) l’adraiiiislration tinancière se sépara, ù quelques égards , do l'adniinisiration militaire, les bailli.s , sénéchaux, vicomtes et prévôts étaient, il est vrai . chargés de la jierception des iinjiôls , en même temps que du coinmuiideiiicnt des années et des fonciions administratives; mais ils rendaient coniple do leur gc.stioii ù la cour du roi. Elle était chambre des comptes aussi bien que chambre de justice. i’Iiilippc le Bel fit un pas do plus. Il sépara la chambre des roni/'tes du ivarlemeiil , au comniericemeiit du xiv* snclo ( voy. CllAMBlir. DES comptes) , et Constitua ainsi la juridiction linancière. En même lem|is il ébauchait l’organisation do rudmiiiisliattoii chargée de fiercevoir les impôts et de veiller i la garde du trésor public. Sans doute elle était loin d’ètre nettement séparée de l’administration politique; les baillis et séiié-
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chaux percevaient toujours les impôls; mais PliiUpl»' le Bel plaça au-dessus d'eux un trésorier ou su]>rrinlfi>danl des tlnanccs. I.e |ironiier de ces surinU'tidaiils fut Enpierrand de Maripny eoiiiiu sur- P>ut par su mort dépluraltle. l ri des lils de Pl;ili(ipe le Bel, Philippe le lainK, sépara plus nettement les fonctions adminisirutives et llnancièrcs. En niéine temps qu'il astreicnail les trésoriers qui veillaient à la jtarde des deniers, it ne rien payer que sur sou ordre et à rendre leurs comptes deux fois pur an, il établissait, en i3-'0, des receveurs dans les proviiircs. I)és lors l'administration flnaneiére était enlevée aux baillis et aux prévois. Vers le mémo temps, Philippe le Eong rendit sédeliiuire à l'uris luclmmbre des comptes qui d'abord était anibulutinre. Pendant tout le xtv» siècle, celte organisation linancière fut l’objet de nombreux règlements. Eu chambre des comptes , devenue sédentaire et permanente, avait alors une autorité considérable. Pbilipjie de Valois l’irivesliosait en quelque sorte de sa puissance. Au moment de partir (mur la Flandre, le 13 mars 1339, il lui donna le droit d’accorder en son alw sence les lettres de grâce, anoblissement, légiliniution, amortissement, etc. D'antres leilres du dernier janvier i3fo autorisèrent la cliambrc des comptes it augmenter ou diminuer 1a valeur des monnaies.
/(r/on«M fiuaucierfs de.i élatt yenrraux de 1357 et dts roix l'hurles V et Chnrlei Vil. — Après la bat.iille de Poitiers. les étals gemiraux (1336- 1357), dirigés par Marcel, entreprirent la refoniic generale du royaume et priiiciiiulcmcnt do l'udmiiiistruliou tiauncière. Ils ne supnrimèreni ni la eliambre des comptes ni les receveurs, création récente et utile de la royauté ; mais ils leur recommandèrent plus d’exacliiiide et de celeriié. En môme temps les étals craignant que les deniers dont ils autorisaient la levée ne fussent dilapidés par les officiers royaux , nommèrent des commissaires yéneraut cbargés de pré^idcr il la répartition et il la perception de l'impôt. Ces delegués des étals élurent h leur tour des sous-commissaires, qui furent dé.signe.s sous le nom d’é/u.». Charles V, après les crises qui avaient signalé le règne de Jean , rétablit l'ordre dans les tiiiunces, comme dans toutes les parties de l’administration. Il conserva les yenèraux et les c7uj ; mais il en lit des fonciionnuires royaux. Les tieraui des fi .ances ( nom sous lequel furent désignés les anciens delegués des étals) se divisèrent: l“ en yêneraux pour le fait de h justice <|ui furmèreat le noyau
delà cour des aides, eonstittiéesonsCharies Vil d’une manière délinilivc,elchargee de juger les procès relatifs il lu rcparlitioii des impôts ; a’ eu (jeiiernux pour le fait des finances, auxquels fut contiée la |ierceplioii des impôts. Vers le iiiênie temps, les trésoriers de France ronsiituèrenl la chamhre du trésor, cimigee de l'administralion du domaine de l'Etat. Telles furent jusqu'au xvi* siècle les iiisiitii lions financières de la France. Elles avaient déjà fait quelques progrès par la seisiratioii des fonctions llnancières et aduiinislralives et par l’urgani.sallon des trois tribunaux charges de la révision des compies, de la répartition des imts'iis et de 1 admiiiisiralion du domaine public. A celte époque, on désigné quelquefois le trésorier de France par le nom d'aryentier du roi; Jacques Cicur jairia ce litre.
Adminixiralion finanrierr de f’ranfoi.t /•' et de Henri II : créa lion du iréior appelé i PAiiüM’. ; recelles yrnérales, etc. — Au XVI' siècle, de nouvelles reformes s’accomplirciil. François 1", qu'on se lepréscnte bcaucouji trop comme un roi jirodigue, a eu deux époques disliiicles dans son administration linancière. I.»
première partie de son règne fut eu ell'et marquée par des dé|>enses ruineuses et par la multiplicité des créations d’offices ; mai» dans les dernières années de son règne il reforma les abuscl rétablit réi|uilibredans les linanccs. Plusieurs institutions importantes pour celle branche d'administration datent de cette époque. Il établit, eu |573, iiu trésor central nommé Epxbgxe, oü devaient être versés tous les produits des domaines et des divers impôts. Ee trésorier de l'éparyne fut le véritable trésorier de France; mais en même temps on le soumit à des principes rigoureux de eomplabilitc; cliaqiio semaine il devait établir la balance des rcvcUes et des dépensés. Deux contrôleurs yêneraux surveillaient son administration. Ee.s autres agents de l’administruiion flnonrière furent aussi astnnnls h une comptabilité rigoureuse. A partir d’une époque llxée, s’ils n’avaicnlpas versé l'argent (itoïenanl des impôts et du domaine ils devaient en servir l’intérêt. Ees malversations tiiiaiicières étaient sévèremeul reprimées et punies de mort dans certains cas. Entiii Fraiiçoi.s I" établit de nouvelles circonscriptions de linanccs, et iiislitiia seize reccreur* yenèraux. Son lils Ilenii II en jiorla le nombre à dix-sejii. On ap|s*la ces circonscriptions généralités. Elles furent augmcnb'es dans la suite et conservées jusqu’il la lévoliuion ( voy. CFxf.sai.i- 7KS J. Comme les offices ilc receveurs généraux sc vendaient, les rois leu uiul-
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lipllt'rent on los rendant allrrnatifs, triennaui ou mf'me ouatritnnatix. CoUc uagniontation du nomiire doa agents Hiiuticien» et l’accroissenient dos dopcnscs et des reoelte» ne ]icrtnettaicnt psis à me seule c'iiamlirc des ciunples de contrôler tonte la gestion flnanoiôre. On créa successivement huit autres rhambres des comptes; elles siégeaient à Montpellier Itonen (H53>, Hijon (lV7), Aix (M83), Nantes (H92, lilois (ISOSJ, Pau <1634'', Dôle (i6()(i), Metz, Nancy et Barle-I)uc. Elles furent plusieurs fois su|>primées et réorgnnisrVs. En 1786, il y en avait dix qui avaient, comme la chambic des comptes de Paris, juridiction souveraine et sans appel. L’adniinisiruiion Hnanriére avait pcidu en unité ce qn’tlle gagnait en régularité. On iiiignient.i aussi le nombre des cours do.s aides ; il y en eut à Montpellier (1437), lloucn (|483), Clcrniont-Kerrand (i557\ Pau (l63ï). Bordeaux (1637), Grenoble (1638), C.uhors 11643). Duna d’autres villes lu cour dos aides fut réunie il la chambre des compies ou au parlement. I.a chamlire du trésor. dont nous avons vu l'organisation dcHiiitive au xv« siècle, ne suIBsail plus à l’adrainistration du domaine public qui s’était considérablement accru. Henri III créa, en 1577, les burf(iii.r de finances, dont nous avons indiqué la composition et les attributions au mot Bi'REAc.
Reformes financières de Sully. — Cet ensemble d’institutions fliianeiéres a existé jusqu'k la rcvolnlion de 1789. Les réformes si importantes de Sully et de Colbert portèrent sur l’emploi des deniers publics bien plus que sur le mécanisme adniinistralif. Sully trouvait los tinances dans un effroyable désordre. Les désastres des guerres de religion et les dilapidations des linanciers depuis la mort de François !•' avaient épuisé le trésor public ; la France payait d'énormes impôts qui ne protltaieiil qu'à quelques traitants. Un étranger caractérisait parfaitement Henri III en l'apiiolant maître pauvre de serviteurs fort riches. « Il donne non-seulement de l’argent et des joyaux, ajoute le même ambiissadeiir vénitien Jérôme I.ippomano [Relations des ambassadeurs céni/irn», il, 631 ), mais des |ialais et des villes. C'est à lui seul qu’en revient le dommage. I.ea trésoriers et les autres onicicrs en prolitent; sur chaque ulace Ceux-ci veulent leur part, ainsi que les secrétaires et ceux qui procurent ces faveurs. » Et ailleurs : •< l.e désordre do l’administration et les dilapidations rontiiinelles ruinent tout à lait le royaume. I,es ambassadeurs ne sont pas payes; la cour est toujours dans la gène; l'armée
n’a ni solde ni approvisionnements , et elle s’en venge en volant et et pdlant les villages. » Mettre un terme à cotte déplorable situation des tinances, tel fut le but que se prajiosa Sully. Il le |H)ursiiivit avec une |H.'r.scverance admiralile. Il voulut d'ulMrrd se rendre un compte exai t de la situation linancière de la France; il rencontra les plus grande; dirticultés pour l'exécution de ce projet ; il fallut que luimême fit lieux voyages en 1 598 et visitât les généralités jioiir s’instruire des recettes et des de;>enses de chaque province. I.a dette s’élevait à 396630 353 livres, d’après les calculs de Forbonnais ; ce qui donnerait plus d'un milliard de monnaie moderne.
Un percevait chaque année cent cinquante millions d’impôts, mais >• une effrénée «luatitilé d’oniciers detniisaiciit loua, les revenus du roi, dit Sully dans scs Economies royales: il entrait à jH-iiie vingt millions dans l’épargne, l.e premier soin de Sully fut de faire verser nu trésor toutes les sommes perçues . moins les droits légitimement prélevés jiiir les tlnanciers; il exerça une surveillance minutieuse sur tous les comptables, cassa les bauxonéntux pour l’F.lat.fit poursuivie par des chambres de justice les tlnancier.s coupables de nialvcrsatioiis ; et, grâce à cette vigoureuse administration, il paya toutes les dettes et amassa plusdedix-liiiit millions (monnaie du temps)dansles caves de la Bastille. Mais, après l’assassinat de Henri IV et la disgrâce de Sully les linances furent de nouveau livrées au pillage.
Histoire de l'administration financière de 1610 à 1661, écrite pur Colbert. — Un des hommes qui ont le plus contribué à réublir 1 onlre dans celle partie de l’adniinisiralioii, Colbert, a lui-même exposé le triste étal oh tombèrent les tinances de 1610 à 1661. Dans un mémoire jirésenté à 1-ouig XIV, il retrace les eau st“s do cette déplorable situation (Ms. de la Bibl. nat , xuppl. fr. 11* 3695). Ce mémoire inédit est une véritable histoire de l'udminislialiun financière, racontée par l’Iiomme qui en connaissait le mieux les détails. Après avoir rappelé les prodigalités qui épuisèrent en quelques années les Iresora accumulés à la Bastille, il apprécie les princi- |ies qui dirigeaient les surintendants et eu général les linanciers de cette epoque.
« Ces maximes, dil-il, ont etc que ce royaume ne pouvoit subsister que dans la confusion et le désordre: que !e secret des tinances consisioit seulenicntà faire et défaire, donner des gages cl des honneurs nouveaux aux anciens ofliciers, en créer de nouveaux de toute soite cl <le toutes qualités, aliéner rtes droits, des gages, des rentes, les retrancher cl les
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rùublir, faire payer des taxes sur toute sorte de prétexte, aii^iiienlcr les droits des fern.es et les tailles, les aliéner, retranelicr, retirer cl aliéner de nouveau, eonsonimer pour les dépenses d'une année les recettes ordinaires et extraordinaires des deux suivantes; donner de prodigieuses remises, non - seulement pour Vs affaires extraordinaiies, niais mémo (lour le recouvrement des revenus ordinaires, dont les remises elles intérêts des avances consommuienl toujours plus de la moitié ; donner moyen aux trésoriers de l’épargne, autres comptables, fermiers et traitants, de faire des gains prodigieux , soutenant que la grandeur de l'Ëuit consislüil à avoir un petit nombre do personnes ipii pussent fournir des sommes prodigieuses et qui donnassent de l'étonnement à tous les princes étrangers ; négliger les fermes et recettes générales dans lesquelles consistent les revenus ordinaires pour s'appliquer entièrement à des affaires extraordinaires (c'esi-4-dirc à des emprunts, aliénations, créations d’offices, ctc.\ Et ces pernicieuses maximes ctoient établies de telle sorte que les plus habiles cl les plus éclairés dans le gouvernement de l’État, estimoicnl qu’en une matière si délicate l'expérience d’une autre conduite étoit plus dangereuse que le mal mémo que l’on soiiflroii. Il ne faut pas s’étonner si les surintendants régloient leur conduite sur CCS maximes, vu qu’ils y irouvoieni deux avantages considérables : le premier, que dans cette confusion et ce désordre ils trouvoient beaucoup de facilité h s’enrichir cl ii taire des grâces considérables à leurs parents, à leurs amis et é toutes les personnes do la cour, des bons offices desquels ils avoient besoin pour se conserver au milieu de tous leurs désordres; et le second, qu’ils étoient persuades que cette conduite rendoit leur ministère nécessaire, et que l’on ne satiroit prendre la résolution de lesebanger, en sorte qu’il ne faut presque pas s’étonner si l'établissement ac l'autorité pour régler celle nature d’affaires si importante, et les maximes pour sa conduite étant vicieux, ont attiré tant de desordres et de confusion que ceux que l’on a vus dans les divers temps; mais il étoit toutefois impos.sible de se persuader l’excès auquel ils ctoient [«irvenus.
« On avoit bien vu depuis la mort de Henri IV jusqu’à celle du niiirquiad’Aiicrefi6i0 lfii7) quelques gens de linanccs et d’affaires profiler de la lilH'raliU’ et fiicilité de la reine Marie de Mcdicis, et de ceux qu’elle avoit commis pour le soin du ses affaires , et mémo de quelques
bruuilleries qui survinrent dans l'Étal pendant ce tcinps-là. On avoit bien vu depuis U moit du marquis d’Ancre jusqu’à celle du coiinélablc de I.uynes(i6i7- 1671 ) CCS mêmes gens de finances et d'ufl',ûrcs profiter des désordres de l'État et de lu volonté en laquelle se iroiivèrenl ledit seigneur de l.uytics et scs frères do s’établir promptement dans une grande et prodigieuse fortune qu’ils firent en si peu de temps. On avoit bien vu , en l’espace de quatorze ou quinze années, les prodigieuses aliénations qui furent faites sur les deniers des lailics , lesquelles attirèrent par leur excès leur entière suppression en IG'H, et enfin les désordres des quatre ou cinq surintendances différentes depuis 1661 jusqu'en 1653, pendant lesquelles les officiers do finances et gens il’uffuircs, par lu trop grande facilité qui leur eioit donnée d’accumuler des biens immenses , faire des dépenses prodigieuses, entrer dans les plus illustres albance.sdu royaume; et, en nécessitant iKiur ainsi dire les ofllcier.v de robe Cl personnes plus qualifiées de faire les mêmes dé|)eiiscs , corrompre lu chasteté de leurs maisons et la frugalité dans laquelle jusqu’alors tous les officiers de justice avoient vécu, et les induire par ces moyens presque insensibles d’entrer un peu dans leurs affaires, et ensuite dans leurs désordres cl profusions. Mais ces désordres <|ui paroissoicnl grands en leur temps, contre lesquels tout le monde, tous les peuples et toutes les comjwgnies souveraines s’elevoiont en toutes occasions; et qui ctoient devenus des lieux communs de toutes les remontrances cl de toutes les barangiies publiques et privées , ont été entièrement effacés pur ceux qui les ont suivis, et ceux qui les avoient commis dans leur temps et qui avoient passé pour les plus grands voleurs, sunt devenus des gens de bien par l’excès des désordres, les prodigieuses fortunes et les dépenses immenses que la dernière admini.stralion des finances (l’administration de Fouquet) a fait voir.
« A la mort du feu roi (bonis XIII, mort en I6I3), radraiiiistralion des finances se trouva entre les mains du sieur Bouihillier, qui fut disgracié par la reine mère régente, et les sieurs l.c Ifailleiil et d’Avaiix mis en sa place. I.e premier SC trouvant foibic, cl le secoml choisi pour la négoeiiuion de la paix, tome l'uiilorilé dos finances lombii entre le» mains du sieur Piiriicolle d’Ebncry, intendant des finances , lequel fut fait ensuite contrôleur général, et, en ces deux qualités , gouverna les finances presque
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absolument, quo'n|UC le sieur I.c Ilailleul signal toujours , en qualUc de surinteiidunt jusqu'en ruiiiiée if>»7 que le sieur d'tmery fut fait suriiilemiaiit des Diiunccs par bi démission du sieur I c Itailleiil , moyemiaiil eonsertatiou de sa place de niiiiisire et quelques avantages particuliers qui lui fuiTiil accordes et à sa faniillc. lar sieur d'Einery, quoique d’ailleurs lionmic d'esprit, et eonnoissunt l’Etal, se servit (dus qu aucun autre de ses préderesseurr des manimes |K-rnieicuses, sur lesquelles la conduite des litiunces élou établie. Comme son auibilion le portoit à desiivr toutes choses, que dejiuis IB43 jusqu'en i647, il trurailioit toujours à parvenir à la siirinwndunec ; qu’ensuite il eut d'autres pensées que la mémo ambition lui suggéra. il ne crut ismvoir (larvenir a toutes ses lins que par une complaisance , pour ainsi dire aveugle, pour fournir à toutes les dépenses qui eloient proposées. En suivant les mauvaises inavimcs établies auparavant, il fit des traités pour le reiiouvellenieiil des tailles; quelquefois il doniioii le quart de remise: et comiiio le jiayemenl de ec qui rovenoil au roi , ces grandes remises di'diiiles, ne se faisoit qu'en dix-biiit mois, il doiinoit quinze pour eent par an pour en faire ruvanco. fl observa la mémo rliosc Jiourles fermes, en sorte que les rcvemis ordiimircs étant dimiitues pre.s<|uc de la iiioiiié , et sa coinpiiiisaiiee et ses desseins no lui permettant pus do s’opposiMN aux dépenses, il se trouvoil qu’en une année de dépensés il consonimnit tiuijours la recette d’une année et demie, et ensuite les iiilérélsel les remises aiigineiilunl, celle de deux années. Ccl étal , qui nienavoil d’une ruine entière eu cinq ou six ans un homme qui avait voulu le pouvoir, l'obligisiil d'avoir recours aux alfaires extraordinaires qui ne consisioienl qu'en lies aliénations de levemis ordinaires, des créations d'oiVices nouveaux et augmentations d’inqsisiiions, des taxes et toutes autres all'aiies de cetto qualité, pour lesquelles il falloit eu toutes occasion* avoir recours aux vérilicaliotis des rom[nignifs souveraines. I.es fortunes prodigieuses que les gens il aff.iires faisoient par les graiidi's remises, iiilérèls et antres voies, et leurs diqienses immenses aigrissoieiil lcscoiii[Kignies,aliénoieiii les esjirils des peuples, et leur doiiiioicni en toutes oceasioiis dos inoiiveiiiems do rovolto cl de sédition. » Colbert montre ensuite le résultul de rcs dilapidations, la Erance deebin c par les troubles de la Kroride , le renvoi du siirimeiiduni d’Êmcry, la banqueroute du
mois d'aoQt 1R48 par l'annulation de tous les Iraibis de niiaiiees, la dette s’élev.int il cent soixuiilo-dix iiiilliuiis, les suriiiloiidaiiees successives du iiiiirrélial ilc I.a Meilleruyc, du président de Maisons et du marquis de I.a Vieuvillc ( irit8-lli53.i, pendant lo-quell»*s le mal ne lit que s'aciTultre, eiiliii railiiiiiiistnition de SiTvieii et de Foiiqucl, qui porta lo desordre à son comble.
AJniinistralinn finanritre de Colherl.
— Ce tableau qui ii’esl nulleiiiciil Cxagéiu prouve combien était iiceessaiie l’iiileivemioii d’un ministre asseï habile et a-sez loi me pour reniellre l'ordre dans le.s linuiiecs. Cet homme fut CollsTt. Lorsqiitj la eliargc de surintendant des tinanreseiit été siippriinée après l'arrestation de Foiiquel I septembre 16BI), Collierl fut eliargé de l'adminisinitinn en qualité rie controleur g-iieral. Son premier soin fui de rédiger un tableau exact des recettes et de.s dépenses ivoy. lli Dor.T). Chaque année il mettait l’eiat véritable des tlnaiires sous les yeux de l.ouis MV. Trois registre.* fournissaieni les éléments de ec tableau : i* le rnjixire jminml jiour les dépensés; 2“ le reijietre tirx revellee; 3“ enliii le reyitlre des fonds, oit le roi faisait inscrire toutes les somiiies disponibles. Le seerclairo d'f.lal , dans le dépai teiiicnl duquel renlniil la dépensé, signait I ordre de payement, le motivait et le reniellait à lu partie prenante. Celle-ci le soumettait au eoiitiolciir geneial, qui le faisait signer au roi et assignait un fonds s)iceial |>oui' le payeinent. Souvent ces assignatinm ii'avaient aiieuiie valeur et Fordonnunec de payement était annulée jiar suite de l'épuisement du foiids sur lequel elle devait être soldée. Il fallait obtenir alors une iiniivillc assignation. Celle jsirtic de Fuiieienne udniinis- Iralioii linaiieiére doiiiiuit lieu à des fraudes coupables. Les liiiunciers en crédit uclielaieiii il vil prix des ussigiialioiis qui paraissaient sans valeur, trouvaient iiioveii de les fuii'c payer |mr le iri'sor et réalisaient ainsi d'énornies béiiétices. lliic autre cause d’aluis, que CoUhm t ne put détruire, était l'usage des ordonnances de cniiijdaiif, qui ii’imliquaicnlpoinl le motif de lu dé(K’iiv. Le roi se bornait il éi'rirede sa main qu'il lu connaissait. Colliert ne put supprimer ces alms ni accomplir toutes les reformes qu'il avait projetées. Mais du moins, il cuiiibla le déficit cl assura à la Fraïu'C des ressourres pécuniaires qui permirent à Louis XIV d’ciilrepreiulre et de réaliser tant d'u’uvres glorieuses. Le raiiprocliemeiil de quelques cliiflies cm plus significatif que tous les éloges ; en 1001 , les impôt* s’élevaient à plus do
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80 raillions (roy. Bodget), et il D'entroit dans la citadelle de Pignerol. Il y ent à répargne que 31 844 924 livres, d’après quelques condamnalions à mort, et ceux les calculs de Forbonnais; les dépenses qui obtinrent leur eràce |iayèrcnt des s’élevaient annuellement k i3 3^^ IT2 li- amendes dont le chiffre total s’éleva à vrrs. Il y avait donc chaque année un cent dix millions.
déficit considérable. I.es traitants, qui dé- C’était peu de punir les fautes passées ; tournaient une partie des finds publics, il fallait prévenir le retour dessus, et s’ei) servaient pour avancer de Tardent réparer cette multitude de canaux qui au trésor a un taux exorbitant; ainsi ils laissaient fuir l’argent de l’Ëtat. Colbert volaient doublement l'F.tat. En 1667, Col- réduisit de cinq sous à quinze deniers par ' bert avait augmenté le revenu et dirai- livre le droit que prélevaient les Hnannué les charges, l.e revenu s'élevait à ciers pour le recouvrement de Fimpét.
9$ 571 739 livres sur lesquels il entrait à I.es offices de Hnances étaient devenus l’épargne 63016826 livres: les dépenses héréditaires, comme les offices de judican'etaient plus que de 32554913 livres, ture; il les rendit viagers, et souvent I/Ëtat pouvait donc disposer d'un excé- même les transforma en simples commis, dant do recettes considérable. Colbert sions révocables à volonté. Les receveurs pouvait , dès la première année de son généraux furent astreints à signer des administration , exposer au roi dans le obligations 8 quinze mois qui rendaient mémoire que j’ai cité les heureux résul- toujours disponible le revenu public. Les tats de scs premières réformes. fermes de tous les impôts furent de non-
La modestie calculée de Colbert, qui veau mises aux enchères, et cette opéras'effaçait pour ne laisser voir que le roi, tion assura au trésor un bénéfice de trois contribua h sa paissance. « Il faisait ac- millions. Colbert ne se borna pas a surcroire à Louis XIV, dit Saint-ÿimon, que veiller les comptables avec une minul'autorité des finances passait toute entre tieuse exactitude; il suivit les conseils ses mains par les signatures dont il l’ac- donnés par Richelieu pour l’assiette do cabla à la place de celles que faisait le l'impôt : il diminua les tailles qui gre> surintendant. » Travailleur infatigaffie, valent principalement le peuple, et accrut dur à lui-nième et aux autres, vir nuir- les aides qui pesaient sur toutes les clasmoreut (homme de marbre ', comme l’ap- acs. Il allégea l’impôt de la gabelle, qui, pelle (lui Patin, Colbert opposait un front aussi bien qùh la taille, était surtout onéimpassible aux sollicitations des courti- reux au peuple. La fabrication des monsans et aux plaintes des mécontents. Il naics ne fut plus affermée , mais exercée procéda à la réforme des finances avec directement par FEmt. Les douanes, qui se une vigueur systématique que ne lassé- subdivisaient errmie multitude d'impôts , rent ni les pamphlets de ses ennemis ni d'origine et de nature différentes, sous les l’ingratitudedeceiix pour qui il travaillait, noms do haut-jxusafie , réte, impotition Il lui fallut soutenir des luttes incessantes foraint, traiit foraine tf,4n;oii, Irépae et opiniâtres contre les traitants, les par- de Ëoire, etc., furent soumises à un tarif lements, les usurpateurs de privilèges et uniforme. Un grand nombre de privilégiés les abus provinciaux. Rien ne découragea avaient cherché à se soustraire 8 l’impôt sa fermeté, et il finit pur triompher de tous en achetant des offices ou en usurpant les obstacles. Les abus les plus odieux des titres de noblesse. Le trésor et le venaient des traitants qui spéculaient sur peuple souffraient de ces abus; le pre> la misère publique et pillaient le trésor, mier voyait diminuer ses ressources, et Colbert institua une chambre de justice le second augmenter les charges qu’il chargée d'examiner tous les comptes des supportait. Colbert signala ces abus 8 financiers depuis i635 et de punir leurs Louis XIV. Une ordonnance de I66S rémalversations. Plus d’une fuis, sous les duisit le nombre des offices de judicature règnes précédents, on avait eu recours 8 en fixant le prix des charges et l'àge audes chambres ardentes contre les trai- quel on pourrait les obtenir. Quant aux tanta; mais presque toujours le crédit et usurpateurs de titres de noblesse, Colbert la fortune des accusés les avaient sous- les mit 8 la taille avec une rigueur qu’on traits 8 la rigueur des lois. Il n’en fut ne peut qu'approuver. Il fit faire par les pas de môme sous le ministère de Colbert, intendants une enquête sévère pour s’as- Pendant plus de quatre années ( |66I- snrer de la légitimité des titres nobiliai- 1665), la chambre de justice fit trembler rrs. Louis XI avait tenté une pareille les financiers. Fouquet, le plut célèbre reforme, et elle avait contribué 8 provodes accusés, fut condamné a la confis- quer la révolte aiipelée ligue du Bien pucaiion et au bannissement perpétuel; blic; louis XIV ne rencontra pas la Louis XIV aggrava la peine en U chan- moindre résistance. F.nfin Colbert voulait géant en un emprisonnement perpétuel faire dresser un cadastre de toute la
ogle
France pour rendre plus c‘quitel)le la répartition de l’iui|H>t; niais ce projet ne fut exécuté que pour quelques (rânics de la France (voy. CAnASTRa}.
l-a comptabilité ccntiale réformée, il restait encore des abus graves et nombreux dans l’adminiairiition tiuanciérc des villes et des pnivinces. Los octrois étaient absorlx'S plusieurs années d'avance et l'accroissement des dettes municipales faisait craindre une banqueroute Colbert soumit U comptabilité des villes k la surveillance de l’F.tnt. D'autres actes administratifs do Colbert, quoique d'une utilité incontestable, curent cependant un caractère violent et provoquèrent do vives réclamations. Le rctranclieraent d'une partie des rentes, en 1662, fut une véritable banqueroute.
Dans lu suite, Colbert s'efforça d'éteindre la dctie publique par le reiiiboursenicni des rentes. Les premières mesures linancièrcs de ce ministre avaient procure il l'Ltat un excédant de recettes sur les dépensés; il profita des sommes amassées par une sage économie pour décbarger le trésor public des dettes dont il était grevé. Dans les temps antérieurs, et surtout pendant les troubles, l’Etat avait vendu & vil prix des rentes dont il était forcé de servir l’intérêt au denier vingt ( 5 pour 100 ). Colbert at rendre, en 1664, une ordonnance pour le remboursement, au prix d’achat, des rentes constituées detiuis vingt-cinq ans; ou no tenait compte ni des transactions qui avaient fait passer les titres dans de nouvelles mains ni des variations que l’intérêt de l'argent avait subies. Aussi cette mesure parut-elle d’une violence intolérable ; mais Colbert, soutenu par lx)uis XIV, triompha de l’opposition. £n même temps que ce ministre déchargeait le trésor des rentes dont il était grevé, il dégageait le domaine royal qui avait été aliène par les administrations anterieures. En i664. le comte de Déthune fut envoyé dans les généralités de Normandie, Picardie et Champagne, et le marquis de La Vallièrc dans le reste du royaume pour rccliercher les domaines usurpés ou aliénés. Ilsdevaieiit reprendre les premiers et racheter les autres. Pour terminer les nombreuses contestations qui s’élevaient sur les titres de propriété , une ordonnance de 1667 déclara que tniit domaine qui aurait appartenu au roi pendant dix années de suite serait dévolu au fisc. Ce fut une mesure aussi utile et aiis.si arbitraire que le rcmboursenictit des rentes.
Colbcil évita avec le plus grand soin de grever l’avenir; les eiiipruiiLs lui p.iriiO— suiciit dé^astrcux sous un piliicc unit du
faste et des grands monuments; il n’y voyait qu'un moyen d’enrichir les traitants au détriment de l’Etat, (lourville prétend même qu'il a<ait fait rendre un cuit portant peine de mort contre quiconque prêterait de l’argent au roi. Mais, pendant la guerre de Hnliande, les instances de Louvois remportèrent sur la sage réserve de Colbert. Le premier president de Lamoignon appuya l'avis du ministm de la guerre et le fit adopter par le conseil du roi. a Vous triomplicz, lui dit Colbert; vous pensez avoir fuit l’action d’un homme de bien ; eh ! ne savais-je pas comme vous que le roi trouverait de l’argent à emprunter ? Mais je me gardais avec soin de le dire. Voila donc la voie des emprunts ouverte. Quel moyen rcstera-l-il désormais d’arrêter le roi dans ses dépensés? Après les emprunts, il faudra les impèts pour les payer, et. si les emprunts n’ont point de bornes, les impôts n’en auront pas davantage. >■ Colbert réu.ssit , du moins, a atténuer lo mal qu'il n’avait pu cuuipletcment empêcher. Il emprunta à un taux modéré, conseilla à Louis XIV do diminuer les dépensés de luxe et lui donna des conseils d’une courageuse fermeté dans une lettre qui est parveiiiio jusqu’à nous. Enlin , aussitôt après lu coiicliision du traité de bimèguc ( i6T8). il s’occupa de rembourser les créanciers de l’Etat. Cet esprit austère et opiniâtre avait des élans d’euthousiasme quand il s’agissait de l’honneur et de la puissance de la France. > Un repas inutile de mille crus me fait une peine incroyable, ccrivait-il à Louis XIV, et lorsqu'il est question de millions d’or pour la Pologne, je vendrais tout mon bien, j’engagerais nia femme et mes enfants, et j’irais i. pied toute ma vio pour y fournir, si c était necessaire. » Ces nobles paroles et tant de glorieux et utiles résultats sufhraiciit pour absoudre Colliert de quelques mesures violentes , et pour lui assurer l’admiration de la postérité. Que sera-ce , si l’on y ajoute l’impulsion puissante donnée au commerce , aux sciences, aux lettres, aux arts, à lu législation, en un mot à tout ce qui pouvait améliorer la situation économique, morale et intellectuelle de la France? tVb>'- ACADéMICS, COMMEnCE , COLOMES, Ix- DiisTRiE, Lois.)
AJministratinn financicre dfpuit In mon de Colbert jurqu'à la mort de Louis XIV (1663-17)5 >. — Après la nu.i t de Colbert ( 1683), Le Pelletier fut appelé pur Louis XIV à la direction des flnancA’s. Il était loin d'avoir le génie de son picdécpssctir. Dominé ].ar Louvois. il so lai-sa entraînera des emprunts et & des citaiiüiis (l'olTiccs pour subveié’ aux de-
FIN
ON
penses de l’Ktat. En nn mot, il retomba dans les abus du régime financier que Colbert avait signalés dans le mémoire cite plus haut et qu'il avait réussi à faire disparaître pour quelque temps. On ne remarque qu'un petit nombre de mesures utiles de Le Pelletier. Il faut toutefois lui savoir gré d'une ordonnance du 8 juillet 1688, qui assujettit les oompubles k payer l’interétau denier vingt (5 pour loo) de toutes les sommes esc^ant trois cents livres, à partir du jour de la cléture de leurs comptes , sans que les jugements on sommations fussent nécessaires. loi plupart des actes de ce ministre n’avaient pour but que de pourvoir aux prodigalités de la cour qui jeuit les millions dans des entreprises aussi inutiles que dispendieuses. En i887, on dépensa quatonc niillions de moonaie du temps pour conduire U rivière d'Eure à Versailles* toutes ces prodigalités furent inutiles!
L année suivante, on diminua de quatre millions les dépenses de la marine ; mais Louis XIV donna à Marly des fêtes splendides et distribua plus de « quinze niille pistoles d'étoffes d'or, de bijoux et de pierreries. » ( Mémoiret de l'abbé deCtioisy, édiu Petitot, p. 289. ) Iaîs dépenses de la paix avaient épuisé le trésor. Le Pelletier s'effraya à l'approche de la guerre, et donna sa démission (i689j.
L administration financière retomba sur Pontebartrain qui en fut écra.sé.
!.« nouveau contrôleur général eut recours k des moyens dangereux. Une refonte des monnaies jeta la perturbation dans le commerce et l'inquiétude dans les esprits. Le gouvernement en retira un avantage médiocre plus que compensé par la défiance qu'inspira une pareille mesure. Pes emprunts considérables, k un uux élevé, grevèrent l'Etat de charges nouvelles. En juillet 1689, on créa cinq cent mille livres de rentes ; en novembre 1689, un million quatre cent mille livres de rentes viagères, etc. L'alienation des domaines royaux et la création d'une multitude d'offices inutiles , tels que ceux do jurét crieuri hérêdi~ laires d'enltrremenls f janvier 1690 j, de jurés vendeurs d'huttres (août |691) , de conlrdleurs visiteurs des suifs (i693), d essayeurs des bières de Paris (1697), de vonlrdleurs des perruques ( t706 ), la mise en monopole de beaucoup de denrées , café , chocolat , etc. , en un mol une multitude d’expedients ruineux indiquent plus que jamais le retour k cette Oeploralile administration financière dont Colhert paraissait avoir délivré la France « Pontebartrain, dit Saint-Simon , four-
iiit en huit ans cent cinquante millions avec du parchemin cl de la cire. « Malgré ces mesures fiscales, l’argent se resserrait de plus en plus, et , dès 1C89, le revenu des terres avait consideralilement diminué. « Vous ajomes, écrit M“* de Sévigne il sa fille ( Noël I689 ) , que celle terre de dix mille livres de rente n'cii vaut plus que deux ; vuilà une grande extrémité. » Et ailleurs (4 décembre 1 689) ; « Je n’ai que de vilaines terres qui deviennent des pierres au lieu d’èlre du pain.» Pour mettre une certaine quantité de numéraire en circulation , le r>i et les princes envoyèrent k la monnaie leurs meubles d’or cl d'argent. Les courtisans s'empressèrent de les imiter. «Que ditesvous, écrit M~ de Sévigné(2i deceiiibro 1689), de tous ces beaux meubles de la duchesse du Lude et de tant d’autres qui vont, après ceux de Sa Majesté, à l’hètel de la Monnaie 7 Les appartements du roi ont jeté six millions dans le commerce; tout ensemble ira fort loin. M^'de bbaulnes a envoyé sa table avec deux guéridons et sa belle toilette de vermeil. > Cette ressource fut promptement épuisée, et devint funeste en detruisantdes œuvres d’art. On fit « une perte inestimable, dit Saint-Simon , de ce? admirables façons plus chères que la matière et que le luxe avait introduites depuis peu sur les vaisselles. ■
Les variations des monnaies furent une ressource encore plus ruineuse. Les traitants et usuriers profitèrent seuls do CCS mesures. En quelques années, do 1689 k 1700, ils SC trouvèrent avoir gagné quatre-vingt-deux millions ( do monnaie du temps) sur les avances faites à l’Etal (Saint-Simon, Mémoires, l. Il, p. 449 ). Le déficit s'était accru , pendant cette époque, de plus de sept cents niillioDs,.qui vaudraient aujourd’hui plus de deux milliards. On fut oblige d’avoir recours il des moyens extrêmes ; on augmenta les anciens impôts ; on en créa do nouveaux. Rasvillc, intendant de Languedoc, conseilla la capitation qui fut étamie, en 1695, malgré le contrôleur général Pontebartrain. Supprimé après la paix de Ryswick (1697), ccl impôt fut bientôt rétabli (l70l) et augmenté. Mais ni les taxes multipliées ni la vente des offices plus scandaleuse que jamais, ni l’aliénation des domaines royaux, ni la création de nouvelles loteries royales ne purent combler un déficit qui allait tou jours croissant. L’Etat commen^-a , en 1704 , k payer en billets de monnaie.
Mais les ordonnances royales furent ini ■ puissantes pour donner crédit à ce pa picr-monnaic. Les bons citoyens olarniéi
FIN