HYP

soient Ic.s détenteurs de ces immeubles. Il faut distinguer l’AypofAéqus du gage, qui était un bien meuble dépose entre les maius du créancier. Le prêt sur gage fut presque seul usité jiendiint le muven âge. Les juifs, qui étaient les banquiers do cette époque, exigeaient ordinairement le dépôt de quelque objet précieux comme garantie de leur créance. Cependant plusieurs ordonnances de Philippe Auguste, de saint Louis et de Philijijie le Itei prouventqii’un hypothéquait des biens imraeuliles. Routeillèr en (larle aussi dans sa Somme rurale écrite à la tin du XIV» siècle. Mais il n’y avait rien de précis à cette époque sur la manière de constituer, de conserver et de purger les hupothéquei. Entin, en IS8l,on ordonnadetablir des registres spéciaux, oit devaient être consignées les créances byiiolhécaires pour avoir un caractère aiitheiitique; mais cette ordonnance ne fut pas exécutee. Henri IV tenta, en I6(i6, d'établir les registres d'hypothèques , mais sans plus de succès. Louis XIV publia, en 1673, un édit qui établissait un greffe dans chaque bailliage ou sénéchaussée pour recevoir les inscriptions d'hypolhiçues et les oppositions des créanciers hypothécaires; mais il iiejiarvini (>as mieux que ses prédécesseurs à triompher des intérêts qui s’opposaient à rélablissenient de registies hytiothécaires et maintenaient un régime clandestin dont les débiteurs profitaient. Les diverses assemblées de la révolution s’occupèrent du régime hypothécaire. Enfin le code Nspo. léon a Bxé la législation en matière d'hijpothèque». On distingue trois espècrs d’hypuihètmes : l'hypothèque légale résultant de la loi; l'hypothèque juàiciaire, établie jiar un jugement; enfin l’/iypothèque conventionnelle, dépendant de conventions et de contrats.

Des conserralion* d'hypothèque* établies dans chaque chef-lieu d’arrondissement enregistrent les créances hypothécaires, et le rang des hypothèque* est fixé par la date de l’inscription sur les registres du conservo/eur. Il n’y a d’exception que pour l'hypothèque légale des niiueiirs, des interdits et des femmes. L'Etat perçoit un droit sur chaque inscription ; il est de deux francs par mille francs. I.c8 conservateur* d'hypothèque* sont charges de la perce|iiioit de ce droit.

FIN DE I..A PREMIErF. PARTIE.

DICTIONNAIRE mSTORlQUE

DES