INS S

outre : l’arithmétique appliquée aux opérations pratiques ; les cléments de l’histoire et de la géographie ; des notions des sciences physique» et de l’histoire natuiSrlIe applicables aux usages de la vie; des instructions élémentaires sur l’sgriculture , l’industrie et l’hygiène ; l’arpen- *6 nivellement; le dessin linéaire; le chant et la gymnastique. L’enseignement primaire est donné gratuitement à tous les enfants dont les familles sont hors d’état de le payer.

L'enseignement primaire est donné par des instituteurs communaux et des instituteurs libres. Les premiers sont nommés par le conseil municipal do chaque commune, et choisis, suit sur une liste A’ûdmissibilité et d’avancement dressée par le coflseil académique du département, suit sur la présentation qui est faite par les supérieurs pour les membres des associations religieusesvouées à renseignement et autorisées par la loi ou reconnues comme établissements d’utilité publique.

Les Consistoires jouissent du droit de présentation pour les instituteurs appartenant aux cultes non catholiques. Les instituteurs libres, comme le» instituteurs communaux , sont soumis à la surveillance de l’Etat, qui s’exerce parles recteurs , les inspecteur.® d’academie et le» inspecteurs sociaux de l’instruction primaire. Le conseil académique désigne, en outre, un ou plusieurs délégués résidant dans chaque canton pour surveiller les écoles publiques et libres du canton , et détermine les écoles particulièrement soumises à la surveillance de chacun. Ces délégués sont nommés pour trois ans , rééligibles et révocables.

Les instituteurs communaux et les instituteurs libres se recrutent pour la plupart dans les écoles normales primaires et dans les corporations religieuses vouées à renseignement.

Ecoles normales primaires. — la loi du 28 juin 1833 avait décidé que tous les départemenU seraient tenus d’avoir une école normale primaire, soit à leurs frai», soit en se réunissant à d’autres départements. Des loi» ultérieures ont rendu faeullatif l’entretien des écoles normales primaires. Cependant elles ont été maintenues dans la plupart des départements et continuent à former des instituteurs,

3ui sont astreints, comme les autres canidais, à subir des examens pour obtenir le brevet de capacité. Une commission, composée de sept membres, délivre les brevets de capacité.

Corporations religieuses rouées à l'enseignement. — Parmi les corporation*

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religieuses consacrées & l'instruction des garçons, une des plus anciennes est celle des Freret drt ecola chrétiennu , instiiuéc en 1080 par J. B. de U balle. Celte institution dis|iarut & ré|ioquc de la Hévolution. Rétablie , en I80i , par je premier consul , elle n’a cessé depuis cette époque de se vouer & l’instruction de l’enfance , et aujourd’hui elle compte un nombre considérable de maisons d’enseignemeut primaire. L’Association religieuse, instituée dans le même but, par l’abbé de Lamennais , s’est cons^rée spécialement à la Bretagne. Plusieurs congrégations, et entre autres celle d’Brnemout, s'occupent de l’instruction primaire des dllcs.

Écolu d'adullts et d'apf>rentie. — 11 existe aussi des écoles ÿrimaires d'aduUet et des écoles d’apprentis. On y reçoit les adultes au-dessus de dix-liuil ans et les apprentis au-dessus de douze ans. Le conseil académique désigne le.i instituteurs chargés de diriger les écoles communales d’adultes etd'apprentis. Chaque année il est ouvert au budget de l’instruction publique, un crédit pour encourager les auteurs de livres ou de méthodes utiles à l'instruction primaire et A la fondation d’institutions , telles que les écoles du dimanche, les écoles dans les ateliers et les manufactures, les classes dans les hôpitaux , les cours publics sur les matières d’enseignement primaire ou secondaire, les bibliothèques de livres utiles , etc.

Salles d'asile. — Les salles d'asile sont un complément des écoles primaires ; elles reçoivent les enfants jusqu’à l’àge de six ans accomplis. On y enseigne les premiers éléments de l’instruction primaire. Les personnes chargées de les tenir sont nommées par le conseil municipal, sauf approbation du conseil académique. Les salles d’asile sont libres ou communales ; les premières peuvent recevoir des secours sur les budget» des communes, des départements et de l’Etat.

Caisse d'épargne des instilateurs primaires, — Une caisse d’épargne avait clé fondée pour les instituteurs primaires par la lui du 28 juin I833 ( art. IS), et était alimentée par une retenue du vingtième sur leur irailemcnt fixe. Une commission spéciale en avait la surveillance dans chaque déparlcmcnl; elle se composait du préfet, président; du recteur de l'Academie ou de son délégué ; do trois membres du conseil général, délégués par ce conseil; d'un iiislilutcur communal par arrondissement, nommé par le ministre de l’instruction publique, sur la présen-

tation du recteur; enfin , de l’inspectenr des écoles du département , secrétaire.

lAt loi du IS mars I8S0 ( art. 89 ) a substitué une caisse de rclrsile à ces caisses d'épargne des instiiuteurs primaires.

bu ministère de riostrucUon publique .

dépendent, outre l’adminislrutiOD de l’in- ■ struciion publique et les établissements d'enseignement supérieur, secondaire et primaire, l’Institut de France (voy.

STITCT ), le collège de France ( voy. Col-<c LKUE DB FiiAMCB ), le burcau des longi-» tudea établi à l’Observatoire , le }luséum d'histoire naturelle ( voy. Husfiuii d’bis- ToiRG NATURELLE ) , les bibliothèques ( voy. Bibliothèque ), l’école des chartes (Toy. Ecole des chastes), l'école française d’Athènes ( voy. ÉCOLE d'Athèxes ), le cours d’archéologie professé à la bibliothèque impériale , l’ecole spéciale des langues oriciiialcs vivantes qui e»t annexée à la bibliotbèauc impériale et le comité de la langue, ae l’histoire et des arts de la France.

Cours d’archéologie ; école spéciale des langues orientales virantes. — Le cours d’archéologie , annexé à la bibliothèque impériale , a été établi en 1795 ; il a pour but do faire connaître les monumenu historiques de l’antiquité. — L’écoir spéciale des langues orientales vivantes date également de 1795 ; elle confère , à ceux qui ont subi les examens avec succès . le titre de gradués pour les langues orientales; c’est parmi ces graduée que le gouvernement choisit les élèves drogmans. (voy. Drocman).

Comité ds la langue , de l’histoire et des arts de la France.— En 1834 , M. Guizot avait établi près du ministère de l’instruction publique des comités historiques chargés de la publication des documents inédits relatifs à rhistoiro de France.

M. Guizot disait à cette occasion dans son rapport au roi : « Au gouvernement seul il appartient , selon moi. de pouvoir accomplir le grand travail d’une publication géiici ale de tous les matériaux importants et encore inédits sur l’hisioire ae notre patrie. I.e gouvernement seul possède les ressources de tout genre qu'exige celte vaste entreprise. Je no parle pas même des moyens de subvenir aux dépenses Il 'elle doit entraîner ; mais comme garien et dépositaire de cfs legs précieux des siècles passés, le gouvernement peut enrichir une telle publicalioii d’une foule (l’cclaircisscniciits que do simples particuliers iciilcraient en vain d’obtenir. » Les comifés historiques insiitués pour répondre à cette pensée généreuse ont déjà publié un grand nombre de volumes.

INT

parmi leaqaels on remarque les Négaciahont relatives à la succession d'Es/iaan«,aveo une remarquable introduciion \ ?>?.'*• les Documents relatifs <J

l histoire du tiers état, précédés d’une histoire du tiers état, par M.Aug. Thierry les Carfuiairr, de Saint- Bertin, deSanit- Fere de Chartres, de Notre-Dame de ’ “• le« Lettres de

Itenri / I , par M. Berger de Xivrey. etc f Les coniiles historiques, dont l’organisa- 'tion a cte plusieurs fois modifiée, ont été fondus eti un seul comité de la langue, « f histoire et des arts, par un decret en date du M septembre i»S2.

INSpiüMENT. — On a longtemps employé le mot instrument ( insirumenlum) dans le sens de charte. Pendant lexiii*siècle, dit I auteur ilu Dictionnaire ditAo rnatique, D. de Vaincs, on entendaii par injfrumen/i publics toutes sortes de chai tes,- mais, à partir de cette époque, la signilleahon du mot instrument fut I îi “i*® pièces propres a faire valoir I aes droits en justice , comme contrats ,

) actes publics, traités de paix , etc.

I INTENDANCES. — Les intendances sont

INT

, tjtmiuances sont

aes commissions instituées pour exercer la police sanitaire dans chaque localité sous la surveillance des préfets: elles se Composent de huit membres au moins et de dt'uzc au plus, nommes par le ministre de I inteneur. Les commissions qui . Décomptent pas plus de quatre mcinbreg, r *9,''^ ® nomination des préfets. Ces dernieres portent je nom de commissions sanitaires. Les intendances sont chargées de la police dans les lazarets et autres lieux reserves; elles y exercent les foncuons de I état civil, reçoivent les déclarations do naissance et de décès et en adressent une expédition à l’offlcier ordinaire de l’état civil do la eommune oh est situé le lazaret. Les membres des inte^ances peuvent requérir la force publique pour assurer l’exécution des mesures de police sanitaire.

intendant. — Le nom d’infrndanf a désigné un grand nombre de fonctionnaires publics, préposés h l’administralion nnancièrc* au service des vivre? , h 1 cxpluitation des mines, au commerce, aux specucles, etc. Ainsi, en 1503, Char- . i-rca un intendant des mines et minières. De Tbou (livre CXXIX) mentionne, à l’année ifi03 . un intendant des manufactures de soie. - En lOSt , les inlendants des menus, qui s'occupaient des spwiacles et autres divenissemciits , «aient placés sous la surveillance de la dauphine — Les intendants des finances

étaient, avec le surintendant et le conirôleiir general chargés de l’administration du trésor public. - Les intendants des biltimenls royaux avaient la surveillance et I entretien des maisons rovales. Le plus ancien de ces trois intendan ts était directeur do 1 Academie d’archiUctiirc.

IXTE.VDAXT DES EaCX ET FOXTAPVES DB

1-BAüCï. — La charge d'intendant des eaux et fontaines de France fut instituée par lettres patentes du 34 février i023 en faveur de Thomas Kraneini. Il avait pouvoir , d’après les termes mômes do la nomination, de commander et d’ordonner a fous les ouvriers gui travailleraient aux fontaines et grottes, en ce gui concernerait l'ornement et la décoration. Kn IWS, Louis XIII érigea celle charge en oBice par un brevet , date du 30 juin. Il y est dit que « Sa Majesté voulant que ladite charge soit érigée en litre d’offlee . a accordé et fait droit audit Thomas Francini de la finance à laquelle (lourru être taxé ledit oilice, jusqu à la concurrence de la lommc de trente mille livres. » Cet onice resta longtemps dans la même famille, comme le pr-iuvent les actes publiés par de la Marre ( Traité de bi Polies,

I V, 386). Le même auteur dit que rtnferidant des eaux et fontaines était chargé par son état de la conservation des sources, et devait empêcher toutes les entreprises qui pourraient détourner ou faire perdre les eaux, et s’opposer h tout ce qui pouvait nuire aux aqueducs, aux canaux et aux autres ouvrages qui en dépendaient.

IXTEXDAXT DES PO.STES AUX CIIEVAI'X , RELAIS ET messagerie.s. — L'intendant des postes aux chevaux , relais et messageries fui établi par un cdil du mois do décembre 1785, enregistré au parlement le JO février 1786. Il éiait chargé, sous le directeur général des po.sics, de lous les details de l’administration des postes aux chevaux, relais et messageries ; il arrêtait les dépenses courantes du service , et en expédiait les mandats pour qu'ils fussent payes par le trésorier, après avoir été vises par le directeur général. Cet infmdanl jouissait des privilèges des commensaux de la maison du roi; il prêtait serment entre les mains du directeur général des postes, et recevait ses provisions du secrétaire d’Etat de la maison du roi.

INTENDANTS MILITAIBES. — Les intfudants militaires ont Clé établis par une ordonnance du 29 juillet 1817, pour remplacer les inspecteurs des revues cl commissaires des guerres. Le corps de rin<«ndatic«fni7i(atrerutd'abordcoroposé

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de trente-cinq intendaDt», cent quatrevingts uou8-in tendant» et trente-cinq adjoints divisés en deux classes. I.e nombre des intendants et sous-intendants militaires a plusieurs fois varie. Ces fonctionnaires sont nommé» pur l’empereur et sont spécialement chargés de l'administration de l’armée et de tout ce qui intéresse le bon ordre des finances de ce département.

INTENDANTS DE POUCE. - Un arrêt du parlement pour la police de Paris (30 juillet iHi), établit, dans chaque quartier de Paria, des inlerulanli de polies, chargés de SC rendre aux places publiques, aux balles et marchés, pour y maintenir l’ordre et faire executer les ordonnances. A ces intendants de police étaient adjoints des sergents à verge C voy. Sehuems), pour leur prêter main forte.

INTENDANTS DES PROVINCES. — I.e»

intendants des provinces , dit Guyot (Traite des Offices, III, ii9), sont de» magistrats que le roi envoie dans les differentes parties du royaume pour y veiller A tout ce qui intéresse l’administration de la justice , de la police et des finances, pour y maintenir le bon ordre et y exécuter les commissions que le roi ou son conseil leur donnent. C'est de là qu’ils sont appelés intendants de justice, di police et finances, et cnmmtssaires départis dans les généralités du royaume pour l'exécution du ordres du roi.

S l". Origins des Intendants. — On fait remonter , avec raison , l’origine d»» intendants aux maîtres des requête», qui étaient chargés , au xvi* siècle, de faire, dans les provinces, des inspections appelées chevauchées. Un rôle du 33 mai ISSS prouve que les maître» de» requête»

étaient presque tous employés a ces chevauchées; en effet, de vingt-quatre qu’ils étaient alors, le roi n'en retint que quatre auprès de lui ; les vingt autres furent envoyés dans les provinces. I.e titre de ce rôle mérité d’être cité : C'est le département des chevauchées que MM. les maures des requêtes de l’hôtel ont à faire est celle présente année, que nous avons départis par les recettes générales , afin qu'ils puissent plus facilement servir et entendre à la justice et aux finances , ainsi que le roi le veut et entend qu'ils fassent.

Ce fut seulement à l’époqoe de Richelieu que le nom d’intrm/anf commença à être employé. On trouve, dê» i6'i», M. Servien, maître des requêtes, désigné par le titre d’intendant de justice et de }>olice en Guyenne, cl cliaigé do

faire le procès à des Rocbellois qui avaient été convaincus des crimes de lèse-majesté , de piraterie, do rébellion et d’intelligence avec le» Anglais. Le parlement de Bordeaux voulut s'opposer a la juridiction de l'intendant , et rendit, le 5 mai, un arrêt, par lequel il lit defense à Servien et A tous autres officiers du roi, de prendre la qualité d'intendant de/us- . tice et polies en Guyenne, et d exercer, ^ dans le ressort de la cour , aucune commis.vion , sans , au préalable , l’avoir fait signifier. Servien o’en continua pas moi ns l'instruction du procès. Alors intervint un nouvel arrêt du parlement de Bordeaux, en date du I7 mai 1628, portant quo Servien et le procuieur du roi de l'amirauté de Ijiiigucdoc , seraient assignés A comparaître en personne, pour répondre aux conclusions du procureur général. Ce nouvel arrêt n’eut pas plus d'effet que le précédent. I.e 9 juin , le parlement de Bordeaux en rendit un troisième, portant que certaine ordonnance du sieur Servien, rendue en exécution de son jugement, serait lacérée et hrülée par l'exécuteur de la haute justice , et lui pris au corps , ses biens saisis et annotés, et qu’ois il ne pourrait être appréhendé , il serait assigné au poteau. I.e conseil du roi , ou conseil d’Etat, ca.ssa ces trois arrêts, comme attentatoires à l’autorité royale, et ceux qui les avaient signés furent cités à comparaître devant lu roi, pour reudre compte de leur conduite.

Ces détails, et beaucoup d'autre», prouvent combien de difficultés rencontra l’établissement des intendants de justice , police et finance, comme ils étaient appeléa dans leurs commissions; mais ta volonté énergique de Richelieu soutint l'institution. Il avait élahli les intendants pour être les agents directs de la royauté, faisant pénétrer et exécuter dans les provinces la volonté du pouvoir; il tenait A conserver sous sa main des représentants dociles do l’autorité centrale pour contrôler la conduite des parlements ci des gouvcriicurs de provinces. Les intendants n'appartenaient pas, comme le.» gouverneurs , A des familles puissantes ; ils pouvaient être révoqués A volonté . et dépendaient d’une manière absolue du toutpuissant ministre. Ce caractère des intendants les rendit odieux aux iHtrleiients, qui préiendaiciil administrer la justice sans être soumis A aucun contrôle, ainsi qu’à raristooralie qui fournissait les gouverneurs des provinces. Lorsqu'arriva la Fronde, craeiite de parlements, de seigneurs cl de femmes contre rauloriic souveraine , les intendants furent vivement attaqués, et le parlement de Paria imposa

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à la cour la suppression de ces mafjistrats (déclaration du i3 juillet 1648). Cependant un conserva les intendants de Languedoc, Bourgogne, l’rovence, Lyonnais, l’icardie et Champagne. Héiahlis en |6S4 , les intendants lurent institués successivement dans toutes les généralités ; lo Béarn et la Bretagne rurciii les dernières provinces soumises à leur administration : le Béarn, en 1683, la Bretagne, en 1689. Avant la Révolution de 1789, il y avait en France trente-deux intendances, savoir ; Paris, Amiens, Boissons, Orléans, Bourges, Lyon, Bombes, la Huchelle, Moulins, Riom, Poitiers, Limoges, Tours, Bordeaux, Auch , Montaunan, Champagne, Rouen , Alengtin , Caen , Bretagne , Provence, l.anguedoc, Roussillon, Bourgogne, Franche-Comté, Uauphiné, Metz, Alsace, Flandre, Artois, Hainaut, Cambrésis , district de Baint-Amand, pays d’en tre Samhro-et-Meu se et d'Outre-Meuso, duchés de Ixirraine et de Bar.

S II. AllrthuliOfis des intendants. — I.a royauté , pour relever l'importance des hommes qui la représentaient directement , leur donna les attributions les plus étendues. Ils avaient droit de juridiction et l'exerçaient dans tomes les affaires civiles ou chniinelles que les rois voulaient enlever aux juges ordinaires.

I.es exemples de procès jugés par les intendants abondent ; nous nous bornerons à rappeler qu'en |665 Machaut, intendant de Picardie et d’Artois fut chargé de faire le procès A Balthazar de Fargiics . accusé de péculai , et de le iiiger en dernier ressort. Fargues fut condamné h mort et exécuté. (iayol( Traité des offices, 111, 134 et suiv. jcile beaucoup d'autres procès qui furent jugés par les intendants. Il en résulia souvent des conflits entre les parlements et les intendants. Presque toujours ces derniers, soutenus par l’autorité royale, triomphèrent de l'opposition parlementaire. Du reste ils n'exurçaient les fonctions judiciaires que temporairement et en vertu de pouvoirs extraordinaires que leur conférait la royauté. Leurs attributions ordinaires étaient surtout administratives.

Ils étaient chargés de surveiller les protestants; ils administraient les biens des religionnaires qui sortaient du royaume et devaient tenir la main à l’exécuiion des édits qui les conceniaient. I.es Juifs, qui ii’étaient légalement tolérés que dans la province d'Alsace, ëuient aussi places sous la surveillance directe des inlrndants. Ces magistrats jugeaient les procès concernant les fabriques des églises paroissiales, et étaient chargés de jiourvoir à l’entretien et A la réparation de ces égli-

ses. ainsi qu’au logement des curés. Les portions congrues, les'économats, la régie et ia conservation des biens des gens de mainmorte, les pensions desoblats, ies décimes, la subvention du clergé du Hainaut, le don gratuit du clergé de la France wallone, étaient dans les attributions des intendants. Les universités , coiléges , bibliothèques publiques étaient aussi places siius leur surveillance. L’agriculture et tous les objeis qui s’y rattachent, plantations de vignes, pv’pinièrcs royales, défrichements et oesséchements . haras, bestiaux, écoles vétérinaires , eaux et forêts, chasses, etc.; le commerce, les manufactures, arts et métiers, voies publiques , navigation , corporations industrielles, imprimerie, librairie; i'enrélemeni des troupes, les revues, fournitures des vivres, casernes, étapes, hôpitaux militaires , logement aes pns de guerre , transport des bagages, solde des iroujies, fortiticatioBS des places et arsenaux, genie militaire, poudres et salpc-tres, classement des marins, levée ut organisation des canonniers gardes côtee, désertions , conseils de guerre, milices bourgeoises ; police, service de la maréchaussée, construction des édifices publics, postes, mendicité et vagabondage; administration municipale, nominauon des officiers municipaux, administration de, biens communaux , conservation des titres des villes , revenus municipaux ; domaines, aides, finances, droits de fouageet monncage , joyeux avènement , péage , amendes, droits de greffe, émoluments du sceau des chancelleries, droits de sceau, contrôle des actes et des exploits , en un mot impositions de toute nature , dépendaient aussi des intendants. Cette énumération incomplète suffit pour donner une idée de la puissance de ces magistrats. l'our les détails, voy. le tome III du Trotté des offices de Guyot.

INTERCALATION — On se sert de ce mot pour désigner une insertion frauduleuse faite dans un acte.

INTERDIT. — Censure ecclésiastique qui défend de célébrer l'office divm ou d'administrer les sacrements dans un lieu déterminé. Les plus anciens exemples d'interdits en France sont du vi* siècle. Grégoire de Tours ( Wiif . «cc/e»iajtique des Francs, livre XXXIV ) parle de plusieurs interdits que prononcèrent les evèques A l'occasion de grands rrimes.

Ainsi, en 686. Leudunald, évéque de Bayciix, mit l'interdtt sur toutes les églises de Rouen , jusqu’à ce qu'on eût découvert les auteurs du meurtre de Prétextât, archevêque de cette ville. Mais

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ce fat lurtout deptjis le xi* i\Me qu’à l’occasion de l’excommunication d’un sou- ▼erain, Vinleriit fui mi» sur se» Etat». I,e peuple , privé du service divin et de l’usage de» sacrements, forçait souvent le prince à se soumettre à l'Eglise. L’interdit éuit quelquefois accompagné de cérémonies lugubres pour indiquer le deuil de l’Eglise ; on voilait les statue» des saints et on enlevaii les cloches. Dès les premiers temp» . on fut obligé de modérer la rigueur de l’inferdil. un excepta toujours des sacrements dont l’usage était suspendu, le baptême administré aux enfants et la pénitence pour le» mourant». Le clergé régulier ( voÿ. ce mot I conservait ordinairement le droit de faire l’office , mais à voix bosse , portes fermées et sans sonner les cloche». Peu à peu l’usage des interdits tut abandonné en France, oii,dès le xvii* siècle, ils ne

Kuvaient ëirc mis à exécution qu'avec utorisation du roi.

INTEnÊT. — L’intérét de l’argent a trèssouvent varié en France. Au xiv» siècle, on lo voit fixé a 15 pour lOO par an , dans les foires de Champagne ( ordonnance du 6 août 1349, art. 19; dans le Recueil des ordonn. des rois de Fr., t. Il, p. 3ii ). En 1551, il était au denier 25 ou 4 pour 100 (de Tbou, liv. Vllt); en 1553, un édit vérifié an parlement ordonne que les rentes foncières en argent sur les biens publics serontracbetées au denier 20 ou 5 pour 100 (idem, livre XII ); en 1589 , l'intérét était du denier T ou 15 pour lOO ( idem , livre XCV ). Ces exemples , qu’il serait facile de muUiplier prouvent combien é’Jiient considérables et fréquentes les variations dans l’intérét légal. Colbert le fixa au denier vingt ( cinq pour cent ), et depuis cette époque, il y a eu peu de changements, line loi du 3 septembre 1807 a décidé que l’intérét conventionnel ne pouvait excéder, en matière civile, 5 pour 100 , et , en matière commerciale , 6 pour 100. l.’intérèt perçu au delà de ce taux est considéio comme u.surairc, et celui qui le prélève peut être poursuivi et luini comme usurier. Voy. Prêt a ix-

T1.RÉT.

INTÉIUEUR (Ministère de). — Voy.

Misikterb.

INTERLOCÜTOinE. — On appelait jugement interlocutoire, dans l’ancien droit français, un jugement préparaioire qui ne décidait point la question. On se bornait à ordonner une plus ample information pour arriver à la connaissance de quelque» faits avant de prononcer un Jugement définitif.

INTERLOPE. — Le commerce interlope est nn commerce indirect et secret de marchandises de contrebande ou de marchandises permises dans des pays ob les étrangers n’ont pas le droit de tratiquer, I.e mut interlope vient de l’anglais interloper qui est synonyme do contrebandier ou d’ocen/urier.

INTERMËDF.S. — Pièce de musique et de danse qu’on place entre les actes d’un opéra. Il y avait autrefois des intermèdes, même dans les comédies , entre les actes d une grande pièce , pour égayer et reposer l’esprit du spectateur. « Parmi ces intermèdes, dit Millin. il y en avait qui étaient de véritables arômes comiques ou burlesques. »

INTERNONCE. — Légat qui remplit temporairement les fonctions de nonce.

Voy. Noxce.

INTERPRÈTE. — Dan» la primitive Église , Vinterprète était un clerc dont la fonction difTcrail de celle du lecteur.

Comme les habitants d'un même pays no parlaient pas la même langue et qu’il y avait un mélange de populations qui rendait difficile l’instruction religieuse, les interprètes étaient chargés de tradoire les paroles de l’évèque daus les differentes langues.

INTESTATS. — On appelle intestats ceux qui meurent sans laisser nn testsment ou après avoir fait un testament qui n’cst pas valable. • Autrefois, dit le Dictionnaire de Trévoux, ceux qui mouraient intestats étaient tenus pour damnés. F.n effet , par les canons des conciles , on était tenu d’appliquer en œuvres pies une partie de ses biens , que Mathieu Péris dit être au moins le dixième, pour le salut de son âme. Celui-là était réputé en avoir abandonné le soin , qui avait manqué à faire un testament et des legs pieux. Quelques conciles commandèrent aux prêtres d’exhorter le» moribonds à donner une part de leurs biens à l’Eglise ou aux pauvres ; on alla même jusqu’à refuser l'absolution et le viatique à ceux ui no déféraient pas à ce» exhortations , e sorte qu'on ne mettait pas de différence entre les intestats et ceux qui s’etaient donné la mort; on les privait également de sépulture. Un arrêt au parlement de Paris , en date du 19 mars 1409, cité par Pasquier, fil défense à l'évêquo d’Amiens d'interdire, comme il lo fai>ait, de donner la sépulture aux intestats. »

INTIMATION. — On appelait (nfimation une espèce d’ajournemeDt , d’après

INT

INV

lequel le demandeur obtenait un jugement, lors même que le défenJuMT faipait defaut. On avait établi cet uauge dans ]>lusieur8 causes pour la prompte expédi* tion des affaires, par exemple pour les taxes de dépens, réception de caution ou de serment, production de témoins pour une enquête, etc. (Voy. Lauriêre , Glostairc du droit.)

INTIMÉ. — L’intimd était celui qui , après avoir obtenu gain de cause dans un premier jugement, était cité devant un nouveau tribunal Dans ce cas on ajournait le premier juge , en même temps que l'on intimait la partie adverse. Philippe de Valois, dans un édit de I332, déclaré que si l’appelant n’a pas fait tnlimer ta partir , mais seulement ajourner le juge, la sentence doit être exécutée au prolit de la partie adverse.

INTRODÜCTF.ÜR DES AMBASSADEURS.

— C’était un officier do la maison du roi chargé de présenter les ambassadeurs aux audiences solennelles. Cette charge remonte au temps des empereurs romains Ammien Marcellin (livre XVj parle d’un magitter admissionum , et lampride appelle cet onicieradmitiinna/it. Le29 mars 1571, à l’entrée dans Paris d’Élisabeth d’Autriche, femme de Charles IX, Hiérôme ou Jérôme de Gondy fut chargé de recevoir les ambassadeurs d’Espagne, d’Écosse et de Venise. Ce fut encore Gondy qui conduisit à l’audience de Charles IX l’ambassadeuranglaisWalsingham, en 1571. I.e titre d'introducteur de» ambaisadeur» ne date que du règne de laïuis XIV ; mais longtemps auparavant Gondy et de Bonœil sous Henri IV, d’Espeisses et de Bautru sous Louis XIII , en remplissaient les fonctions. Wicquefort, dont le traité sur VAmbauaaeur et tes fonctions parut en I68l , parle des introducteurs des ambassadeurs, m Aujourd’hui, dit-il, il y a en Franco deux introducteurs des ambassadeurs qui servent par semestre et ont pour aide ou jiour lieutenant un officier qui est perpétuel, et qui fait sa charge A toutes les civilités qu’on fait aux ambassadeurs, à quoique occasion que ce soit. « Les introducteurs des ambassadeurs prêtaient serment entre les mains du grand maître de France; niais, pour tes audiences et pour ce qui regardait leurs charges, ils ne prenaient les ordres que du roi. \A charge d'introducteur des ambassadeurs, mifiprimce à l’époque de la révolution, a été rétablie par Napoléon et existe encore de nos jours.

INTRONISATION.— Action de placer sur

le trône. Ce mot s'emploie en parlant des évêques et des rois. Voy. Evêqcs et Roi.

INVALIDES. — S I*'. Première» tentatives pour la fondation d'un hospice de» smalides. — On fait remonter jusqu’à Philippe Au^ste la pensée d’ouvrir un asile aux soldats estropies. Saint Louis fonda l’hospice des Quinze - Vingt» en partie pour les chevaliers qui étaient devenus aveugles pendant la croisade. La plupart des invalides étaient logés dans des monastères ; on les désignait sous le nom a’oblnts ( voy. Odlats ) et mniriM lais. Au XV* siècle , on songea à réunir dans un a.sile tous les invalides. L’armée permanente établie par Charles VII demandait une pareille institution. Ce roi voulut ainsi que Louis XII fonder un asile pour les soldats estropiés. François I** re-

Sritce projet, qui occupa aussi Henri II.

lais ces princes, an milieu des guerres d’Italie ne purent réaliser cette utile et généreuse pensée. François II, Charles IX et Henri Ht furent absorbés par les troubles civils. Cependant Henri 111 établit, en 1575, avec les pensions des moines lais , une maison appelée la Charité chrétienne au faubourg Saint-Marceau. Afin de relever cette institution , Henri III essaya d’en faire un véritable ordre militaire. I,es officiers et soldats estropiés portaient sur leur manteau une croix de satin blanc bordée de bleu avec cette devise : Pour avoir bien serri. Henri IV réunit , en 1597, à cet établissement une antre maison située rue de l’Ourcino et donna aux soldats estropiés qu’il y logea les amendes et confiscations provenani des abus et malversations. Les soldats estropies de la Charité chrétienne figurèrent aux obsèques de Henri IV ( I6i0j ; mais l’année suivante , un arrêt du conseil d’Élat ( I*' septembre leil) décida que les invalides iraient , comme par le

f lassé , remplir les places d'ohtats dans es monastères. Richelieu reprit le projet de Henri IV et engagea Louis XIII à faire du château de Bicêtrc un hospice pour les invalides, sous le titre de commun derie de saint Louis. On devait y admettre tous ceux qui auraient vieilli dans l’armée ou que leurs blessures auraient mis hors d’étal de servir. Les pensions des oblats devaient être affectées à ce nouvel établissement; tous les bénéfices, qui rapportaient au moins deux mille livres de rente auraieniconlrihue aux frais de la rommatiderie de saint Louis. On Commençait à travailler aux logements, lorsque la mort de Richelieu, bientôt suivie de celte de Louis XIII , arrêta les constructions.

(SOC

INV

( II. Fondation de ihâtel des Invaliâts par Louis XIV. — Luuis XIV réalisa enfin ce projet si longtemps ajourné. Vhôtel des invalides fut conimein-e en IS70. Pendant qu’un le bâtissait, Louis XI V fit louer une vaste maison , rue du Chercht-Midi, prés de la Croix Rouge et il y plaça les officiers et soldats invalides, lis y rurent nourris et entretenus, comme ils devaient l’élre dans l'hôtel que l’on élevait et qui ne fut ouvert aux Invalides qu'en I6T4. Le dôme, qui est la partie la plus remarquable de cet édifice, a été construit sur les plans de Jules llardoiiin Mansard. Louis XIV affecta des revenus considérables à l’hôtel des Invalides; il était justement lier d’une pareille institution et disait avec raison dans son testament : « Entre diflérents étalilissements que nous avons faits dans le cours de notre régne , il n’y en a point qui soit plus utile que celui de notre hôtel des Invalides, l outcs sortes de motils doivent engager le dauphin et tous les rois nos successeurs â soutenir cet établissement et à lui accorder une protection particulière. Nous les y exhortons auutnt qu'il est en notre pouvoir. »

Cette disposition du testament do Louis XIV est celle qui a été le mieux respectée. Tous les pouvoirs qui ont gouverné la France, royauté, république, consulat, empire, ont tenu à honneur de conserver et d’agrandir la création do ce roi. Depuis 1789 jusqu'à nos jours les voûtes de l’hôtel des Invalides ont été ornees des drapeaux conquis sur les ennemis. Le premier consul établit aux Invalides une bibliothèque qui monte à près de trente mille volumes. Les tombeaux de Turenne, de Vauban et de Napoléon s’élèvent dans la chapelle des Invalides. Le» plans en relief oes principales forteresses de la France sont conservés dans les combles de cet établissement. L’impératrice Marie-Louise, à réjvoque de son mariage avec Napoléon , fit don aux Invalides de vaisselle plate qui sert eoeorc aujourd’hui aux officiers. En vertu d'une ordonnance du ‘Ji août 1822, les Invalides marchent en tète de lous les corps de l’armée.

INVENTAIRE. — Les inoenfaires avaient souvent pour objet , au moyen âge , le recensement des meubles ou immeubles d’une église, dans lesquels on comprenait les livres et les Chartres. Plusieurs de ces inventaires fournissent de curieux renseignements sur les usages du moyen âge.

INVENTION (Brevets d’). — Voy. Ix- Pl’STRlE , S V.

INVESTITURE. — Cérémonie par laquelle on conférait un bénéfice laïque ou ecclésiastique. l.es signes de l’iriecstilure variaient suivant les personnes et les cl'oses. Charlemagne, en conférant â Tassillon le duché de Bavière , lui remit en presence de sa cour ou plutôt de son armee , un bâton dont le haut représentait une figure humaine. Un jioete, qui décrit celte cérémonie d’inre*li(urc, rapporte que Tassillon baisa les genoux du roi. ( Voy. Protegomenes du polgplygus d'irmin 'on, p. S64.1

Dans le roinau de Gérard de Roussillon , l’inrcjfiMir* des fiefs se doi:ne tantôt par une branche verte , tantôt par la pièce de monnaie appelée besani, tantôt par un gant( voy. Sainie-Palayc, Dictionnaire des antig. françaises , v« IxvtSTiTURK). Un couteau, une épée, une lance, une quenouille pour les fiefs féminins, un anneau, un sceptre, une crosse , une baguette , un marteau de porte et beaucoup d'autres signes servaient â conférer l’ifU-Mfifurr. Ixis invMfifurM devinrent, au xi* siècle , l’occasion d’une lutte acharnée entre les papes et les empereurs. Les premiers s’opposaient â ce que les empereurs donnassent l’inreitifurc par la crosse et l’anneau. Cette querelle n’eut jamais en France la même importance quen Allemagne et en Italie.

On se serrait quelquefois d’un fétu de paille pour donner l’inretfifure d’une terre ; de lâ les mots infestucation , ettfesluguer, que l'on trouve dans les anciennes coutumes. Une branche d’arbre , une motte de terre, un couteau, des gants , un baudrier, etc., étaient encore des symboles d’ini-esfifure. Le suxeraln remettait quelquefois â son vassal un étendard ou gonfanon. Le pape Clément IV investit ainsi Charles d'Anjou frère de saint Louis. - Nous lui avons, dit-il, donné solennellement ri'neéifiture par un étendard (per vexillum investiri solemniter fecimus ) ». Le glaive et le scepire étaient des signes très-usités d’inmltfurr.

Au XV* siècle, une des marques d’investilure les plus communes était le capuchon, dont on se servait principalement en Languedoc (D. Vaissettc, Ifist, de Languedoc , IV, 5i9). Iæs symboles d’inrM(i/ore, quels qu’ils fussent, éiaien'

firimilivenient gardes, avec soin, dans es archives des églises. On y raontrad des gazons, des ceintures, des courroies, de petits bâtons, des pailles, des branches d'arbre, des gants, des couteaux , des anneaux , des calices, des croix , des chandeliers, des psautiers, des missels,