ROCUEFOnT

.5 Toolos

So«t-arrfmdtM«sncnti

Rocliefort.

Rordeaux.

Rayonne.

Toulon, l.a Corse.

PRÉFETS. — Voy. Préfectürf. . Prr- FECTl'RF. DE POl.ir.E, PaEFECTI RK Dtl PRE- TOMIE DES GaI'LES et l’ntFECTCUES HA- RITIMES.

PRÉLATURE , PRÉLATS. — Les moU prélature et prélat aoiit ordinairement employés pour désigner les dignités les plus éminentes de i’I-.güsc, comme celles de cardinaux, archevêques, évêques (voy.

Cardinaux et Évêques). Cependant, les abbés furent aussi désignés par le titre de prélats. Les abbesses mêmes sont qualifiées prxlalx dans le second concile d'Aix-la-Cbapelle (De re diptom., p. 65 et 70).

PREMESSE. — Droit féodal usité en Bretagne, et en vertu duquel les proclics parents pouvaient reprendre les héritages nobles qui avaient été aliénés. On appelait ailleurs ce droit retrait lignager.

PRÉMICES. — Premiers fruits recueillis de la terre ou des animaux. Il était d'usage d’offrir à l’église les prémices, et cet usage devint souvent une obligation féodale. Un concile de Bordeaux, en 1255, fixa la quotité des prémices qui devaient être jointes & la dime, depuis la trentième partie jusqu'à la quarantième. Un concile, qui se tint vingt-scpl ans après dans la ville de Tours, ordonna que les prémices seraient estimées au moins a la goixantiènie partie. Cependant , l'obligation de payer les prémices ne fut jamais de droit commun ; elle dépcnd.ail des coutumes locales , et était prescriptible par quarante ans de non-jouissance.

PREMIF.R (M. lel. — Ce mot désignait ordinairement le premier écuyer de la petite écurie du roi. Voy. LE Premier.

PREMIERS MINISTRES. — Voy. Ministres.

PREMIERS PRÉSIDENTS. — Magistrats chargés de diriger les délibérations des tribunaux et de présider les elianibres réunies. Voy. Parlement et Tribunaux.

PRÉMONTRÉS. — Clianoines réguliers, établis en 1 120, par saint Norbert, prédicateur célèbre, qui fui, dans la suite, archevêque de Slagdel'ourg. I c premier monastère de ect ordre fut bâti à quelques lieues de I aoii , et reçut du fondateur le nom de Prémoniré ( pr.rmonstrolum . C’est de là que l'ordre a tire son nom ; il

fut appii'uve par le p*pe Honnrius 11. en I.es prémoniret suivaient la rtglo de saint Augustin et des coiislitutiuns pariiculi^res qui leur avaient etc données par saint Norbert. I.eur ordre devint puissant, surtout en Allemagne : il renfermait jusqu'à mille abt)aîies et trois cents prévôtés, sans compter les prieurés ni les cures. Kn Franco, il possédait plus de cent abbayes, l.’abbé de Pfèmontré était général de l’ordre entier.

Les prémnnirtt portaient une soutane et un scapulaire blancs , et, quand ils sortaient, un manteau et un cliapeau blancs. Ils s’abstenaient de viande.

PKÉSAGE. - Les superstitions païennes, qui consistaient à regarder des j)arolcs fortuites, le vol des oiseaux, les éclairs, le tonnerre, les éclipses, etc., comme des présagés ou signes des evéiiomenls futurs , ont longtemps existé dans les sociétés chrétiennes et ne sont pus cnliercrcment détruites. On trouvera au m 'i Pagasisjic un discours d'un évêque du vu' siècle, qui combat ces superstitions Cl prouve qu’elles avaient encore une gl ande puissance de son temps.

PllFSBYTEllE — Dans l'origine, on appelait presbytère ou presbylerium une assemblée de prêtres d'un diocèse , à la tête de laquelle l’évèquc réglait les affaires de quelque importance. Lor-quo les prêtres vécurent isolés et dissémines, le presbylerium fut remplacé par la réunion des clianoines, qui , primitivement, vivaient en communauté. Ifans la suite, lu mot f-resbylére n’a plus servi qu’à designer la maison destinée au logement du curé de chaque paroisse. L’article 52 de l'ordonnance de Blois ( 1579 ) obligeait les marguilliers et paroissiens à loger convenablement les cures. L'édit de Melun (15*0) renouvela cette prescription, <|tip l’on retrouve encore dans les déclarations de février Ifi57 et de mars 1666. l'n édit de i6»5 traça les voies à suivre pour les constructions et réparations du logement des curés, de la nef des églises, etc. D'après un usage autorise par un arrêt du conseil, du 26 décembre 1684, les curés dont les presbytères exigeaient des rccoiisiriiciioiis, pouvaient s'adresser à l'iniendant de la province, qui les ordonnait, après avoir fait véritier si elles étaient necessaires.

Dans la législation moderne, les presbytères sont considérés comme propriétés communales, à l'exception de ceux qui .

étant demeurés sans emploi , ont été cédés aux fabriques par un décret du 30 mai 1806. l e budget de l’Etat met à la disposition du ministre des cultes les

fonds nécessaires pour aider les communes dans les constructions , reconstructions ou réparations d’églises et de presbyières. Les communes doivent, en règle generale , faire au moins les déni tiers de la dépense.

PBESCltlPTION. — Moyen d’acqnéhr ou de se libérer, par un certain laps de temps, en observant les conditions fixées jiar les lois. La nrescrtpfion a toujours été admise par les lois de la France; mats les conditions en ont beaucoup varié, l-es anciennes coutumes reconnaissaient qu’il y avait des choses imprescriptibles, coiiime les choses saintes et consacrées à l’usage des autels, les cens et la foi et honimage, suivant les artti les 12 et 24 de U coutume de Paris, le domaine du roi comme tous les droits de souveraineté qui appartiennent à la couronne, les servitudes des héritages, le» dîmes ducs aux ecclésiastiques p.ir des laïques, le droit de patronage ecclcsia»liquc, la faculté de racheter des rentes constituées à prix d'argent, etc.

Quant au temps do la prescription, les anciennes coutumes variaient beaucoup ; il y avait des droits qui se prescrivaient par huit, pur neuf, par dix, par quinre. vingt et quarante jours; d’autres par mois ou pur années. Les litis modernes ont maintenu la prescription.

L’article 2262 du Coile Napoléon est ainsi conçu ; K Toutes les actions, tant réelles que personnelles, sont prescrites ;iar trente ans, sans que celui qui allègue cette prescription soit obligé d’en rapporter lin titre , ou qu’on puisse lui opposer l’exception déduite de la mauvaise foi. »

PRESEANCE. — Droit de se placer dans un rang ou dans un ordre qu’on regarde comme supérieur à un autre. Dans l’ancienne monarchie, l’ordre des préséances donna souvent lieu à des discussions dont nous avons cité un exemple à la p. 891 (art. OFFiciF.as, ^ Grand maître des cérémonies). En général, le premier rang a|ipartcnait au clergé, le second à la noblesse et le troisième au tiers Etat; mais entre les divers corps de magistrature, les connus éttient fréquents, et l’on cite plus d’une circonstance oii les parlements et les chambres des comptes se dispu têrcnt la nré»éonee avec un neharncinent

qui dégénérait en un véritable combat.

Napoléon a fixé l’ordre des préséances dans la France moderne par le titre l*' du décret du 24 messidor an xn.

PUESENT DE NOCES. — Voy. Mor.o.v- NEOID*.

PRÉ

PRESENTS. — H B clé question de l’usage de faire des présents au l" janvier il l'ariidc Etkbkkes (vny. ce mot). Sous la première race, les Francs faisaient des présents au roi, lorsqu'ils se rendaient au champ de Mars ou Mallnm. Rien de plus frè<]upnt que l'usage des présents dans Grégoire de Tours; on n’arrivait nulle pan sans donner quelque chose, k la manière des Orientaux. On observait certains principes dans le choix des présents. Ainsi , on évitait de faire des présents de choses qui auraient pu couper ou piquer. Cbahanncs écrivait au maréchal de Gié qui lui avait demandé une épée ; « Je veux garder les statuts du défunt roi, à qui Dieu pardonne; il ne voulait point qu'on donn&tà son ami chose qui piquât. -( Sainte - l’alaye . v» Présents.) I.es villes offraient ordinairement des présents aux rois et aux princes lorsqu’ils y faisaient leur entrée solennelle. lA ville de Paris offrit â la reine Marie de Médicis des robes de velours , lorsqu’elle fil son entrée dans Paris, comme le prouvent les Extraits des registres de l’Hôtel de Ville ( Bibl. lmp., vol. CCI.Il des &oo do Colbert, f* 493 v“). lai reine Ht «on entrée le g février i60i. I.e lendemain les prévôt etéchevins lui présentèrent des confitures et de riiippocras (l'hid.l.

Pour les pre.sents faits aux juges , voy. Epices, $11.

PRESENTATION. — Acte par lequel le patron d’un bénéflco présentait à l’évôuo ou au collateur un ecclésiastique qui evait CD recevoir les provisions de eu bénéfice.

PRÉSENTATION DE I.A VIERGE. — L’usage de célébrer cette fête fut introduit en France en I3T3.

PRÉSIDENCE. — On appelait ainsi , dans l’ancienne monarchie, 1 hôicl occupé par le premier président d’un parlement. Ces hôtels étaient une dépendance des palais de justice. Il y avait une garde d’honneur a la porte.

PRÉSIDENT. — Ce mol désigne en général ceux qui sont chargés de diriger les délibérations d’une assemblée. Il s’applique spécialement aux magistrats. Voy.

Parlements et Tribu.nacx.

PRÉSIDENT DÉ I A RÉPUBLIQUE. — La coiislilulion de I84S déférait le pouvoir exécutif au président de la république , qui devait être nommé pour trois ans pur lu suffrage universel et ne pouvait être réélu. La constitution promulguée le 1 4 janvier 1852 avait étendu à dix années le pouvoir du président de la république

PU fi

et l’avait délcrniiné do la manière suivante ; Le président de In république gouverne au moyen des ministres, du conseil d’Élat, du sénat et du corps législatif. Il exerce la puissance législative oolleciivement avec le sénat et le corps législatif. Il est responsable devant le peuple français, auquel il a toujours le droit de faire appel. Il est le chef de l’État, il commande les forces de terre et de mer, déclare la guerre, fait les traités de paix, d’alliance et de commerce, nomme à tous les emplois, fait les règlements et décrets nécessaires pour l'exécution des lois. Iji justice se rend en son nom. Il a seul l’initiative des lois. Il a le droit de faire grâce. Il sanctionne et promulgue les loK et les sénaïus consulics. Il présente, tous les ans, au sénat et au corps législatif, |iar un message, l’état des affaires de la république. Il a le droit de déclarer l'état de siège dans un ou plusieurs départements, sauf â en référerait sénat dans le plus bref délai. Les ministres, les membres du sénat, du corps legislatif et du conseil d’Etat, les officiers de terre et de mer, les magisirals et les fonctionnaires publics prêtent le serment ainsi conçu ; Je jure obéissance à la constHution et fidélité au président. Vn s6natus - consulte fixe la somme allouée annuellement au président de la ré/Hiblique pour toute la duree de scs fonctions. Si le président de la république meurt avant l’expiration de son mandat, le sénat convoque la nation pour procéder à une nouvelle élection. Le chef de l’Éiat B le droit , par un acte secret et déposé aux archives du sénat, de désigner au peuple le nom du citoyen qu'il recommande, dans l’intérêt de la France, à la condance du peuple et à ses suffrages.

Jiisoii’à l'élection du nouveau président de la république, le president du sénat gouverne avec le concours des ministres en fonctions, qui se forment en conseil de gouvernement et délibèrent â la majorité des voix.

PRÉSIDENTS A MORTIER. — Présidents de la grand’chamhro des parlements. Ils liraient leur nom de leur mortier ou bonnet garni de fourrures.

I.e premier président portait deux galons d’or à son mortier; les autres présidents un seul.

PRÉSIDIALRMENT. — Les tribunaux appelés présidiaux jugeaient, dans certains cas, présidialement ou en dernier res.sort. Voy. Présidiaux.

PRÉSIDIAUX. — Tribunaux institués par Henri II, au mois de janvier issi

PRÉ

PRE

(iS52), pour abréger la lunguear des proo's, que les parlemcnus ne parvenaient pas k terminer et debarrasser ces cours souveraines d'affaires sans iinporlance. Cbaque préstdial devait se composer de neuf magistrats; il en fallait au moins sept pour juger prcsii'lialement.

Les préiidiiiu^c euieiil, pour employer un m<'t tout moilerne, des tribunaux de première inslaneu Ils jugeaient sans appel quand la somme en litige n’cxi'édait pas deux cent cinquante litres de capital, ou dix livres de rente. Pour les suiunies plus considérables, il y avait appel devant les parlemenls Les pre'sidiau-r ne rendaient , dans ce cas, qu'un jugement provisoire. Les affaires de la seconde catégorie s’appelaient le second chef de {'«dit ; et celles de la première, le premier chef de l'êdit.

Les présidiaux avaient une juridiction criminelle, comme une juridiction civile; ils jugeuieiil sans appel les brigandanges sur les grandes routes, les vols k main armée, les vols avec violence et effraction , les révoltés et rassemblements en armes , les levées de troupes faites sans autorisation , les crimes do fausse monnaie, les attentats commis par les vagalioiids ou par des soldats en niarctiefvuy. Jousse, De la juridiction des présidiaux). Il n'y avait primitivement que trente-deux jiresidiaux ; dans la suite, le nombre de ces tribunaux fut porte à cent.

PIIESSE.— Voy. Imprimerie , Jocrmsl , Libraires, Pamphlet.

PKESSOlll BANAL. - Dans certaines provinces, tous les habitants euiienl obligés de faire pressurer leur vendange au pressoir banal ou seigneurial. Voy. art. i4 de la Coutume de l’aris : art. 28 de la Coutume du .Vaine , et Salvaing, De l’usage des fiefs, cliap. lxiv.

PRESTATIONS. — Impôt en natore que les vassaux payaient à leur seigneur à certaines époques ou dans certaines circonstances. Voy. Feooaute, Gîte, Polr- VOIERIE.

PIIESTIMONIE. — On désignait sous ce nom: I» lu desserte d'une chapelle sans titre ni collation ou la simple commission de dire des messes, à laquelle on attachait une rétribution ; *i’ le revenu affccié par I* fondateur a rentretien d'un prêtre, sans être érigé en titre de bt-néffee et auquel le patron nommait de plein droit ; 3* certains revenus affectés à quelques jeunes clercs pour les aider dans leurs études.

PRÊT A INTÉRÊT.— I.’ancicnne légis-

lation française n’admettait pas le prêt à intérêt. Le prêt était considéré coniiue essentiellement gratuit. Cependant, un finit pur déroger a cette loi, ou du moins par l'cluder. Outre les contrats do constitution de rente qui furent autorisés, il y avait des pays oh l'on pouvait stipuler l'intéiét de l'argent prêté, comme en Bresse, dans les obligations à jour, cé.-tà-dire à terme, et k Lyon , oh les stipulations de cette nature étaient permises en faveur du commerce. Un admettait aussi que l’aigcnt pouvait porter intérêt dans le- sociétés de commerce. « bi deux personnes, dit Fleury fii.vli.'ufion au droit ecclesiastique , III* partie, chup. xiii), se joignent pour un négoce, oh l’un mette son argent, l’autre son industrie, il est juste que le prolit soit partage comme la perie. C’est le fondement des police.* d’assurances et des autres contrats maritimes. On n<et de rargcnl sur un vaisseau , à condition de le perdre, si le Taisscaii périt, ou d’en retirer un profit considérable, s’il vient k bon port. Il n’y a point lit de prêt ; chacun demeure proprietaire de son argent, ou , si l’en veut, c’est acheter le hasard et l'espérance, comme si l’on achetait le coup de filet d'un pécheur. >

lAis lois modernes ont nutorisé le prêt à inférét et en ont réglé les Conditions. La loi du 3 sepu-mbre i»07 a fixé l’intérêt de l’argent, en matière civile, à cinq pour cent, et en matière de commerce à six pour cent. Cette loi est encore aujourd’hui en vigueur.

PRÊTRES. - Voy. Clergé.

PRÊTRES DE LA MISSION. — Les prétres de la mission, ou laxaristes, furent éuhhs h Paris, en 1625 , par saint Vin • cent de Paul. Voy. Lazaéistes.

PREUVE. — La preure des faits en justice s’est faite de diverses manières suivant les diverses é|K>ques. Chei les barbares , les eonjurateurs (voy ce mon attestaient la moralité du l'accusé plutol ue la réalité ou la fausseté d'un fait. Les preuves (voy. OitPALiE) et le combat judiciaire étaient souvent, à cette opoiiue . regardes comme le jugement de Dieu (voy. Dieu. Enfin , à l’epoque de saint Louis, on eut recours k la preure testimoniale ou résultant de pièces ccii tes. Vov. Jl'STICE, S III.

PREUX f Les neuf). — Il est souvent

aiiestioii , dans les poèmes et chroniques U moyen âge , des neuf preux ou des neuf plus vaillants chevaliers de l’auliquité et du moyen âge. Alexandre, Hector, César, Pompée , judas Maohabce ,

PRE

lOCi

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Artus ou Arthur de Bretagne, Ogier, Renaud, Rolland, sont quelquelois cites comme les neuf preux ( Suinte-Paluve , T« Preux Ils liguraient dans les cérémonies publiques. Monsirelet rai^unto que les neuf preux à cheval , accunipagiiaieiit le roi d’Angleterre Hetiri VI, lorsqu’il lit son eiurde A Paris , en M3i. ün le-s représentait avec des barbes d’or et avec des robes à manches de salin , lailludees et ornées de paillettes d’or. Olivier de l.a Marche , parlant du tenant d’un tournoi célébré à Arras, en i416, dit qu’au lieu de cotte d’armes , « il avait une parure de satin blanc, tout découpe à manière d’écailles , brodé et chargé d’orlévrerie d’or branlant, par moulie gente façon, et me lit souvenir, à le voir , de l’un des neuf preux . ainsi qu’on les figure. » C’est peut-être en l’honneur des neuf preux que, dans les statuts de l'ordre de l’Élmle ( Ordonn des rois de France, t. Il , p. 465), il est dit qu'il devait y avoir une table d’honneur pour les trois plus suIJisans jirincrj. 1rs trois plus suffisans bannerels et les trois plus suffisans bacheliers , c'esl-d-dire ceux qui, en l’année , auraient plus fait en armes de guerre : car nul fait d’armes lie paix n’y sera mis en compte.

l’RF.VOT. — Ce mot, dérivé du latin pr.rposilus ( placé au-dessti.si, s'appliquait à des niagislrals de l’ordre civil et judiciaire. 11 désignait quelquefois le doyen d’un cbapiiie. On irouvera, dans les articles suivants, l’indication des principaux magistrats appelés prevdis.

PRÉVÔT (Grand). — Le grand prévôt ou prévôt de l'hôtel avait juridiction sur touielamaisonduroi.Voy. Grand PRÉVÔT.

PRÉVÔT (Grand) DR LA CONNÉTA- BLIE. — Voy. Grand prévôt de i,a con- MÉTADUE,

PREVOT DE L’HOTEL. — Voy. Grand