‹ Dictionnaire historique des institutions, moeurs et coutumes de la France (volume 3)Chapitre 414 sur 452 · SPE · texte numérisé non relu

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sous-teerttlairft d'Etat araieot été institué* par une ordonnance ravale du 9 mai 1816. L’article 2 de cette ordonnance déclarait qu'il* seraient cliargés du la correspondance générale et de toutes les paities de raaniinisiration qui leur seraient deleguées par le ministre secrétaire d'État.

SOUTANES. — I.e vêtement long, appelé lottlane , tut aux xn« et xiii* siècles adopté par toutes les classes (vov. IIadil- LKMr.ST, $ M). Une partie de la population y renonça dès le xiv* siècle. Mais les juges, avocats, proressuurs, gens d'église, etc., conservèient la soutane , lorsqu’ils ne portaient pas le costume officiel. I.e tournât de Favocat Barbier prouve qu’il en était encore ainsi an xviii* siècle 1 1. Il , p. 68 ) : X A l'éjard de la soutane , dit cet auteur, c’est un haliillement incommode; ruais c’est I ancien haliit des gens de robe. Dans les anciens règlements dq Ch4telet, il est dit que, le jour de lu rentrée, les avocats et les procureurs assisteront en robe cl en soutane «• l.a soutane commençait k tomlier en désuétude pour les avocats Cependant, en |734 , Froland , li&ionnicr des avm'Sts de Paris, parut aux cérémonies en soutane de satin, arec une robe doublée de retours (Journal de Barbier, Il , 68 ). Aujourd'hui les ecclésiastiques ont seuls conservé l’usage do la soutane.

SOUVERAIN. — Voy. Rot, Rotaoté.

SOUVERAINE PUISSANCE - Formule adoptée par Philippe le Uel. Il mit au bas de ses ordonnaiices les mots ; De notre niein pouvoir et souveraine puissance. Ils lurent employés jusqu'au règne de Eran- TOis !•» qui les remplaça par la formule : Tel est notre bon plaisir.

SOUVERAINES (Cours). — Les cour* souveraines étaient les parlements , le grand conseil, la cliambre des cjonptes, la cour de* aides et lu cour des monnaies (Voy ces mots i. Louis XIV leur enleva ce litre en i66S et le remplaça j>ar celui de cours supérieures.

^ SOUVERAINETE. — L’idée delà souveraineté a varié avec les diverses époques. Dans les temps féodaux, la .ioure>ntn.><é était attachée k la propriété. I.'axioine, Point de seiijneur sans terre, était aussi vrai que le principe Point de terre sans seigneur. Le roi lui-même n’étail alors qu'un grand seigneur territorial , le plus grand fiefjeux du royaume, pour employer le langage du temps. Cette doctrine qui rabaissait la tounerainefé fut lemplal'ée dans la suite par la théorie romaine

qui fulsait du nvi la loi vivante et plaçait en lui la plénitude de la louoeraindr, une et indivisible, qu’il pouvait faire exercer par ses agents sans la parta -r. I.a lutte de la jourerafnafé incarnée -ans la royauté et indépendante de la propriété contre le principe léodal qui plaçait la aourer/it'neré dans la possession du sol, constitue une grande partie de l’hisioire de France (voy. Rot, Kotadtë , p. io8t- 1083 ).

l es droits de souveraineté consistaienb l*à faire les lois, k les moduler, k en dispenser, a faire grâce ; 2“ k insiitocr les officiers et magistrats, chargés de rendre U justice ; S« k faire baiirc monnaie, k en Hxer le titre et la valeur; 4” k déclarer la guerre, k conclure le* traités de paix, d’ulliunce , de commerce; 5* à lever des impôts; 6“ à i>erve'Oir les droits domaniaux ( voy. Domaine); T* B accorder ues lettres de naturalisation ; 8” a exercer la régale (voy. ce mou. Dans l’ancienne monarchie , depuis Louis XIV surtout, on proclamait que toutes les terres situées en KranceAappartenaicni au souverain. • Tous les licrilagrs , dit Ferrière ( Dictionnaire du di oit, ICI Souverain ) , tous le* licrila^te* qui sont situés dans ce royaume , uot nobles que miuriers , sont tenus du loi en tief ou arrière-lief , ccn.sive ou arrièreccnsivc, et . k l’égard des héritages tenus en franc-alleu, ils srint toujours sou* la dépendance du toi , tellement que la seigneurie directe et primordiale appai tient a Sa klajeste , et aux proprietaires le domaine utile Si ulemrnt s

Depuis la révolution de 1789, on a place la .rouceruinrir dans la nation qui l’exerce sou par ses represcniitiils (assemblées conslituanles , ronrention l , soit par les pouvoirs que la coustilutinn a établis ; empereur, sénat, corps legislatif, roi, pairs et députés, president el assemblée nationale.

SPADINS. — Monnaies frappées par lek ducs de Lorraine aux xiii*. xiv*el xv'aiècles. Il y avait aussi des demi-epadina.

SPAHIS. — Corps de cavalerie organisé en Algérie, el composé en grande partie d’indigènes, armes et équipés suivant l’usage du pays. I.'uniforine des spahis se compose d’un gilet bleu , d’un pantalon bleu , ample . serré par une large ceinture et qui descend ju.*qu’au-dessous 'du genou , d une veste garance ourcitc pardevant . d’un biiiirnous ou manteau garance, Cl d’un turban rouge. Leurs armes sont un sabre et un fusil placé en bandoulière.

SPECTACLE. — Voy. THtlrns..

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