LES PROVINCES

Iteprésentants du pouvoir central dans les provinces, sous la domination romaine et sous les rois barbares. — Les Romains avaient mis dans chaque province des magistrats qui relevaient directement du

I, Voy. ICB articles EnqcLticcrs rovadx, Intendams dm provikces, HaItrks DM Rtgi'ÉTF.», Misai DOMiMu , arec lea indications bililiograpbiqueR & la suite.

l’üLVOIR LOCAL.

’ pouyoir suprême et qu’ils désignaient sous le nom do redores, présides, proconsules, etc. Les rois barbares établirent, dans les subdivisions de leur empire, des heretogs ou ducs, des grafsou comtes, des centeniers et des dizainiers qui, dans le principe, commandaient à cent hommes ou à dix hommes, mais qui plus tard eurent sous leur juridiction une circonscription territoriale indépendante du nombre des habitants. Ces magistrats cumulaient tous les pouvoirs, militaire, judiciaire, Bnancicr, administratif. A la faveur de l'anarchie qui suivit la dissolution de l’empire carlovingien , les ducs et les comtes devinrent inamovibles et rendirent leurs dignités héréditaires. Iæ capitulaire de Kiersy-sur-Oise, en 877, confirma et régularisa ces usurpations. Pendant les trois siècles, x*, xi* et xii*, où le régime féodal fut dans toute sa vigueur, l’autorité centrale n’eut plus de représentants dans les provinces. Chaqué seigneur féodal exerçait, dans ses domaines, une autorité presque absolue; la suzeraineté royale n’était guère respectée.

Baillis et sénéchaux. — Les conquêtes de Philippe Auguste changèrent l’étal de la France; au lieu d’une fédération de princes, il y eut une monarchie féodale. Le roi se fit représenter dans les provinces qu’il conquit par des magistrats qu’on nomma baillis dans le nord de la France et sénéchaux dans le sud; au-dessous d’eux étaient les vicomtes et les prévôts. Saint Louis leur enjoignit, par les ordonnances de 1251 et 4 255, do rendre compte au parlement royal de leur administration judiciaire et financière. Afin de les empêcher do prendre racine dans le pay.s soumis à leur autorité et d'y consliluer une nouvelle féodalité, ce roi leur interdit d’y acquérir aucune propriété et même de s’y marier. Philippe le Bel confirma ces ordonnances et y ajouta de nouvelles prescripiions; les baillis et sénéchaux devaient être changés tous les trois ans. Cependant , le cumul des fonctions judiciaires, militaires et financières, était un abus dangereux pour le pouvoir et pour le peuple. La royauté l’atténua par l’ordonnance de Montils-lès-Tours (4 453)

I. Voy, le» articles Baillis , Comtes, Préfets du prétoire , Séséciiaix , Vicomtes, ViciTF.RS. On peut ajouter aux ouvrages indiqués à la suite de ces aiTides V Harmonie ou Confèrent e des magistrats romains atec les oflii iers François tant laiz qu'ecclesiastiquts, où est traictè de l'origine , progrez et juridiction d’un i hocun, par Jean Durel(Lyon, |57<, I vol.in-8); De ducibus et rnmitibus provincialtbus Gallix , lib. III, sud. Anl. Dadino AltCf erra (Tolosœ , 1643 , in- 4 ).

INTRODUCTION

Gouverneurs des provinces. — Lorsque Louis XI eut vaincu dalité apanagée et afTermi i’autorilé monarchique, lorsque l’in^tilu* lion des postes cul permis de transmettre avec rapidité et sûreté hs ordres du pouvoir central jusqu’aux extrémités de la France, il s'opéra une nouvelle organisation de l’adminislration locale. Douze gouverneurs de province, établis par les rois Charles VIII, Louis XII et François I", représentèrent rmitorité centrale dans les grandes subdivisions du royaume. Ils n’eurent que la puissance militaire. L’ordonnance de Moulins leur interdit toute levée de deniers, toute usurpation de fonctions judiciaires; la royauté les tcnaitsi fortement sout sa main, que d’un mot elle suspendait tous leurs pouvoirs (ordonnance de François I", 1342}'. Huit parlements jiour l’administration de la justice, trente-deux tribunaux inférieurs, nommés présidiaux, une justice prévôtale pour la répression des brigandages et des flagrants délits, dix-sepl recettes générales pour lu perception de l’impôt, des chambres des comptes, des cours des aides cl des bureaux de ûiiances établis à côté des parlements pour la régularisation des comptes, la répartition de l'impôt, la surveillance des agents financiers et du domaine royal, complétèrent l’organisation de radministralion locale au XVI' siècle.

Los efibrls des provinces, pendant les troubles de la Ligue et de la Fronde, pour reconquérir leur indépendance, ne servirent qu’à consolider l’autorité monarchique. La plupart des provina-s perdirent leurs assemblées particulières ou États provinciaux. Ils ne furent conservés qu'en Languedoc, Dauphiné, Bretagne, Provonco et dans quelques contrées moins importantes, qu’on ajipelait e.xceptionnellementpay.s d’états. Richelieu vainquit les gouverneurs qui avaient tenté de se rendre indépendants; Louis XIV leur enleva même la disposition des troui)es en garnison dans leurs provinces, et les assujettit à prendre tous les trois ans de nouvelles provisions; ce qui les plaçait dans une dépendance absolue du pouvoir central ; lo plus souvent, les rois retenaient ces grands seigneurs à la cour dans une brillante servitude.

Intendants. — A leur place gouvernaient les intendants, établis d’abord par Richelieu (1633), supprimés par la Fronde (1648), rétablis enfin par Mazarin (1654). Agente dociles du pouvoir'absolu ’

i. Becueil dtt ancitnnti luù [rattçai$u , pur Isamlxirt , t XII , p. 779.