‹ Dictionnaire historique des institutions, moeurs et coutumes de la France (volume 3)Chapitre 55 sur 452 · AUM · texte numérisé non relu

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aucun seif^neur pendant nn an et un jour, il devenoil exploitable au baron, et si d'aventure il mouroil, sans avoir commandé de rendre quatre deniers au baron , tous ses meubles appartenoicni au baron . » I.a condition de l'etranger se rapprocliait donc de la servitude; il était soumis à celte lui tjrannique qu’on appelait droit d’aubaiuê ou aubenage. 1,’étranger était comme une épate ( voy. ce mot ) jetée sur la terre féodale cl appartenant au seineur. 11 y a même des coutumes qui le ésiKiienl par ce nom d'épave : « sont , par la coutume et usage de baon, réputés épaves, ceux qui sont natifs hors du royaume et demeurant audit royaume. »

Dans ces temps là, dit Montesquieu, les hommes pensèrent que les étrangers no leur étant unis par aucune communication du droit civil, ils ne leur devaient d'un côté aucune sorte de justice, et, do l'autre, aucune sorte de pitié.

Quant au mot attbatn , les uns le font dériver des deux mots latins alibi nalus (né en paya étranger), d’autres du mot Albion , parce que les habitants des fies britanniques étaient regardés comme essentiellement voyageurs.

La royauté moditia à son avantage la condition des aubains. Elle les prit sous sa rotection dés le xiti* si Vie, et peu à peu t prévaloir le principe que les aubains ne dépendaient que du rot, et, dans toire l’étendue de la France , la succession de ces étrangers fut dévolue au domaino royal. Une ordonnance do Charles VI, rendue en I386, portait qu’en quelque lieu

Sue fussent situes les biens des aubains s appartiendraient au roi. I.e droit d’aubaine ou aubenage fut donc considéré, surtout depuis le xvt* siècle , comme domanial et inaliénable. Cctio dure condition de l'étranger, « qui vivait libre et mourait serf, » comme dit une ancienne coutume , s'adoucit peu à peu. Des villes et des provinces obtinrent l’exemption du droit d aubaine ; les traités conclus avec certaines nations , et principalement avec l’Angleterre et l’Espagne, en exemptaient les habitants de ces contrées. En |608, le parlement enregistra un édit do Henri IV qui défendait aux procureurs flscaux de s’emparer pour le roi . en vertu du droit d'aubaine, des biens des Céne- Tois qui mourraient en France. Les étrangers, qui introduisaient en France quelqueindustrie nouvelle, obtenaient le même privilège. Ainsi, Louis XI exempta du droit d'aubaine les trois imprimeurs allemands qui reçurent l’autorisation de s’établir dans la Sorbonne, A partir de Henri IV, les privilèges accordés aux étrangers se multiplièrent. Enfln , ce droit

insensé j comme l’appelle Montesquieu , a éiéalmli, le 6 août 1790, par l'Assemblée constituante, qui s’exprimait ainsi dans le préambule de lu loi ; « L’Assemblée nationale , considérant que le droit d'aubaine est contraire aux principes de fraternité qui doivent lier tous les hommes, quels que soient leur pays et leur gouvernement; que ce droit établi dans des temps barbares doit être proscrit chez un peuple qui a fondé sa constitution sur les droits de 1 homme et du citoyen , et que la France libre doit ouvrir son sein à tous les peuples de la terre, en les invitant k jouir, sous un gouvernement libre, des droits sacrés et inaliénables de l’humanité, a décrété et décrète , etc. • L’abolition ’dii droit d’aubaine fut étendue & toutes les colonies françaises, par un nouveau décret daté du 13 avril I79i.

AUBAINE { droit d'). — Voy. ArBAtx,

AUBE. — Vêtement ecclésiastique. Voy.

Rites ecclésiastiques.

AUBENAGE. — Condition de l’aubain.

A'Oy. AUBAI.N.

AUBERGE. — Voy. LiEOx publics.

AUBERGE (Droit d’). — Voy. GIte.

AUBERGISTE. — Voy. Lieux publics.

A UBUSSON (Tapis d’}. — Voy. IxocsTnic.

AUDIENCE. — Voy. Relations extébiedbes.

AUDIENCES. — Voy. TRIBUNAUX.

AUDIENCIER ( Grand ). — Ofllcicr de la grande chancellerie. Voy. Chancellerie.

AUDIENCIER ( Huissier ). — Voy. Huissier.

AUDITEUR. — Voy . Chambre bes comptes et Conseil ii’Etat.

AU GUI-L’AN-NEUF.— Voy.AcuiCNETTE.

AUGUSTINS. — Ordre monastique. A'oy.

Clergé régulier.

AUMONE. — Ce mot désignait spécialement, au moyen Age, une donation faite A l'Eglise. Voy. Bénéfices ecclésiastiques

et HÔPITAUX.

AUMONERIE. — Bénéfice affecté dans certaines abbayes, au religieux qui était chargé de la distribution des aumônes.

AUMONIER. — Voy. Clergé.

AU.MONIER ( Grand ). — Voy. Officiers ( Grands ) de la Couronne.

AUMONIÊHE. — Bourse que l’on portait suspendue à la ceinture. Voy. Habilt

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