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sceau qui n’avait lieu que dans le ressort d’un parlement, et évoquait les affaires aux requêtes du palais (c’est-à-dire à une chambre spéciale du |mrlcincnt appelée cliambro des requêtes ). Les lettres do committimus ne duraient qu'un an; au bout de ce temps il fallait le-s faire renouveler.
COMMLNAIÎTÉS ECCLÉSIASTIQUES.— Voy. Addaves et Clergé récl'Lier.
COMMUNE. — Ce mot désigne aujourd'hui une circonscription territoriale do peu d’étendue soumise à une même administration miinicipalc(voy Mlxicipalité).
Au moyen âge la commune avait un tout autre caractère. C’etait une petite république qui avait ses lois , ses magistrats , su milice et scs privilèges II imparte, pour avoir une idee des communes, d’insister sur trois points : leur origine, leur organisation, et enfin les conséquences du régime communal.
S !•'. Origine des communes. — On peut distinguer plusieurs origines dee communes. Les unes viennent de l’empire romain ; ce sont les anciens mwiicipes (voy. ce mot) se continuant à travers le moyen âge. C’ctail surtout dans le midi de la Franco que se trouvaient ces cités romaines. Les noms de Capitole, donné à ta maison de ville de Toulouse , et de capitouls à ses magistrats municipaux attestaient cctic tradition. On la retrouve encore dans les consuls d’Avignon et do plusieurs autres cités de la France méridionale. Dans le nord , les communes datent presque toutes du xii* siècle, beaucoup naquirent d'une insurrection de la bourgeoisie contre les seigneurs féodaux ; on en peut lire l’Iiistoire dans les J.eltres de M. Aug. Tbierry sur les communes du Mans , Laon, Saint-Quentin, etc.
Les chartes octroyées par les rois et les seigneurs ont été la troisième source des communes. La bourgeoisie, enrichie par l’industrie et le conimercc, avait acquis une nouvelle importance, snrtout depuis les croisades Pour entreprendre ces expéditions lointaines , lea nobles étaient forcés do réaliser des sommes considérables qu’ils ne pouvaient obtenir des liourgeois qu’en leur cedant des privilèges. Beaucoup de chartes communales furent ainsi concédées par les seigneurs ou par les rois deFranre. Louis VI comprit tout le parti qu’il pouvait tirer des bourgeois contre les seigneurs féodaux. On le vit , dès le commencement du xii* siècle, s’allier avec les vilains qui , sous la bannière (le leur curé, marchèrent au secours de U royauté et contribuèrent puissamment à sa victoire. Ainsi, tradition
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ruinainc, insiirrcctiun des bourgeois, conie.>siuiis féodales ou rojalcs, telles sont les trois origines des conitniincs. Elles ne s’établirent pas sans résistance, bes histoires contcniporaines portent la trace des luttes entre les anciens itouroirs et la bourgeoisie. « Commune, dit un écrivain du XII' siècle, Guibm de Nagent, est on nom nouveau et détestable, et voici ce qu’on entend par ce mot : les
fens taillables ne pavent plus tju’une fois an à leur seigneur la rciuc qu'ils lui doivent. S'ils euniincttent quelque délit, ils en sont quittes pour une amende légalement Dxee.s Ainsi l'arbitraire faisait place au droit; c’est le caractère glorieux de la révolution communale.
S II. 0> ijanisalion dri rommunet. — La diver.'ite d’origine explique la diversité d'organisation des communes. Uuclques unes avaient une constitution toute républicaine ; d'autres oc jouissaient que de certains privilèges et ôtaient loicees de se soumettre a l'autorité des magistrats royaux. Là, elles élisaient leurs maires, votaient leurs impôts, levaient et dirigeaient leurs milices, avaient l'administration de la justice; ici, elles n’exerçaient que quelques droits secondaires , cumme la basse justice, la répartition et la perception des taxes municipales, la surveillance des voies publiques et la présentation de candidats entre lesquels le roi choisissait les administrateurs de la cité. Malgré ces nombreuses variétés, il y avait pour toutes les communes certains caroctiTcs généraux qu'il importede signaler. Iai premier était l’assistance mutuelle. Les membres de la commune s’aiipeluient souvent les ;urrs. En cflet,iU juraient de se détendre mutuellement et de protéger les droits de leur ville. De là aussi les noms d’amitir, de ;>au; qui servent à designer certaines organisations communales du moyen âge. Les jures so arantissaient les droits civils et quelques roits politiques. Parmi ces derniers, était le droit d'élire leurs magistrats. Dans le nord on les appelait majeurs, mairet,tchn itii. prerdJi df> marchands; dans le midi , consuls, capilouls, jurais. Les formes de l’eleclioii variaieiitàl’infiiii. Dans l'origine, CCS magistrats rendaient la justice aux bC'Urgeois, coniniandoient la milice communale , donnaient aux actes privés ou publics un caraetéru d'authenticité par l’apposition de leur sceau , présidaient à la répartition et fa la levée de l'Impi'il. Ils étaient assistés dans l'exercice do leurs fonctions par un certain nombre de bourgeois choisis par leurs concitoyens et forniant le conseil municipal de l’époque. Il y avait presque toujours
une seconde assemblée, tantôt de ernt bourgeois , tantôt d'an plus grand nombre do notables, que l’on convoquait pour sanrtimincr les impôts votés par le petit conseil ou pour aviser aux circonstancca cxlruurdinairoE.
I.a cl 'clic communale était le symbole de l’independance do la cité. Quand Ica rois voulaient punir une ville ils lui enlevaient sa cloche. La cloche communale était ordinairement suspendue dans une tour, appelée beffroi (voy. ce mot). Au moindre signe d’ulurine, le qutlleur, qui veillait au haut du beffroi , faisait retentir la cloche, dont les sons précipités appelaient les bourgeois aux armes. C’était encore 1a cloche communale qui avertissait les bourgeois de se rendre à rassemblée et sonnait le couvr^-ftu. Cette cloche était quelquefois appelée cloche banale, bancloche ou bancloque. L'usage de la cinche était tellement un symbole de liberté , que lorsqu'une place était prise, ses cloches étaient eonnsquées de droit, et il lullait que les habitants les rachetas.senL Napoléon lit revivre cet ancien usage, Iorsi|u'il s’empara de Dantzig en 1807. Ia's habitants payèrent une somme considérable pour racheter leurs cloches qui avaient été données à l'artil- Icrie. Les villes avaient aussi leurs armoiries, qui rappelaient tantôt une circonstance glorieuse de l’hisioiie locale , tantôt la nature spéciale de l industrie; quelquefois elles avaient le caractère emblématique de la plupart des blasons (voy. le mut Blason}. La commune avait un sceau particulier cnqircint de ses armes. Veiller à la dcfen.se de la cité , en garder les murs et les portes , tendre les chaînes qui arrèuiicnt la cavalerie féodale , était encore un des privilèges communaux. L’exemption d impôts , à moins
3u'ils ne fussent volés par l'asscmbloc es Ixiurgcuis , la dispense du service militaire, des corvées, en un mot de toutes les charges qui n'étaient pas municipales , le droit exclusif pour les bourgeois de traliquer dans I intérieur de leur ville , le priviloge de ne p is rcconnaltie d’autre juridiction que celle des magistrats de la cité, tels étaient les principaux avantages des habitants des communes.
$ III. Résultats de iorganisalton communale. — Cotte organisation eut ses avantages et scs inconvénients. Elle forma à la liberté le peuple des villes, et lui inspira des seniitnents énergiques; mais en même temps elle fractionna la France en une mulliiude de petites républiques. Utile au XII* siècle pour cmanciper la bourgeoisie Pt affaiblir la féodalité, la révolution communale pouvait diviser 1a France
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et la réduire à l'impuissance en lui enlevant l’unitc. T«1 a été. en effet, le résultat du système communal partoutoü il a prévalu exclusivi ment. I.’ltalie en est restée à jamais affaililie, et par suite livrée à rétranuer. I.vs luttes de Venise et de Gènes, de Gand et de Bruges, pour ne citer que les exemples les plus illustres , attestent les dangers des rivalités communales, lorsqu’elles ne furent pas contrebalancées et dominées par une autoriui supérieure. Kn France^ ce fut la royauté qui apparut comme médiatrice entre les communes. Ellecommenvaà les organiser sur un plan uniforme dès le xiii* siècle ; saint l.ouis régla les conditions de l’élection des maires et do la comptabiiilé communale. Une ordonnance de lise ( Ordofinaiicrt des roit de France, I, 68‘i) flxa un même jour pour la nomination des maires; ce fut le lendemain de laSainl- Jude. Le nouveau maire , l’ancien et quatre notables , dont deux avaient eu , pendant l’année, l’adminislratii n des biens de la ville, devaient venir k Paris, aux octaves de la Saint-Martin , pour rendre leurs comptes. Il était défendu aux communes de donner ou de prêter, sans l'autorisation du roi, autre chose que du vin en bariis et en pots. Les deniers communs étaient déposes dans un coffre ; personne ne pouvait y toucher, hor.t celui qui était chargé de la dépense, encore ne devait-il pas garder entre ses mains plus de vingt livres à la fois. Une seconde ordonnance indique le mode k suivre pour l’rlection des maires. La commune présentait une liste de Quatre candidats entre lesquels cboisissait le roi. Les successeurs de saint Louis voulurent soumettre les communes aux impéts , dont les exemptaient leurs privilèges. De Ik les révoltes des villes auxiv» siècle, et l’abolition de la plupart des privilèges communaux k cette époque ou dans le siècle suivant. Hais, si une organisation devenue abusive disparut, le grand fait do l’émancipation de la bourgeoisie ne périt pas. Le fiers état était constitué ; il siégea désormais dans les assemblées politiques et dans les parlements ; il tut une des forces de la France. Voy. Tiebs état. — On doit surtout consulter pour l'origine et l’organisation des communes , les Lettres sur V Histoire de France, par N. Augustin Thierry ;r/nlroduclion aux récits mérovingiens, du même auteur, et le Cours d'histoire de la civilisation en France , par M. Guixot.
COMMUNE DE PARIS. — La commune de Paris, qui cslcélèbre par le rôle qu’elle a joué dans la révolution , se composait d'un maire, de seize administrateurs, d’un
conseil municipal de trente-deux membres, d’un conseil général de qiiatre-ving'-scite notables, d’un procureur général et de ses deux sub.-tituts. Le maire était président du Conseil exécutif de la commune, composé des seize administrateurs, dont chacun avait une allrihutinii distincte Le conseil municipal s'assemblait au moins une fois tous les quinze jours. Il riait convoqué extraordinairement, si le maire le
K convenable. I.,a moitié des mem - I conseil pouvait aussi exiger une convocation. Iai conseil général n'avait point de réunions régulièrement fixées.
Le maire, la majorité des administrateurs, ou une délibération du conseil municipal pouvaient provoquer une convocation du conseil général do la commune de Paris. Il comprenait non-seulement les quatrevingt-seize notables, mais le maire, les administrateurs, et les membres du conseil municipal. C’était ce corps de cent quarante-sept membres qui formait le redoutable jwuvoir appelé la communs de Paris.
COMMUNION. — Les rois do France avaient droit de communier sous les deux espèces. Voy. Uites belicieux.
COMMUTATION DE PEINE. — U droit de commuer la peine ou de faire grkee est un des privilèges du chef de r£tat. Voy. Gbace (Droit de J.
COMPAGNIE.. — Partie d’un bataillon.
Voy. AbhEe et OacAMSATion hilitaibe.
COMPAGNIE FRANÇAISE, COMPAGNIE NORMANDE. — On appelait ainsi au moyen âge des associations de mariniers de Paris et de Rouen qui avaient le monopole du commerce de la Seine. Ces compagnies sont quelquefois désignées sous le nom de Hanses. Soy. Hanse.
COMPAGNIES. — Réunion de personnes associées pour le commerce , l’étude des lettres , la guerre, etc. De Ik les compagnies commerciales. Voy. Colonies et CoMMEacE.— Compagnies d'ordonnance , compagnies de cavalerie instituées par Charles VII. Voy. Abhée. — Compagnies franches. Les compagnies franches se composaient de bandes indisciplinées
au’on lançait contre l’ennemi en temps e guerre . mais qui souvent, pendant la paix , dévastaient le pays qo’elles auraient dû défendre. Ces trou^-i mercenaires furent designées k certaines éjioques sous le nom de grandes compagnies. Voy Aii- MÉE. — Compagnies ( Grandes ). Troupes mercenaires qui ravagèrent la France principalement au xiv* siècle. Voy Gban- UES COMPACNIES. — Compagnies d'assu-
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rances. Voy. Asschascbs. — CompagniVi lUJehu. Vuy. jRliu. — Compagnies lilterairet. Voy. Académie». — Compagnies souveraines. On donnait le nom de compagnies ou cours souveraines, dans l'ancienne monareliie, aux tribunaux qui jufteaient sans api»! , couinio le» purleinents, grand conseil, cliambrcs des comptes , cours des aides et cours des monnaies.
COMPAGNON — Monnaie flamande du xiv* siiVIe, qu’on appelait encore gros de Flandre.
COMPAGNONS DF. Gl'ERRE. — Voy.
Lii'des, Féodalité cl Germaims.
COMPAGNONNAGE — Association d'ou- Yriers. Voy. CoaroRATioN.
COMPÈRE, COMMERE. — On désigne sous ces noms les femmes et les hommes qui ont tenu ensemble un enfant sur les fonts baptismaux.
COMPOSITION. — Rançon payée pour un délit ou un crime. Voy. Wxuaou.n.
COMPTABLES ( Agents ). — Nom donné aux fonctionnaires qui administrent les finances de l'Etal.
COMPTANT ( Acquits et Ordonnances dcl. — Ordonnances pour des dépenses dont le motif n'etait pas connu de la cour des comptes. Iæ roi se bornait à écrire sur les ordonnances de comptant : « Je sais le motif de cette dejiensc. n Les porteurs d’ocçuili de comptant ou billets signés du roi touchaient l’urgent sans donner de reçu.
COMPTES (Chambre cl Cour des). — Nom du tribunal chargé de reuser le»
comptes des ttnanciers. Voy. CHAUBaE DES COMPTES.
COMPTOIRS D’ESCOMPTE. — La Banque de Franco établit, dès i808, des comptoirs d'escompte h Lyon et à Rouen; en 1810. elle en fonda un troisième à Lille. Elle renonça, en 1818 , à ces succursales qui devinrent banquet déporlrmenlales ; mais en I8J8 , comme le.s banques départementales se multipliaient, la Banque de France établit de nouveau des comptoirs dans les départements , entre autres ii Reims et Saint-Etienne (i836) ; Suint-Quentin (1837); Montpcllier(l838.) ; Grenoble et Angoulèmc (t8tO); Besançon, Caen , Chùtenuroux et Olermont Ferrand (1841); Mulhouse (1843). Une lui du 30 juin 1840 statua quo les comptoirs d'escompte de la Rauque de France no pourraient ètrcctablisou supprimés qu’en vertu d’une ordomuncÆ royale, rendue sur la demande du conseil général de U
Banque, dans la forme des règlements d'administration publiipie. line ordonnance du 25 mars i84l. conlirma A la Banque de France le privilège exclusif d'eraettre du jiaiiier- monnaie dans le»
villes oii elle a fonde des comptoirs. Le chef de l’Etat nomme le directeur decha-
3 lie comptoir d'escompte ; le gouverneur e la Banque nomme les administrateurs, et le conseil général de la Banque les censeurs. Le» divers comptoirs payent les billets qu'ils ont émis. Néanmoins, avec l’autorisation du conseil général , ces billets peuvent être |iayés. A Paris, |>ar la Banque de France et nhiiproquenient les billets éiais à Pans peuvent être remboursés dans les comptoirs des départements. Depuis 1848. toutes les banques départementales ont été changées en comptoirs d'escompte do la Banque de France.
COMPri.SOlRE. — Le compulioire ou lettres de compulsoire étaient accordés en chancellerie pour contraindre les notaires, greffiers . curés et autres, à ropré.senter les litres , contrats , aveux , dénombrements, sentences , actes de décos , de mariages , de baptêmes , etc., qui étaient en leur possession et pouvaient être nchtessaires pour l’instruction d’un procès.
COMPUT ECCLESIASTIQUE —On donne le nom de comput ecclésiastique à l’cnaemblc des calcul» nécessaires pour déterminer l’époque de la fête de Pâques.
Ceux qui s’occupent de ces calculs se nomment computistes. Ia>s éléments nécessaires pour cette détermination sont ; la lettre âominicale , le nombre d'or, et Itpacte.
r Lettre dominicale. — On désigne dans le calendrier, dit ncrpéluel , les sept jours do la semaine parW sept premières lettres do l’alphabet. Le i*' janvier est marqué A ; le 3 , B , etc. ; le T, G. On voit, d’après cela, quo l'année étant composée de cinquante-deux semaines, plus un jour, la lettre A servira à marquer le dernier jour do l’année. La lettre qui, pour une année, répond au dimanche, se nomme la lettre dominicale pour celte année Ainsi, t85l B commencé un mercredi. A a désigné le mercredi, et E pour toute celte année a désigné le dimanche. E a été la lettre dominicale pour 1851. L’année suivante, elle a été D, c’est-A.diro que la letire dominicale rétrograde d’un rang d’une année h la suivante. Pour les années bissextiles, on compte deux lettres dominicales ; la première sert du I" janvier au 24 février, jour de la Saint- Mathias; la deuxième i>our tout le reste
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(le l'année; ainsi, pour l'année liissextilc 1852, les lettres duminicules sont D etc. Uopiiis lon^emps on est dans l'usage de changer la lettre dominicale & partir du I" mars seulement. I.a première année de notre ère a commencé un samedi ; la lettre A indiquant le samedi, la lettre B fut la lettre dominicale de l’an i ; A celle de l'an ii; G celle de l’un i[i,etc. On a dresse des tableaux donnant la lettre dominicale pour une longue suite d'années.
L’illustre astronome Delambre a également donné une formule propre à cette détermination. Cette formule est assez compliqut'c, puisqu’on doit y. avoir égard aux réformes julienne et grégorienne.
2* Le nombre d’orrépondàune période astronomique remarquable, découverte par les Athéniens tléton et Euctémoo.
Elle consiste en ce que, dans une période de dix-neuf années tropiques, les mêmes lunaisons reviennent périodiquement.
Ainsi , ai la lune s été nouvelle le i*' jan vier d’une certaine année , elle le sera encore et à peu près à la même heure , au !•' janvier, aix-neuf ans plus tard. Cette période de dix-neuf ans se nomme cycle lunaire ou do Méton , et le numéro d’ordre d'une année dans ce cycle se nomme nombre d’or.
3° On appelle épacle l'^e de la lune au !•' janvier d’une certaine année. La lettre dominicale , le nombre d'or et l’épactc sont inscrits en tète de tous les calendriers. On y trouve encore le cycle eolaire Cl l'indiction, dont nous ne dirons qu’un mot . leur considération n’étant pus utile pour la détermination de la fête de Pâques. Le cycle solaire est une période de vingt-huit années, au bout desquelles les mêmes jours rcvientient aux mêmes dates du mois. L’indiction est une période de quinze années qui ne répond à aucune péi iode astronomique, mais à une division cadastrale qui servait de base à l’impèt et revenait tous les quinze ans. Cette période date du temps de Constantin; les papes, depuis Grégoire XIII , ont fait commencer cette période le i*' janvier de l’an 3l3; les dates qui se rapportent è cette supposition poilcnt le nom d’indiction romaine.
D’après une déci.sion du concile de Nicéc, tenu en 325, la fêle de Pùuues doit SC célébrer le premier dimanche après la pleine lune qui suit l'équinoxe, qu'on regardait alors Comme tomhantinvariablemenl le 2l mars. La pleine lune qui .suit cette époque SC nomme lune pascale, c'est de la date de cette lune pascale que dépend celle de la fêle de Pâques.
COMTE , COMTESSE , COMTÉ. — Le litre
de comte remonte è l'empire romain. On voit, en effet, dans les derniers temps de rempire romain , un comte des largesses sacrées (cornes sacrarum largitionum) , un comte des domestiques ou des gardes de l’empereur (cornez aornezlicorum). Il y eut aussi des comtes chargés du gouvernement des provinces. Les barbares, après la conquête do la Gaule, conservèrent les litres de comtes (gra fs ou qrafions). Dans le principe , les comtes étaient des gouverneurs de provinces nommés par les rois; mais peu à peu ils se rendirent presque indépendants. F.nlin, Charles le Chauve, par lccapitulairedcKiersy-Bur-Oi8e(8T7),
firoclania que l’autoriié des comtes serait léréditaire. Voici la traduction do quelques passages importants de ce capitulaire : « hi un comte de ce royaume vient à mourir, et que son fils soit auprès de nous, nous voulons que notre fils, avec ceux de nos fidèles qui ont été les plus proches parents du comte défunt, et avec les autres officiers du comté , et l’évèque, dans le diocèse duquel le comté est situé, pourvoient k l’administration Jusqu’à ce que la mort du comte nous ait été annoncée , et que nous ayons conféré à son fils , présent a notre cour, les honneurs dont son père était revêtu. Si le fils du comte défunt est enfant, que les autres officiers et l’évêque aient l’administration du comté, jusques à l’époque oit nous pourrons conférer au fils les mêmes honneurs. » { Recueil des capitulaires, par Baluze, II, 263-269.) Sous le régime féodal, le litre do comte désigna le troisième degré de la hiérarchie des seigneurs. Le comte venait après le duc et le roi. La couronne, signe distinctif des comtes , était un cercle d’or enrichi do pierreries et de perles, rehaussé et orne de seize grosses perles.
La femme d’un comte portait le turc de comtesse; leur domaine s’appelait comté.
Dans l’origine, le.s comtés étaient les divisions géographiques et administratives des Etats mérovingiens et carloviugiens.