‹ Dictionnaire historique des institutions, moeurs et coutumes de la FranceChapitre 149 sur 268 · DUC, DUCHESSE, DUC A BREVET, DUC ET PAIR, DUCHÉ, DUCHE-PAI1UE · texte numérisé non relu

DUC, DUCHESSE, DUC A BREVET, DUC ET PAIR, DUCHÉ, DUCHE-PAI1UE

— S Ier« Des ducs sous les dominations romaine et franque. — La dignité de duo fut établie dans les derniers temps de l'empire romain ; elle tirait son nom du mot dux qui signifiait primitivement général d'armée, et s'appliquait surtout aux chefs militaires chargés du commandement des armées placées' sur les frontières de l'empire romain. Au iv* siècle, il y avait treize ducs dans l'empire d'Orient et douze dans l'empire d'Occident. La Gaule avait cinq ducs placés dans l'Armorique, les deux Belgiques, la Séquanaise et la Germanie première (Notice des dignités de l'empire d'Occident ). Les barbares conservèrent le titre de duc qui correspondait à celui de herzog ou heretog, qui , dans leur langue , signifiait chef ou conducteur des armées. Il est impossible de déterminer, d'une manière précise, à cette époque où tous les pouvoirs étaient confondus , les fonctions des ducs et de les distinguer nettement de celles des comtes : on prétend que les premiers avaient plus spécialement le commandement des armées, et les seconds l'administration de la justice et des affaires civiles; mais, au moyen âge, les fonctions n'avaient rien de nettement déterminé. Les ducs étaient souvent établis sur les frontières et désignés par le titre latin de duces limitum (ducs des frontières). Ils cumulaient, comme les comtes , les pouvoirs civil , militaire, administratif; ils répartissaient et percevaient les impôts , et présidaient les tribunaux. «< On n'a pas eu des idées justes, dit Montesquieu (Esprit des lois f livre XXX, chap. xvui), lorsqu'on a regardé les comtes comme des officiers de justice, et les ducs comme de« officiers militaires. Les uns et les autre.-; étaient également des officiers militaires et civils. Toute la différence était que le duc avait sous lui plusieurs comtes, quoiqu'il y eût des comtes qui n'avaient point de ducs sur eux , comme nous l'apprenons par Frédégaire. »

§ II. Ducs indépendants. — A l'époque de décadence des Mérovingiens, les principaux ducs se rendirent indépendants.

Ainsi, aux vn° et vme siècles , les ducs d'Aquitaine gouvernaient les contrées situées au sud de la Loire avec une auto-

rité presque absolue; ils étaient même souvent en lutte avec les derniers Mérovingiens ou avec leurs maires du palais. Ils ne succombèrent que sous les coups de Charlemagne. Les ducs d'Austrasie de la maison d'Héristal se rendirent également indépendants et finirent même par renverser les Mérovingiens et montèrent à leur place sur le trône. Pendant le règne de Charlemagne, le duc de Bavière, Tassillon , forma une conjuration qui fut promptement et sévèrement réprimée; mais, sous les faibles successeurs de ce prince, les ducs se rendirent de nouveau indépendants, et le capitulaire de Kiersysur-Oise (877) ne fit que proclamer une révolution déjà accomplie. Dès lors on vit les ducs de France , de la maison capétienne, jouer à l'égard des Carlovingiens le même rôle qu'avaient joué les Carlovingiens sous les derniers Mérovingiens.

Pendant plusieurs siècles, les ducs de Normandie, de Bretagne, de Bourgogne, d'Aquitaine furent aussi puissants que les rois ; mais peu à peu la royauté détruisit cette redoutable féodalité , et linit même sous Louis XI par ruiner ou dompter la féodalité apanagée représentée par les ducs de Bourgogne, d'Anjou, d'Orléans et de Bourbon. A partir du xvie siècle, le titre de duc ne réveilla plus l'idée d'un souverain indépendant, mais d'un puissant seigneur soumis aux lois du royaume.

Les ducs et pairs furent les premiers sujets des rois.

S III. Des ducs sous la royauté absolue. — Charles IX, redoutant l'influence que ce titre de duc donnait à quelques grands seigneurs, ordonna, pardesédits de 1 562 et 1566, qu'à l'avenir aucune terre ne serait érigée en duché, que sous la condition que si le propriétaire venait à mourir sans enfant3 mâles, cette terre serait réunie au domaine de la couronne. Ces ordonnances de Charles IX furent confirmées par Henri III (édit du 17 août 1576, et article 279 de l'ordonnance de Blois). Dans la suite, les familles ducales éludèrent ces édits en faisant insérer des clauses dérogatoires dans les lettres d'érection. 31 y était stipulé que, si la branche mâle venait à s'éteindre, le titre seul serait aboli; mais que les terres reviendraient aux héritiers collatéraux. Les auteurs qui ont traité des droits et prérogatives de la noblesse , entre autres Pasquier, dans ses Hecherclies de la France, et de La Koque, dans son Traité de la Noblesse, prétendent que nul ne pouvait devenir duc, sans justifierde la possession de quatre comtés, dont il devait être seigneur suzerain, recevant la foi et hommage de ceux qui les tenaient en nef. Mais, dans la suite, on

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