CHAMP DE MAI, CHAMP DE MARS
— Assemblées des Francs sous* les Mérovingiens et sous les Carlovingiens. Voy.
Assemblées politiques. — On appela aussi champ de Mai une assemblée reunie par l'empereur Napoléon (iw juin 1815).
CHAMPART. — Droit seigneurial, dont le n m vient des mots latins campipars , part du champ , part de la récolte.
« Sous l'empire des lois féodales , dit M. Guérard, le cultivateur ne pouvait enlever sa récolte qu'après le prélèvement d'abord de la part de Dieu, c'està-dire de la dtme. et ensuite de la part do seigneur, qu'on appelait champart. Cette redevance seigneuriale se payait en nature, et sur le champ même ; elle tenait quelquefois lieu de cens. » ( Voy Cbns ). La quotité du champart variait selon les localités. Il était dans certains pays du quart ou du cinquièmede la récolte, et on rappelait pour ce motif droit de quatre on àecinquain; ailleurs on l'appelait droit de vi u g ta i n , parce qu'il était d'une gerbe sur vingt. On trouve encore le droit de champart désigné dans les anciennes chattes par les noms A'agrier, de ferrage, de cinquain, etc. Le champart fut dans la suite un des droits domaniaux de la couronne.
CHAMP ARTEUR —Fermier commis par un seigneur pour lever le droit de champart.
CHAMPION. —On appelait champions ceux qui soutenaient en champ clos leur querelle ou la querelle d'autrui.Voy.DLBi
JUniClAIRE.
CHANCELIER. - Le chancelier était un des grands officiers de la couronne. La charge de chancelier remontait jusqu'à l'empire romain. Depuis les invasions des
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barbares , il y avait toujours eu des référendaires et primiciers des notaires auprès des rois mérovingiens et carlovingiens. Ces officiers étaient chargés du sceau royal , et l'apposaient aux chartes des souverains ; ils présidaient à la trans oription des chartes , lettres et édits deô rois. A cette époque, le chancelier portnit toujours le sceau du roi suspendu à son cou. Boger, vice-chancelier de Richard Cœur de Lion , ayant péri dans un naufrage, on reconnut son corps au sceau du roi suspendu à son cou. Ce fut seulement, à partir de Philippe Auguste, que le chancelier de France, qui était alors frère Guérin, évêque de Scnlis, prit rang au dessus de tous les gi ands offb 1ers Le chancelier étaitchefde tous les conseils, et présidentné de toutes les cours de justice. 11 veillait à l'exécution des lois dans tout le royaume. Lorsqu'il se rendait au parlement, la cour envoyait à sa rencontre deux conseillers pour le recevoir j il prenait place au-dessus du premier président. Dans les lits de justice ^voy . ce mot), il était l'interprète du roi, et portail la parole en son nom. l a dignité de chancelier était inamovible dans les derniers siècles de l'ancienne monarchie ; mais lorsque le roi voulait disgracier un chancelier, il l'exilait et nommait un garde des sceaux ( voy. ce mot ) qui remplissait les fonctions de chancelier par simple commission. Les insignes du chancelier étaient la robe ou simarre violette , et le mortier comble d'or ou orné de galons d'or jusqu'au sommet. Dans les pompes de la royauté , le chancelier était pré cédé de massiers et accompagné de gardes. Une des principales fonctions de ce strat consistait à tenir le sceau , et fonction était remplie avec des formes solennelles. A certains jours fixés, le chancelier faisait apposer le sceau de la grande chancellerie, où le roi était représenté séant eu son trône et tenant le sceptre en main , sur les lettres royales, ordonnances, déclarations, etc. Il était accompagné lorsqu'il tenait le sceau , des maures des requêtes qui remplissaient les fonctions de rapporteurs, et des officiers de la chancellerie. Le chaude-cire , tète nue, lui présentait le coffret où étaient les sceaux de France. Le chancelier l'ouvrait et en tirait les sceaux d'or massif. Le grand audiencier de France présentait les lettres au chancelier en rappelant sommairement leur contenu. Des maîtres des requêtes ou des conseillers du grand conseil faisaient le rapport. Les secrétaires du roi , qui avaient rédigé les lettres , assistaient au sceau pour répondre aux difficultés qui pourraient s'élever. Lcchancelier prononçait avec les conseillers d'État
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qui assistaient au sceau ;il avait le droit de refuser de sceller les lettres, si elles lut paraissaient contraires aux lois du royaume. Lorsqu'elles étaient approuvées, le grand audiencier les remettait au chauffecire, qui les scellait sur l'ordre du chancelier. Le contrôleur du sceau prenait les lettres qui avaient été scellées et en vérifiait le nombre. La séance terminée, les sceaux étaient remis dans le coffre par le chauffe-cire, et restaient à la garde du chancelier. Le droit prélevé pour l'apposition des sceaux constituait un des principaux émoluments du chancelier.
Il avait aussi la confiscation des biens de ceux qui étaient condamnés pour faussetés commises au sceau. Jusqu'au XIVe siècle, ce magistrat était payé en nature Sous Philippe le Bel, il recevait du pain , « trois setiers de vin , six pièces de chair, six pièces de poulailles; au jour de poisson, il avait à l'avenant, recevait cinq provendes d'avoine, etc.» Les officiers de la chancellerie avaient leur part de provisions pour la nourriture, le chauffage, et l'éclairage.
L'office de chancelier de France, supprimé à l'époque de la révolution , fut rétabli par l'Empereur, et a été maintenu jusqu en 1848. Il y a encore aujourd'hu des chanceliers de la Légion d'honneur et de l'Académie française.
Les chanceliers ont joué un grand rôle dans l'histoire de France, et il est indispensable de donner une notice rapide sur les principaux de ces magistrats. Je ne parlerai ni des chanceliers des rois francs, mérovingiens ou carlovingiens, ni même des chanceliers des premiers capétiens ; il suffira de commencer à Guérin évêque de Senlis, connu sous le nom de frère Gué rin, pareequ'il était chevalier deSaint- Jean de Jérusalem ; il fit déclarer que le chancelier aurait séance parmi les pairs de France et les grands officiers de la couronne. Il mourut le 19 avril 1230. Pierke Flotte et Guillaume de Nogaret sont célèbres pat- leur lutte contre le pape Boînface VIII. Le premier fut chancelier de 1301 à 1302 et périt les armes à la main à la bataille de Courtrai < 1 1 juillet 1302) : le second fut d'abord procureur général au parlement de Paris, puis chancelier de 1308 à 1309 Gilles Abcelin de Monta k;u, successivement archevêque de Narbonnc et de Bouen , le remplaça et remplit les fonctions do chancelier jusqu'à sa mort en i3n. Pierre Boger ou Bogier, archevêque de Itouen, chancelier en 1334, fut élu pape en 1342, sous le nom de Clément VI. Pierre oe la Fouet, évêque de Tournai , ensuite évêque de Paris et enfin archevêque de Bouen , fut nommé
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chancelier le 14 juillet 1349; il signa , en d'accompagner souvent le roi à la guerre i su , lu trêve tnire lu France et I Ai gle- et de revêtir le corselet de 1er comme les terre, fut destitué sur U demande dos hommes d'armes. En 1 453 • à l'entrée de eut* généraux que dirigeait Etienne Mar- Dunois à Bordeaux, Juvénal des Ursins ecl et rétabli en 1359 ; ce fut un des nom- était armé comme les chevaliers. Devant nies les plus éminemsde cette époque de lui marchait une haquenée blanche, toute troubles. Jean de Dormans, évèque de couverte de velours cramoisi, ayant sur Beauvais , seconda Chai les V dans ses i é- la croupe un drap de velours azuré, semé formes , et fut son chancelier de i36i à de fleurs de lis d'or, « laquelle bacquenée 1371 ; il fut remplacé par son frère Cul- portait sur la selle un coffret aussi couvert i u mi de Dormans, qui fut élu au scrutin, de velours azuré et enrichi d'orfèvrerie , Charles V remit , en effet , à son conseil dans lequel étaient les sceaux du roi ; vêla nomination du chancelier. On lit dans liait ensuite messire Guillaume Juvénal les registres du parlement que , « le des Ursins, chancelier de France, armé 21 février 1371, cette cour vaqua, du Com* d'un corcelet d'acier fort riche, et ayant mandement du roi qui assembla tout son par dessus une casaque de velours craconscil jusqu'au nombre de deux cents moisi. » Dans l'église Sainte-Catherine de personnes ou environ, en son hôtel Saint- la Culture, à Paris, Pierre d'Orgemont Pol .et la, rar voie de scrutin , procéda était représenté vêtu d'une cotte de mailà l'élection a'un nouveau chancelier, par les, Cépée au coté et un casque à ses pieds, l'avis et délibération desdits conseillers , Juvénal des Ursins, déposé au commenceet là fut élu et créé chancelier messire ment du règne de Louis XI, fut rétabli en Guillaume de Dormans, chevalier, aupa- 1465 et exerça les fonctions de chancelier ravant chancelier de Dauphine. » A la jusqu'à sa mort en 1472. On voit par ces mort de Guillaume de Dormans , arrivée exemples fréquents de dépositions que le H juillet 1373, Charles V flt encore les chanceliers n'avaient pas encore à cette procéder à une élection pour le rempla- époque le caractère inamovible consacré cer. L'assemblée, composée de princes , aux xvu* et xvin«sit'cles. Pierre d'Oriole, de seigneurs, de membres du parlement, qui succéda à Juvénal des Ursins, en de la chambre des comptes et de maîtres fournit une nouvelle preuve ; il fut déposé fies requêtes, nomma Pierre d'Orge- par lettres patentes du 12 mui 1482, sans mont, seigneur de Méry-sur-Oiso et de que Louis XI s'expliquât sur les causes de Chantilly, premier président du parle- cette disgrâce ; il se bornait à dire : « pour ment de Paris (20 novembre 1373). Pierre certaines causes nous l'avons déchargé et d'Orgemont se démit des fonctions de déchargeons de l'office de chancelier chancelier le 1er octobre i380el mourut le {quetn offaiio cancellarii certis ex causis 3 juin 1389. Son successeur fut Milon de ad hoc nos motentibus exoneiavimus et Dormans, évôque de Beauvais, président exoneramuff). » Guillaume de Kocheà la chambre des comptes; il fut du eban- fort , qui fut élevé à la dignité de chan celier de France par bon et dû scrutin eclier le 12 mai 1483, la conserva jusqu'à en plein parlement : ce sont les termes sa mort (12 août 1492). Son successeur des registres du parlement. Les mémo- fulHoBERTBRiçoNNET.archevôque-ducde riaux de la chambre des comptes ajou- Beims,qui mourut le 30 juin 1497. Après tent que le lendemain il prêta serment lui Guy de Kociiefort , ciiancelier*de entre les mains du duc d'Anjou, en pré- 1 497 à 1507, se signala par l'organisation sence du grand conseil; on donnait ce du grand conseil et par plusieurs ordonnom , au xiv« siècle, au conseil du roi nances remarquables Le chancelier Jean composé de seigneurs et de membres du deGanay drSavigny lui succéda jusqu'en parlement. Ce système d'élection dut a 1512, et eut pour successeur Antoine Dujusqu'au règne de Louis XL Parmi les prat, premier président du parlement de chanceliers élus on remarque Arnaud de Paris, qui fut nommé chancelier le 7 jan- Coubie, premier président du parlement vier 1514; il occupa cette dignité jusqu'en de Paris, nommé en 1388, plusieurs fois 1535. Antoine du Bouro ( 1535-1538), dépose et rétabli au milieu des agitations Guillaume Poyet ( i 538-1 542), et Frande cette époque d'anarchie ; il mourut en çois olivier (i 542- 1560) remplirent suc- 1413 ; Henri de Marle, seigneur de Ver- cessivement la charge de chancelier sous signy, président du parlement de Paris, François I", Henri 11 et François IL Les élevé à la dignité de chancelier le 8 août célèbres ordonnances de Crémieu et «le 1 4 1 3 et égorge à l'époque du massacre des Villers-Coterets furent prépartes ou pro- Armagnacs 14 1 s ; Guillaume Juvénal mulguées pendant leur administration des Ursins, institué chancelier de France i voy. Lois) Guillaume Poyet fut arrêté en le 16 juin 1445. Dans ces temps de guerres 1542 et condamné par le parlement pour perpétuelles, le chancelier était obligé «abus, malversations et entreprises par
lui faites à une amende de cent mille livres et confiné pendant cinq ans dans tel lieu qu'il plairait au roi »On ditqueFrançois l«% en apprenant cet arrêt, en témoigna de l'étonneu.ent cl ^ °«u ^ croyait qu'un chancelier ne devait perdie sa charge qu'avec la vie. C'était reconnaître et proclamer le principe de l'inamovibilité des chanceliers en même temps que sa haine contre Poyet.
Michel de L'Hôpital, chancelier de 1560 a 1573, a été immortalisé par les ordonnances d'Orléans ( 1561) et de Moulins ( 1566) aussi bien que par ses sentiments de tolérance au milieu des violences des guerres religieuses. Disuracié en 1568, il conserva jusqu'à sa mort le litre de chancelier. I.e chancelier de Birague, son successeur (1573-1583), n'hérita pas de ses mâles vertus; on lui repiocha ses complaisances pour une cour corrompue. Philippe HURAULT DE ClIEVERNY (1585-1 599 ),
Pomponne de Bellièvre (i 599-1607 , Nicolas BRULART DE SILLERY ( 1607-1624 \
Etienne d'Alicre f 1624-163'» . se succédèrent dans la dignité de chancelier; ils furent presque tous privés des sceaux tem-
f>«>rairement et exiles; mais le principe de 'inamovibilité des chanceliers était alors consacré et ils conservèrent leur titre même dans l'exil. 11 en fut de même de Pierre Séguier (1635 1672 1, qui, chancelier pendant trente-sept ans, fut deux fois exile et privé des sceaux, mais sans jamais perdie sa charge; un des principaux titres de ce chancelier est la protection qu'il accorda aux lettres et principalement à l'Académie française Etienne d'Ai.igre(i674 - 1677), Michel Letellier ( 1677-1685),
Loi'lsBoUCHERAT( 1685-1699), I.OUIsPhE- LIPPEAUX DE PONTCHARTRAIN (1699-1714),
et Voisin (i 7 i 4-1717) furent successivement chanceliers de France. Henri-François d'acuesseau (1717-1750) est un des magistrats qui ont le plus honoré la dignité de chancelier par sa science et sa vertu. 11 donna sa démission le 27 novembre 1750; mais le titre de chancelier resta attaché k son nom plus encore par la reconnaissance publique que par la volonté du roi. Guillaume Lamoignon de Malesherbes suceétia à d'Aguesseau en 1750 et se démit de sa charge en 1 768. Son successeur Rene-Charles de Maupeou, premier président du parlement de Paris, déposa presque immédiatement la dignité de chancelier entre les mains de son fils Reké-Nicolas-Charles-Aucustin de Macpeoij, qui a été le dernier chancelier de l'ancienne monarchie.
La lutte du chancelier Maupeou ei des parlements a eu une triste célébrité (voy.
Parlement}. A la mort de Louis XV, en
1774, Maupeou fut exilé; il mourut le 29 juillet 1792. Avant sa mort, la dignité de chancelier de France avait été supprimée par une loi du 27 novembre 1790.
L'empereur nomma Cambacérés archichnncelier, en 1804, et le chargea de pro niulguer les lois et sénatus-consultes organiques , et de rédiger les actes de l'étal civil pour la famille impériale. M. Dambray, de 1 8 1 5 à 1829, et M. de Pastoret, de 1829 à 1830, portèrent le titre de chanceliers. Supprimée momentanément en 1830, cette dignité lut rétablie peu de temps après en faveur de M. Pasquier, nui l'a conseivée jusqu'en 1848. — Voy. Duchesne, Hist. des chanceliers ; Hist.
chronologique de la chancellerie, par Tessereau, Paris t 1706; Mat. des connétables, chanceliers, gardes dea sceaux, par Denis Godefroi, Paris, 1688.
la reine, les princes du sang et les seigneurs féodaux, avaient leurs chanceliera particuliers, ainsi que les ordres militaires et l'Université.
CHANCELIER DR L'ACADEMIE FRAN- ÇAISE. — Second dignitaire de l'Académie française : il fait partie du bureau de cct>e compagnie avec le directeur et le secrétaire perpétuel.
CHANCELIER DE LA LEGION D'HON- NEUR. — Voy. Légion d'Honneur.
CHANCELIER DE L'UNIVERSITÉ. - Voy. Université.
CHANCELIER DU GRAND PRIEURE DE FRANCE. — Dignitaire de l'ordre de Malte, qui scellait les actes des chevaliers composant le chapitre du grand prieuré de France.
CHANCELIER D'UN CHAPITRE. - Voy.
Chanoines.
CHANCELIÉUE. - Femme du chancelier.
CHANCELLADE. — Congrégation de chanoines réguliers qui s'établirent, au commencement du xii* siècle, près de Périgueux, dans un lieu appelé Chancellade. Cette congrégation fut réformée en
CHANCELLERIE. — La chancellerie était le lieu oii l'on scellait les lettres émanées du roi. Il y avait deux chancelleries, la grande et la petite. La grande chancellerie était celle qui accompagnait toujours le roi et oh s'expédiaient les lettres scellées du grand sceau. Le chancelier ou le garde des sceaux présidait cette commission du sceau, k laquelle assistaient deux maîtres des requêtes chargés de faire le rapport sur les lettres qu'on présentait. Un des quatre grands
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