‹ Dictionnaire historique des institutions, mœurs et coutumes de la France (volume 3)Chapitre 90 sur 289 · CAD · texte numérisé non relu

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Le livre, intitule la Taille de Paris sous Philippe le Bel, peut donner une idée de ces registres , au moyen desquels on déduisait à peine l'arbitraire des impôts.

Lorsque Charles VII eut rendu la taille permanente, on chercha à répartir avec égalité cet impôt foncier. Quelques provinces tirent cadastrer les propriétés. On appelait le livre terrier du Dauphiné/Vrequaire; il remontait à une époque fort ancienne; celui du Languedoc se nommait C'ompour. D'autres provinces , et surtout la Provence, suivirent cet exemple. Charles VII avait ordonné (J461 ) que toute la France fût cadastrée/mais cette ordonnance ne fut pas exécutée. Cependant l'opinion publique s'occupait de cette question. Bodin ( livre VI de la Hcpubliqne), rappelle l'institution du cadastre romain , et montre combien elle serait utile à la France : « Si tout le pourpris de l'empiro romain étoit baille par dénombrement, afin qu'on sût les charges que chacun devoit porter, eu égard aux biens qu'il avoit, combien est il plus nécessaire à présent, où il y a mille portes d'impôts en toute* républiques, que les anciens n'ont jamais connus? Ce point-là est de telle conséquence, qu'il doit suffire, quand il n'y auroit autre chose , pour qu'un chacun apporte par déclaration les biens et revenus qu'il a. Par ce moyen, il seroit pouvû aux justes plaintes et "doléances des pauvres , que les riches ont accoutumé de charger. » Malgré ces justes réclamations , il s'ecoula plus d'un demi • siècle avant qu'on s'occupât du cadastre général. Colbert reprit ce projet. De I66G à IG69, il* lit dresser le radastre de la généralité de Montauban. Il se proposait d'étendre cette institution à la France entière; mais les guerres de Louis XIV l'en empêchèrent.

Cependant la pensée de Colbcrt ne fut pas entièrement perdue. Plusieurs pays d'états firent cadastrer leur territoire aux frais de In province. Au moment de la révolution, le Languedoc, la Provence, le Dauphiné, la Guyenne, la Bourgogne, l'Alsace, la Flandre, le Qnercy et l'Artois étaient cadastrés ( voy. M. P. Clément, Histoire de Colbert,\>. Q67.. L'Assemblée constituante, en proclamant l'égale répartition des impôts et en établissant la contribution foncière, décréta la confection d'un cadastre général. Mais il fut impossible de s'en oecuperau milieu des agitations révolutionnaires. Le gouvernement consulaire reprit, en 1800, le projet de cadastre On s'efforça de le réaliser rapidement sans arpentage préalable, en obtenant des propriétaires une déclaration de leurs terres ; mais on reconnut bientôt l'impossibilité d avoir des déclarations exactes, et d'ar-

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