FINANCES. XXXIII

TiBocation d*UT\ prix fixe par marc. Paris avait une cour des mon- , dès le temps de Charles VI ; elle se composait des maîtres iox des monnaies. Henri II Térigea en cour souveraine, en 4552 ; de connaissait en dernier ressort des procès relatifs aux mines, des ■éUox', du poids, du titre, prix, cours des espèces d'or et d'argent, de k fabrication des monnaies, etc. La Révolution a fait disparaître cette juridiction exceptionnelle et réduit le nombre des bôtels où l'on bit monnaie ; il n*y a plus aujourd'hui d'hôtels des monnaies qu'à ?ins. Bordeaux, Lille, Lyon, Marseille, Rouen et Strasbourg *.

Eaux et forêts. — Les eaux et forêts avaient aussi dans l'ancien Té^meleur organisation et leur juridiction particulières. Les gruycrs Wfjttdes-forestiers n'étaient chargés que de la police. Les tribunaux des maîtres des eaux et forêts jugeaient les procès relatifs aux eauxe( Arête; ils se composaient des maîtres particuliers, d'un lieutenant versé dans l'étude des lois, du garde* marteau, d'un procureur, d'un nocat du roi , d'un greffier et d'un huissier. Les appels étaient portés en dernier ressort devant les tribunaux nommés tables de mrbre , annexés aux parlements de Paris, de Rouen , de Toulouse , de Bordeaux , d'Aix , de Dijon , de Grenoble et de Bretagne. Ils se composaient du grand maître des eaux et forêts, d'un président au parlement et de plusieurs conseillers. Cette juridiction exception- Delle a disparu , comme toutes les autres, à l'époque de la Révolution, et l'administration des eaux et forêts n'est plus aujourd'hui qu'un des services publics rattachés au ministère des finances '. Les contestations relatives aux eaux et forêts sont jugées par les tribunaux ordinaires , et par les tribunaux administratifs , lorsqu'il s'élève un conflit entre les particuliers et l'administration.

En résumé, le gouvernement, d'abord dénué de ressources financières ou n'ayant que des revenus faibles et précaires, obtint rétablissement d'un impôt permanent au xv siècle ; il l'augmenta à son gré pendant les xvi* etxvii* siècles; aides, traite foraine, gabelhy tailles , capitation , vingtième , s'accrurent successivement. La royauté institua, pour faire passer les revenus publiœ dans son épargne, une hiérarchie de fonctionnaires, depuis le surintendant

1. Voy.fpoarles détails, l'article Momnair et les indications bibliographiques à la I «Dite. >