DES DET
8ur les prêtres et les clercs. Les. rois nom de destrier ou dextrier venait, dit-
l'exercèrent aussi pendant plusieurs siè- un, de ce que l'écuyer, qui conduisait le
, le tenait à sa droite, paraissait, l'écuyer donà son maître; d'où est être le seul héritier de tous les évêaues. venue l'expression proverbialemonfersur Il obtint en effet le droit de dépouille en ses grands chevaux ^ parce que générale- Italie et en Espagne; mais la France ne ment les destriers étalent de baute taille, se soumit jamais à cette prétention. Il détèCE DE SERVICE. - État d'un fief i« Tîiïïp "^nf/f II,* Vr.StS*°nn^" l^i était tombé aux mains de mineurs ou
î^aYenfdrs'porr d? feï^^t^^aTtiSa: 3^^^"" '' "''''^ ^^"^ "^"- ^^^^ ''"
ment. Cependant le droit de dépouille "**'*^*^-
existait encore, au xviii* siècle, dans DETTE FLOTTANTE, DETTE INSCRITE,
quelques diocèses en faveur des évêques , DETTE PUBLIQUE.— Yuy. Flnances, S Hl*
^ a la mort du créancier.
DEPUTES (Chambre des). —Nom nir-rTPc e i«r D»;«i.o «/»*#«'« /./v«#^-
don&é aux assemblées des représentants /.PÇJTES. - S ir- ^'l^„^^f?T*Î^J,Ti2
de 1114 à 1848. Voy. Assemblées poli- f^? d«6t<«ur5.--0n connaît la dureté des
TiODKs «*>s«i«i.t-«.i:.<» i-"*.i iQjg romaines à l'égard des débiteurs ;
^ * l'esclavage menaçait le débiteur insoi-
DtcPUTÉS DU CLERGE. — Voy. As- vable, au moins dans les premiers temps.
SENUJÊES DU CLERGÉ. Les coutumcs du moyen âge étaient près-
i\imt\rvkKrv knta /.ftnti.oir.« îi i« quo sussi dures. Lcs i4wwc« dfi JeriMa/«m
«nK^Jf f^ «Ah"^ Hirn.^«T «,?A ! Ordonnaient que les débiteurs porteraient
în'^^ ^î^^ït «^, nn^mpf Jo vJv ®î?^ "° ^uneau de fer au bras , en signe d'es-
l^v^J'^^^ commerce. Voy. No- davage. Ces débiteurs rappelaient les nea;.'
■*'™"^ de l'antiquité. Un statut du comte de Tou-
DÈS(Jeude). — Voy. Jeu. louse, de Tannée ii97, porte que, «si
n^cAWTT f <> Wi;c/,«-.. ^o«« i« -f»i« "° débiteur ne peut pas payer son créan-
DÊSAVEU -Le dMa»«u, dans le style cie,. ji ^^j, ^ Ma requête de ce der-
féodal, était le reliis fait par un nou- „ier détenu pendant huit jours au châ-
veau vassal de rendre, foi et hommage à teau'; qu'après l'expiration de ce délai,
son seigneur, soit en déniant que son fief g^i ^^ "^ l o^P^e s'arrange pas , i
releva du nef dominant possède par le sera li^ entre les mains de sSn Séin-
«îîtl'loîinf I^V^" ^ *'°"*"' ^ ^^"'""^ ^ "° cier, qui pourra le mettre aux fers dans sa
au ire seigneur. maison, et lui donnera du pain et de Teau
DÉSERT (Églises du). —Solitudes où jusqu'à ce qu'il ait payé son cabal. » On
se retiraient les protestants après la ré- entendait, par ce mot cabale le capital de
vocation de l'édil de Nantes (1685) , pour ^'à dette.
entendre les prédications de leurs minis- S II* Duel judiciaire ordonne pour
très. Voy. Protestants. dettes. — Le combat judiciaire étau eh
nvQvnTirw ir«„ A.».„... . usage à Orléans, dans toutes les récla-
LiTA^«5 "" ^' ^*^^~^s^T»ON MI- niaUons pour dettes. Louis le Jeune , dans
LiTAiRE. yjjg ordonnance de ii68, déclara que le
DÉSHÉRENCE. -- Le droit de déshé- duel n'aurait lieu que lorsque la somme
rence consistait à recueillir la succession réclamée excéderait cinq sous. Cette or-
de ceux qui ne laissaient pas d'héritiers donnance n'eut qu'un effet local ; car, d'a-
légitimes. Les seigneurs féodaux avaient près Reaumanoir, il suffisait, à l'époque
le droit de déshérence ; ils héritaient aussi de saint Louis , que la somme fût de plus
des aubains, des bâtards et des serfs. Peu de douze deniers pour que le duel jud(-
à peu les rois leur enlevèrent ces hérita- claire fût ordonné.
tes, et, dès 1413, le droit de déshérence S m* Excommunication des débiteurs.
tait exclusivement royal. Aujourd'hui il — L'Église ajoutait ses anathèmes aux
appartient à l'État; les biens qui lui re- rigueurs des coutumes. Le débiteur, qui
viennent par déshérence sont réunis au mourait sans s*èire acquitté, était excom-
domaine. munie et privé de la sépulture ecclésiasti-
iwccfM »T A^ i 1 » •. que. Dans un concile tenu à Ituffec,
^?JfS 7.f^M.K?^lV^^^ ^?« '^^ en 1258, il fut décidé que le prêtre, qu
«?.fSfo"^î"o^l^^K^^.^,ïï^ P^"" ^®"''^' aurait aUus à l'article de la mort îin
patentes du 20 octobre 1767. excommunié pour dettes, serait tenu do
DESTRIER. — Cheval de bataille. Le payer lui-même les dettes, s'il n'avait
