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Pour apprécier le rôle de l'inquisition Cl les ciases de la terreur qa'elle a ton- Jours inspirée, l'emprunterai les paroles d'un historien de l'Eglise renommé pour sa science et sa modération. Voici comment Fleury parle des procédures de Pttiquisition dans son ouvrage intitulé Institution chrétienne ( (Il« partie , chap. x ^ : « Celui qui est seulement di£Etoé d'bérésie par un bruit commun , sans autre preuve, doit se purger canoniquement , c'est-à-dire par sermetat , avec plusieurs témoins. Celui oui est suspect doit abjurer ; mais on aistingoe trois sortes de soupçons , le If'ger^ le véhément et le «iolent. Le soupçon véhément forme une présomption de droit, mais contre laquelle la preuve est reçue j c'est comme de manger gras les jours défendus. Celui qui retombe après en avoir été atteint est tenu pour relaps. Le soupçon violent est comme de fréquenter les assemblées des hérétiques, de soutenir pendant plus d'un an l'excommunicaiion en matière de foi. Il produit la présomption de droit (juris et de jure)^ contre laquelle la preuve n*est point admise. Celui i^ui en est atteint est traité comme hérétique.
Or, celui qui est convaincu d'hérésie par sa propre colifession , quoiqu'il s'en repente et qu'il abjure , est condamné à une espèce d'amende honorable et à la prison perpétuelle pour y Taire pénitence au pain et à l'eau. S'il est relaps, quoiqu'il se repente, il est livré au bras séculier pour être brûlé ; toute la grâce qu'on lui fait, c'est de lui accorder les sacrements de pénitence et d'eucharistie.
que leur tribunal est permanent et leur juridiction reçue , ils n'ont plus besoin
de ces remèdes violenti. L'inquisiteur peut établir des Commissaires pour les lieux oU il ne peut aller commodément; il peut même se donner un vicaire général ; il a un promoteur on fiscal , un scribe ou secrétaire (juî doit être d'ail* leurs personne publique, comme un notaire apostolique. Il a aussi nombre de familiers; esr c'est aioâ qa'oa appelle ceux qui ont droit de porter les armes pour leur sûreté et pour celle de l'inquisiteur, qui servent à faire les cap* tures et souvent sont les dénonciateurs secrets. Enfin il y a ptas ou moins d'officiers, selon lee usages des pays ; car, en Espagne , où Vinqvùition est trèspuissante i on en compte ieequ'à douze espèces. Or ce grand eoiiibre de personnes oui dépendent de l'inqiiisitton , en étendent notablement la juridiction ; car ils y ont tous toutes leurs causes commises, en quelque matière que ce soit, civile os criminelle , en demêndant ou en défendant ( c'est-à-dire , cofmme accusés 00 comme accusateurs).
«c Winquisiteur commence l'eiercice de sa fonction par un sermon s(^ennel dans la principale église , oti il propose l'édit de la foi. C'est ainsi que l'on nomme une monition générale à toutes les personnes de dénoncer dans certain terme tous ceux qui leur sont suspects d'hérésie, apostasie ou autre crime semblable et de révéler tout ce qu'ils savent sur ce sujet. Cet édit porte un temps de trente ou quarante jours, pendant lequel, si les coupables se dénoncent eux-mêmes, ils seront reçus sans subir la rif;ueur des peines ; c'est ce qui s'appelle e temps de grâce. La proposition de l édit se fait , non-seulement quand Yinquist^ leur entre en charge, mais encore quand il fait sa visite. Ensuite Yinquisitenr reçoit les accusations ou dénonciations , on bien il informe d'office sur la diffamation , comme ferait le juge ordinaire. S'il y a lieu à la pri.^e de corps , il l'ordonne. Il interroge l'accusé et fait toute l'instruction. Les inquisiteurs observent le plus grand secret qu'il est possible , afin que les accusés ne puisseiit se dérober à la justice ou communiquer leurs erreurs. L'instruction étant achevée, V inquisiteur juge le procès avec l'évèque ou son vicaire général, et un conseil suffisant de docteurs et d'autres personnes capables. Les condamnations sont différentes , suivant les distinctions qui ont été marquées de diffamation , soupçons , conviction , d'accusé pénitent ou impénitent. Les sentences se prononcent publiquement avec grande solennité , et c'est cette cérémonie que l'on appelle en
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Espagne Auto-da-fe on acte de foi. Pour la rendre plus célèbre , ils joignent ensemble nn grand nombre de coupables coodaronés à diverses peines, dont ils réserrrnt l'exécution à un même jour.
On dresse un échafaud dans une place irablique ; I'fn^«t>i7#ttr ou quelque autre fciinn sermon sur la foi pour y confirmer le peuple et combatlre les erreurs des condamnés, que Tod tient sur Técbafaud exposés au yeux de tous. Ensuite oa l^nonce les sentences et on les exécute luMe^cbamp.
«Ceux qui sont convaincus ou violemment soupçonnés , main pénitents , font lear abjaralion publique et sont absous de Texcommunication. Pour marque de péniience, on les revêt de sacs bénits, tanbenitos , qui sont comme des scapulaires jaunes avec des croix de Saint- André ronges devant et derrière , qu'ils doivent porter toute leur vie; on leur enjoint de se tenir à certains jours, comnoe à telles fêtes , pendant la messe , à la porte d'une telle église , avec un cierge aIIiiiDé,de tel poids, ou d'autres actes semblables de pénitence publique. Quelquefois on les condamne à la prison perpétuelle. Ceux qui sont convaincus et impéniieots, ou pénitents mais relaps^ sont dégradés, s^ils sont dans les ordres, pois livrés au bras séculier ( c'est-àdire au juge laïque) pour être exécutés à mort. Il est vrai que, dans la sentence, il y a une clause qui porte qoe révoque et Vinquisitew prient eflS- Ciu^eraent les juges séculiers de leur sauver la vie et la mutilation des membres ; mais œite clause n*est que de style pour garantir les juges ecdési astiques de Tirfégalarité; car il y a excommunication centre le juge laïque . s'il refusait ou différait d'exécuter les lois impériales qui portent peiue de mort contre les hérétiques. Pour lever tout scrupule, Paul IV a dispensé de ce genre d'irrégularité tous (•ux qui consultent en présence du pape ^donnent des avis qui vont à la mutilation ou à la mort natarelle , et cette dispense a été confirmée par Pie V et étendue à tous les inquisiteurs et consultenrs. Aux actes dt foi de l'inquisition, les juges ^'uliers sont présenta dans la place, wec leurs officiers et les ministres do justice, et, après qu'ils ont reçu les coupables j les ecclésiastiques se retirent, et JUNle-champ les juges séculiers rendent •«'.jugement et le font exécuter. Il n'y a point en Espagne de plus grands speotaclet. Pour le» rendre plus terribles, ils couvrent les impénitems de sacs noirs, waés de flammes et de diables ei le»
mettent ainsi sur le bûcher.
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« En France , nous croyons que , pour la poursuite des crimes ecclésiastiques , les évêques et leurs officlaux suffisent, sans recevoir ces commissions extraofdmaires , qui par la suite deviennent des tribunaux réglés. Il est à craindre <)»• ceux qm exercent ainsi «ne jùrrdicttorl empruntée ne soient tenté» 4e faire valoir leur autorité et de grossir les fautes oa les soupçons povr avoir de l'occupai tion : car il est étrange que Ton trouve tous les jours des hérétiques ou des apo»« tats à punir, dans des pays , oh depuis plus de deux siècles on n'en soufflre pointi D'ailleurs la crainte est plas propre h faire des hypocrites que de véritables chrétiens. lit rigueur peut être utile pour réprimer une hérésie naissante; mai»
d'étendre les mêmes rigueurs à tous les temps et à tous les lipux et prendre toujours à la lettre toutes les lois pénales , e'est rendre la religion odieuse et s'exposer à faire de grands maux sou» prétexte de justice. Nous mettons en franco un des principaux points de nos libertés à n'avoir point reçu ces nouvelles lois et 006 nouveaux tribunaux s4 peu conformes à l'ancien esprit de l'Église. >•
INSCRIPTION DE FAUX. — Acte par lequel on soutient qu'une pièce produite dans un procès est fausse ou a été falsifiée.
INSCRIPTION MARITIME. — Tous les marins, pêcheurs ou servant à bord des bâtiments de commerce ; tous ceux qui se livrent à la navigation jusqu'au lieu oii se Tait sentir la marée ; sont inscrits sur les matricules de la marine impériale, depuis dix-huit ans jusqu'à cincjuante ans révolus. Ils sont tenus de repondre à l'appel de l'Eut , tant qu'ils figurent sur les registres d'iwcriptton maritime,
INSCRIPTIONS. — L'nsage des ifucriptiom sur les monuments publics remonte à une haute antiquité. Les arcs de triomphe en étaient ornés sous la domination romaine. A l'époque de Louis XIV, ces monuments et les inscriptions se multiplièrent à tel point que l'on institua une académie spéciale pour les rédiger. Telle ftit , dans l'origine , la mission de Y Académie des inscriptiont et belUi-lettres.
Voy. Académie.
INSCRIPTIONS (Académie des). — Voy.
ACADÉIIIB.
INSCRIPTIONS DANS LES ECOLES. — Les intcriptions établies dan» les cours de droit » de médecine » dans left facultés des sciences et des lettres ont pour but de i'asisurer de l'assiduité des étudiants aux cours des facultés.
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INSCRIPTIONS DE RENTES. — Les acquéreurs de rentes consolidées sont inscrits sur le grand-livre de la dette publique. Yoy. Finances, S >1I-
INSINUATION. — On appelait autrefois insinuation la publication et l'enregistrement d'un acte. U existait au Cbàtelet (voy. CHATELBT)ttn greffe spécial pour les insinuations en affaires séculières, telles
a ue donations et substitutions. Toutes les onaiious, excepté les donations pour cause de mort, étaient soumises à l't'nxtnuation. D'après l'ordonnance de Moulins (1566), Y insinuation devait être faite dans le quatrième mois qui suivait le
Iour de la donation , aux greffes des bailiages et sénéchaussées oîi les biens donnés étaient situés. Après Vinsinuation , les donations devenaient irrévocables. Pour les matières bénéflciales , le ^effe des insinuations ecclésiastiques était à Tofficialité (voy. Officialité). Les gradués i voy. ce mot ), et les indultaires ( voy. INDULT ) et tous ceux qui étaient porteurs des bulles appelées grâces exspectatives ( voy. ce mot) étaient obligés de faire insinuer leurs titres au greffe des itisinuatious de chaque diocèse. Les insinuations devaient être renouvelées tous les ans, pendant le carême, sous peine de nullité.
INSPECTEURS, INSPECTIONS. -le titre d*tn.n)ec<eur désigne d'une manière générale les fonctionnaires préposés à la surveillance d'un service public. Il y a des insfiecteurs généraux de l'mfanterie , de la cavalerie et des diverses armes; des finances; des prisons; des mines; des
Eonts et chaussées; de l'instruction pulique ; de la police , etc. Ces inspecteurs Généraux sont les intermédiaires entre administration centrale et les administrations locales; ils s'assurent de l'exécution des règlements émanés de l'autorité supérieure. I.es missi dominici établis par Charlemagne(voy. Missi dominici jetaient de véritables inspecteurs généraux qui cuRHilaient tous les pouvuirs , suivant la coutume du mviyen âge; dans la suite, les erujuéteurs royaux et les maîtres des requêtes furent aussi chargés d'inspections dans les provinces ; mais, à mesure que l'administration se compliqua, les inspecteurs devinrent spéciaux ( voy. En- QCÊ1EURS et MaItres des requêtes).
Dès le milieu du xvi« siècle . il y avait un ins))ecteur général de finfanlerie française, Dandelot, frère de Coligny, remplissait cette charge en 1548 ( De Thou , Histoire de son temps, livre V ) ; il ne devint colonel général de l'infanterie qu'en 1555 (idem, livre VI).
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Louis XIV multiplia le nombre des inspecteurs chargés de surveiller les différents corps de troupes; il en établit seize, en i694. Saint-Simon, auquel nous devons ces détails , blâme vivement cette institution, comme toutes celles qui avaient pour but de consolider le pouvoir central. Mais les détails mêmes qu'il dunne en prouvent l'utilité. « Le roi , dit-il (t. I,p. 243;, créa huit directeurs . généraux de ses troupes et deux trupec-. teurs sous chaque directeur. M. de Louvois , pour anéantir l'autorité des colonels, avait imaginé d'envoyer des ofBciers de son choix voir les troupes par frontière et par district, et de leur donner tout crédit et toute confiance. Le roi, comptant que c'était la meilleure chose pour son service, voulut ajouter à ce que
M. de l.ouvois avait inventé Les tn-
specteurs durent faire plusieurs revues par an ; ils eurent six mille livres , devaient rendre compte de tout à leur directeur ; et celui-ci au secrétaire d'État
de la guerre et quelquefois eu roi Les
inspecteurs , qui furent tous pris d'entre les brigadiers ( généraux de brigade ) . eurent un logement au quartier général et furent dispensés de leur service de brigadiers pendant la campagne. Telle fut la fondation de ces emplois qui blessa extrêmement les ofBciers généraux de la cavalerie et des dragons. »
Outre les inspecteurs généraux , il y a aujourd'hui pour les diverses circonscriptions administratives des inspecteurs chargés de la surveillance de chaque service dans le département ou arrondissement qui leur est assigné.
INSTALLATION. — Cérémonie par laquelle on met un fonctionnaire ))ublic en possession de l'emploi dont il est chargé.
INSTANCE (Tribunal de première ). — Voy. Tribunaux.
INSTITUT. ~ VInstitut de France est la réunion des cinq académies, française, des inscriptions et belles- lettres , des sciences pnysiques et mathématiques , des sciences morales et politiques et des beaux-arts. Voy. académie. — \Mnstitut fondé par la constitution de l'an m (1795 ), fut organisé en même temps que l'instruction publique dans la séance du 25 octobre 1795, lavant-dernière delà Convention. Il devait porter le nom d'/nstitut national de» sciences, être composé de cent quarante-quatre membres résidants à Paris et d'un nombre égal d'associés répandus dans les diverses parties de la république. Chaque classe pouvait
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s'associer hait savants étrangers. Les appelé fias&\ c&mmission des sciences ei irois classes eiaient : .• la classe des am, se composait des^vants qui £eut S;Sn™«''^T^"^^ \ malhémaiiques . partie de l'expédition Jè^T Sibli au comprenant les matheoiatiques . les Caire, en i79ri7ma7../5i;«V7« fut d^ ms mecajiques, 'astronomie, la phy- visé en quatre sections qui s'cJcbupaient^ XtSfi^r"^"'*'^?**-^^'"^*'^'"^'''® '' d« mathématiques îVdnhyS; paiurelle. la miiierarogie, la botanique et 3- d'économie ponUque; 4« de beîuxaphysiquegenerale, Panatomieetlazoo- arts. Chaque section comprenait douze logie , la médecine et la chirurgie , l'éco- membres. WlnslUul d fiS Dublia Domie rurale et l'art vétérinaire; 2- Ja au Caire, la dérade epypuVnne où 'on classe des sciences morales et politiques, trouve les principaux mémoires lus dans qui s'occupait de l'analyse des sensaUons l.s séancîs pilbliques. I.eV membr^I et des Idées, de la morale, de a science de VInstitut parcoururent V^mecZl morale du droit et de la législation, l'éco- quise, l'étudièient dans loutS ses DarphS**3?*ik''-»""« -<- ^"^'^''---^^ îîSl-.^hPî:^?'*''^''®"^ ï» DesiirUaionde
beaux-arts t gnes anciennes ,
monuments, peimure, scuipiure, arcm- d'archéologie lecture, musique et déclamation. Le Di- bres de r/naftfttVd'ÉÔvw/rô^Ve'miraue irectoire nomma , en 1 796 1 2o novembre \ Monge , Benhoilet, Fourier, Deuon Desies quarante-b un premiers membres qui genettes, Dolon.ieu, etc '
compléteraient par élection les trois cent
douze membres dont V Institut devait se INSTITUT DE MRUDON. — Napoléon composer. VInstitut fut installé au l.ou- avait décrété l'établissement d'un Institut vre le ii avril 1796. Il fut maintenu f ^«"«^o»» où il eût fait élever en commun par la constitution consulaire, et chaque '®^ princes de la famille impériale avec section fut chargée de présenter un rap- **" certain nombre d'enfants des principort sur l'état et le progrès des sciences, Ç^'^* familles des pays conquis. Le roi des lettres et de^» arts depuis i789. L'/n- ÎJ "®™® devait être élevé à VInstitut de stitut fut modiilé par un décret consu- ■"^*^'»- Ce décret na jamais reçu d'exélaire du 3 pluviôse an xi (24 janviet* i «03) ; 9"^>on. On trouvera dans le Mémorial de il fut alors divisé en quatre classes. ^*nte-Hélène les motifs qui avaient dé- La première classe comprenait les scien- terminé l'empereur à décréter cette inces physiques et maihëmaiiques ; la ^titution.
seconde', la langue et la littérature fran- ivctititt ni?<î pnnviMrcc .,r
çaise ; la iroisilme , l'histoire et la litié- stitut ZLnJiL^I^^Jl^Af^' k" Ï^"^ rature ancienne ; la quatrième, les beaux- fl lii« ^/'^^f.'i^^* » '^"**? ^ ?**<*'d P»»* arts. Les sciences morales et politiques ^ ^^^^ fe Zt n'lJff."""^/T P^"'* disparaissaient de VInstitut Fn i804 ^"'"l®'^ *« S* "' <»«8 lettres et des arts (n'^temb.^S, l'empTreufétablit'Ies îrétLbli?^meTd^u\'mt^^^^^ prixdécennaux,chacundedixmille francs nrou^ et P^iSnîn J l'L^^ publique apoui devaient être décernés de dix ans en Ew suru^St^M ?! »« gouvernement, dix ans aux auteurs des ouvrages, in- Hi!f;„ "fiT , n ^^^'"®"'»*^ vantions ou établissements les plu/ re- iwiïS^at^niVJ^P^/*;?,*^^ marquables. En 18I6 , VInstitut fit réor- i^'^g^»»»"»" de V Institut des provinces. garnie par un^!rdonnance du 21 maîs ; Srt'L'X'nîf^^il^H" ^^ 'Tx' '^r^ Il y eut quatre académies ; savoir : l'acal LL^i'J'if t'^'?:"^ *^ ^ ?"'î"f ' les laloudéLie française, l'académie royale d^ XnJ iîV'''""^^ P'*"^"'^**^^^ ' '^ "^'' inscripiions'^et be'lles- lettres , l'af anémie !Î?If5 ^..l^^"*"* "" ^"i^e commun aux rovale des sciences, l'académie roynle ninlu^Jfï^"*'"®**^?' ^^^^k^JÏÎ^^'Î^^ de^ beaux-arts. Enfin une <.rdonnan J du fô"" «.^1?^ ans, on pour but d'elud.er 26 octobre i832 , rendue sur le rapport de 1^^^"''^"** institutions des provinces M. Guîzot rétablit l'académie des sel pn ®^ ^®" conserver les monuments. On ne lïs''ae^tt'^*,imiq^es^ De'^^^^^ S^niSTn^ih If^nST^ ^^"^iî^^
époque l'/rM(t/uf se^cmposJ^de cinq nî nVr^fi^H t/îi Jffp^*?K^^ "./Ses ou académies. Chaque acadcraiS i"® fn^if ""^I^'î,?"»?.^^' ' ^
, ^„„ „A «^^ ..„....., ..i:x^„ .""-" les annales nationales, au moyen âge, que
par l'étude des diverses provinces qui avaient alors leur vie propre et leur histoire indépendante. On peut même dire que jusqu'à la révolution , la
a ses séances particulières , et de plus les cinq classes de VInstitut se réunissent chaque année dans une séance solennelle dont les diverses classes ont alternativement la présidence.