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SCAPULAIRE. — Partie du vêtement

2dî se mettâft sur la côtf^B Où fobe mdî àcalfe. Le «ca^/aire avait qoeîquel&îS la forme d'une croîi. Lés moines le pof^ (aient primitivement lorsqu'il* étaient occupés des travau]^ des champs. 1« «capulaire tirait son nom de ce qu'il couvrait les épaule* (/sçnpvias , dan» le lat>o 4<l moyen «ge; voy. de Gange, v? Scapula et Scarmlate ). Dan* Wl suite , le scahulaire devint la partie essentielle du vêtement de* moîiie*; ' ' '''-' ' ' "■ * '

SCEAU ou SCEL. — Ce mot désigne tout à \ft!oH nTistrument ou «àcherqu'Cfd èWplolc ponrscetter ifti ttfcte, et' reafii preinte qnè laisse cet tnstnsmenu On *é , servit d'abord d*anneanx'ûûé l'on portafi an doigt et que l'oit appoaeitt sixr un aidl pour \vA donner un caractère d*ailthentf^ cité. Souvelnion lit au bas des charte* déi

tice. La plupart de* rois éanëUeiiB' sont figuré* sur leurs scsavx séent ea lear trône et dans l'attituoe de paticUrs, Quelquefois les symboles pacifique* font place à de* attributs guerrier*. Le* roi* et les seigneurs sont repréeentés aruiéi de pied en cap et montes sur des cb** vaux bardés de fer. En général, on voit sur les sesaux du moyen 4ge le* per* son nages des diverses ctasses avec les Insignes de leur dignité ou de leur pn^ féssion. Le roi y porte 'la couronne,

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te sceptre, lepée, la main de jusUce;- Pendant longtemps les sceaux ftarent |;evéque, U ceow^et la croit ; lés t.ô* mppKqués sor tes cUàriéi ; tàdîi k iïàrtip

du *ii««lècte, on adotââ lti^£*«^ dé lefc suRpendrc pardésr tartideteiiè^ de cuir bu de parcheniitr , el; pat deslftè» de soie, de

bulles des papeâ soni opdiiiairenteni gai*' nies d'un sceau en plonrib. I/asage de li^ cire pur 7 marquer, l'empreinte du iceau a prévalu. On se servait de diverties ^tt* pèces de cire, ta cire blanche f^t adep^ tée dans Horigine pour le sce^tu royal ; on employa pkis tard de la cire rouge ( verte ou i«iiue, et peu à peu on finit par déterminer de quelle cire on de^ vait faire usage suivant la nature des actes qui étaient scellés. On lit dans le Journai de Dangeauj à la date du 30 o6* tol>re 1685 : « J'«ppri8 qu'on se servait , aux soeaux , de troi^ sortes de cire : de la verte, pour tous les arrêts; de la jaune^ pour toutes les expéditions ordinaires, ei de }a rouge 1 settlement poar ce qui regarde le ()auphiné et la Provence. Il y a une quatriène cire, oui est blanche-, dont on se sert pour les cbevaliers de Tordre (du Saint-Esprit); mais c^est le chancelier de l'ordre qui fait ce» expéditions-là, et non le chancelier ou le garde des sceaux de France. »

SCRAU DES GRANDS JOURS —Sceau que le roi confiait aux commissaires qu'if envoyait dans les provinces pour tenir les (frandi ]X)urs. Il servait à sceller les commissions spéciales expédiées dana ces tribunaux. Comme 11 y avait ordinal^ rement un maître dett requéies attaché aux grands jours , c'était à lui que le chancelier remettilit le sceau.

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SCEAU DBS COMPAGNIES ORIBNTAI>ES ET OCCIDENTALES. — Ce êceau serTait pour les colonies françaises des Indes urientAles et occidentales (voy. Colonies ). Il portait d'un côté Teffigie du roi et de l'autre les armes de France

SCEAU PRIVÉ ou CACHET. - C'était un cachet que, pendant longtemps, les particuliers apposaient à leurs actes au lieu de signature. Pasquier ( Recherches , livre IV, chap. ii) dit qn*avant Tordonnance o'Orléans , les particuliers qui faisaient un acte mettaient au bas leur «cea« privé ou cachet. On a voulu chercher à cet usage une explication mystérieuse et on a considéré I anneau, qui servait à Imprimer ce signe , comme le symbole de la bonne foi qui doit présider aux actes ; mais ii est beaucoup plus simple de dire , avec Loyseau (Du droit des offices, liv. II, chap. IV ) que cette coutume vient de ce que tout le monde est capable d'appliquer son cachet au bas d'un acte , taoois que pendant longtemps beaucoup de gens ne savaient pas signer.

SCEAU DE LA GRANDE CHANCELLE- RIE. — Le sceau de la grande chancellerie on grand sceau représentait d'un côté le roi séant en son trône avec les insignes de la dignité souveraine (manteau royal , sceptre , couronne ) , et , de l'autre coté , les armes de France ( trois fleurs de lis ). Le grand sceau restait entre les mains du chancelier et servait à sceller les édits , ordonnances, déclarations, lettres de provisions d'ofiîces , abolitions , et rémissions; légitimations, lettres de naturalité, dons, expéditions de finances, en un mot toutes les lettres de grande chancellerie. Les commissions sur arrêts du conseil étaient aussi scellées du grand sceau, ainsi que les lettres de pa^eatis qui devaient être exécutées dans toute l'étendue du royaume. Dans l'origine, les chanceliers portaient \e sceau de l'État suspendu \ leur cou. Ce fut à ce signe que l'on rex>nnutle corps de Roger, vice-chancelier de Richard Cœur de Lion , qui avait péri dans un naufrage. Le sceau royal était porté d'ordinaire à la suite du roi, comme le prouvent plusieurs passages des chroniques. On lit, entre autres , dans l'histoire de Charles VII par J. Cbartier, année 1451 : M Ensuite marchait une haquenée blanche dont la selle était couverte de velours cramoisi , qui portait sur sa croupe un drap de velours azuré , semé de fleurs de lis d'or en broderie, et sur la selle avait un petit coffret couvert de velours azuré, semé de fleurs de lis d'orfèvrerie, dedans lequel étaient les grands eceautD du roi Un varlet à pied conduisait

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»et menait cette haquenée, et, à chaque côté d'icelle étaient deux archers revêtus de livrée. »

SCEAU DU SECRET. — Outre le flfraniï sceau , il y avait dans l'ancienne monarchie, un sceau du secret , que les rois et princes de la famille royale apposaient à leurs actes. On portait à leur suite le sceau du secret dans une bourse richement brodée , comme on le voit par le compte des argentiers des rois de France. 11 ne devait être apposé qu'aux lettres closes , comme le prouve le passage suivant des lettres de Charles de Normandie, régent de France en 1 358 (Ordonn. des rots de Fr,, t. IIÏ , p. 226) : « Nous avons entendu dire que plusieurs lettres patentes ont été, au temps passé, scellées de notre scel du secrett sans qu'elles aient été lues ni examinées en la chancellerie , nous avons ordonné et ordonnons que dorénavant aucunes lettres patentes ne soient scellées pour quelque cause que ce soit dudit scel au secret , mais seulement les lettres closes. » Une autre ordonnance de 1339 a également pour but de prévenir l'abus que Ton faisait du sceau secret : « On ne scellera aucunes lettres ouvertes du scel. secret, si ce n'est pour des affaires très-pressées et qui regardent le service du roi , et lorsqu'on ne pourra les sceller du grand sceau ni de celui du Chàtelet. » (Ord. desr, deFr.^U III, p. 386.)

SCEAU DES PETITES CHANCELLERIES ou DES PARLEMENTS. — Les chancelleries établies près des parlements avaient aussi leur sceau particulier. Le sceoM do parlement de Pans avait pour inscription Sigillum parvum pro absentia magni (petit sceau en l'absence du grand). Il servait à sceller tonte espèce de lettres , particulièrement les commissions sur arrêts du parlement et du grand conseil , qui régulièrement ne pouvaient être scel* lées que du grand sceau. Ordinairement on apposait le sceau des parlements aux actes moins importants, et spécialement aux lettres d'émancipation ou de bénéfice d'âge, aux lettres de bénéfice d'inventaire, aux committimus, terriers , lettres d'attribution , etc. Les lettres , qui portaient le sceau d'un parlement , irétaieot exécutoires que dans son ressort, à moins

3u'on ne se servît du sceau du {wrlement e Paris en l'absence du grand sceau, comme on l'a indiqué plus haut. Si l'on ajoutait la formule en l'absence du grand sceau , le sceau du parlement de Paris pouvait , en certaines circonstances , être exécutoire dans tout le royaume. Les maîtres des requêtes tenaient successivement le sceau des petites chancflleries.

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SCEAU DES CHANCELLERIES PRÉSI- DIALBS. — Chaque |>rétidial arait an êceau particulier ob étaient représentées les armes du roi ; il était garde à tour de rôle par un des membres du présidial. Il servait pour l'expédition des sentences présidiales et était exécutoire dans tout le ressort de ce tribunal.

SCEAU DE JUSTICE.— Sceau dont les juges royaux inférieurs, tels que vicomtes ou prévôts, se servaient pour l'expédition de leurs mandements et sentences. Ces sceaux portaient l'empreinte d'une âeule fleur de lis. \U étaient confiés à la ^arde d'officiers qui avaient été institues en 1568 et qui portaient le titre de gardes des sceaux.

SCEAU SEIGNEURIAL. — Les jusUces subalternes et seigneuriales avaient aussi leur acaau qui servait à donner un carao tère d'authenticité à leurs sentences. 1^ sceau des seigneurs n'était valable que dans l'étendue de leur justice.

SCEAU (Tenir le). —Le chancelier, assisté de maîtres des requêtes, était chargé de tenir le sceau. Il pouvait rejeter les ordonnances qui étaient présentées au sceau, en les déclarant subrcptices et contraires aux lois. Comme il jugeait avec un tribunal com^wsé de maîtres des requêtes, cette institution présentait quelques garanties contre les influences de la faveur et de l'intriuue. On trouvera au mot Chancellerie les deuils sur la manière dont le chancelier tenait le sceau.

SCI

SCEAUX (Garde des).

WS SCEAUX.

> Yoy. Garde

SCELLÉ. — ApjMsition d'un cachet on sceau par un fonctionnaire public sur les portes et meubles d'une maison pour empêcher d'y pénétrer ou d'enlever ce qu'ils renferment. On appose ordinairement les scellés après décès, lorsque les héritiers sont absents ou mineurs. Cet acte doit toujours être constaté par un procès-verbal. On ne peut lever les scellés en l'absence de celui qui les a apposés.