SERVITUDES, ALIGNEMENTS, ARBRES
VUES, expropriation).
La propriété de la terre comprend la propriété du dessus et celle du dessous ; non seulement les récoltes qu'elle donne, mais encore tout ce qu'elle renferme, tel
PRO
— Gll
PRO
qu'une mine, une carrière, en verlu de cetaxiome : L'accessoire suit le principal. C'est ce qu'on nomme droit d'accession.
En verlu du droit d'accession, si une personne fait sur son fonds des plantations ou constructions avec des matériaux appartenant à un tiers, celui-ci ne peut les enlever et n'a droit qu'à une mdemnité. De même les alluvions ou accroissements qui se forment successivement sur les bords des fleuves et rivières profitent aux propriétaires riverains. De même les pigeons qui passent spontanément d'un colombier dans un autre appartiennent au propriétaire du colombier où ils ont émigré.
Il ne faut pas confondre la propriété avec la possession. On peut posséder sans être réellement propriétaire; mais la possession, prolongée pendant 30 ans sans contestation, équivaut à un titre définitif de propriété (voy. prescription). Pour les meubles, en général la simple possession est considérée comme une preuve de propriété.
propriété littéraire et artistique. — Les auteurs d'écrits en tous genres, les compositeurs de musique, peintres, dessinateurs, sculpteurs, ont seuls le droit, pendant toute la durée de leur vie, de reproduire ou do faire reproduire leurs œuvres. A leur mort, ce droit devient, pendant 30 ans, la propriété de leurs héritiers. Après 50 ans le droit de reproduction tombe dans le domaine public. La contrefaçon est passible d'une amende de 100 à 2 000 francs, sans préjudice des dommages-intérêts.
La convention internationale de Berne (1886) assure la protection de la propriété littéraire et artistique mutuelle dans les Etats signataires ou adhérents. Mais dans beaucoup de pays (Russie , Roumanie, Serbie, Turquie, la plupart des Etats de l'Amérique), la propriété littéraire et artistique des œuvres étrangères n'est pas protégée, ou est soumise à des formalités qui la rendent à peu près illusoire.
protection des enfants. —
Voy. KNFANT.
protêt. — Voy. lettre de change.
proverbes. — Le jeu des proverbes peut se jouer d'une foule de manières différentes.
Proverbes placés. On convient d'un proverbe ; puis , à tour de rôle , chaque joueur doit, en réponse à une question qui lui est posée par le directeur du jeu, raconter une petite histoire qui contienne le proverbe. Si l'histoire ne répond pas à la question, ou si le proverbe ne s'j' trouve pas amené habilement, le joueur donne un gage*.
Proverbes proposés. Un joueur pro-
pose successivement un proverbe à chacune des personnes qui l'entourent. La personne interpellée doit immédiatement raconter une petite histoire qui prouve la vérité du proverbe. Si la réponse n'est pas satisfaisante, le joueur donne un gaize.
Proverbes devinés. En l'absence d'un joueur, les autres conviennent d'un proverbe. Lejoueur, étant revenu, pose une question, à la première personne :
celle-ci, dans une brève réponse, doit placer le premier mol du proverbe. Le joueur pose une question à la seconde personne : celle-ci doit placer le second mot dans sa réponse. Quand toutes les
ffersonnes ont répondu à une question, e joueur, sous peine de donner un gage, doit avoir deviné le provei'be.
Proverbes en pantomime. La personne qui joue le proverbe doit mimer une petite scène qui en explique la signification.
Voici un choi.x de proverbes pouvant servir à ce jeu.
Tant va la eruclie à l'eau, qu'à la fin elle se
casse.
Pierre qui roule n'amasse pas mousse.
Trop gratter euit, trop parler nuit.
L'haliit ne l'ait pus le moine.
Il n'y a point île roses sans épines.
Venue aO'ainc n'a point d'oreilles.
Qui terre a guerre a.
L'oisiveté est la mère de tous les viees. l'n mauvais aceonimodeinent vaut mieux
qu'un bon procès.
Les bons comptes font les bons amis.
Péché caclic est à demi pardonné.
A voleur, voleur et demi.
Tout ce qui reluit n'est pas or.
On prend plus de mouches avec du miel
qu'avec du vinaigre.
Faute d'un moine, l'abbaye ne cliômc pas. .Mieux vaut laisser son àne morveux que de
lui arracher le nez.
A l'œuvre on connaît l'artisan.
Morte la bète, mort le venin.
Au bout de l'aulne faut le diap.
lin bon averti en vaut deux. Il faut battre le ler pendant qu'il est cbaad. Petites boites, bons onguents.
Oui vivia verra.
t;iiat écliaudé craint l'eau froide.
Au royaume des aveugles, les borgnes sont
rois.
Qui se garde h carreau n'est jamais capot. Autant de tètes, autant d'avis.
Charbonnier est niaitre chez soi.
Charité bien ordonnée commence par soimême.
Rira bien qui rira le dernier.
L'occasion fait le larron.
Bonne renommée vaut mieux que ceinture
dorée.
Les petits ruisseaux font les grandes rivières. La faim chasse les loups du bois.
Où la chèvre est attachée , il faut qu'elle
broute.
Erreur n'est pas compte.
Qui compte sans son hôte compte deux fois. Qui se ressemble s'assemble.
Qui s'y frotte s'y pique.
Quand on veut "tuer son clrien, on dit qu'il a
la rage.
PRU