COURONNE

riers des divers ministères ou administrations, etc.; elle certifie au roi l'exactitude des comptes généraux publiés chaque année par le ministre des finances et par chaque ministre ordonnateur des dépenses.

Elle prend rang après la Cour de cassation.

Cour des pairs. Dans certains cas prévus par la loi , la chambre des pairs, en France, se transforme en Cour, pour connaître des attentats commis contre la sûreté de Tétât. — Voir Cour.

Cour des poisons. Tribunal qui fut institué, en 4 679, à Paris, pour juger les prévenus d'empoisonnement, maléfices, impiétés, sacrilèges, profanations et fabrication de fausse-monnaie. Ce tribunal exceptionnel n'eut qu'une courte durée.

Cour Wechmique. — Voir Wechmique.

Cours prévotales. — Voir Prévôt.

Cours royales. Tribunaux d'appel (en France) et qui revisent les jugements portés par les tribunaux de première instance : les jugements des Cours royales peuvent être portés en révision devant la cour de cassation : si le jugement est cassé , pour quelque défaut de forme, raffaire est renvoyée devant une autre Cour royale que celle qui a prononcé le jugement contre lequel il avait été fait pourvoi en cassation.

Couronne. L'empereur d'Allemagne recevait trois Couronnes : celle d'Allemagne, qui était d'or, et qu'il prenait à Aix-la-Chapelle; celle de l'Empire, d'or également, qu'il ne pouvait recevoir qu'à Rome ; celle de Lombardie , qui était de fer, et qu'il prenait à Milan.

La Couronne pontificale, ou tiare, est une sorte de bonnet pyramidal orné de trois Couronnes.

La Couronne qui surmonte les armoiries de la ville de Paris est murale : elle représente quatre tourelles crénelées , reliées par une muraille crénelée.

C'est vers le dixième siècle, que les ducs, marquis,